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Thésaurus CEREQ > LE CADRE SOCIO-ECONOMIQUE > 2040 RELATIONS PROFESSIONNELLES > RELATIONS PROFESSIONNELLES > NEGOCIATION COLLECTIVE > CONVENTION COLLECTIVE
CONVENTION COLLECTIVE |
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MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; DIRECTION DES RELATIONS DU TRAVAIL | 1993Guide pratique à destination des négociateurs au sein des branches professionnelles, ce document propose de clarifier un certain nombre de points : - les classifications professionnelles : de quoi s'agit-il ? - pourquoi réviser les classificati[...]texte imprimé
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Vladimir Najman ; Jean-Daniel Reynaud, Éditeur scientifique ; Marie-Geneviève Dezes ; Annette Jobert, Éditeur scientifique ; CEREQ (1991; PARIS) ; Antoine Lyon-Caen ; Claude Didry ; Jean Saglio, Éditeur scientifique ; Michèle Tallard, Éditeur scientifique ; Robert Salais ; Jeanne Siwek-Pouydesseau ; Chantal Salmon ; Bernard Krynen ; Antoine Jeammaud ; Marie-Laure Morin ; Marie-Françoise Lozier ; François Sellier ; Marie-Armelle Rotschild-Souriac ; Jennifer Bué ; Dominique Roux-Rossi ; Lucy Aproberts ; Nicole Chambron ; Patrick Rozenblatt ; Eric Verdier ; Martine Möbus ; Bénédicte Reynaud | Marseille : Céreq | Etudes | 1993Les conventions collectives de branche situées au coeur du système français de relations professionnelles suscitent aujourd'hui beaucoup d'interrogations sur leur légitimité, leur pertinence, leur efficacité dans la régulation économique et soci[...]texte imprimé
Udo Rehfeldt ; SES (1992; PARIS) ; Jacques Freyssinet ; Pierre Desmarez ; Hugues Bertrand ; Tiziano Treu ; Pierre Concialdi ; François Guillaumat-Tailliet ; Thomas Coutrot ; Pierre Joly ; David Marsden ; Jean-Jacques Silvestre ; Michel Husson ; Carlos Yakubovich ; Virginie Pérotin ; Fathi Fakhfakh ; Sylvie Mabile ; Françoise Maillé ; Gisela Schneider de Villegas ; John Blackwell ; Alan Walker ; Philipp Taylor ; Anne-Marie Guillemard ; Pascal Paoli ; Elsa Orhede ; Marc Sapir ; Marie-Ange Moreau ; Gerhard Basch ; Michel Lallement ; Stephen Lehndorff ; Jean Verly ; Paul Blyton ; Markus Scheuer ; Odile Benoit-Guilbot ; Helmut Rudolph ; Paolo Calza bini ; Enrico Pugliese ; Robert Lindley ; Jean-Pierre Pellegrin ; Bertram Michel ; Sheldon Leader ; Emilia Casas maria ; Antonio Baylos ; Joseph Frossard ; Bernard Gazier ; Jean-Daniel Reynaud ; Alain Supiot ; Ulrich Mückenberger ; Brian Bercusson ; Christian Dufour ; Adelheid Hege ; Ulrike Wendeling-Schroder ; Antoine Lyon-Caen ; Jean Saglio ; Annette Jobert ; Michèle Tallard ; Fernando Valdes ; Serafino Negrelli ; Anna Pollert ; Spiros Simitis ; Carlos Savoini ; Jean Lapeyre ; Bernard Boussat | Paris : Service des études et de la satistique (SES) | Rapport Travail-Emploi | 1993Les relations sociales dans les différents pays de la Communauté européenne, tel était le thème des rencontres qui ont réuni économistes, juristes, sociologues et politologues les 8 et 9 octobre 1992 au Sénat à Paris. Examinant dans un premier t[...]texte imprimé
Alfred Grosser, Préfacier, etc. ; Patrick Hunout | Paris : Centre d'information et de recherche sur l'Allemagne contemporaine (CIRAC) | Cahiers du CIRAC | 1993Pour permettre une meilleure connaissance de la philosophie qui sous-tend le système, P. Hunout présente une comparaison entre la France et l'Allemagne sur le droit du travail. Toute juridiction est l'image des traditions sociales et culturelles[...]texte imprimé
Marie-Claire Villeval ; Muriel Périsse ; UNIVERSITE DE LYON II - LUMIERE (1993; LYON) ; Jacques-Henri Jacot ; Myriam Campinos-Dubernet ; ECT - ECONOMIE DES CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES (1993; LYON) ; Jacques Freyssinet ; MRASH - MAISON RHONE-ALPES DES SCIENCES DE L'HOMME.Lyon (1993; LYON) ; Philippe Méhaut ; Christian Mercier ; François Stankiewicz ; Jean-Pierre Micaelli ; J. Perrin ; M. Bruno | Lyon : Economie des Changements Technologiques (ECT) | 1993texte imprimé
MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; Michèle Tallard ; DIRECTION DES RELATIONS DU TRAVAIL ; SES ; Isabelle Dupre ; Jean-François Amadieu ; Nicole Mercier ; Nathalie Besucco ; Nathalie Quintero ; Zaïna Archiche | Paris : La Documentation française | Bilans et rapports | 1993Le bilan de la négociation collective, établi annuellement, présente les tendances en matière d'évolution quantitative et qualitative des différents types de négociation. Des dossiers thématiques complètent cette évaluation : la négociation coll[...]texte imprimé
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Michèle Tallard ; Jean-Paul Murcier, Éditeur scientifique ; François Lagandre ; Lionel de Taillac, Éditeur scientifique ; Bernard Devy ; Michel Cointepas ; Yves Mouton ; Daniel Labbe ; Jacqueline Giraud-Eyraud ; Geneviève Rendu ; Jean-Paul Jacquier |L'accent principal de ce dossier concerne les nouvelles formes de négociation. En effet, on constate une participation accrue de l'état, une modification de l'origine de la négociation elle-même qui revient de plus en plus aux employeurs et le r[...]Article : texte imprimé
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Myriam Campinos ; Catherine Peyrard ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Christian Marquette ; Gérard Podevin ; QUATERNAIRE EDUCATION.Paris | Marseille : Céreq | 1992Sept notes constituent ce dossier provisoire : - Transformations du travail et prospective de l'emploi dans le champ de la convention collective des industries chimiques (M. Campinos, C. Marquette, C. Peyrard) - Transformation des activités de t[...]texte imprimé
Janine Rannou ; Marie-France Bourreau ; MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA CULTURE ; François Vergne ; DELEGATION AU DEVELOPPEMENT ET AUX FORMATIONS ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Besançon : CRDP | 1992En octobre 1986, le ministère de l'Education nationale et de la Culture a mis en place un groupe de réflexion interministériel sur la formation aux métiers de l'image et du son. Un premier rapport avait été publié en 1988, qui portait plus parti[...]texte imprimé
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Denis Bayart ; MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; Pierre-Jean Benghozi ; SES | Paris : La Documentation française | Document Travail Emploi, ISSN 0762-252X | 1992La presse quotidienne régionale (PQR) regroupe 70 titres avec un tirage à 7,5 millions d'exemplaires, et son chiffre d'affaire représente le quart de celui de l'ensemble de la presse. La PQR est la propriété d'entreprises familiales mais aussi d[...]texte imprimé
MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1992Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1992Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
Denis Clerc ; J.-P. Dumasy ; Université Pierre Mendès France (Grenoble) ; Bruno Lamotte ; IREPD ; Jean-François Troussier | Grenoble : Institut Recherche économique Production Développement (IREPD) | 1992Ce document sur les politiques salariales propose une suite de réflexions sur l'individualisation des salaires. Quatre études de cas faites auprès d'établissement publics et d'entreprises industrielles analysent les pratiques d'individualisatio[...]texte imprimé
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Quels rôles ont joué et jouent aujourd'hui les négociations des avenants classification des conventions collectives de branche dans la régulation des salaires en France ? Compte tenu des niveaux de salaires effectifs, leur capacité de contrainte[...]Article : texte imprimé
La discussion doctrinale relative au dualisme de la convention collective, tel est l'objet de cette note. L'auteur précise tout d'abord la signification de la formule : "effet réglementaire", et ce qu'elle sous-entend comme choix technique. Puis[...]texte imprimé
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A. Lyon-Caen ; GDR - GROUPEMENT DE RECHERCHES RELATIONS PROFESSIONNELLES.Lyon (1991; PARIS) ; M.-G. Dezes ; C. Didry ; R. Salais ; R. Mouriaux ; Jean-Daniel Reynaud ; J. Saglio ; J.-Y. Boulin ; J. Bue ; D. Rossi ; P. Petit ; F. Lozier ; M.-L. Morin ; M.-A. Rotschild-Souriac ; C. Salmon ; B. Krynen ; F. Sellier ; C. Bessy ; N. Chambron ; A. Jobert ; M. Tallard ; N. Lanfranchi ; T. Coutrot ; C. Morel ; B. Reynaud ; V. Najman ; L. Aproberts ; J. Siwek pouydesseau ; E. Verdier ; Martine Möbus ; G. Bosch ; M. Lallement ; I. Daugareilh ; U. Rehfeldt ; P. Rozenblatt ; Christian du Tertre | 1991Le Groupement de recherches "Relations professionnelles : négociations collectives et conflits" a organisé un colloque sur le thème "Conventions collectives". Les vingt-huit contributions ont été discutées lors de quatre séances thématiques : -[...]texte imprimé
Eric Verdier ; Martine Möbus ; CEREQ (1991; PARIS) | Paris : Centre d'Etudes et de Recherches sur les Qualifications (CEREQ) | 1991Cette contribution au Colloque organisé sur le thème "Les conventions collectives" à Paris, les 23 et 24 mai 1991 par le Groupement de Recherche "Relations professionnelles : négociations et conflits" tente de répondre à la question suivante : p[...]texte imprimé
PIRTTEM - PROGRAMME INTERDISCIPLINAIRE DE RECHERCHE SUR LA TECHNOLOGIE LE TRAVAIL L'EMPLOI ET LES MODE DE VIE, Dédicataire ; GLYSI - GROUPE LYONNAIS DE SOCIOLOGIE INDUSTRIELLE ; Catherine Paradeise ; François Vourc'h ; Jacques Charby | Lyon : GLYSI | Document GLYSI | 1991Pour les comédiens, la nature et la forme des occasions d'emploi se sont profondément modifiées depuis l'après-guerre. Les segments du marché du travail se sont élargis : théâtre, publicité, café-théâtre, post-synchronisation... Les éléments qui[...]Article : texte imprimé
Jacques Barthélémy, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE MONTPELLIER (1990; MONTPELLIER) ; André Colomer, Éditeur scientifique ; Vittoria Ballestrero maria ; FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES (1990; MONTPELLIER) ; Gabriel Bergougnoux ; Xavier Blanc-Jouvan ; Georges Borenfreund ; Yves Chalaron ; François Gaudu ; Jean-Claude Javillier ; Philippe Langlois ; Pierre Soulier ; Hubert Thiebault ; Gérard Vachet |Au sommaire de ce colloque : la pratique française de la négociation collective d'entreprise (conduite, objectifs, définition du cadre de la négociation collective annuelle obligatoire dans les entreprises, exécution des conventions d'entreprise[...]texte imprimé
Le bilan de la négociation collective, établi annuellement, présente les tendances en matière d'évolution quantitative et qualitative des différents types de négociation. Quelques dossiers thématiques complètent cette évaluation : la négociation[...]texte imprimé
INTEFP - INSTITUT NATIONAL DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE.Lyon (1989; LYON,LONDRES,SARREBRUDK,LISBONNE) ; Bernard Doerflinger, Secrétaire ; Christiane Boutin, Secrétaire | 1990Au cours de son cycle de sessions nationales de 1989, l'INTEFP a étudié pour quatre pays européens, les politiques et les pratiques de gestion des ressources humaines des entreprises, dans la perspective de l'Acte unique européen. L'analyse, réa[...]texte imprimé
Christian Bessy ; UNIVERSITE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE.Paris | Paris : Université de Paris I | 1990Cherchant à montrer le caractère économique des règles juridiques relatives au licenciement pour motif économique, cette thèse est composée de trois parties indépendantes et complémentaires. La 1ère d'entre elles, consacrée au "marché du travail[...]texte imprimé
Udo Rehfeldt ; SES (1990; PARIS) ; Commission des Communautés européennes (Bruxelles), Dédicataire ; Gaetano Zingone ; Paul Koepp ; Alain Supiot ; Brian Bercusson ; Ulrich Mückenberger ; Miguel Rodriguez-Pinero ; Bruno Veneziani ; A.-C. Cote ; Loïc Picard ; Pierre Rodiere ; Pierre Lyon-Caen ; Bernard Grassi ; Marie-Ange Moreau-Bourles ; Rita Tinti ana ; Thomas Sala franco ; Simon Deakin ; Antoine Lyon-Caen ; Tiziano Treu ; Fernando Valdes dal re ; Paul Davies ; Joachim Weyand ; Jean Saglio ; Annette Jobert ; Myriam Campinos ; Michel Tallard ; Patrick Rozenblatt ; François Eyraud ; Jean Pelissier ; Antoine Jeammaud ; Bertram Michel ; Maria-Emilia Casas Baa Montes ; Christian Dufour ; Peter Jansen ; Stefano Partriarca ; David Marsden ; Manfred Böbke ; Marinus Pires de Lima | Paris : Service des études et de la statistique (SES) | 1990Article : texte imprimé
Ce dossier livre les principales réflexions soulevées lors d'une journée d'actualité sur le statut des formateurs (15 novembre 1989). Deux thèmes ont intéressé les participants : - les problèmes juridiques liés à l'emploi des formateurs (aspects[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Véronique Fierens-Vialar ; IDL - INFORMATIQUE DROIT LINGUISTIQUE ; Danièle Bourcier, Préfacier, etc. ; IDL-CNRS.Paris ; Nathalie Sarlin ; Imed Saidane | Paris : Informatique Droit Linguistique (IDL) | 1990Article : texte imprimé
Dans le cadre d'un dossier qui reprend les grandes lignes d'un rapport sur "La couverture conventionnelle du travail différencié" (avril 1989), cet article étudie les relations entre cette dernière et l'accroissement de ce type d'emploi : cette [...]Article : texte imprimé
Analyse, sur le plan juridique, des arrangements négociés dans six établissements québécois. Ces derniers relativisent le postulat d'un monopole normatif de la convention collective telle qu'elle est en vigueur dans les relations professionnelle[...]Article : texte imprimé
Annette Jobert ; GIP - GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MUTATIONS INDUSTRIELLES.Paris ; Patrick Rozenblatt |Les évolutions structurelles du champ conventionnel de l'industrie chimique sont retracées ici, depuis 1936 jusqu'à la signature, en 1952, de la Convention collective nationale des industries chimiques. Le rapport met en évidence le rôle détermi[...]Article : texte imprimé
Dans beaucoup d'entreprises, on observe des méthodes de gestion individualisée des salaires. Elles sont reliées à des plans constitutifs de la qualification (hiérarchisation, filières liées à l'organisation, politique de promotion des formations[...]texte imprimé
Le bilan de la négociation collective, établi annuellement, présente les tendances en matière d'évolution quantitative et qualitative des différents types de négociation. Quelques dossiers thématiques complètent cette évaluation : la négociation[...]Article : texte imprimé
Cet article fait partie d'un dossier sur les "Apports des données de panel à l'analyse économique". Il montre l'intérêt des données de contrat pour l'analyse de l'évolution des salaires nomimaux et propose un modèle d'analyse standard. La problé[...]texte imprimé
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Partant des grilles classiques, dites Parodi, qui datent de 1945, l'auteur rend compte d'une recherche du GLYSI-CNRS (Groupe lyonnais de sociologie industrielle) qui a analysé une cinquantaine d'avenants de classifications, dépendant de conventi[...]Article : texte imprimé
L'étude des procédures de licenciement économique collectif est un pôle d'observation privilégié des processus de sélection de la main-d'oeuvre. En effet les entreprises sont confrontées au problème de l'évaluation de la qualité de leurs salarié[...]Article : texte imprimé
François Eymard-Duvernay ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand) ; Annette Jobert ; Patrick Rozenblatt |Le débat sur le niveau de la négociation, fréquemment centré sur l'opposition entre négociation de branche et négociation d'entreprise laisse dans l'ombre des situations plus complexes, où ni la branche ni l'entreprise ne sont les lieux les plus[...]texte imprimé
SES ; DIRECTION DES RELATIONS DU TRAVAIL ; MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE | Paris : La Documentation française | Document Travail Emploi, ISSN 0762-252X | 1988Le bilan de la négociation collective, établi annuellement, présente les tendances en matière d'évolution quantitative et qualitative des différents types de négociation. Quelques dossiers thématiques complètent cette évaluation : la négociatio[...]Article : texte imprimé
Philippe Seguin ; Michel Despax ; Alain Chouraqui ; Anne-Marie Gautier ; Marie-Laure Morin ; Francis Kessler ; Charles Freyria ; Jean Déprez ; Jean-Claude Javillier ; Jean Savatier ; Jean-Emmanuel Ray ; Alain Supiot ; Michel Rocard ; Jean-Jacques Dupeyroux, Éditeur scientifique |Tour d'horizon des différents accords et conventions d'entreprise et de leurs modalités de réalisation et d'application : les conventions d'entreprise, les accords d'entreprise, les négociations et conventions collectives, les accords d'entrepri[...]texte imprimé
Après une présentation historique du système français de négociation collective, une deuxième partie est consacrée à trois types d'approche différents qui sont respectivement les travaux empiriques, les doctrines économiques et sociales et le dé[...]texte imprimé
Cette cinquième édition présente les conditions de formation et d'exercice des infirmières, illustrées par les textes législatifs concernés. Après une partie précisant quelques généralités (données historiques, présentation du ministère de la Sa[...]texte imprimé