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Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > LEGISLATION > STATUT
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Suivant une approche très vivante basée sur l'itinéraire fictif d'un salarié, le droit du travail est abordé sous ses multiples facettes : une approche rétrospective ; les étapes depuis l'élaboration du contrat de travail jusqu'à sa rupture ; le[...]texte imprimé
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE DE LA REFORME DE L'ETAT ET DE LA DECENTRALISATION | Paris : La Documentation française | 1997Le bilan des politiques menées en matière de Fonction publique et de modernisation de l'administration est orienté autour de quatre thèmes : la place de la fonction publique dans l'économie nationale, son concours au dialogue social, la réforme [...]Article : texte imprimé
Jean-Louis Laville ; Elisabeth Dugué, Éditeur scientifique ; Jean-Michel Belorgey ; Hugues Lenoir, Éditeur scientifique ; Luc Rouban ; Jean-Luc Bodiguel ; Catherine Gremion ; Louis-Marie Barnier ; Patrick Rozenblatt ; Daniel Fixari ; Ana-Paula Nobre de Morais ; Frédérique Pallez ; Bernard Perrin ; Jacques Dejean ; Philippe Mouton ; Claude Giraud ; Yves Bourgarel ; François Granier ; Michel Lamaury ; Madeleine Maillebouis |La Fonction publique est en mouvement. Or, qu'elle concerne les organisations ou les formations des personnels, sa modernisation a fait l'objet de démarches peu adaptées, inefficaces voire dangereuses. En effet, le rôle de la Fonction publique n[...]texte imprimé
MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES, Dédicataire ; CABINET ITHAQUE ; Rémi Debeauvais ; CABINET TEMSIS ; Claude Vauclare ; Laurence Perk ; CENTRE DE SOCIOLOGIE DES ARTS.Paris ; Pierre-Michel Menger ; Janine Rannou ; Stéphane Vari ; Benoît Laplante ; François Piettre ; Jocelyne Berthelot ; Sylvie Voiron-Madi | Paris : La Documentation française | Prospective Formation Emploi | 1997La réalisation de ce contrat d'étude prospective est une des 22 mesures adoptées conjointement par le ministère de la Culture et celui du Travail en 1993 pour l'amélioration des conditions de travail et d'emploi des professionnels intermittents [...]texte imprimé
Michel Rousseau, Éditeur scientifique ; Michel Rousseau ; Fabrice Carquex ; CEDAET - CONSEIL ETUDE ET DEVELOPPEMENT APPLIQUES AUX ENTREPRISES ET AUX TERRITOIRES ; Patrick Filatre ; Gérard Lejeune ; Anne Noiret ; Marc Pascal ; René Siestrunck ; Muriel Weiner | Aix-en-Provence : Edisud | 1997Ce guide pratique est destiné à améliorer la qualification des acteurs du monde professionnel du tourisme et des loisirs sportifs. Très concret, il livre successivement des informations sur la création d'entreprise, de l'élaboration du projet à [...]Article : texte imprimé
Les jeunes en entreprise ont un statut particulier puisqu'ils s'y retrouvent soit en stage, soit sous un contrat de travail inhabituel. Paradoxalement, si le nombre de stagiaires augmente régulièrement, leur situation juridique ne s'est pas écla[...]Article : texte imprimé
En 1994-1995, 90 300 maîtres sont en fonction dans les divisions sous contrat des établissements privés du second degré en France métropolitaine. De moins en moins d'enseignants sont rémunérés dans une échelle de maître auxiliaire, la part de ce[...]Article : texte imprimé
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Compte rendu d'une enquête sur le rôle, le statut et les conditions de travail des conseillers d'éducation et des conseillers principaux d'éducation exerçant dans les établissements d'enseignement public, réalisée en février 1995 par la DEP (Dir[...]Article : texte imprimé
Période couverte par le document : 1994Article : texte imprimé
Marie-Yvonne Poujade ; CNFPT - Centre national de la fonction publique territoriale (Paris) ; Jean-Antoine Bernard ; Mohamed Amine ; Valérie Simbron-Ruiz ; Jacques Priol ; Bernadette Debrosses |Au sein de la fonction publique territoriale, le recours aux non-titulaires s'est fortement développé. Population hétérogène, ils connaissent des situations de travail et de droit très variées. Une étude des données de l'INSEE a permis d'évaluer[...]Article : texte imprimé
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ANPE - AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI, Dédicataire ; APEC - Association pour l'emploi des cadres (France) ; Hélène Alexandre ; DEPARTEMENT ETUDES ET DEVELOPPEMENT | Paris : La Documentation française | ROME Description et évolution des métiers | 1996Cette collection a pour but d'accroître les connaissances sur les pratiques et la culture de base des champs professionnels étudiés. Le regroupement d'informations liées à l'organisation et au marché du travail, de données statistiques sur le se[...]texte imprimé
Annick Sacre ; Maria Luisa Garcia ; Commission des Communautés européennes (Bruxelles) ; Arlette Delhaxhe, Éditeur scientifique ; Anne Godenir ; Pierre Largy ; Hans Luyten | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Education formation jeunesse | 1996Panorama de l'organisation et du fonctionnement des différents systèmes éducatifs européens. Trois états ont été intégrés à cette nouvelle édition : l'Autriche, la Finlande, et la Suède. Une analyse est ensuite présentée autour de la profession [...]texte imprimé
Margaret Maruani ; Guillaume La chaise, Éditeur scientifique ; Martine Barthélémy ; Jacques Capdevielle ; Arlette Faugeres ; Guy Groux ; René Mouriaux ; Thierry Vedel | Paris : Presses de la Fondation nationale des Sciences Politiques | 1996Le chômage et la crise des formes traditionnelles d'emploi préoccupent les Français. Une enquête par sondage effectuée auprès d'un échantillon représentatif de 3413 personnes a permis d'examiner leurs opinions, leurs attitudes et leurs attentes [...]texte imprimé
Benoît Jeanneau, Préfacier, etc. ; Christian Garbar | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit public | 1996Malgré les privatisations et les harmonisations juridiques incontournables liées à la construction de l'Europe, la question du droit qui régit le personnel des entreprises publiques reste d'actualité. Cet ouvrage, issu d'une thèse soutenue en 19[...]texte imprimé
Jean-Claude Javillier | Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence | Manuel | 1996 (5e éd.)texte imprimé
A l'aide d'exemples concrets et en suivant l'itinéraire fictif d'un salarié, de l'embauche à la rupture d'un contrat de travail, le droit du travail est abordé sous tous ses aspects : origines historiques et organisation, relation individuelle d[...]texte imprimé
Jacotte Bobroff ; LATTS-ENPC ; Jean-Pierre Galland ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; OEST ; Evelyne Pisier ; Bernard Freys ; Michel Savy ; Michel Gault ; Maurice Girault ; Anne Perrot ; Yves Bucas-Francais ; Jean Laterrasse ; Patrick Hamelin ; Dominique Trillat ; Martine Möbus ; Françoise Amat ; Jacques Vuthan ; Benoît Bouyx ; Hervé Trancart ; Jacques Pillemont | Paris : Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme | Techniques territoires et sociétés série Prospectives sciences sociales | 1996texte imprimé
MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES ; André-Pierre Contandriopoulos, Éditeur scientifique ; Yves Souteyrand, Éditeur scientifique ; MIRE - MISSION RECHERCHE.Paris ; Laure Amar ; Marie Anaut ; Annie Bartoli ; Philippe Chandernagor ; DIRECTION DES HOPITAUX.Paris ; Jean-Pierre Claveranne ; Serge Clément ; Jean-Paul Dumond ; Valérie Fargeon ; Béatrice Fermon ; Yves Joncour ; Monique Kerleau ; Mona Krichen ; Laurence Levi-Prevot ; Jean Mantovani ; Monique Membrado ; Jean-Claude Moisdon ; Jacques Pous ; Gérard de Pouvourville ; Dominique Tonneau ; Marc Le Vaillant ; Annick Valette | Montrouge : John Libbey Eurotext | 1996Le système hospitalier est en pleine mutation. La crise économique, la concurrence du secteur privé et le souci de maîtrise des dépenses publiques sont autant de facteurs de changement. Afin d'affronter cette évolution, la Mission Recherche (MIR[...]texte imprimé
Céline Wiener, Préfacier, etc. ; France. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (Paris) | Paris : La Documentation française | 1996Les thèmes d'étude de ce rapport ont porté sur : la scolarité des élèves du second degré pour ce qui concerne leurs conditions de vie ; les améliorations apportées à la situation des étudiants grâce aux rénovations pédagogiques et aux nouvelles [...]texte imprimé
MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES ; Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Limousin | Paris : La Documentation française | 1996Les mesures sont présentées accompagnées de leurs références législatives et réglementaires. Elles sont regroupées en sept thèmes : jeunes demandeurs d'emploi, chômeurs de longue durée ou public en difficulté, femmes, travailleurs handicapés, ai[...]texte imprimé
Patrick Watier ; Jean-Marie Baldner, Éditeur scientifique ; GROUPE DE RECHERCHE SUR LA GENESE DE LA NORME (1993; PARIS) ; André Orléan ; Lucien Gillard, Éditeur scientifique ; Carlo Benetti ; EHESS - ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SCIENCES SOCIALES.Paris (1993; PARIS) ; DRED - DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES ETUDES DOCTORALES.Paris (1993; PARIS) ; Jeff Kintzele ; Philippe Simonnot ; GDR-CNRS MONNAIE ET FINANCEMENT (1993; PARIS) ; IRIS-TS - INSTITUT DE RECHERCHE ET D'INFORMATION SOCIO-ECONOMIQUE (1993; PARIS) ; Ricardo Henriques ; Fabio Sa earp ; Michel Aglietta ; Heiner Ganssman ; Jean Cartelier ; Bernard Guibert ; Jean-Joseph Goux ; Philippe Adair ; Laurence Scialom ; Henrick Reeh ; Bernard Lepetit ; Bruno Theret ; Patrick Rozenblatt ; Jean-Yves Grenier ; Otthein Rammstedt ; Jochen Hoock ; Philippe Steiner ; Dirk Baecker ; Alain Guery | Paris : L'Harmattan | Logiques sociales | 1996Des historiens, des sociologues, des économistes ont organisé un colloque autour des théories de Georg Simmel, émises à la fin du siècle dernier. Ils cherchent ainsi à évaluer l'apport de la dialectique simmelienne au contexte de crise actuelle.[...]Article : texte imprimé
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Centre Inffo (France) ; Patricia Gautier-Moulin ; Marc Maudinet ; Catherine Skiredj ; Gérard Layole ; Luc Legoux ; Joseph Kastersztein ; Alexandre Meliva ; Guy Fossat ; Jean-Paul Bally ; Jean Vanderspelden ; Christian Potie ; Jean-Patrick Giraud ; Christine Carbonnier ; Françoise Gérard ; Antoine Lancestre ; René Thionville ; Joseph Houget ; Jean-Paul Levet ; Bernard Paugam ; Alain Kokosowski |Article : texte imprimé
UNIVERSITE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE.Paris ; Elisabeth Longuenesse, Éditeur scientifique ; Roland Waast, Éditeur scientifique ; IEDES - INSTITUT D'ETUDE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL ; Sylvia Chiffoleau ; Ali El Kenz ; Sari Hanafi ; Hocine Khelfaoui ; Jacques Perrin |texte imprimé
France. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (Paris) ; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES AFFAIRES FINANCIERES ; BUREAU DES CONCOURS ET DE LA FORMATION ; D.G.A. 14.Paris ; SERVICE DES CONCOURS ET DE LA FORMATION CONTINUE DES PERSONNELS DE L'UNIVERSITE DE MONTPELLIER.Montpellier ; SERVICE UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES ADULTES DE L'UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE.Marseille | Paris : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche | 1995Après un aperçu historique, le fonctionnement de l'enseignement supérieur public est décrit dans son ensemble accompagné de précisions dans différents domaines : rôle et attributions des services, effectif et statuts des personnels, organisation[...]texte imprimé
EUROSTAT - OFFICE STATISTIQUE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES.Bruxelles | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 1995L'analyse statistique de la situation des femmes dans l'Union européenne est faite sous deux aspects : vie familiale et vie professionnelle. De nombreux éléments confirment que les actions à mener en faveur de l'égalité des chances entre hommes [...]texte imprimé
Commission des Communautés européennes (Bruxelles) | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | 1995Période couverte par le document : 1994texte imprimé
Pierre Dellis ; Aline Auerbach, Éditeur scientifique ; France. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (Paris) ; Marie-Thérèse Bellan ; Jeanne Lamoure, Éditeur scientifique ; Annick Voisin, Éditeur scientifique ; DIRECTION GENERALE DES ENSEIGNEMENTS SUPERIEURS ; Pierre Boyer ; SERVICE DES FORMATIONS ET DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE.Paris ; Alain Carette ; Jacques Dutertre ; Pascal Ferran ; Alain Ghozi ; Danièle Haug ; Jean-Paul Lainé ; Jacques Le Pottier ; François Petit ; Marc Sam giao ; Isabelle Boyer ; Michel Guyot ; Daniel Van Elslande ; Armand Carillo ; Pierre Gilson ; Monique Guyard ; Laure Hasselmann ; Jean Le Branchu ; Gisèle Michaux ; Jean Loygue ; Jean-François Cervel | 1995La multiplication des stages en entreprise va de pair avec l'augmentation du nombre des étudiants inscrits dans l'enseignement supérieur. Alors que les dispositifs restent mal connus des différents acteurs (étudiants, entreprises, établissements[...]texte imprimé
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Gilles Allaire ; Christophe Beslay ; OREF - OBSERVATOIRE REGIONAL EMPLOI FORMATION MIDI-PYRENEES ; Roland Chartier ; Gabriel Tahar ; CARIF - CENTRE D'ANIMATION ET DE RESSOURCES DE L'INFORMATION SUR LA FORMATION MIDI-PYRENEES ; INRA-ESR - UNITE DE RECHERCHE EMPLOI TERRITOIRE INNOVATION QUALITE ; STATION D'ECONOMIE ET DE SOCIOLOGIE RURALE.Castanet Tohosan | Toulouse : INRA | 1995texte imprimé
Parti du constat qu'il pèse actuellement une grande incertitude sur le salariat comme fondement du rapport de travail, l'auteur étudie cette notion par le biais d'une histoire régressive qui s'étend du Moyen-Age à nos jours. On voit ainsi se des[...]texte imprimé
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Gérard Podevin, dir. ; CEREQ (1994; RENNES) ; Maurice Baslé, Préfacier, etc. ; CERETIM - CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR L'ENTREPRISE LA TECHNOLOGIE LES INSTITUTIONS ET LA MONDIALISATION.Rennes (1994; RENNES) ; Michel Vernières ; CEREQ-CENTRE ASSOCIE.Nantes (1994; RENNES) ; Jean-Marie Saunier ; Saïd Hanchane ; Patrick Werquin ; Richard Bieganski ; Jean-Paul Cadet ; Jocelyne Barreau ; Jean-Yves Ménard ; François Stankiewicz ; Jean-François Lochet ; Laurence Lizé ; Jean-Louis Zanda ; Pascal Lievre ; Vincent Merle ; Joseph Divet ; Gilles Poupard ; Laurent Bultot ; Marc Lecoutre ; Anne-Chantal Hardy-Dubernet ; Françoise Stoeffler-Kern ; François Longin ; P. Petit ; Pierre Cam | Marseille : Céreq | Documents | 1995L'étude du recrutement ne peut se limiter au seul examen des caractéristiques des flux d'entrées en entreprises. La capacité à interpréter ces mouvements suppose notamment de les rapporter aux modes de gestion des personnels déjà occupés et aux [...]texte imprimé
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Institut national de la statistique et des études économiques (France) ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; LIAISONS SOCIALES.Paris | Paris : Editions Liaisons | Les dossiers thématiques | 1995Ce dossier est constitué d'études, d'articles et de résultats déjà publiés par l'INSEE, la DARES et Liaisons sociales. Le travail à temps partiel augmente rapidement depuis les années 1990, au point que le nombre d'emplois ainsi créés est égal à [...]texte imprimé
Jean-Bernard Auby ; Sylvie Hennion Moreau, Éditeur scientifique ; François Pintiau, Éditeur scientifique ; Elie Alfandari ; Marie-Colette Lalire ; Jean-Marc Lhuillier ; Geneviève Giudicelli-Delage ; Antoine Garapon | Paris : Editions Sirey | Droit sanitaire et social série Professions | 1995 (2e éd.)Article : texte imprimé
Robert Boyer ; CEPREMAP - CENTRE D'ETUDES PROSPECTIVES D'ECONOMIE MATHEMATIQUE APPLIQUEES A LA PLANIFICATION (1993; PARIS) ; Benjamin Coriat ; Masanori Hanada ; Yasuro Hirano ; Jacques Jaussaud ; Hiroyasu Uemura ; Akira Ebizuka ; Koïchi Shimizu ; Yveline Lecler ; Michel Juillard |Ce numéro de la revue "Japon in Extenso" reproduit une partie des contributions au séminaire de recherche sur le Japon qui s'est tenu à Paris en octobre 1993 (les autres contributions seront publiées dans le prochain numéro) : - Taylor, Ford et [...]Article : texte imprimé
Cet article utilise les données du Module d'Orientations du Travail du Programme des Sciences Sociales pour rechercher des supports éventuels à la théorie de Soskice qui développe l'idée d'une différence des structures objectives du marché du tr[...]texte imprimé
Joëlle Affichard ; Marie-Christine Combes ; Yvette Grelet ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Marseille : Céreq | Documents | 1994La comparaison entre apprentissage et formations scolaires porte ici sur l'insertion dans le premier et le dernier emploi après la formation. C'est donc l'entrée dans les entreprises et ses caractéristiques - et non la situation sur le marché du[...]texte imprimé
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Marie-Claire Villeval ; Werner Sengenberger, Éditeur scientifique ; Duncan Campbell, Éditeur scientifique ; Gerhard Bosch ; Vittorio Capecchi ; Charles Craypo ; David Foden ; Heiner Heseler ; Robert Kyloh ; Philippe Méhaut ; John O'Grady ; Bernard Reissert ; Bo Strath ; Frank Wilkinson | Genève : OIT | 1994Les contributions de cet ouvrage examinent la question des modèles dominants d'emploi en relation directe ou pas avec les performances économiques. A partir de nombreuses études de cas, des analyses de restructuration industrielle sont effectuée[...]texte imprimé
L'auteur s'efforce d'expliquer les mécanismes du droit du travail afin de faciliter la compréhension d'une discipline en constante évolution. Pour ancrer son ouvrage dans l'avenir, A. Supiot propose un chapitre préliminaire qui offre une vue eur[...]texte imprimé
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Des distinctions se manifestent d'une entreprise à l'autre dans leur intensité de recours à tel ou tel type de contrat de travail. A cette sélectivité de recours selon l'employeur s'ajoutent des usages différenciés de mêmes formes d'emploi. Ains[...]