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Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > LEGISLATION > LEGISLATION DU TRAVAIL
LEGISLATION DU TRAVAILSynonyme(s)DROIT DE GREVE ;DROIT DE L'EMPLOI ;DROIT DU TRAVAIL ;LOIS AUROUX REGLEMENTATION DU TRAVAILVoir aussi |
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A. Lyon-Caen ; GDR - GROUPEMENT DE RECHERCHES RELATIONS PROFESSIONNELLES.Lyon (1991; PARIS) ; M.-G. Dezes ; C. Didry ; R. Salais ; R. Mouriaux ; Jean-Daniel Reynaud ; J. Saglio ; J.-Y. Boulin ; J. Bue ; D. Rossi ; P. Petit ; F. Lozier ; M.-L. Morin ; M.-A. Rotschild-Souriac ; C. Salmon ; B. Krynen ; F. Sellier ; C. Bessy ; N. Chambron ; A. Jobert ; M. Tallard ; N. Lanfranchi ; T. Coutrot ; C. Morel ; B. Reynaud ; V. Najman ; L. Aproberts ; J. Siwek pouydesseau ; E. Verdier ; Martine Möbus ; G. Bosch ; M. Lallement ; I. Daugareilh ; U. Rehfeldt ; P. Rozenblatt ; Christian du Tertre | 1991Le Groupement de recherches "Relations professionnelles : négociations collectives et conflits" a organisé un colloque sur le thème "Conventions collectives". Les vingt-huit contributions ont été discutées lors de quatre séances thématiques : -[...]texte imprimé
Jacques Monat ; Robert Tchobanian, Éditeur scientifique ; Jean-Jacques Silvestre ; Alain Chouraqui, Éditeur scientifique ; OIT - ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL.Genève (1988; GENEVE) ; Roger Bevand ; Francis Jacq ; IIES - INSTITUT INTERNATIONAL D'ETUDES SOCIALES.Genève (1988; GENEVE) ; Jérôme Tubiana ; LEST (1988; GENEVE) ; Michel Le Tron ; Anne-Marie Gautier ; Henri Pinaud | Genève : OIT | Série de recherche | 1991Les 20 et 21 janvier 1988, l'IIES a organisé à Genève un séminaire ayant pour objet l'étude du droit d'expression des salariés en France (lois Auroux). Ce séminaire a travaillé à partir des premiers résultats du programme de recherches PAROLES ([...]texte imprimé
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Hugues Puel ; Bruno Bigourdan, Éditeur scientifique ; Jean-Jacques Barbarin ; Gilles Compagnon ; Gilles Herreros ; Pierre Paquiet | Paris : Les Editions Juris-Service | Les Guides pratiques de Juris-Associations | 1991Des Centres d'adaptation à la vie active (CAVA) nés en 1979, aux entreprises d'insertion que l'on connaît aujourd'hui, l'insertion par l'économique a connu de nombreuses transformations. Ces différentes structures ont en commun d'employer un per[...]texte imprimé
Gérard Lyon-Caen | 1991Le Ministre du Travail a confié à Gérard Lyon-Caen la mission d'évaluer les éventuelles restrictions aux libertés individuelles touchant les personnes candidates à un emploi d'une part et celles sous contrat de travail d'autre part. La recherche[...]Article : texte imprimé
Le secteur des spectacles vivants et de l'audiovisuel, hétérogène au niveau des spécialités, a des aspects intéressants pour l'analyse socio-économique des marchés du travail (mobilité, flexibilité). On étudie ici le travail intermittent, qui y [...]texte imprimé
PIRTTEM - PROGRAMME INTERDISCIPLINAIRE DE RECHERCHE SUR LA TECHNOLOGIE LE TRAVAIL L'EMPLOI ET LES MODE DE VIE, Dédicataire ; GLYSI - GROUPE LYONNAIS DE SOCIOLOGIE INDUSTRIELLE ; Catherine Paradeise ; François Vourc'h ; Jacques Charby | Lyon : GLYSI | Document GLYSI | 1991Pour les comédiens, la nature et la forme des occasions d'emploi se sont profondément modifiées depuis l'après-guerre. Les segments du marché du travail se sont élargis : théâtre, publicité, café-théâtre, post-synchronisation... Les éléments qui[...]texte imprimé
Pierre Rolle, Éditeur scientifique ; Alexandre Meliva ; Françoise Benhamou, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE PARIS X - PARIS-NANTERRE.Nanterre ; SEMINAIRE DE RECHERCHE MAJEUR ECONOMIE DE LA CULTURE | 1991texte imprimé
MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1991Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1991Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
Hubert Landier ; ICC - INSTITUT DU COMMERCE ET DE LA CONSOMMATION.Paris | Paris : Institut du Commerce et de la Consommation (ICC) | Connaissance du Commerce et de la Consommation | 1991Si les dernières dispositions législatives concernant le travail du dimanche datent de 1906, leur rénovation fait l'objet, actuellement, d'un large débat. Ce rapport qui tente de faire le point sur la question, s'organise de la manière suivante[...]texte imprimé
Cinq phases sont à mettre en oeuvre dans une opération de recrutement : préparer, déclencher, choisir, conclure et suivre. La réussite de cette opération dépend non seulement des techniques établies, mais également de leur intégration dans une s[...]Article : texte imprimé
L'auteur analyse les rôles respectifs de la législation du travail d'une part, et du dialogue social et de la négociation collective d'autre part, dans l'Europe sociale de demain. Il se demande si cette dernière donnera lieu à la mise en place d[...]Article : texte imprimé
Le travail à domicile gagne du terrain dans tous les pays. L'auteur en présente d'abord la nature et l'étendue : populations concernées (les femmes et les handicapés mais aussi les enfants), durée du travail anormale, bas salaires, protection so[...]Article : texte imprimé
Antoine Lyon-Caen ; DELEGATION A LA FORMATION PROFESSIONNELLE.Paris ; Pierre Dejean ; Jean-Christophe Sciberras ; Jacques Barthélémy ; Michèle Boumendil ; Joël Ruiz |Ce dossier s'articule autour des points suivants : les rapports individuels (droit individuel et individualisation), les rapports collectifs du travail (place des négociations collectives), création de nouveaux droits (aspects juridiques, droits[...]Article : texte imprimé
L'adaptation professionnelle des salariés est de plus en plus nécessaire, notamment à cause des changements technologiques et organisationnels dans la vie économique. Cette adaptation des qualifications passe très souvent par la négociation coll[...]Article : texte imprimé
Après avoir défini la notion de perte de confiance en tant que motif de rupture du contrat de travail, les auteurs étudient la question de la confiance au regard de ce contrat de travail : pour les cadres comme pour les personnels d'exécution le[...]Article : texte imprimé
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UNIVERSITE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE.Paris, Dédicataire ; Gérard Couturier |Dans le cadre d'un colloque sur les politiques sociales en Europe organisé par le Centre Epicure de l'Université de Paris I-Panthéon-Sorbonne, et dont ce numéro rend compte, l'auteur dresse un bilan des mesures d'aides à l'insertion des jeunes s[...]Article : texte imprimé
Ce document rappelle les points clés des lois du 4 et 12 juillet 1989, respectivement la loi n° 90-579 relative au crédit formation, à la qualité et au contrôle de la formation professionnelle continue et la loi n° 90-613 favorisant la stabilité[...]Article : texte imprimé
Jacques Barthélémy, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE MONTPELLIER (1990; MONTPELLIER) ; André Colomer, Éditeur scientifique ; Vittoria Ballestrero maria ; FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES (1990; MONTPELLIER) ; Gabriel Bergougnoux ; Xavier Blanc-Jouvan ; Georges Borenfreund ; Yves Chalaron ; François Gaudu ; Jean-Claude Javillier ; Philippe Langlois ; Pierre Soulier ; Hubert Thiebault ; Gérard Vachet |Au sommaire de ce colloque : la pratique française de la négociation collective d'entreprise (conduite, objectifs, définition du cadre de la négociation collective annuelle obligatoire dans les entreprises, exécution des conventions d'entreprise[...]Article : texte imprimé
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Cet article fait partie d'un numéro "Spécial France-RFA" qui aborde notamment les problèmes de représentation professionnelle, de syndicalisme, de politique industrielle et d'organisation d'entreprise dans ces deux pays. L'auteur présente d'abor[...]Article : texte imprimé
La Charte communautaire, établie pendant la présidence espagnole du Conseil européen, doit "servir de référence (...) pour assurer la dimension sociale de l'évolution de la Communauté", et par-là être le point de départ de l'harmonisation des sy[...]texte imprimé
Margaret Maruani ; Peter Auer ; MINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE, Dédicataire ; WZB - WISSENSCHAFTSZENTRUM BERLIN FÜR SOZIALFORSCHUNG.Berlin ; Emmanuèle Reynaud, Éditeur scientifique | Paris : La Documentation française | Le point sur | 1990La Mission Recherche Expérimentation (MIRE) a publié cet ensemble de textes dans le cadre de son programme de comparaisons européennes sur l'emploi. Il s'agit d'articles de fond de la revue "Internationale Chronik sur Arbeitsmarktpolitik" de l'u[...]texte imprimé
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La recherche scientifique sur les phénomènes judiciaires s'est beaucoup développée aux Etats-Unis ces vingt dernières années. A ce titre, l'auteur propose un état de la recherche et de la littérature dans ce domaine. Il constate que si le Droit [...]texte imprimé
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Groupe de recherche sur l'éducation et l'emploi. Nancy ; Raphaël Clément ; MIRE - MISSION INTERMINISTERIELLE RECHERCHE-EXPERIMENTATION.Paris, Dédicataire ; Philippe Enclos ; Dominique Gérard ; UNIVERSITE DE NANCY II ; Catherine Marraud ; José Rose ; CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE DE L'INSTITUT REGIONAL DU TRAVAIL.Nancy | Nancy : Groupe de Recherche sur l'Education et l'Emploi (GREE)/Centre d'étude et de recherche de l'Institut régional du travail | 1990Résultat d'une réflexion collective, cette étude analyse la constitution et la transformation des rapports de travail et d'emploi. Elle fait l'objet de trois volumes : - le premier est consacré au cadre général de la recherche. Les auteurs expo[...]texte imprimé
Gerry Rodgers, Éditeur scientifique ; OIT - ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL.Genève (1988; BRUXELLES) ; Adriana Marshall ; Janine Rodgers, Éditeur scientifique ; Jill Rubery ; IIES - INSTITUT INTERNATIONAL D'ETUDES SOCIALES.Genève (1988; BRUXELLES) ; Guy Caire ; ULB - UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES (1988; BRUXELLES) ; Christoph F. Buechtemann ; Sigrid Quack ; Danièle Meulders ; Bernard Tytgat ; Pierre Salengros ; Cécile Van de Leemput ; Luc Mubikangiey ; Mateo Alaluf ; Diane-Gabrielle Tremblay ; Sergio Ricca ; André Houyoux ; Michel Magrez | Genève : OIT | 1990Issu des travaux d'un séminaire organisé en septembre 1988 par l'Université libre de Bruxelles et l'Institut international d'études sociales de l'OIT, cet ouvrage fait le point sur les problèmes soulevés par le développement du travail atypique [...]Article : texte imprimé
Jean-Jacques Dupeyroux, Éditeur scientifique |Ce numéro spécial rassemble, avec diverses autres contributions, les communications présentées dans le cadre du 19e colloque de Droit Social des 13 et 14 octobre 1989 dont le thème était une réflexion très générale sur le Droit du travail étudié[...]texte imprimé
Christian Bessy ; UNIVERSITE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE.Paris | Paris : Université de Paris I | 1990Cherchant à montrer le caractère économique des règles juridiques relatives au licenciement pour motif économique, cette thèse est composée de trois parties indépendantes et complémentaires. La 1ère d'entre elles, consacrée au "marché du travail[...]texte imprimé
Panorama des politiques du marché du travail dans les différents pays de l'OCDE et principales orientations futures.texte imprimé
Jean-Daniel Reynaud, Préfacier, etc. ; François Lagandre ; AFERP, Dédicataire | Paris : L'Harmattan | Logiques sociales | 1990Les rapports entre les partenaires sociaux ainsi que le contenu des accords conclus changent. L'objet de cet ouvrage est de déterminer le contexte qui provoque ce changement, sa nature et les conséquences qu'il entraine. L'auteur situe d'abord l[...]texte imprimé
France. Assemblée nationale ; Michel Rocard, Éditeur scientifique ; Jean-Pierre Soisson, Secrétaire ; André Laignel, Secrétaire | 1990Article : texte imprimé
Pierre Cam ; SES ; Didier Lochouarn ; Francis Kessler |Au sommaire de ce dossier sur le recours à l'expertise : - "Le droit à la lumière ou les ambivalences du savoir", où P. Cam s'interroge sur l'intégration des nouveaux droits institués par les lois Auroux, notamment en matière de recours à l'expe[...]texte imprimé
A. Lyon-Caen ; SES (1990; PARIS) ; A. Supiot ; COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES.Bruxelles (1990; PARIS) ; B. Bercusson ; DG V.Bruxelles (1990; PARIS) ; O. Rodrigues-Piner ; R Bravo-Ferre ; B. Veneziani ; A.-C. Cote ; M.-A. Moreau-Bourles ; G. De Simone ; A. Rina tinti ; T. Sala franco ; S. Deakin ; T Prevos ; T. Treu ; F. Valdes dal re ; P. Davies ; J. Weyand ; J. Saglio ; J. Pelissier ; A. Jeammaud ; Dr. Michel b. ; S.-L. Leader ; L. Wechsce ; M. Demelin ; C. Dufour ; U. Rehfeldt ; P. Jansen ; S. Patriarca ; M. Böbke ; M. Pires de Lima ; L. Oliveira | 1990Cinq thèmes ont été abordés au cours des secondes rencontres sur les relations sociales dans la communauté européenne qui ont eu lieu à la Maison de l'Europe à Paris en juin 1990. La première journée a été consacrée à l'étude comparative de l'ap[...]texte imprimé
Udo Rehfeldt ; SES (1990; PARIS) ; Commission des Communautés européennes (Bruxelles), Dédicataire ; Gaetano Zingone ; Paul Koepp ; Alain Supiot ; Brian Bercusson ; Ulrich Mückenberger ; Miguel Rodriguez-Pinero ; Bruno Veneziani ; A.-C. Cote ; Loïc Picard ; Pierre Rodiere ; Pierre Lyon-Caen ; Bernard Grassi ; Marie-Ange Moreau-Bourles ; Rita Tinti ana ; Thomas Sala franco ; Simon Deakin ; Antoine Lyon-Caen ; Tiziano Treu ; Fernando Valdes dal re ; Paul Davies ; Joachim Weyand ; Jean Saglio ; Annette Jobert ; Myriam Campinos ; Michel Tallard ; Patrick Rozenblatt ; François Eyraud ; Jean Pelissier ; Antoine Jeammaud ; Bertram Michel ; Maria-Emilia Casas Baa Montes ; Christian Dufour ; Peter Jansen ; Stefano Partriarca ; David Marsden ; Manfred Böbke ; Marinus Pires de Lima | Paris : Service des études et de la statistique (SES) | 1990Article : texte imprimé
Ce dossier livre les principales réflexions soulevées lors d'une journée d'actualité sur le statut des formateurs (15 novembre 1989). Deux thèmes ont intéressé les participants : - les problèmes juridiques liés à l'emploi des formateurs (aspects[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Véronique Fierens-Vialar ; IDL - INFORMATIQUE DROIT LINGUISTIQUE ; Danièle Bourcier, Préfacier, etc. ; IDL-CNRS.Paris ; Nathalie Sarlin ; Imed Saidane | Paris : Informatique Droit Linguistique (IDL) | 1990texte imprimé
Centre national de documentation pédagogique ; Michel Lallement, Éditeur scientifique ; Jean-Luc Outin ; Muriel Maillefert ; Jean-François Lefevre-Farcy ; Guy Caire ; Rachel Silvera ; Bernard Gazier ; Jean-Pierre Faugere ; François Michon ; Polymnia Zagefka ; Margaret Maruani ; Gilles Ferréol ; Joseph Hadjian | 1990Ce numéro de la revue DEES, éditée par le CNDP (Centre national de documentation pédagogique) est consacré aux bouleversements engendrés par la crise dans les domaines de l'emploi et du travail. Fruit des réflexions de nombreux spécialistes, ven[...]Article : texte imprimé
Après une définition du travail partiel, les auteurs tentent d'expliquer son existence et son extension dans les pays industrialisés et les façons dont il y est pratiqué. Ils s'intéressent aux travailleurs à temps partiel et aux législations qui[...]Article : texte imprimé
LIAISONS SOCIALES.Paris, Dédicataire ; Jacques Barthélémy ; CABINET JACQUES BARTHELEMY ET ASSOCIES.Paris ; Gilles Briens ; Bruno Denkiewicz ; Dominique Fabre ; Marylin Favier ; Yves Fromont ; Pascal Lagoutte ; M.-Noëlle Meunier-Le Querrec ; Michel Morand ; Alain Sauret ; Pierre Soulier |Ce numéro est composé de deux parties distinctes. La première présente les consultations préalables à la restructuration, les institutions représentatives, les incidences sur le statut collectif, les restructurations dans les entreprises atypiqu[...]Article : texte imprimé
Cet article analyse l'évolution, en Europe depuis 1975, de deux formes particulières d'emploi, le travail à temps partiel et le travail temporaire, et montre le rôle des pouvoirs publics dans le développement de ces emplois atypiques.Article : texte imprimé
Jean Nakache ; Centre Inffo (France) ; Magali Chazeau ; Anne-Marie Lucas ; Michèle Boumendil ; Joël Ruiz ; Eric Pol ; Jean-Pierre Willems ; Serge Poirier ; Colette Vial ; Loïc Hezard ; Daniel Jaeckle ; Christine Merllie |Ce numéro anniversaire fait un bilan et avance quelques perspectives en matière de formation professionnelle continue (FPC). Au sommaire : - un bilan de J. Nakache ; - une chronologie des périodiques sur la FPC depuis 1789 (M. Chazeau) ; - un ex[...]Article : texte imprimé
Panorama des transformations en matière d'organisation et de réduction du temps de travail dans la CEE depuis le début des années 80. Les modifications institutionnelles (législation, convention) montrent une double évolution selon les pays : so[...]Article : texte imprimé
Bernard Gazier ; Malcolm Mansfield ; ISMEA - INSTITUT DE SCIENCES MATHEMATIQUES ET ECONOMIQUES APPLIQUEES.Paris (1988; PARIS) ; César Centi ; Annie Gauvin ; Serge Milano |Au sommaire de ce dossier dont le but est d'illustrer les multiples facettes de la notion d'emploi : - "L'organisation du marché du travail et le rôle des bureaux de placement dans "Unemployment. A Problem of Industry" (1909) de William Beveridg[...]Article : texte imprimé
Cet article fait partie d'un dossier consacré à la couverture conventionnelle des nouvelles formes d'emploi : CDD, travail temporaire, travail à temps partiel, intérim. Il est tiré d'un rapport intitulé "La couverture conventionnelle du travail [...]