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Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > ETAT
ETATSynonyme(s)POUVOIRS PUBLICS |
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En mars 2020, peu après l’apparition de la COVID-19, l’OMS déclare l’état de pandémie, signe d’une rapide internationalisation de la propagation du virus. Dans chaque pays, nous assistons au déclenchement de nombreuses mesures de précautions fac[...]Article : document électronique
Antoine Hardy, dir. ; Arnaud Saint-Martin, dir. ; Dana Diminescu, dir. |Dans Socio (n° 17, 2023)Proposer une conceptualisation de la frugalité dans la vie scientifique nécessite de problématiser ce terme et les nombreux concepts qui s’en rapprochent en retraçant les origines de cette tentative de restauration morale du capitalisme. Les pro[...]Article : document électronique
Organisations à mi-chemin entre les secteurs hospitaliers et libéraux, les centres municipaux de santé (cms) constituent un dispositif ancien mais permettant de répondre à certaines problématiques (ré)émergentes en termes de santé publique. S’ap[...]Article : document électronique
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En 2021, la France a consacré 168,8 milliards d’euros à son système éducatif, soit une hausse de 8,3 milliards d’euros par rapport à 2020. Ce rebond succède à une année marquée par la crise sanitaire et bénéficie à tous les niveaux de formation,[...]Article : document électronique
Amin Benyoucef, dir. ; Maëliss Gouchon, dir. ; Arnaud Niedbalec, dir. |Article : document électronique
Cet article met en lumière les formes et les effets du développement des activités privées au sein de l'hôpital public. Les consultations privées, la mise à disposition d'infrastructures publiques à des médecins du secteur libéral ou encore le r[...]Article : document électronique
Nicole Mosconi, dir. ; Anne Revillard, dir. ; Françoise Vouillot, dir. |Article : document électronique
Despite the important role of institutions in fostering entrepreneurial activity, the existing cognitive models predicting entrepreneurial behavior are restricted to the influence of informal institutions. Moving beyond this effect, the present [...]Article : document électronique
L’objectif de cet article est d’étudier les paiements pour services environnementaux (PSE), qui sont des incitations monétaires attribuées aux agriculteurs volontaires pour changer leurs pratiques agricoles afin de préserver l’environnement et d[...]Article : document électronique
Le dispositif de reconnaissance des acquis de l’expérience (RAE) porté par l’association Différent et Compétent Réseau (DCR) issue du secteur du travail protégé est analysé sous l’angle théorique de l’analyse sociotechnique des environnements de[...]Article : texte imprimé
Sophie Mourlon ; Magali Reghezza-Zitt ; Pierre-Alain Roche ; Jean-Pierre Favennec ; Richard Lavergne ; Ines Bouacida ; Eric Vidalenic |La production du pétrole, ressource naturelle non renouvelable, indispensable au fonctionnement économique (transports agriculture…), va bientôt entrer dans sa phase de déclin continu. Comment imaginer dès lors, un monde de l’après-pétrole ? A q[...]Article : texte imprimé
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Environ 32 000 jeunes de 15 à 17 ans ont participé en 2022 à un séjour de cohésion dans le cadre du Service national universel (SNU). Comme en 2019 et 2021, l’INJEP a interrogé ces jeunes volontaires pour mieux comprendre leurs motivations et le[...]Article : document électronique
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Les établissements ou services d’aide par le travail (ESAT) ont pour vocation d’assurer le développement de l’autonomie des travailleurs en situation de handicap en vue d’une meilleure inclusion. En France, les ESAT sont des établissements médic[...]Article : document électronique
Nous présentons l’outil TETE, en libre accès, destiné à évaluer les emplois générés par différentes activités liées à la transition écologique. Basé sur le tableau entrées-sorties, cet outil permet de prendre en compte les emplois directs et ind[...]Article : document électronique
En 2020, la dépense intérieure de R&D de la France s’établit à 53,2 milliards d’euros en valeur, soit une diminution de 3,1 % en volume (+ 1,7 % en 2019). L’effort de recherche s’élève à 2,30 % en 2020 après 2,19 % en 2019.Article : document électronique
En 2022, la mission interministérielle recherche et enseignement supérieur (Mires) regroupe 14,8 Md€ de crédits budgétaires pour la recherche. 54 % de ces crédits sont orientés vers la recherche fondamentale. La moitié des crédits budgétaires ve[...]Article : document électronique
Les modèles de micro‐simulation sont un outil essentiel pour la préparation et l’évaluation des réformes du système redistributif et donc pour la transparence de la politique publique. Ils permettent d’en mesurer l’impact en termes distributifs,[...]Article : document électronique
La France compte une dizaine d’opérateurs qui gèrent une soixantaine de dispositifs nationaux d’aide à la R&DI (Recherche et développement, innovation). L’importance du nombre de dispositifs et de leurs possibles combinaisons peut être à l’origi[...]Article : texte imprimé
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Cet article s’appuie sur une partie des résultats obtenus par la mise en œuvre d’une démarche socio-ethnographique dans le cadre d’une recherche doctorale en cours en sciences de l’éducation et de la formation. Il documente la manière dont les i[...]Article : texte imprimé
Cette contribution s’intéresse aux professionnels d’organisations différentes (mission de lutte contre le décrochage scolaire, Unis-Cité, missions locales) intervenant auprès de jeunes sortant sans diplôme de l’enseignement secondaire et « engag[...]Article : texte imprimé
L’étude croisée de deux programmes destinés à la jeunesse (le programme d’investissements d’avenir et le plan d’investissement dans les compétences) interroge la place effectivement laissée aux questions de jeunesse dans ces politiques publiques[...]Article : document électronique
Julie Pinsolle ; Julien Tourneville ; Sylvain Bordiec ; Margaux Aillères, Collaborateur |Cette contribution éclaire la manière dont les politiques d’éducation dans les quartiers populaires travaillent la catégorie de la jeunesse. Le cas des Cités éducatives, label qui positionne les jeunes au centre de ses préoccupations, et dont l’[...]Article : document électronique
La domination des plateformes numériques américaines et chinoises en Europe a fait émerger une réflexion sur sa souveraineté numérique. En s’appuyant sur les travaux de Michael Mann, il est possible de mettre en évidence en quoi le pouvoir des p[...]Article : document électronique
Si les retombées de la Convention citoyenne pour le climat ont déçu, cette assemblée inédite a néanmoins ouvert le débat sur la légitimité de 150 citoyens tirés au sort à contribuer au travail législatif. Retour sur l’originalité politique de ce[...]Article : document électronique
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Tout juste avant la crise pandémique, 697 travailleuses du programme de soutien à domicile aux personnes âgées à travers le Québec ont répondu à un questionnaire électronique portant sur la mise en oeuvre de cette politique et sur leurs réalités[...]Article : document électronique
À partir d’une étude de cas sur la mise en œuvre de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA), ce texte analyse la façon dont une street-level organization peut contribuer à encadrer le pouvoir discrétionnaire des agents chargés de la mise en[...]Article : document électronique
Cet article s’intéresse à la mise en œuvre d’une politique d’insertion territoriale dans le cadre institutionnel spécifique d’une métropole. En effet, la métropole de Lyon, créée au 1er janvier 2015, regroupe les compétences de l’ancienne commun[...]Article : document électronique
Trois axes de réflexion concernant la bureaucratie sociale et sanitaire et son évolution étaient proposés dans l’appel à contribution. Ils concernaient les interventions et les positionnements de différentes catégories de parties prenantes aux p[...]Article : document électronique
Existe-t-il une spécificité de l’« acteur » collaborateur-chercheur ? Cette étude interroge ce double statut qui soulève des questions à la fois épistémologiques et méthodologiques sur l’approche du terrain et l’objet de recherche. Mais elle int[...]Article : document électronique
Cet article examine l’impact de mesures stylisées de politique publique sur la vulnérabilité financière des entreprises non financières pendant la crise de la pandémie de Covid-19. Il évalue dans quelle mesure les entreprises se sont retrouvées [...]Article : document électronique
Nous développons un modèle de microsimulation s’appuyant sur un jeu de données individuelles particulièrement riche pour évaluer l’impact de la crise sanitaire sur la situation financière de plus de 645 000 entreprises françaises en 2020. Nous m[...]Article : document électronique
Cet article met en œuvre une analyse entrée-sortie à partir des données de la comptabilité nationale pour éclairer les questions relatives à l’emploi dans le cadre de la régulation des jeux de hasard et d’argent en France. Cette analyse permet d[...]Article : document électronique
Si le mouvement de personnification juridique des fleuves, des lacs et des forêts prend une ampleur considérable dans le monde, notamment au Canada, en Nouvelle-Zélande et en Inde, et trouvant un certain écho en France, en particulier à travers [...]Article : texte imprimé
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Cet article questionne la façon dont la profession agricole s’approprie en même temps qu’elle est travaillée par l’action publique environnementale. Le cas étudié est celui du tournant sanitaire et environnemental de la Politique agricole commun[...]Article : texte imprimé
La loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (L. nº 2021-1104, 22 août 2021, JO 24 août) s’inscrit dans le cadre de l’accord de Paris adopté le 12 décembre 2015 et du Pacte vert pour l’[...]Article : texte imprimé
La plupart des entreprises transnationales s’engagent unilatéralement à appliquer les Principes directeurs des Nations unies de 2011. En application de ces principes et des guides interprétatifs qui les précisent, de nombreux conflits liés aux d[...]Article : document électronique
En matière d’évaluations académiques sur l’impact des politiques publiques, la France rattrape son retard par rapport aux pays les plus avancés 1 . Ces évaluations sont-elles pour autant davantage utilisées dans le débat public ? Pour explorer c[...]Article : document électronique
Dans un contexte institutionnel marqué par la montée en compétence des conseils régionaux et le développement de l’intercommunalité dans la prise en charge des jeunes, la place des conseils départementaux demeure centrale. Comment ces derniers s[...]Article : document électronique
L’objectif de ce Policy brief est de faire le diagnostic des politiques de lutte contre le changement climatique en France et de mettre en avant les grands chantiers nécessaires. Nous revenons d’abord sur les performances de la France en matière[...]Article : texte imprimé
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La notion de développement durable est issue d'une riche interrogation sur l'impact du modèle économique occidental sur les environnements, remettant en cause le postulat implicite défendu jusqu'alors que progrès technique et activité productive[...]Article : document électronique
Ecov aide les collectivités à développer des lignes régulières de covoiturage, en complément des réseaux de transports publics, dans une logique de “service public partagé” assuré par les citoyens. L’idée est née d’un double constat : d’une part[...]Article : document électronique
Isabelle Bianquis, dir. ; Jean-Louis Yengué, dir. |Les constats montrent que les enjeux alimentaires redessinent les contours des territoires de l’agriculture, mais plus encore, ils imposent de remettre sur le métier nos approches de l’alimentation en tant que lien social et dans un même temps l[...]Article : texte imprimé
Que sait-on de la façon dont la « transition écologique et énergétique », selon la terminologie en vigueur dans les politiques publiques françaises, transforme les activités et les emplois ? Alors que l’on peine encore à mesurer l’ampleur et la [...]Article : document électronique
Danielle Cerland-Kamelgarn, dir. ; François Granier, dir. ; Congrès: Congrès du Réseau international de recherche sur les organisations et le développement durable RIODD (16e; 29 septembre-1er octobre 2021; Montpellier) |La prise de conscience de la nécessité de faire face au changement climatique et de préserver les ressources naturelles et la biodiversité de notre planète conduit à penser la transition écologique tant au niveau des institutions nationales et i[...]Article : document électronique
Serge Catoire, dir. ; Bertrand Cochi, dir. ; Bernard Soulez, dir. |Ce numéro des Annales des Mines est né d’un constat et d’une série d’événements : • Le constat, qui est décliné dans la plupart des articles composant ce numéro, porte sur l’impératif d’augmenter les performances et de réduire les coûts de la r[...]Article : document électronique
Pierre Bataille, dir. ; Lucile Dumont, dir. ; Simeng Wang, dir. |Les échanges transnationaux, qu’ils prennent la forme de « circulation des savants » ou « des idées », sont une pratique ancienne dans les mondes intellectuels et savants.Si l’on regarde la production scientifique, elle s’est elle aussi largemen[...]Article : document électronique
Les politiques publiques promeuvent la mobilité des chercheurs en l’attachant aux notions d’excellence, d’attractivité ou de compétitivité, elle apparait valorisée en tant que telle. Or, les mécanismes à travers lesquels la mobilité permettrait [...]Article : document électronique
La célébration des héros de la lutte contre la pandémie marque-t-elle la reconnaissance de l’utilité sociale, ou encore de l’utilité commune, comme fondement de la hiérarchie des rémunérations ? Le déclassement du travail dans la santé et l’éduc[...]Article : document électronique
Le droit du travail consacre la reconnaissance de la personne du salarié au travail (santé, sécurité, qualité de vie au travail, non-discrimination, etc.), beaucoup plus rarement l’utilité sociale du travail. Reconnaître cette utilité suppose qu[...]Article : document électronique
La pandémie de Covid-19 et les confinements imposés à leur population par de nombreux gouvernements ont donné une nouvelle actualité au débat sur la reconnaissance de ce que les différentes activités professionnelles apportent à la société. C’es[...]Article : document électronique
En 2021, le Défenseur des droits a fêté ses dix ans d'existence. Son anniversaire est l'occasion de faire un bilan d'étape sur son activité dans le domaine de l'emploi. Cette jeune institution dispose de réelles potentialités pour être un acteur[...]Article : document électronique
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Valérie Mignon ; Thierry Damerval ; Françoise Barré-Sinoussi ; Pierre Glaudes ; Didier Roux ; Agénor Lahatte ; Abdelghani Maddi ; Frédérique Sachwald |Le plan stratégique France 2030, présenté en octobre 2021 par le président de la République Emmanuel Macron, prévoit des dépenses d’envergure dans le secteur de la recherche et de l’innovation, en se fixant l’objectif de « faire émerger les futu[...]Article : document électronique
En 2020, les dépenses en faveur des politiques de l’emploi et du marché du travail s’élèvent à 185,1 milliards d’euros, en nette hausse par rapport à 2019 (+17 % en euros constants). Les dépenses de soutien au revenu en cas de perte d’emploi ou[...]Article : document électronique
L’EFP, et en particulier l’apprentissage professionnel, peuvent fournir les compétences nécessaires à l’écologisation des emplois et contribuer à les définir.Article : document électronique
Angela Barthes, dir. ; Lucie Sauvé, dir. ; Frédéric Torterat, dir. |ce dossier thématique rend compte de travaux empiriques traduisant des formes et/ou des propositions d’éducation (formelle, non-formelle et informelle) au politique prenant appui sur les questions environnementales et de développement. Différent[...]Article : document électronique
Étienne Espagne, dir. ; Jézabel Couppey-Soubeyran, dir. |Extrait : Lors de la COP21 à Paris en décembre 2015, près de 200 pays du monde entier ont consenti à l’objectif de limiter l’augmentation des températures en deçà de + 2 °C par rapport aux temps préindustriels en poursuivant leurs efforts pour a[...]Article : document électronique
L’engagement citoyen se développe de plus en plus hors des cadres formels, notamment grâce à l’appui du numérique. Si des expériences prometteuses ont vu le jour, elles se heurtent à la rigidité bureaucratique des pouvoirs publics et à la frilos[...]Article : document électronique
Cet article possède deux objectifs. Premièrement, il entend expliquer le succès politique de la COP21. Ici, le succès politique est défini comme le fait de réaliser et d’atteindre, au sein d’un cycle de négociation, des objectifs fixés, et de le[...]Article : document électronique
Depuis 2009, le Gouvernement est tenu de produire une étude d’impact (EI) des projets de loi qu’il soumet au Parlement, afin de documenter ex-ante leurs conséquences juridiques, économiques, sociales ou encore environnementales. Cet article prés[...]Article : texte imprimé
La série consacrée à la transition écologique et énergétique, ouverte en 2020 dans nos colonnes, revient dans ce numéro de printemps, avec notamment cet article de Pierre Veltz qui souligne l’ampleur des évolutions à engager en la matière. Plus [...]Article : document électronique
Martha Alter Chen ; Erofili Grapsa ; Ghida Ismail ; Michael Rogan ; Marcela Valdivia ; Laura Alfers ; Jenna Harvey ; Ana Carolina Ogando ; Sarah Orleans Reed ; Sally Roever |Les auteurs présentent les conclusions d'une étude dirigée par le réseau Femmes dans l'emploi informel: globalisation et organisation (WIEGO) sur les effets de la crise du COVID-19 sur les travailleurs informels. L'analyse porte sur quatre profe[...]Article : document électronique
L’actuel modèle des politiques de l’éducation prioritaire se traduit par une individualisation de la prise en charge des élèves à travers une démultiplication de dispositifs. Cette externalisation est souvent gérée par le secteur associatif. Ce [...]Article : document électronique
Face au COVID-19, les autorités nationales ont adopté des mesures de nature et de portée variées, avec des effets notables sur les marchés du travail, notamment pour certains groupes. Les auteurs utilisent les enquêtes sur la population active d[...]Article : texte imprimé
Xavier Briffault ; Alain Ehrenberg ; Magali Coldefy ; Coralie Gandré ; Lise Demailly ; Nicolas Chambon ; Marie Jauffret-Roustide ; Enguerrand du Roscoät |Au-delà de l’effet de circonstance propre à la crise sanitaire, la santé mentale des Français fait régulièrement l’objet d’alertes de la part des spécialistes qui soulignent l’insuffisante prise en charge des troubles psychiques des malades. Ces[...]Article : texte imprimé
Au cours de l’année 2020, nous avons ouvert, dans Futuribles, une série spécifiquement consacrée à la transition écologique et énergétique. Ces derniers mois, plusieurs organisations ont rendu publics différents travaux visant à alimenter le déb[...]Article : document électronique
L’article analyse la conception et les transformations depuis les années 1960 d’une ingénierie financière qui est orientée vers la maîtrise des dépenses hospitalières. Il s’intéresse aux relations d’alliance qui portent ces instruments entre des[...]Article : document électronique
Depuis plus de trente ans, les réformes managériales ont restructuré les relations entre l’État et les groupes professionnels. Ces réformes ont fait l’objet de nombreux travaux de sociologie des professions et de l’État ; ils en décrivent les co[...]Article : document électronique
L’article analyse le processus de différenciation de la fonction d’inspection de l’administration centrale à partir du cas des inspections de la Culture. Inscrit dans la théorie écologique des professions, il met en évidence ce que la profession[...]Article : document électronique
En réaction aux coupes massives dans le budget de la recherche française au début du XXIe siècle s’est formé le mouvement « Sauvons la recherche » (SLR). Il émerge en 2004 en dehors des structures syndicales suite à la mobilisation de biologiste[...]Article : document électronique
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Analyser la culture au miroir de la crise permet de tirer trois enseignements. D’abord, la crise a mis en lumière le fort attachement des Français aux pratiques et aux lieux culturels. En dépit d’importantes disparités géographiques en termes de[...]Article : document électronique
Le dispositif de service civique encadre l’engagement de jeunes au sein de structures à but non lucratif. Cet article propose de penser ce dispositif, fortement féminisé, comme inscrit dans un continuum de l’appropriation du travail des femmes a[...]Article : texte imprimé
Ce dossier thématique « Politiques d’insertion et genre » fait suite à la parution d’un numéro spécial « Genre et politiques de l’emploi et du travail » de Socio-Économie du Travail (no 2020-2) et s’inscrit pleinement dans sa continuité. Les deu[...]Article : document électronique
L’étude des règles budgétaires en vigueur dans les États américains, pour la plupart depuis très longtemps, permet de juger si leur effet est pro ou contra-cyclique face à un choc. Nous analysons les ajustements budgétaires mis en œuvre, non seu[...]Article : document électronique
Sur la base d’une enquête consacrée à la circulation des théories de la justice sociale de Rawls et de Sen au sein du champ de l’expertise d’État français, cet article entend revenir sur les débats relatifs aux relations entre idées et action pu[...]Article : document électronique
Cette contribution s’appuie sur les articles du dossier, les communications au colloque d’Amiens et diverses autres publications récentes pour proposer un programme de recherche portant sur l’ascension des économistes au sein de l’État et les tr[...]Article : document électronique
Les think tanks rassemblent différents groupes élitaires à l’interface des champs économique, politico-administratif, scientifique et médiatique. Ils produisent des expertises dans le but d’influencer l’agenda politique et les décideurs publics.[...]Article : document électronique
Muriel Le Roux, dir. |Les Postes sont un objet hybride. Étudier ces structures de communication et d’échanges multiséculaires interconnectées bien avant le web requiert une étude conjointe des interactions, des moyens techniques et des hommes, sans omettre le politiq[...]Article : document électronique
Noreen O'Shea, dir. ; Renaud Redien-Collot, dir. ; Teresa Nelson, dir. |The goal of this special issue is to go beyond the now mainstream (formerly revolutionary) focus on women “as” gender studies in entrepreneurship; to open up this type of analysis to varied women and their gendered experiences as well as to othe[...]Article : document électronique
Dans un contexte de réorganisations politico-administratives, Pôle emploi a été créé en 2008 par la fusion des Assedic et de l’ANPE, respectivement chargées de l’indemnisation des chômeurs et de leur placement. Fondé sur deux enquêtes ethnograph[...]Article : document électronique
Sans front collectif, nous avons bien peu de chances de répondre aux enjeux politiques, climatiques et sociaux de notre siècle. En s’appuyant sur l’expérience d’organisations de la société civile, le Pacte du pouvoir de vivre propose, en actes, [...]Article : texte imprimé
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Anne-Claire Collier, dir. ; Aurélie Tricot, dir. |S’inscrivant pleinement dans les débats à propos de la numérisation des services publics, ce numéro d’Informations sociales s’articule autour de trois grandes parties. La première dresse un panorama des usages numériques en plaçant la focale du [...]Article : document électronique
Un indicateur central de la nouvelle gestion publique (NGP) dans les hôpitaux est la durée moyenne de séjour (DMS), censée représenter l’efficience de ceux-ci. Or, cet indicateur est fondamentalement biaisé, en ce qu’il est fortement tributaire [...]Article : document électronique
Entre 2015 et 2017, en moyenne chaque année, 440 000 jeunes n’ayant jamais travaillé sont à la recherche d’un premier emploi. 38 % d’entre eux sont inscrits à Pôle emploi. Ce sont le plus souvent des femmes, des jeunes qui résident encore chez l[...]Article : document électronique
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Claire Delfosse, dir. ; Monique Poulot, dir. ; Anne Carton, dir. |Ce dossier coordonné par Claire Delfosse, Monique Poulot et Anne Carton, s’appuie avec bonheur sur l’expertise de Cap Rural – centre de ressources sur les pratiques et les métiers du développement local porté par l’Établissement Public Local d’E[...]Article : document électronique
Cet article de synthèse dresse un état des lieux des inégalités sociales de logement en France, à la veille de la crise sanitaire. Tandis que des enquêtes récentes montrent que le confinement a davantage dégradé les conditions de vie des jeunes [...]