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Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > ETAT
ETATSynonyme(s)POUVOIRS PUBLICS |
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Cet article s’intéresse au modèle français de production et de prise en charge de l’élite sportive en se focalisant sur la genèse du statut de sportif de haut niveau conçu comme une catégorie d’action publique apparue officiellement en 1975. Il [...]Article : texte imprimé
Vingt-cinq ans après la réunification, l’Allemagne est devenue la quatrième puissance économique mondiale et la première en Europe. Grâce à sa compétitivité et sa position centrale, elle est la plaque tournante du continent européen. À tel point[...]Article : texte imprimé
Ce second volet de « Comprendre l’économie » présente les grandes questions économiques de notre temps. Le dossier est organisé en trois parties. Il commence par faire le point sur la conjoncture mondiale pour se concentrer ensuite sur des tenda[...]Article : texte imprimé
Lydie Klucik, dir. ; Françoise Martin-Van der Haegen, dir. |Le thème de l’autonomie en éducation est une question fondamentale qui touche au politique et à l’organisationnel. Il se pose de façon sous-jacente et transversale dans de très nombreux domaines et, si l’AFAE ne l’avait pas encore traité en tant[...]Article : document électronique
Before evaluating outcomes of public policy support for women entrepreneurship, it is important to understand their inner workings, that is, how opinions expressed by users of support schemes and programs are appreciated. Relying on neo-institut[...]Article : document électronique
Les fonctions exercées par les services d’inspection des administrations connaissent des évolutions importantes. À côté des traditionnelles missions de contrôle et d’enquête administratives, centrées sur le respect des règles et la recherche des[...]Article : document électronique
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Certaines normes, plus que d’autres, méritent d’être qualifiées d’« incitatives » : telle est l’hypothèse qui constitue le point de départ de cet article. À rebours d’une tentation communément partagée par les juristes et les économistes à consi[...]Article : texte imprimé
"Nous estimerions que nos recherches ne méritent pas une heure de peine si elles ne devaient avoir qu'un intérêt spéculatif", disait Émile Durkheim, fondateur de la sociologie en France. Mais à quoi sert-elle exactement ? A rien, répondent certa[...]Article : texte imprimé
Emploi, modes de travail, relation au temps, à l’espace et aux autres, action publique : le numérique bouleverse notre organisation économique et sociale.Article : texte imprimé
Face à la difficulté de parvenir à un accord mondial pour faire face aux défis du changement climatique, voire à un programme national de résilience, de plus en plus d’initiatives émergent de l’échelon local, visant à prendre les devants et à me[...]Article : document électronique
Selon les employeurs de contrats aidés du secteur non marchand, 64 % des embauches en CUI-CAE ou en emploi d’avenir n’auraient pas eu lieu sans l’aide financière de l’État. Cette aide apparaît particulièrement déterminante dans les établissement[...]Article : texte imprimé
Guest-worker programs have been providing rapidly growing economies with millions of foreign workers over the last couple of decades. With the duration of stay strictly limited by program rules in some host countries and wages paid to guest work[...]Article : document électronique
Six mois après la fin de leur contrat aidé, les résidents des zones urbaines sensibles (Zus) sont moins souvent en emploi durable (CDI, CDD de plus de six mois, titulaire de la fonction publique ou travailleur indépendant) que les habitants des [...]Article : document électronique
Cet article vise à présenter et mettre en perspective les approches structurelles et non structurelles en économétrie de l’évaluation des politiques publiques. Si ces approches sont souvent opposées car correspondant à des démarches scientifique[...]Article : texte imprimé
Qu’est-ce qu’un instrument peut faire à l’action publique locale et à la manière dont elle est gouvernée et pilotée ? C’est en substance la question qui est posée dans cet article consacré à la négociation, dans les années 1990, de nouveaux trai[...]Article : document électronique
Thierry Boré initie une politique ambitieuse pour le spectacle vivant, où des compagnies nombreuses connaissent un déséquilibre des rapports avec les diffuseurs, un sous-financement chronique, une concurrence très dure et une situation sociale d[...]Article : document électronique
Depuis la fin des années 1980, l’État a engagé un mouvement de retrait de la gestion des entreprises nationalisées. L’environnement institutionnel des firmes industrielles a de ce fait fortement évolué. Elles se sont internationalisées et nombre[...]Article : texte imprimé
Si, à l’origine, les politiques culturelles s’adressaient aux artistes, elles cherchent désormais à prendre en compte la diversité des pratiques individuelles ou collectives qui concourent à la production d’une œuvre esthétique, destinée ou non [...]Article : document électronique
Les salariés ont-ils leur place au cœur de la gouvernance des entreprises ? La montée en puissance progressive d'une représentation du travail au sein du conseil d'administration ou de surveillance semble inexorable et les textes les plus récent[...]Article : texte imprimé
Alors que le développement durable constitue une préoccupation croissante des acteurs privés et publics et que sa montée en puissance ne se dément pas en raison d'enjeux exponentiels, de quelle façon les pouvoirs publics nationaux, singulièremen[...]Article : document électronique
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Dominique Trouche, dir. ; Caroline Courbieres, dir. |La recherche sur projet dans les sciences humaines et sociales est une réalité à laquelle sont quotidiennement confrontés les enseignants-chercheurs, les directeurs d’unité comme les directions d’université : d’une part, au travers des injonctio[...]Article : texte imprimé
Plusieurs controverses sur la mise en place de statistiques « ethniques » se sont succédé en France au cours des 25 dernières années. Aujourd’hui, les demandeurs de telles statistiques s’appuient principalement sur l’argument de la connaissance[...]Article : texte imprimé
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En changeant de statut juridique en 1991, l’entreprise publique La Poste a connu un double mouvement : une autonomisation par rapport à l’État, ce qui lui a donné la matérialité institutionnelle pour exister en dehors de lui et lui permettre d’ê[...]Article : texte imprimé
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Pour résoudre la crise actuelle du financement des universités françaises, nous proposons d’avoir recours à un droit d’inscription de 1 000 euros par année d’études, dont le paiement par les étudiants serait différé. Nous comparons les mérites d[...]Article : document électronique
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Cet article présente les objectifs et les difficultés techniques et institutionnelles de l’évaluation des politiques publiques. Les enjeux de l’évaluation sont à la fois l’approfondissement de connaissances scientifiques, l’aide à la décision po[...]Article : document électronique
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Des dispositifs de prêt à remboursement contingent au revenu pour les étudiants (PARC) ont été mis en place dans de nombreux pays. À partir d’une description des expériences nationales, cet article montre que les effets à attendre de ce type de [...]Article : texte imprimé
Aujourd’hui en France, l’arbitrage des dépenses publiques est devenu une question majeure, toutes échelles territoriales confondues. Il est donc utile de doter les décideurs publics, placés dans un contexte multi-niveaux, d’outils de mesure écon[...]Article : document électronique
La formation tout au long de la vie intègre des expériences d’études variées, de la formation initiale traditionnelle à la reprise d’études à l’âge adulte pour des formations créditées ou non, courtes ou longues, à temps plein ou à temps partiel[...]Article : document électronique
En 2013, les collectivités territoriales ont consacré 1,34 milliard d'euros à la recherche et au transfert de technologie (R&T), soit une hausse de 10% en volume par rapport à 2012. (MESR)Article : texte imprimé
Les mutations du service public ont conduit à une réflexion sur la qualité de service rendu à l’usager et parfois à l’usage d’outils de gestion issus du secteur privé. À travers une recherche qualitative menée sur trois centres de contact munici[...]Article : document électronique
En 2013, 60 000 résidents des zones urbaines sensibles (Zus) de France métropolitaine ont été recrutés ou renouvelés en contrat unique d’insertion (CUI) ou en emploi d’avenir. Ils représentent 12,2 % des personnes ayant signé un contrat aidé, co[...]Article : document électronique
Daniel Agacinski ; Marine Boisson-Cohen ; Véronique Deprez-Boudier ; Hélène Garner ; Mohamed Harfi ; Frédéric Lainé ; Gautier Maigne |Après un premier volet recensant les difficultés rencontrées par les jeunes issus de l’immigration dans leur insertion économique, France Stratégie publie des propositions dans quatre grands domaines : éducation, emploi, logement, lutte contre l[...]Article : document électronique
Les dépenses en faveur de l’emploi et du marché du travail, ciblées ou générales, sont estimées à 85,7 milliards d’euros (Md€) en 2012, soit 4,1 points de PIB. Les « dépenses ciblées » en faveur du marché du travail s’élèvent à 47,7 Md€ en 2012,[...]Article : texte imprimé
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Les Etats-Unis sont l'un des pays développés où le déclin du syndicalisme et de la négociation collective est le plus marqué. Leurs relations professionnelles, fondées sur la relation d'emploi «typique», ont vu leurs institutions affaiblies par [...]Article : document électronique
La plupart des États sont aujourd’hui confrontés à une réflexion sur une meilleure organisation politico-administrative de leur territoire. Le débat français sur le « mille-feuille territorial », a ses équivalents ailleurs. Il a pris une importa[...]Article : document électronique
Beaucoup de viticulteurs ont travaillé pour établir un système de géotraçabilité afin de devancer les directives de la Commission européenne s’inscrivant dans le processus de standardisation de la politique agricole commune. L’enjeu est, pour eu[...]Article : document électronique
Dans cet article, nous étudions l’effet de l’ACCRE (aide aux chômeurs créant ou reprenant une entreprise) sur la survie d’entreprises nouvellement créées. Pour cela, nous apparions l’enquête SINE à des données d’entreprises, ce qui nous permet d[...]Article : texte imprimé
La 35e rencontre des agences d’urbanisme a réuni les 17 et 18 novembre à Paris, au 104, sept cent professionnels autour du « bien commun territorial ». Sous l’effet conjugué de travaux de recherche, notamment ceux d’Eleor Ostrom, prix Nobel d’éc[...]Article : document électronique
Les organisations publiques contemporaines subissent aujourd’hui de nombreuses transformations, parfois lourdes de conséquences pour les agents publics. Le contrat psychologique (modélisation de la relation d’emploi) qui lie l’agent à son organi[...]Article : document électronique
L’évolution du système de recherche et d’innovation français dans le long terme fait apparaître une forme de normalisation qui le rapproche du modèle international standard, bien qu’il reste des spécificités issues de son histoire, marquée par l[...]Article : document électronique
La question du rôle de l’innovation dans le processus de transition durable se pose avec une acuité particulière, tant le développement du modèle actuel de production repose sur l’agrégation de progrès technologiques, économiques et sociétaux. I[...]Article : texte imprimé
Rédigé par des enseignants et des universitaires, ce premier volume de la série « Comprendre l’économie » présente de façon claire les savoirs fondamentaux des sciences économiques. Le numéro commence par une présentation de la discipline et de [...]Article : texte imprimé
En 2012, dans un contexte de croissance économique très faible, la dépense nationale pour la formation professionnelle et l’apprentissage s’est élevée à 32 milliards d’euros. Elle est proche de celle de l’année précédente (-0,1 %) après avoir au[...]Article : document électronique
L’essor de l’interdisciplinarité dans les sciences suscite de nombreuses interrogations quant à l’avenir des disciplines : dans quelle mesure demeurent-elles des unités centrales de différenciation des sciences ? Sont-elles amenées à disparaître[...]Article : document électronique
Face aux évolutions socio-économique et politique depuis les années 1980, les collectivités territoriales ont procédé aux expérimentations de certains outils de gestion du privé en leur sein. Conscientes de l’enjeu managérial, elles ont fait éga[...]Article : document électronique
Les marchés internationaux constituent un site privilégié d’analyse des circulations internationales de biens culturels et de la mondialisation culturelle en général. À partir d’une analyse de correspondances sur les projections du marché intern[...]Article : document électronique
Présentation du dossier "Modernisation des entreprises publiques" : Que permettent de voir les recherches portant sur la modernisation des entreprises publiques ? En quoi ces dernières se distinguent-elles de l’État et que nous apporte un regard[...]Article : document électronique
Dès les années 1960, l’Unesco a joué un rôle très actif dans la constitution d’espaces de discussion sur les politiques culturelles au niveau international. En réalisant à l’époque un état des lieux international de ces politiques, l’Unesco a co[...]Article : document électronique
Pierre Artois, dir. ; Cécile de Préval, dir. ; Viviane Ska, dir. |L’analyse des modalités de financement des prestataires de politiques sociales est le parent pauvre des recherches menées dans le monde francophone. Pourtant, elles apparaissent comme un facteur majeur de différenciation. Ce numéro souhaite ouvr[...]Article : document électronique
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La politique salariale de l’État a connu des inflexions importantes au cours de la dernière décennie. Des ajustements paramétriques (gel du point d’indice, indexation de fait des bas salaires au SMIC) et des mesures partielles (requalifications [...]Article : document électronique
Dans le prolongement des études conduites sur la « publicisation » de la diversité dans la société française du XXIe siècle, cet article analyse les usages de celle-ci dans la fonction publique. Comment le développement de la promotion de la div[...]texte imprimé
Joël Zaffran, dir. | Grenoble : PUG - Presses Universitaires de Grenoble | Handicap Vieillissement Société | 2015Où en sommes-nous de l’accès à l’emploi, aux biens et aux services, aux ressources culturelles, à une scolarité ordinaire et une formation professionnelle des personnes handicapées ? Quels bilans tirer et quels défis se dessinent pour les années[...]texte imprimé
A l'aune de la récente recomposition de la carte territoriale, les métropoles sont devenues des acteurs de premier plan, dotées de compétences renforcées et de nouveaux enjeux. Parmi ceux-là , l'action internationale semble aujourd'hui se conjugu[...]texte imprimé
Isabelle Arpin ; Gabrielle Bouleau ; Jacqueline Candau ; Audrey Richard-Ferroudji | Toulouse : Octarès | Le travail en débats | 2015Comment l’environnement est-il aujourd’hui pris en compte dans le travail ? Quels sont les effets de la montée en puissance des préoccupations en faveur de l’environnement sur les activités professionnelles Comment l’exercice d’une activité met[...]document électronique
Benoît Thieulin ; Yann Bonnet ; Somalina Pa ; Daniel Kaplan ; Marie Ekeland ; Valérie Peugeot ; Stéphane Distinguin ; Marc Tessier ; France. Conseil national du numérique (Paris) | Paris : Conseil national du numérique | 2015Le rapport "Ambition numérique" présenté par Benoît Thieulin, président du Conseil national du numérique (CNNum), est la conclusion d'un débat ouvert avec les Français en vue de la préparation de la stratégie du gouvernement sur le numérique. Le[...]texte imprimé
Jacques de Maillard ; Daniel Kübler | Grenoble : PUG - Presses Universitaires de Grenoble | Politique en plus | 2015Les politiques publiques constituent une facette centrale de l’activité des gouvernements, que ce soit pour distribuer des revenus, collecter des impôts, conduire une politique extérieure, assurer la sécurité des citoyens, communiquer sur l’acti[...]document électronique
Autonomie des régions, économies budgétaires, renouvellement de l’organisation territoriale, décentralisation, recompositions régionales, amélioration de la proximité avec les habitants… La réforme territoriale propose une réorganisation des ter[...]texte imprimé
Christa Larsen, dir. ; Sigrid Rand, dir. ; Alfons Schmid, dir. ; Mario Mezzanzanica, dir. ; Silvia Dusi, dir. | München : Rainer Hampp Verlag | 2015The experience of regional and local labour market observatories shows that information on some aspects of the labour market - such as the demand for skilled labour in certain sectors or spatial units - is difficult to obtain. In the recent year[...]texte imprimé
Le budget de l'État (environ 300 milliards d'euros) est un sujet politique, qui touche au droit, à l'économie et à la gestion des finances publiques, de dimension à la fois française et européenne. C'est un sujet qui divise : pour certains, les [...]texte imprimé
Ces enfants d’immigrés qui réussissent met en lumière le processus de réussite d’une partie de la jeunesse issue de l’immigration algérienne de la seconde génération en Ile-de-France. Riche en témoignages et en récits de vie, l’analyse soc[...]texte imprimé
Josépha Dirringer ; Emmanuel Dockès ; Guillaume Etiévant ; Patrick Le Moal ; Marc Mangenot | Paris : Syllepse | Note et Document de la Fondation Copernic | 2015Le Medef rêve d’un salarié totalement flexible, soumis, sans protection. Ce rêve avance sous le masque souriant du «consensus» et du «dialogue social» entre «partenaires sociaux». Il convient de dévoiler ce subterfuge. La négociation collective[...]Article : texte imprimé
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Carburant de la nouvelle économie, opportunité de développement, les données interrogent aussi les services publics dans leurs missions et sont un sujet d’inquiétude pour les individus qui voient leurs vies mises en données et craignent une surv[...]document électronique
La loi du 5 mars 2014 élargit les compétences des Régions en matière de décrochage scolaire. Cette question du décrochage scolaire, dans sa partie repérage et suivi des publics, réseau de structures, rejoint la question du SPRO (service public r[...]document électronique
Bien des discours antérieurs à la crise financière pouvaient exposer la volonté de régionaliser ou décentraliser les budgets publics. Aujourd’hui, face à une situation d’endettement chronique, bien des remises en question sont à l’ordre du jour [...]document électronique
CNEFOP - Conseil national de l’emploi, de la formation et de l’orientation professionnelles (Paris) | Paris : CNEFOP | 2015De 2004 à 2014, le Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie (CNFPTLV) a eu pour mission de réaliser un rapport sur l'utilisation des ressources financières soit collectées, soit affectées à la formation professionn[...]texte imprimé
Francine Labadie ; Clotilde Talleu | Paris : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) | Cahiers de l'action | 2015S’il a fallu longtemps pour que s’impose l’idée du voyage comme vecteur d’apprentissage, l’expérience de mobilité européenne et internationale tend à être considérée de plus en plus comme une étape incontournable du parcours éducatif des jeunes,[...]Article : texte imprimé
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Eric Peres ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2015La révolution du numérique a ouvert de gigantesques chantiers et opportunités dans notre vie quotidienne et domestique et dans de multiples domaines (santé, prévention, gestion intelligente des espaces publics, facilitant du quotidien, pratique [...]texte imprimé
Si l'automobile a grandement été un acteur de l'urbanisation, la communication numérique embarquée et les nouveaux véhicules écologiques – légers, silencieux, agiles, lents, propres sur site, peu encombrants et extrêmement sobres, partageables e[...]Article : texte imprimé
Goucem Redjimi, dir. ; Alain Vulbeau, dir. |L’expérimentation est un processus qui concerne aussi bien les jeunes, à titre individuel et privé, que les institutions les prenant en charge. Le flux, plus ou moins continu, qui renouvelle le processus expérimental mené en France depuis plusie[...]texte imprimé
Les conditions d'enseignement se dégradent toujours plus, l'échec scolaire se fait grandissant, alors que nous avons, depuis longtemps, les moyens de la réussite scolaire. Un livre d'aventures pratique pour parents, professeurs, ministres. Avec [...]texte imprimé
Observatoire français des conjonctures économiques ; Eric Heyer, dir. | Paris : La Découverte | Repères | 2015Chaque année, l’OFCE propose dans la collection « Repères » un bilan accessible et rigoureux de l’économie française. L’édition 2016 présente l’état de la conjoncture, les principales tendances et les grands problèmes. Quelles ont été les conséq[...]texte imprimé
Institut national de la statistique et des études économiques (France) ; Marie-Anne Le Garrec, dir. | Paris : Insee | Insee Références | 2015Comme chaque année, L'Économie française - Comptes et dossiers présente une synthèse des mouvements essentiels ayant affecté les économies française et mondiale au cours de l'année écoulée. L'ouvrage s'appuie pour cela sur les comptes de la Nati[...]texte imprimé
L’inégalité est-elle pour l’essentiel la conséquence de la concentration du capital dans quelques mains, auquel cas la taxation et la redistribution du capital pourraient y mettre fin ? L’inégalité des salaires reflète-t-elle à peu près le jeu d[...]document électronique
Entre 2003 et 2010 le montant des aides publiques servant à financer la recherche et développement (R&D) des petites et moyennes entreprises a augmenté de plus de 300 % : en 2010, il s'élève à près de 2 milliards d'euros dont 26 %, soit près de [...]document électronique
Les trajectoires professionnelles des jeunes sont influencées par de multiples contraintes qui tiennent à leurs caractéristiques, à leur cursus scolaire antérieur et aussi à l'espace social et économique dans lequel ils évoluent. Les jeunes issu[...]document électronique
En matière d’articulation entre formation et emploi, et plus récemment entre emploi-formation-développement économique, l’action publique est difficilement lisible en raison de la multiplicité des dispositifs qui la composent et, souvent, de leu[...]texte imprimé
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Tous l’affirment et elles-mêmes le revendiquent : les Régions sont devenues des acteurs incontournables des politiques scientifiques. Leur position a été confortée par les politiques nationales menées depuis la fin des années 1980 et le cadrage [...]document électronique
L’entrepreneuriat est de plus en plus présenté comme une piste pertinente pour lutter contre le chômage et la dégradation de l’emploi salarié. Les femmes, touchées par le sous-emploi (temps partiel) et moins bien rémunérées que les hommes dans l[...]texte imprimé
Les rapports entre les entreprises et la société constituent un champ qui a été peu pris en compte par les sciences sociales. Pourtant notre vie quotidienne est largement déterminée par ce que font – ou ne font pas – les entreprises. Acteurs éco[...]document électronique
Observatoire régional bourguignon de la jeunesse (Dijon) ; Christine Guégnard, Collaborateur | Dijon : Plate-forme sociale et sanitaire de Bourgogne d'Observation | focus | 2015Suite à la 1ère édition du comité interministériel de la jeunesse de février 2013, la DRJSCS de Bourgogne a élaboré un plan d'actions en faveur de la jeunesse autour de plusieurs thématiques telles que le décrochage scolaire, la santé des jeunes[...]document électronique
France. Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (Paris) ; Luis Miotti ; David Margolis | Paris : Ministère de l'Education nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche | 2015Cette étude aboutit à deux grands types de résultats. Premièrement, l'analyse des difficultés d'insertion des docteurs sur des postes de recherche et développement (R&D) en entreprise montre qu'elles s'expliquent notamment par leurs choix de spé[...]document électronique
Catherine Croiset ; France. Inspection générale de la jeunesse et des sports | Paris : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports | 2015Le présent rapport porte d'une part sur les conditions d'articulation, concernant les actions en faveur de la jeunesse, entre les services de l’État à travers la mise en œuvre du plan priorité jeunesse, tant au niveau national que régional, d'au[...]texte imprimé
Christophe Blot ; Odile Chagny ; Sabine Le Bayon | Paris : La Documentation française | Doc'en poche | 2015Si les performances de l’Allemagne en termes de croissance, d’emploi et de compétitivité sont incontestables, elles ne doivent pas faire oublier les zones d’ombre de son économie. Accentuation sensible des inégalités salariales, augmentation de [...]