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Orienter et accompagner les demandeurs d'emploi : deux raisons de prendre la réforme france travail au sérieux

Laurent Duclos ; Jean-Yves Kerbourc'h |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2024)

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L’insaisissable reconnaissance juridique de l’utilité sociale du travail

Jean-Yves Kerbourc'h |

Dans Sociologie du travail (vol. 64, n° 1-2, janvier-juin 2022)

Le droit du travail consacre la reconnaissance de la personne du salarié au travail (santé, sécurité, qualité de vie au travail, non-discrimination, etc.), beaucoup plus rarement l’utilité sociale du travail. Reconnaître cette utilité suppose qu[...]

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Régime juridique de l’AFEST : une nouvelle image du droit de la compétence

Laurent Duclos ; Jean-Yves Kerbourc'h |

Dans Education permanente (n° 227, 2021/2)

Depuis la loi du 5 septembre 2018, il est possible de réaliser l’action de formation, telle qu’elle a été définie par le législateur, en situation de travail. La considération du seul régime juridique de l’AFEST modifie en profondeur l’image du [...]

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Les conventions de mise en situation en milieu professionnel : un régime creusé de chausses-trappes

Laurent Duclos ; Jean-Yves Kerbourc'h |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2020)

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pour une épistémologie des politiques de l'emploi et du travail

Jean-Yves Kerbourc'h ; Congrès: Colloque "Liberté du travail, droit à l'emploi et obligation de travailler" (mars 2020; Faculté de droit et de science politique d'Aix-en-Provence, Aix-en-Provence) |

Dans Droit social (n° 5, mai 2020)

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Les cadres et l’emploi : Aspects légaux, conventionnels et statistiques

Jean-Yves Kerbourc'h | Paris : France Stratégie | Document de travail | 2020

D’un point de vue juridique, la catégorie cadre est née de la convention qui a créé le régime de retraite complémentaire « Agirc » du 14 mars 1947, désormais dénoncée. Toutefois, dès sa conclusion la convention comptait parmi ses bénéficiaires n[...]

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Les tiers dans la relation de travail : entre fragmentation et sécurisation de l’emploi

Jean-Yves Kerbourc'h ; Emmanuelle Prouet |

Dans Note d'analyse (n° 65, mars 2018)

Plateformes, intérim, services à la personne… la mise en place de tiers dans la relation de travail, si elle comporte un risque de « fragmentation », peut aussi, quand elle est régulée, constituer un levier de sécurisation des parcours professio[...]

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Réforme de la formation en alternance : changement d'objectifs, changement de méthode

Jean-Yves Kerbourc'h |

Dans Droit social (n° 6, juin 2012)

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La rupture conventionnelle du contrat de travail

Jean-Louis Dayan ; Jean-Yves Kerbourc'h |

Dans Note d'analyse (n° 198, octobre 2010)

Appelés à négocier en 2007 sur la modernisation du marché du travail, les signataires de l’accord national interprofessionnel (ANI) de janvier 2008 ont créé un mode inédit de séparation à l’amiable, la “rupture conventionnelle”, destiné à facili[...]

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Faut-il un droit du travail des jeunes ?

Jean-Yves Kerbourc'h ; Christophe Willmann |

Dans Revue de droit du travail (n° 6, juin 2010)

Même si pour Bourdieu "la jeunesse n'est qu'un mot", les sociologues font place depuis longtemps à une catégorie particulière, celle des jeunes, dont on étudie le rapport à la famille, à l'autonomie, au travail, à la société... Les économistes, [...]

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Liens inter-entreprises et rapports aux territoires : principaux enseignements de l’enquête auprès d’un échantillon d’entreprises val-de-marnaises : Rapport pour le COPAC

Solveig Grimault ; Jean-Yves Kerbourc'h | Noisy-le-Grand : IRES | 2010

Ce rapport constitue le volet qualitatif de l’étude réalisée pour le Copac, dans le cadre de l’appel à projet sur les enjeux de l’industrie dans le Val de Marne. Il restitue l’analyse qualitative des entretiens réalisés auprès d’entreprises et d[...]

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Les institutions de la flexicurité

Yves Chassard ; Jean-Yves Kerbourc'h |

Dans Revue de l'IRES (n° 63, 2009/4)

Quels procédés faut-il mettre en place en France pour y implanter le modèle de la flexicurité ? Différentes solutions ont été suggérées ces dernières années pour introduire la flexicurité dans la relation salariale. Certaines ont généré des illu[...]

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Évaluation de la loi du 4 mai 2004 sur la négociation d’accords dérogatoires dans les entreprises

Olivier Mériaux ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Carine Seiler | Paris : DARES | Document d'études | 2008

La loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 a ouvert la faculté de négocier des accords collectifs (au niveau de l’entreprise notamment) dérogeant in pejus à des accords couvrant un champ professionnel ou territorial plus large (accords de branche, accords[...]

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Travail artistique et économie de la création : protection, valorisation, régulation. Actes des 2es Journées d'économie de la culture.

Jacques Barthélémy ; Francine Labadie, Éditeur scientifique ; François Rouet, Éditeur scientifique ; MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION (2007; PARIS) ; Philippe Chantepie, Préfacier, etc. ; DEPARTEMENT DES ETUDES (2007; PARIS) ; Pierre-Michel Menger ; DE LA PROSPECTIVE ET DES STATISTIQUES (2007; PARIS) ; Dominique Sagot-Duvauroux ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Denis Carot ; Jean-Joël Le Chapelain ; Martine Zuber ; Olivier Brillanceau ; Jean Vincent ; Isabelle Daugareilh ; Suzanne Capiau ; Irène Ruszniewski ; Jean-Luc Bernard ; Marc Slyper ; Charles-Louis Molgo ; Claire Gibault ; Philippe Gaudrat ; Gilles Vercken ; Adolf Dietz ; Erick Landon ; Christophe Pascal ; Jacques Peskine ; Patrick Tafforeau ; Thierry Desurmont ; Christophe Caron ; Marie Cornu ; Valérie-Laure Benabou ; Michel Vivant | Paris : La Documentation française | Questions de culture | 2008

La rémunération du travail artistique fait l'objet d'un encadrement juridique complexe qui relève du droit d'auteur et du droit du travail. Face aux mutations économiques, sociales et technologiques des filières culturelles, des modifications da[...]

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Sécuriser les mobilités.

Xavier Baron ; François Fayol ; Jean-Marie Luttringer ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Philippe Reau ; Christian Leroy ; Sophie Pochic ; Jean-Raphaël Bartoli ; Martine Zuber ; Tanguy Bothuan ; Laurent Mahieu |

Dans Cadres CFDT (n° 425/426, août 2007)

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Mobilités, formation et parcours professionnels : les multiples visages de la « flexicurité » dans et hors de l'entreprise.

Marc-Antoine Estrade ; Centre d'analyse stratégique ; Jean-Yves Kerbourc'h |

Dans La note de veille (n° 45, 12 février 2007)

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Portage.

Pierre-Michel Menger ; Pascaline Costa ; Danièle Hanet ; Colin Marchika ; Lise Casaux-Labrunee ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Jean-Jacques Dupeyroux |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2007)

4 articles traitent de la thématique du portage : Travailler par mission : qui et comment ? Le cas du portage ; Le portage salarial : travail salarié ou indépendant ? ; Le portage salarial : prestation de services ou prêt de main-d'oeuvre illicite ?

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Restructurations.

Philippe Badan ; Jean-Michel Bonvin ; Rachel Beaujolin-Bellet ; Marie-Ange Moreau ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Michel Coutu ; Simon Deakin |

Dans Travail et emploi (n° 109, janvier-mars 2007)

Dans ce numéro plusieurs articles ont trait aux restructurations : L'anticipation partagée des restructurations à l'épreuve des faits ; L'anticipation partagée des restructurations à l'épreuve du droit du travail ; Licenciements économiques coll[...]

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Anticipation et accompagnement des restructurations d'entreprises : dispositifs, pratiques, évaluation.

Bernard Gazier ; Rachel Beaujolin-Bellet, Éditeur scientifique ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Christophe Cornolti ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Antony Kuhn ; Yves Moulin ; Jean-Marie Bergère ; Frédéric Bruggeman ; Dominique Paucard ; Géraldine Schmidt ; Claude-Emmanuel Triomphe | 2006

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Organisation du marché du travail et "flexicurité" à la française.

Laurent Duclos ; Jean-Yves Kerbourc'h | Paris : Conseil d'orientation pour l'emploi (COE) | 2006

Document de travail remis le 12 décembre 2006 aux membres du groupe de travail sur la sécurisation des parcours professionnels du Conseil d'orientation pour l'emploi (COE).

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La loi de programmation pour la cohésion sociale.

Jean-Emmanuel Ray ; Xavier Pretot ; Bernard Teyssie ; Christophe Radé ; Maurice Cohen ; Paul-Henri Antonmattei ; Gérard Couturier ; Claude Roy-Loustaunau ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Pierre-Yves Verkindt ; Christophe Willmann ; Yves Rousseau |

Dans Droit social (n° 4, avril 2005)

Période couverte par le document : 2005

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La société flexible. Travail, emploi, organisation en débat.

Michel Lallement ; Matthieu de Nanteuil-Miribel, Éditeur scientifique ; Assâad El Akremi, Éditeur scientifique ; Thomas Périlleux, Éditeur scientifique ; John Cultiaux, Éditeur scientifique ; Tanguy Dulac, Éditeur scientifique ; Evelyne Léonard, Éditeur scientifique ; Christian Arnsperger ; Annie Cornet ; Nathalie Delobbe ; Valérie Devos ; Delphine Dion ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Evelyne Léonard ; Arnaud Mias ; Mohamed Nachi ; Marie Schots ; Laurent Taskin ; Christian Vandenberghe ; Fabrice de Zanet ; Marc Zune | Toulouse : Erès | Sociétés en changement | 2005

Le thème complexe de la flexibilité nécessite d'être abordé dans la diversité des points de vue et oblige à recourir à la multiplicité des registres explicatifs. La démarche de confrontation interdisciplinaire s'impose pour permettre d'appréhend[...]

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Allemagne, Danemark, France : approche comparée du droit du travail.

Jean-Yves Kerbourc'h |

Dans Pour (n° 180, décembre 2003)

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Regards croisés : emploi, activités, territoires.

Burkart Lutz ; Jean Le Monnier, Éditeur scientifique ; Poul Stenderup, Éditeur scientifique ; Monika Winkel, Éditeur scientifique ; Heike Meier ; Sigrid Wölfing ; Bettina Wiener ; Brigitte Biche ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Michael Wiedemeyer ; Ursula Blankenburg ; Lars Aagaard ; Laurence Ducrôt ; Bernard Quintreau ; Thomas Hartman ; France Joubert ; Sophie Rouault ; Jean Dalichoux ; Per Krarup ; Michael Petschick ; Richard Sabate ; Elke Koll ; Jean-Jacques Magnan ; Berti Wahl ; Eckart Hildebrandt ; Egon Sveistrup |

Dans Pour (n° 180, décembre 2003)

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Cohésion sociale, emploi et compétitivité : éléments pour un débat.

Frédérique Trimouille ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Rachel Beaujolin-Bellet ; Marc-Antoine Estrade ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Tristan Klein ; Frédéric Lerais ; Dominique Méda ; Anne Saint-Martin | 2002

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La subordination dans le travail. Analyse juridique et sociologique de l'évolution des formes d'autonomie et de contrôle dans la relation de travail : Rapport de recherche. Programme MENRT. Action concertée incitative travail. Transformations du travail. Performance économique et statut de l'emploi

Alain Supiot, Préfacier, etc. ; Anne-Chantal Hardy-Dubernet, Éditeur scientifique ; Katia Barragan ; Jean-Pierre Chauchard, Éditeur scientifique ; MAISON DES SCIENCES DE L'HOMME ANGE GUEPIN.Nantes ; Brigitte Biche ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Stéphane Carré ; Mario Correia ; Jean-Yves Kerbourc'h, Éditeur scientifique ; Patrick Fridenson ; Herveline Gilbert ; Bernard Grassi ; Franck Héas ; Jean-Pierre Le Crom ; Jean Le Monnier ; Gildas Loirand ; François Mandin ; Romain Marié ; Françoise Piotet ; Achim Seifert | Paris : La Documentation française | Cahier Travail et Emploi | 2002, 2003

Le travail salarié est caractérisé par le lien de subordination, lien qui entre dans la définition du contrat de travail qui régit les rapports entre salariés et employeurs. Ces rapports sont des rapports d'autorité puisque le salarié est placé [...]

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Le salarié, l'entreprise, le juge et l'emploi. Plans sociaux, reclassement, réembauchages et accords de garantie d'emploi.

Dominique Méda ; Jean-Yves Kerbourc'h, Éditeur scientifique ; Christophe Willmann, Éditeur scientifique ; Daniel Gutmann ; Nicole Decoopman ; José Lefebvre ; François Henot ; Catherine Hochart ; Fabienne Dufour ; Frédéric Géa ; Frédéric Bruggeman ; Patrick Morvan ; Rachel Beaujolin-Bellet | Paris : La Documentation française | Cahier Travail et Emploi | 2001

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Le régime du travail domestique au regard du droit du travail.

Jean-Yves Kerbourc'h |

Dans Droit social (n° 4, avril 1999)

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Le développement des emplois familiaux. Effets sur les métiers de l'aide à domicile : Suivi de : Les groupements d'aide aux personnes, approche juridique

Lise Causse ; Christine Fournier ; Chantal Labruyère ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Jean-Yves Kerbourc'h ; CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire | Marseille : Céreq | Documents | 1997

Le développement des services aux personnes à domicile, souvent confondus avec les services de proximité dont ils ne sont qu'une composante, a donné lieu à un foisonnement d'initiatives publiques générant de nouvelles formes d'activités. Celles-[...]

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Emplois familiaux entre développement de l'activité et recomposition du secteur de l'aide à domicile.

Christine Fournier ; Lise Causse ; Béatrice Declercq ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Chantal Labruyère ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Corinne Querci ; Leila Sangan ; Valérie Sort | Marseille : Céreq | 1996

Période couverte par le document : 1945-1996

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Les jeunes et l'emploi. Recherches pluridisciplinaires.

Claude Dubar ; Martine Lurol, Éditeur scientifique ; Jean Saglio, Préfacier, etc. ; Didier Eyssartier ; Jérôme Gautié ; Valérie Lechene ; Thierry Magnac ; Jacques Freyssinet ; Chantal Nicole-Drancourt ; Nelly Askouni ; Agnès van Zanten ; Patrick Chaumette ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Roland Moreau, Préfacier, etc. ; Claude Seibel, Préfacier, etc. ; Jean-Pierre Bompard, Préfacier, etc. | Paris : La Documentation française | Cahier Travail et Emploi | 1996

L'analyse du marché du travail des jeunes en France est d'autant plus importante que le modèle d'emploi repose principalement sur l'activité d'une seule génération, celle des 30-50 ans, excluant les jeunes et les travailleurs âgés. Les contribut[...]

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