Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (488)
Article : document électronique
texte imprimé
Le licenciement est aujourd'hui devenu ordinaire. Les restructurations d'entreprises sont diffuses, en temps de crise comme de prospérité. Il est attendu des salariés qu'ils s'adaptent à cette nouvelle donne. Le mouvement social débuté en févrie[...]texte imprimé
Cet ouvrage retrace la lutte des salariés licenciés de l’usine Molex, dans la commune de Villemur-sur-Tarn, pour empêcher la fermeture de « leur » usine dans un contexte de mondialisation de l’économie, de désindustrialisation française et de dé[...]document électronique
Eugénie Tenezakis ; Philippe Frocrain | Paris : La Fabrique de l'industrie | Les Synthèses de La Fabrique | 2017En suivant plusieurs centaines de milliers de salariés entre 1998 et 2010, cette étude évalue le processus de retour à l’emploi des travailleurs français licenciés à cause de la fermeture ou du rachat d’un site de production, selon qu’ils provie[...]Article : texte imprimé
L'expiration de la protection attachée au mandat d'un salarié protégé pendant l'examen d'une demande tendant à ce que son licenciement soit autorisé par l'autorité administrative ne fait pas obstacle à ce que l'administration se prononce sur le [...]Article : texte imprimé
Les auteurs examinent la relation entre productivité du travail et recours aux contrats de durée déterminée (CDD) à partir d'un vaste ensemble de données sur les entreprises manufacturières allemandes. Ils combinent plusieurs modèles sur données[...]Article : document électronique
La Revue de droit du travail est, une fois n'est pas coutume, consacrée exclusivement à une loi, la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016, communément appelée, pour un temps, loi Travail. Ont été réunis les actes d'un colloque tenu à l'Université de P[...]Article : document électronique
L'idée selon laquelle les juges du travail seraient l'ennemi de l'emploi chemine depuis plusieurs années. Imprévisibles, les interventions des juges créeraient un climat d'incertitude qui dissuade les décisions d'embauche. Aussi, afin d'améliore[...]Article : document électronique
Près de 80 % des licenciés économiques s’inscrivant à Pôle emploi sont éligibles au contrat de sécurisation professionnelle (CSP) et la quasi-totalité d’entre eux y adhèrent. Ce dispositif, dont l’accompagnement doit à la fois être intensif et p[...]Article : document électronique
Article : document électronique
Le droit des États voisins est invoqué de plus en plus souvent pour critiquer le droit français ou en proposer une réforme. Le droit comparé gagne en importance. Tant mieux. Mais encore faut-il que le droit étranger soit connu avec précision. Su[...]Article : document électronique
Par sa décision du 4 mai 2016, le Conseil d'État tranche deux questions, l'une concernant la protection des salariés membres des commissions paritaires professionnelles créées par accord collectif, l'autre relative à un conflit de normes, en l'e[...]Article : document électronique
Lors de restructurations ou fermetures d’entreprises, les délégués syndicaux sont mobilisés simultanément sur plusieurs terrains de négociation. En Belgique, depuis 1998, la loi dite Renault prévoit un processus d’échange d’informations entre in[...]Article : texte imprimé
Olivier Favereau ; Grand Débat : Droit du travail, croissance et emploi : que faire ? (décembre 2015; Collège des Bernardins, Paris) |Pour que le dialogue entre les deux disciplines soit fécond, l'économiste se doit de préciser au juriste à partir de quelles visions théoriques du droit, de la relation de travail, et de l'entreprise, il donne un avis sur des règles de droit. L'[...]Article : texte imprimé
Arnaud Martinon ; Grand Débat : Droit du travail, croissance et emploi : que faire ? (décembre 2015; Collège des Bernardins, Paris) |Le droit du licenciement est-il un frein à l'emploi ? Si la vigueur du contrôle jurisprudentiel suscite quelques tensions, faut-il accueillir sans réserve toute proposition ? Bref regard sur l'autorégulation, la collectivisation et la contractua[...]Article : document électronique
Article : texte imprimé
When it comes to negotiating over a collective dismissals plan, the French national legal framework explicitly encourages social partners to favour outplacement services over significant indemnity payments. However, significant above-mandatory r[...]Article : document électronique
En 2014, 175 500 personnes se sont inscrites à Pôle emploi à la suite d’un licenciement économique, soit 8 % de moins qu’en 2013. Près de deux sur trois ont adhéré au contrat de sécurisation professionnelle (CSP), dispositif d’accompagnement ren[...]texte imprimé
texte imprimé
José Angel Calderón, dir. ; Lise Demailly, dir. ; Severin Müller, dir. | Toulouse : Octarès | Le travail en débats | 2016Classiquement en sciences sociales, l’étude des marges constitue un révélateur des transformations sociales. Le parti-pris de cet ouvrage consiste à repenser le travail à partir d’analyses dialectiques entre les «marges», du travail et de l’empl[...]texte imprimé
Nathalie Greenan, dir. ; Sylvie Hamon-Cholet, dir. ; Pascal Ughetto, dir. | Paris : L'Harmattan | Conception et Dynamique des Organisations | 2016Secteurs public et privé sont souvent opposés l’un à l’autre, donnant lieu à des controverses où chacun prend l’autre comme exemple à ne pas suivre. Pourtant, ils sont travaillés par d’importants changements depuis plusieurs décennies. L’intenti[...]texte imprimé
Article : document électronique
Le droit italien est, depuis plusieurs années, très présent dans les débats sur la réforme du droit du travail, en particulier sur la réforme du droit du licenciement élaborée par la loi dite « Macron ». Le plafonnement des indemnités de licenci[...]Article : document électronique
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
La connaissance statistique sur les restructurations et leur mise en œuvre reste complexe. Pour les appréhender, le présent article propose une analyse institutionnelle et statistique des pratiques des entreprises en matière de gestion des salar[...]Article : texte imprimé
Point spécial : L’inaptitude. Certains événements de la vie du salarié (accident, maladie, vieillissement…) peuvent avoir une incidence sur sa capacité à occuper son poste de travail. À l’issue d’une procédure spécifique et complexe, le médecin [...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
La maladie d’un salarié emporte une série de conséquences pour lui, pour son employeur mais également pour la Sécurité sociale. L’arrêt de travail, justifié en temps utile au près de l’employeur par un certificat médical, entraîne la suspension [...]Article : document électronique
Après une présentation des conclusions du rapporteur public, Gaëlle Dumortier, relatives aux arrêts rendus le 22 juillet 2015 par le Conseil d'État, en matière de grands licenciements collectifs et de plan de sauvegarde de l'emploi, Frédéric Géa[...]Article : document électronique
Article : document électronique
Article : texte imprimé
L’âge du salarié est une question importante qui ne peut être ignorée par l’entreprise. Si toute discrimination fondée sur l’âge est prohibée, l’employeur et le salarié disposent d’une vaste gamme d’outils destinés à gérer l’emploi, l’employabil[...]Article : document électronique
Après le Danemark et l'Allemagne, un nouveau pays suscite le plus grand intérêt des insatiables partisans de la réforme : l'Italie. Le droit du travail y connaît une mue, initiée par le gouvernement Renzi. Les textes se succèdent. Les uns réform[...]Article : document électronique
La réforme du marché de travail promue par le gouvernement espagnol de centre-droite au début de 2012 devait se confronter, assez vite, à la réalité des données économiques ainsi qu'aux juges. L'économie n'est pas une science exacte ; comme part[...]Article : texte imprimé
Les salariés exposés aux risques psychosociaux au travail sont susceptibles de traverser des périodes de vulnérabilité psychologique. Ce passage dans la vie du salarié causé par le travail et sous la responsabilité de l'employeur interroge les m[...]Article : texte imprimé
Dans le cadre de sa politique de faveur à la rupture conventionnelle telle que remodelée par la loi du 25 juin 2008, la Cour de cassation a admis l'employeur à utiliser ce mode de rupture même pour mettre fin au contrat de travail des salariés v[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Le droit du licenciement économique a récemment fait l’objet, en France comme en Italie, d’une profonde réforme. Si ces modifications ont partagé un objectif commun de flexibiliser et sécuriser les ruptures, leur contenu est cependant très diffé[...]Article : texte imprimé
Cet article propose une lecture renouvelée des règles de protection de l’emploi à durée indéterminée en adoptant une approche microéconomique pour examiner les mouvements de main-d’œuvre déclarés par les employeurs. L’objectif principal est d’en[...]Bulletin : document électronique
Labour, vol. 29, n° 1 - March 2015
Martin Huber ; Franciscos Koutentakis ; Peter Huber ; Ulrike Huemer ; Vera Brencic ; Michael Kind | 2015Article : texte imprimé
Article : document électronique
Il y a peu encore, on pensait qu'en droit du travail, la loi n'avait, d'un pays à l'autre de l'Union européenne - et notamment des pays de l'ouest européen - ni le même rôle ni le même contenu. Aujourd'hui, des mouvements assez proches paraissen[...]Article : document électronique
Les seuils sociaux sont au coeur de l'actualité depuis plusieurs mois, avec comme sous-jacente cette thèse selon laquelle les effets dits de « seuils » seraient un frein à l'embauche. À moins de soumettre l'ensemble des entreprises aux mêmes règ[...]Article : document électronique
Article : texte imprimé
En 2013, 191 100 personnes se sont inscrites à Pôle emploi à la suite d’un licenciement économique, soit 7 % de plus qu’en 2012. Près des deux tiers de ces inscriptions se font dans le cadre d’un contrat de sécurisation professionnelle (CSP), di[...]Article : document électronique
Le comité d'entreprise : nouveaux enjeux : Quelques observations à partir de la loi du 14 juin 2013
Les dispositions issues de la loi de sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013, relatives au comité d'entreprise, constituent une référence de choix pour mesurer la place et le rôle attribués aujourd'hui à cette institution autant que les constan[...]document électronique
Raphaël Dalmasso ; Bernard Gomel ; Evelyne Serverin | Noisy-le-Grand : CEE | Rapport de recherche | 2015La rupture conventionnelle est porteuse d’un idéal de rupture pacifiée qui a assuré son succès dans la théorie comme dans la pratique. Entièrement orientée vers l’échange des consentements, elle a placé hors du champ d’observation les motifs pou[...]