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L’enseignement supérieur à but lucratif en France est étudié au prisme d’établissements appartenant à des groupes industriels ou financiers cherchant à valoriser leur capital. Ce secteur de l’enseignement supérieur évolue en fait dans les porosi[...]![]()
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La flexicurité, véritable politique communautaire du marché du travail, consiste à accroître à la fois la souplesse managériale en vue d’un fonctionnement optimal des entreprises et la garantie d’une sécurisation des parcours professionnels des [...]![]()
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La connaissance statistique sur les restructurations et leur mise en œuvre reste complexe. Pour les appréhender, le présent article propose une analyse institutionnelle et statistique des pratiques des entreprises en matière de gestion des salar[...]![]()
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Envoyer un salarié hors de France de manière ponctuelle, pour quelques semaines ou pour une longue période, est une pratique fréquente dans nombre d’entreprises du fait de l’ouverture des marchés, spécialement au sein de l’Union européenne. Qu[...]![]()
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Une analyse du contentieux français des discriminations en raison de l'âge, de l'appartenance syndicale et du sexe permet de faire ressortir à la fois leur nature propre et les causes inhérentes aux trois types de discriminations, liées notammen[...]![]()
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La comparaison des causes et des effets des discriminations fondées sur l'appartenance syndicale, l'âge et le sexe permet de faire apparaître les enjeux de la discrimination systémique. Cette notion, absente du droit français, offre une grille d[...]![]()
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En 2013, 386 700 travailleurs handicapés ont été employés dans les 99 800 établissements assujettis à l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (OETH). Ces salariés représentent 3,3 % des effectifs de ces établissements, soit 295 400 équ[...]![]()
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Cet article a pour objectif de retracer l’ensemble des définitions mais aussi de clarifier le concept de développement durable en Sciences de Gestion et de distinguer deux modalités complémentaires de sa mise en œuvre dans l’entreprise, le Manag[...]![]()
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Point spécial : L’entreprise et les addictions. La consommation de tabac, d’alcool ou de drogues par les salariés est un problème grave qui peut avoir de nombreuses répercussions en termes d’absentéisme, de maladie ou d’accidents du travail. Ell[...]![]()
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Les petites et moyennes entreprises (PME) emploient les deux tiers des actifs européens et une sur trois crée de nouveaux produits et processus. Pour être compétitives, les PME doivent se doter de travailleurs qualifiés. Or un contexte entrepren[...]![]()
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Répondant à une demande de plus en plus forte de prendre en compte ce qui est désigné sous le vocable de « souffrance au travail », le législateur a introduit en 2002 la notion de santé mentale dans le Code du travail. Cette évolution s’est trad[...]![]()
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Étendre à une catégorie de sujets de droit le bénéfice d'un droit fondamental dont elle était privée : tel est l'objectif du chapitre premier de la loi du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi qui annonce rien moins que la mise [...]![]()
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L'artiste-interprète salarié bénéficie, en contrepartie de sa prestation, d'une créance de rémunération dont la nature juridique est difficile à saisir. Elle découle en réalité de trois logiques différentes : premièrement, la logique du droit du[...]![]()
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En France, depuis le début des années 2000, un certain nombre de mesures législatives ont été prises pour promouvoir l’accès des femmes à des postes de responsabilités dans la sphère professionnelle. Les données disponibles montrent que, pour l’[...]![]()
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Point spécial : L’inaptitude. Certains événements de la vie du salarié (accident, maladie, vieillissement…) peuvent avoir une incidence sur sa capacité à occuper son poste de travail. À l’issue d’une procédure spécifique et complexe, le médecin [...]![]()
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La maladie d’un salarié emporte une série de conséquences pour lui, pour son employeur mais également pour la Sécurité sociale. L’arrêt de travail, justifié en temps utile au près de l’employeur par un certificat médical, entraîne la suspension [...]![]()
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Cet article s’intéresse au modèle français de production et de prise en charge de l’élite sportive en se focalisant sur la genèse du statut de sportif de haut niveau conçu comme une catégorie d’action publique apparue officiellement en 1975. Il [...]![]()
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Si les liens et connexions entre le temps et la santé au travail existent en droit, ils ne sont pas établis de manière identique au niveau communautaire, dans la loi, en jurisprudence et en matière de négociation collective. À cet égard, à la di[...]![]()
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La libéralisation des professions réglementées est mise en œuvre dans un souci de plus grande efficacité économique. L’objectif est d’intensifier la concurrence pour faire baisser les prix et ainsi aboutir à une offre de services moins chers au [...]![]()
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Après une présentation des conclusions du rapporteur public, Gaëlle Dumortier, relatives aux arrêts rendus le 22 juillet 2015 par le Conseil d'État, en matière de grands licenciements collectifs et de plan de sauvegarde de l'emploi, Frédéric Géa[...]![]()
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Point spécial : L’apprentissage. L’apprentissage est un dispositif de formation en alternance permettant aux jeunes travailleurs suivre une formation professionnelle complète, théorique dans le cadre d’un centre de formation des apprentis, et pr[...]![]()
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En 2014, l'influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) sur le droit du travail s'est encore amplifiée, notamment par des arrêts insistant sur la protection de la santé et de la sécurité des salariés, changean[...]![]()
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Si la loi du 11 février 2005 pose la question de la participation effective des personnes handicapées à la construction de leur citoyenneté, l’organisation d’une scolarité adaptée répondant aussi aux besoins des jeunes adultes en termes d’insert[...]![]()
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Le paysage de la formation professionnelle a évolué depuis la loi du 5 mars 2014. Si l’employeur est tenu à une double obligation de financement direct d’actions de formation et de versement de contributions destinées au financement de la format[...]![]()
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Certaines normes, plus que d’autres, méritent d’être qualifiées d’« incitatives » : telle est l’hypothèse qui constitue le point de départ de cet article. À rebours d’une tentation communément partagée par les juristes et les économistes à consi[...]![]()
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La révolution numérique transforme nos sociétés et nos vies. Entre autres caractéristiques, elle génère la production d’immenses quantités de données. L’effet conjugué de l’augmentation exponentielle de la puissance de calcul et de stockage des [...]![]()
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Le salariat n’a cessé d’être mis en cause de manière récurrente depuis plus de cent ans. Mais paradoxalement, c’est à l’inverse sa possible disparition qui est crainte aujourd’hui, dans la mesure où elle entraînerait celle de nombreux mécanismes[...]![]()
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Quelques arrêts récents invitent à faire le point sur les suites de contrats temporaires (CDD ou intérim). Même si la stigmatisation des abus demeure la préoccupation commune des juges, il n'existe pas de véritable unité dans la jurisprudence, s[...]![]()
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Les récents débats sur les liens travail-famille et sur l’usage des dispositifs légaux des congés parentaux mettent en perspective les représentations comparées de la vie professionnelle et de la maternité de vingt-quatre entrepreneures en TPE e[...]![]()
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This paper studies the impact of product market competition on job security. I use differences between types of labor contracts to measure job security. The effect of competition on the use of different types of labor contracts is identified by [...]![]()
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La loi du 5 mars 2014, faisant suite à l’accord national interprofessionnel du 14 décembre 2013, réforme en profondeur le système de formation professionnelle en vigueur depuis 1971. Si le principe d’une obligation de financement de la formation[...]![]()
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Point spécial : Les stages en entreprise. Un stage en entreprise est une période d’activité au sein d’une entreprise en vue d’acquérir des compétences ou de découvrir une activité ou un milieu professionnels. Dès lors que l’on dépasse ce cadre g[...]![]()
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L’alternance a d’abord été la solution trouvée pour concilier le travail des enfants et l’obligation d’instruction primaire. Face à la crise de l’apprentissage, la loi Astier a imposé les cours professionnels pour donner un complément d’instruct[...]![]()
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Elise Pesonel ; Odile Mesnard, Collaborateur |En 2014, 265 000 nouveaux contrats d’apprentissage ont été comptabilisés dans le secteur privé, soit une baisse de 3 % par rapport à 2013, moindre que les -8 % observés l’année précédente. Les entrées en apprentissage dans le secteur public, éga[...]![]()
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En 2014, 13,3 % des salariés des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole relèvent du forfait annuel en jours. Cette organisation du temps de travail est beaucoup plus présente dans les grandes entreprises et dans les sec[...]![]()
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Camille Richou, Traducteur ; Amandine Morisset ; Arianna Caporali ; Stéphane Legleye |L’accès aux enquêtes et le partage de données sont fondamentaux pour la recherche en sciences sociales. Pourtant, les activités d’archivage qui permettent un accès aux enquêtes mises à disposition sont peu connues. Cet article se concentre sur l[...]![]()
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Alors que le développement durable constitue une préoccupation croissante des acteurs privés et publics et que sa montée en puissance ne se dément pas en raison d'enjeux exponentiels, de quelle façon les pouvoirs publics nationaux, singulièremen[...]![]()
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Au terme d'une évolution prétorienne, les entreprises de travail temporaire voient leurs responsabilités civile et pénale considérablement étendues en cas de recours frauduleux à l'intérim par une entreprise utilisatrice. En apparente contradict[...]![]()
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Pour les personnes en situation de handicap, diverses formes de travail protégé coexistent. Parmi les différents dispositifs, le travail en établissement et/ou services d'aide par le travail (ESAT) peut être sollicité par celles et ceux qui ont [...]![]()
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Nouveau mode de rupture du contrat de travail à durée indéterminée, la rupture conventionnelle a été introduite en août 2008 et apparaît comme un succès, notamment dans les petites entreprises. Les études se référant aux objectifs qui lui étaien[...]![]()
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This article aims to point out that there are still substantial differences between public and private workers. Using the Eurostat Statistical classification of economic activities in the European Community, we define the public workers as those[...]![]()
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Point spécial : Le contrat de génération. Ce dispositif vise à faciliter l’insertion professionnelle des jeunes, tout en favorisant l’emploi des salariés âgés. Il incite les entreprises à négocier un accord collectif sur le sujet ou à élaborer u[...]![]()
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Parmi les dispositions du très éclectique projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques figure la réforme de la formation professionnelle continue des conseillers prud'hommes. Loin de se limiter à une question[...]![]()
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Depuis les années 1970, des lois se sont succédé en France pour tenter de rétablir l’égalité entre hommes et femmes. En dépit des progrès observés (Buscatto & Marry, 2009), les écarts, notamment en termes de salaires, se perpétuent (Meurs & Pont[...]![]()
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L'instauration d'un salaire minimum légal en Allemagne depuis le 1er janvier 2015 concerne tout employeur accomplissant une mission même temporaire sur le territoire allemand. Malgré cet impact, la réglementation matérielle du salaire minimum lé[...]![]()
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Un médecin du travail peut-il certifier, et si oui à quelles conditions, un lien d'imputation entre la souffrance du salarié et ses conditions de travail ? Question qui est aujourd'hui au cœur d'un contentieux en expansion devant les chambres di[...]![]()
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Constituée à la fin des années 1990, l’Union syndicale Solidaires a pris une part importante dans les mobilisations sociales. Au travers de ses syndicats SUD, elle apparaît comme l’une des composantes radicales du mouvement syndical en France, t[...]![]()
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Plusieurs controverses sur la mise en place de statistiques « ethniques » se sont succédé en France au cours des 25 dernières années. Aujourd’hui, les demandeurs de telles statistiques s’appuient principalement sur l’argument de la connaissance[...]![]()
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Après le Danemark et l'Allemagne, un nouveau pays suscite le plus grand intérêt des insatiables partisans de la réforme : l'Italie. Le droit du travail y connaît une mue, initiée par le gouvernement Renzi. Les textes se succèdent. Les uns réform[...]![]()
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La réforme du marché de travail promue par le gouvernement espagnol de centre-droite au début de 2012 devait se confronter, assez vite, à la réalité des données économiques ainsi qu'aux juges. L'économie n'est pas une science exacte ; comme part[...]![]()
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Dans le second degré public, 7,5 % des enseignants sont des personnels non titulaires à la rentrée 2013. Ils constituent une population jeune et féminisée, dont les deux tiers exercent à temps plein. Leurs effectifs progressent de 2,6 points en [...]![]()
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Parce que le Conseil constitutionnel a censuré une disposition de la loi de 2008 (autorisant les partenaires sociaux à conclure un accord, finalement signé le 24 juin 2010), le portage salarial reposait sur une base juridique fragile et incomplè[...]![]()
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Les salariés exposés aux risques psychosociaux au travail sont susceptibles de traverser des périodes de vulnérabilité psychologique. Ce passage dans la vie du salarié causé par le travail et sous la responsabilité de l'employeur interroge les m[...]![]()
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Dans le cadre de sa politique de faveur à la rupture conventionnelle telle que remodelée par la loi du 25 juin 2008, la Cour de cassation a admis l'employeur à utiliser ce mode de rupture même pour mettre fin au contrat de travail des salariés v[...]![]()
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L’ORM, dans le cadre de sa mission d’observation des discriminations, et en partenariat avec l’Agefiph PACA Corse a réalisé une étude exploratoire sur le vécu des discriminations dans l’emploi et leurs conséquences sur les trajectoires professio[...]![]()
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Cette livraison de La Nouvelle Revue du Travail du printemps 2015 propose un Corpus sur un objet original, les émotions au travail. Espace de violences et de solidarités, le travail suscite des sentiments d’injustice, de colère, d’envie, de hain[...]![]()
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Depuis les années 1990, la nomenclature française des professions et catégories socioprofessionnelles (PCS), outil historique de description quantitative des inégalités entre les groupes sociaux, apparaît fragilisée par un ensemble de critiques.[...]![]()
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Évoquer les institutions du travail conduit à envisager un ensemble large de règles, d’acteurs et de politiques : outre les règles du droit du travail, encadrant les licenciements ou posant les bases du droit syndical et de la négociation collec[...]![]()
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Cet article propose une comparaison franco-américaine de la qualité de l’emploi des enfants d’immigrés. En utilisant l’enquête Emploi en continu et l’enquête sur la population américaine (Current Population Survey) entre 2008 et 2012, nous analy[...]![]()
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L’étude des émotions des éducateurs de l’aide sociale à l’enfance montre que les émotions font l’objet d’un contrôle et de prescriptions de la part de l’institution. À l’inverse, elles peuvent également constituer un moyen de contournement ou de[...]![]()
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Cet article interroge la recomposition du marché du travail universitaire à partir du cas britannique. Jusque dans les années 1990, l’emploi académique au Royaume-Uni s’organisait en deux segments de main-d’œuvre, primaire et secondaire, composé[...]![]()
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En 2013, près de 26 millions d’heures d’activité partielle ont été consommées, soit 11 % de plus qu’en 2012. Le recours à l’activité partielle a toutefois sensiblement diminué au fil de l’année 2013 et est resté bien inférieur au pic de 2009. Ch[...]![]()
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La loi du 1er mars 2013 portant création du contrat de génération instaure une aide à destination des petites et moyennes entreprises, pour l’embauche d’un jeune en CDI associée au maintien en emploi ou à l’embauche d’un salarié âgé. 19 824 dem[...]![]()
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Daniel Agacinski ; Marine Boisson-Cohen ; Véronique Deprez-Boudier ; Hélène Garner ; Mohamed Harfi ; Frédéric Lainé ; Gautier Maigne |Après un premier volet recensant les difficultés rencontrées par les jeunes issus de l’immigration dans leur insertion économique, France Stratégie publie des propositions dans quatre grands domaines : éducation, emploi, logement, lutte contre l[...]![]()
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Les Etats-Unis sont l'un des pays développés où le déclin du syndicalisme et de la négociation collective est le plus marqué. Leurs relations professionnelles, fondées sur la relation d'emploi «typique», ont vu leurs institutions affaiblies par [...]![]()
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Les institutions chargées de fixer les salaires sont essentielles pour limiter l'aggravation des inégalités de revenu, facteur de déstabilisation socio-économique. L'auteur distingue normes de protection et normes de participation, et examine le[...]![]()
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Le régime juridique du contrat de travail est en perpétuelle évolution sous l'action conjuguée de l'entrée en vigueur de lois nouvelles, de nombreuses décisions de jurisprudence, des règles conventionnelles adoptées par les partenaires sociaux e[...]