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"Repéreré ou connaître ? : L'article 7 de la loi pour le plein emploi

Pierre-Yves Verkindt |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2024)

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Convention collective et loi professionnelle : le regard de René Demogue

Pierre-Yves Verkindt ; Dorothée Simonneau |

Dans Droit social (n° 11, novembre 2022)

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Article : texte imprimé

La place de la médecine du travail ne peut se mesurer exclusivement au seul nombre de médecins du travail...

Sophie Fantoni-Quinton ; Pierre-Yves Verkindt |

Dans Droit social (n° 6, juin 2021)

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Controverse : Quels usages du droit de retrait ?

Pierre-Yves Verkindt ; Matthieu Babin |

Dans Revue de droit du travail (n° 12, décembre 2020)

La crainte d'un usage massif du droit de retrait par des salariés confrontés à une situation présentant « un danger grave et imminent pour [leur] santé ou [leur] vie » (C. trav., art. L. 4131-1) fut perceptible dès les premiers jours de la pandé[...]

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L’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »

Pierre-Yves Verkindt |

Dans Regards (n° 56, 2019/2)

La loi n° 2016-231 du 29 février 2016 d’expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée et le décret n° 2016-1027 du 27 juillet 2016, ont donné naissance à un dispositif original qui reste pour l’heure en phase d’expéri[...]

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La journée de huit heures : quatre articles pour un emblème

Pierre-Yves Verkindt |

Dans Droit social (n° 4, avril 2019)

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"... à celui qui n'a pas, même ce qu'il a lui sera retiré". La disparition du CHSCT et la santé au travail dans la décision du Conseil constitutionnel du 21 mars 2018

Pierre-Yves Verkindt |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2018)

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Le revenu de base universel : un point de vue

Pierre-Yves Verkindt |

Dans Droit social (n° 4, avril 2017)

La question de la mise en place d'un revenu universel s'est invitée dans les débats préparatoires aux futures échéances électorales. Derrière cette question s'en profile une autre, portant sur la place du travail dans la société. En utilisant ce[...]

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La santé au travail après la loi du 8 août 2016

Sophie Fantoni ; Franck Héas ; Pierre-Yves Verkindt |

Dans Droit social (n° 11, novembre 2016)

Les évolutions normatives sont régulières en matière de santé au travail et cela se vérifie. Visant explicitement à « moderniser la médecine du travail », la loi nouvelle reconfigure le suivi des salariés et réforme le régime juridique de l'inap[...]

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Représentation du personnel et santé des travailleurs : persistance des enjeux et turbulences législatives

Pierre-Yves Verkindt |

Dans Travailler (n° 35, 2016/1)

La reconfiguration des instances de représentation du personnel par la loi du 17 août 2015 n’a pas entamé, autant qu’on le craignait, leur rôle central en matière de protection de la santé au travail. En particulier, le CHSCT, qu’une partie du p[...]

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Sauvegarder et renforcer le CHSCT : un enjeu majeur de santé au travail

Loïc Lerouge ; Pierre-Yves Verkindt |

Dans Droit social (n° 4, avril 2015)

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texte imprimé

La norme pénale et les relations de travail

Bernard Teyssie, dir. ; Jean-François Cesaro ; Damien Chenu ; Lydie Dauxerre ; Laurent Drai ; Grégoire Duchange ; Bernard Gauriau ; Olivier Geron ; Charles Guyon ; Henri Guyot ; Cécile Hablot ; Emeric Jeansen ; Thibault Lahalle ; Agathe Lepage ; Arnaud Martinon ; Patrick Morvan ; Yannick Pagnerre ; Renaud Salomon ; Pierre-Yves Verkindt | Paris : Panthéon-Assas | Colloques | 2015

La sanction pénale est-elle un outil pertinent dès lors que s'exprime la nécessité d'assurer l’effectivité des normes gouvernant les relations de travail nouées dans l’entreprise? D’aucuns en sont persuadés : il est, en la matière, une tradition[...]

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document électronique

Les CHSCT au milieu du gué : Trente-trois propositions en faveur d'une instance de représentation du personnel dédiée à la protection de la santé au travail

Pierre-Yves Verkindt | 2014

Le professeur Pierre-Yves VERKINDT a remis ce 28 février 2014 un rapport sur le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et l’a présenté au Comité d’Orientation des Conditions de travail qui regroupe notamment les partenaires s[...]

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Article : texte imprimé

La loi relative à la sécurisation de l'emploi. Première partie : Créer de nouveaux droits pour les salariés. Dossier

Jean-Emmanuel Ray ; Jacques Barthélémy ; Dominique Rousseau ; David Rigaud ; Nicole Maggi-Germain ; Jean-Marie Luttringer ; Sébastien Tournaux ; Frédéric Géa ; Pierre-Yves Verkindt ; François Cochet ; Gilles Auzero |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2013)

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Loi sur le télétravail : une avancée ?

Yves Lasfargue ; Pierre-Yves Verkindt |

Dans Revue de droit du travail (n° 1, janvier 2013)

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Article : texte imprimé

La maladie du salarié au prisme de la distinction de la vie personnelle et de la vie professionnelle

Sylvie Bourgeot ; Pierre-Yves Verkindt |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2010)

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Article : texte imprimé

La négociation collective d'entreprise : questions d'actualité. Dossier.

Jacques Barthélémy ; Paul-Henri Antonmattei ; Franck Morel ; Jean-Emmanuel Ray ; Christine Neau-Leduc ; Gérard Vachet ; Pierre-Yves Verkindt ; Michel Morand ; Alain Chevillard |

Dans Droit social (n° 9/10, septembre-octobre 2009)

Au sommaire de ce dossier : Quelques propos sur la promotion de l'accord d'entreprise ; La rénovation de la démocratie sociale : vers une société de dialogue ; L'accord d'entreprise majoritaire ; L'articulation accord d'entreprise, accord de bra[...]

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Article : texte imprimé

Laisser sa chance à l'intelligence collective dans l'entreprise : regards sur les rapports entre l'expertise et les instances de représentation du personnel.

Mathilde Caron ; Pierre-Yves Verkindt |

Dans Droit social (n° 4, avril 2009)

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Article : texte imprimé

Liberté, égalité, diversité et relations de travail. Dossier.

Paul-Henri Antonmattei ; Lise Casaux-Labrunee ; Frédéric Burnier ; Gérard Vachet ; Pierre-Yves Verkindt ; Bernard Gauriau |

Dans Droit social (n° 11, novembre 2008)

Au sommaire de ce dossier : Introduction ; La confrontation des libertés dans l'entreprise ; La Halde et l'entreprise, pouvoirs et enjeux ; Les accords collectifs relatifs à la diversité.

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Un nouveau droit de la rupture du contrat de travail ?

Jean-Emmanuel Ray ; Pierre Rodiere ; Pierre-Yves Verkindt ; Patrick Rémy ; François Gaudu ; Gérard Couturier ; Michèle Bonnechere |

Dans Droit social (n° 9/10, septembre-octobre 2008)

Au sommaire de ce dossier : L'influence du droit communautaire et du droit international ; Les pouvoirs des représentants des salariés dans les licenciements collectifs en droit allemand ; Les accords de méthode ; Les ruptures d'un commun accord[...]

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Politiques de lutte contre les discriminations. Dossier.

Simon Wuhl ; Sandrine Dauphin, Éditeur scientifique ; Michel Borgetto ; Jean-Michel Belorgey ; Alexandre Tande ; Gwénaële Calvès ; Katell Berthou ; Jean-Marie Woehrling ; Karine Michelet ; Pierre-Yves Verkindt ; Louis Maurin ; Pierre-Yves Cusset ; Louis Schweitzer ; Olivier Noël |

Dans Informations sociales (n° 148, juillet-août 2008)

Ce numéro entend apporter des éléments de réflexion reposant principalement sur un état des lieux juridique des fondements et de la manière dont les politiques de lutte contre les discriminations sont conçues et menées. Le numéro est, en outre, [...]

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Article : texte imprimé

Un nouveau droit de la relation de travail ?

Antoine Mazeaud ; Bernard Teyssie ; Raymonde Vatinet ; Pierre-Yves Verkindt ; Jean-Michel Olivier ; Patrick Morvan ; Françoise Favennec-Héry |

Dans Droit social (n° 6, juin 2008)

Ce dossier consacré aux réformes de la législation du travail propose le point de vue de juristes sur les points suivants : la formation du contrat de travail dans la perspective du marché du travail, la rémunération, l'égalité professionnelle, [...]

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Article : texte imprimé

La question ethique. Dossier.

Yves Palazzeschi ; Martine Beauvais, Éditeur scientifique ; Jean Clénet, Éditeur scientifique ; Christian Gérard ; Mireille Cifali Bega ; Jacqueline Descarpentries ; Pierre-Yves Verkindt ; Agathe Haudiquet ; Maria Caruccio martins regina ; Bessa Myftiu ; Francis Danvers ; Gilles Leclercq |

Dans Education permanente (n° 175, juin 2008)

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Article : texte imprimé

Sécurisation des parcours professionnels.

Françoise Favennec-Héry, Éditeur scientifique ; Jean-Philippe Lhernould ; Bernard Boubli ; Nicole Maggi-Germain ; Pierre Le Cohu ; Pierre-Yves Verkindt ; Jean Dutoya ; Jean-Michel Mir ; Thierry Denjean ; Lise Casaux-Labrunee ; Arnaud Teissier ; Jean-Pierre Chauchard ; Jean-François Cesaro |

Dans SEMAINE SOCIALE LAMY (supplément n° 1348, 7 avril 2008)

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Le contrat de travail.

Amélie Seignour ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand) ; Frédéric Bruggeman ; Dominique Méda ; Evelyne Serverin ; Dominique Paucard ; Damien Sauze ; Florence Palpacuer ; Corinne Vercher ; Nadine Thévenot ; Myriam Bobbio ; Julie Valentin ; Matthieu Bunel ; Bérengère Junod ; Christine Lagarenne ; Claude Minni ; Pierre Cahuc ; Francis Kramarz ; Jacques Barthélémy ; Gilbert Cette ; Pierre-Yves Verkindt | Paris : La Découverte | Repères | 2008

Série de points de vue pluridisciplinaires sur la procédure de licenciement. Les contributions prennent part au débat sur les éventuelles possibilités facilitant la rupture du contrat de travail, tout en minimisant les risques pour l'employeur. [...]

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Protection sociale et emploi. Dossier.

Pierre Grelley ; Michel Borgetto ; Gilbert Lagouanelle ; Isabelle Cassiers ; Paule Paillet ; Christophe Willmann ; Julien Damon ; Caroline Helfter ; Robert Lafore ; Pierre-Yves Verkindt ; Alain Vulbeau ; Karine Michelet ; Leïla Hamlaoui ; Yannick L'Horty ; Philippe Avez ; Odette-Luce Bouvier ; Carole Tuchszirer |

Dans Informations sociales (n° 142, septembre 2007)

La protection sociale, appuyée sur les solidarités professionnelles, a rencontré ses limites face aux évolutions de la société et à la montée du chômage. De nouvelles logiques de solidarités ont alors vu le jour, basées sur la lutte contre la pa[...]

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Article : texte imprimé

La formation syndicale en questions.

Pierre-Yves Verkindt ; Agathe Haudiquet, Éditeur scientifique ; CUEEP - CENTRE UNIVERSITE ECONOMIE D'EDUCATION PERMANENTE ; Muriel Maniez-Renard ; Brigitte Mouchon, Éditeur scientifique ; Vladimir Nieddu ; USTL - UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LILLE ; Nathalie Trigalet, Éditeur scientifique ; Daniel Guy ; Véronique Ortiz ; Jean-Marie Czapraga ; Marie-Christine Jannin |

Dans Les cahiers d'études du C.U.E.E.P. (n° 59, janvier 2007)

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Article : texte imprimé

Les restructurations.

Jean-Emmanuel Ray, Éditeur scientifique ; Paul-Henri Antonmattei ; Gilles Belier ; Frédéric Bruggeman ; Tiennot Grumbach ; Michel Henry ; Henri-José Legrand ; Marie-Ange Moreau ; Patrick Morvan ; Jean-Jacques Paris ; Dominique Paucard ; Christophe Radé ; Anne de Ravaran ; Philippe Raymond ; Dominique Schweitzer ; Alain Supiot ; Fernando Vasquez ; Pierre-Yves Verkindt |

Dans Droit social (n° 3, mars 2006)

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Contrat de travail, sécurisation des parcours professionnels et efficacité économique. Rapport au Conseil d'Orientation pour l'Emploi (COE).

Jacques Barthélémy ; Gilbert Cette ; Conseil d'orientation pour l'emploi (Paris) ; Pierre-Yves Verkindt | Paris : Conseil d'orientation pour l'emploi (COE) | 2006

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Article : texte imprimé

Les services à la personne. Dossier

Géraldine Laforge ; Philippe Ligneau ; Daniel Boulmier ; Pierre-Yves Verkindt ; Jean-Marc Lhuillier |

Dans Revue de droit sanitaire et social (n° 1, janvier-février 2006)

Le présent dossier se propose de dresser un état des lieux précis et complet des règles désormais en vigueur : quels sont les principaux apports de la loi ? Quelles sont ses éventuelles limites ? Quelles difficultés est-elle de nature à soulever[...]

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Article : texte imprimé

Un nouveau droit du travail et de l'emploi ?

Bernard Gomel ; Jean-Jacques Dupeyroux ; François Chereque ; Alain Supiot ; François Gaudu ; Claude Roy-Loustaunau ; Françoise Favennec-Héry ; Pierre-Yves Verkindt ; Pierre Cahuc ; Francis Kramarz ; Sébastien Perez-Duarte ; Christophe Willmann ; Maurice Cohen ; Hélène Périvier ; Albane Exertier ; Agnès Gramain ; Anne Legal ; Pierre Ralle ; Marc Véricel ; Xavier Pretot ; Antoine Mazeaud ; Jean-Philippe Lhernould ; Stéphane de La Rosa |

Dans Droit social (n° 12, décembre 2005)

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Article : texte imprimé

La loi de cohésion sociale. Dossier.

Pierre-Yves Verkindt ; Michel Dollé ; Gilles Arathoon ; Aude Delvaux ; Karine Depince ; Rama Yade ; Christophe Robert ; Didier Vanoni |

Dans Regards sur l'actualité (n° 311, mai 2005)

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La loi de programmation pour la cohésion sociale.

Jean-Emmanuel Ray ; Xavier Pretot ; Bernard Teyssie ; Christophe Radé ; Maurice Cohen ; Paul-Henri Antonmattei ; Gérard Couturier ; Claude Roy-Loustaunau ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Pierre-Yves Verkindt ; Christophe Willmann ; Yves Rousseau |

Dans Droit social (n° 4, avril 2005)

Période couverte par le document : 2005

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Article : texte imprimé

Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et la réduction du temps de travail.

Pierre-Yves Verkindt |

Dans Droit social (n° 4, avril 2004)

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Les acteurs de l'histoire du droit du travail.

Catherine Omnès ; Jean-Pierre Le Crom, Éditeur scientifique ; LABORATOIRE DROIT ET CHANGEMENT SOCIAL.Nantes (2003; NANTES) ; Pierre-Yves Verkindt ; Laëtitia Bonnard-Plancke ; Nader Hakim ; Yvon Le Gall ; Olivier Tholozan ; Francine Soubiran-Paillet ; Jacques Le Goff ; Hervé Defalvard ; Sabine Rudischhauser ; Marie-Thérèse Avon-Soletti ; Laurent Cantamessa ; Nathalie Chambelland-Liebault ; Vincent Viet ; Grégoire Bigot ; Michel Cointepas ; Isabelle Lespinet-Moret ; Jérôme Pélisse ; Marie-Geneviève Dezes ; Claude Didry ; Solveig Grimault ; Arnaud Mias ; François-Xavier Debrabant ; Jean-Noël Retiere ; Michel Pigenet ; Anne-Sophie Bruno | Rennes : Presses universitaires de Rennes | L'univers des normes | 2004

Cet ouvrage rassemble les communications présentées lors d'un colloque sur les acteurs de l'histoire du droit du travail, organisé par le laboratoire Droit et changement social à Nantes en septembre 2003. A l'origine de ce colloque, le constat d[...]

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Droit du travail et nouvelles technologies de l'information et de la communication.

Jean-Emmanuel Ray ; Philippe Waquet ; Alain Supiot ; Christophe Radé ; Paul-Henri Antonmattei ; Nasreddine El Hage ; Pierre-Yves Verkindt ; Hubert Bouchet ; Ariane Mole ; Spiros Simitis ; Jean-Christophe Sciberras ; Jean-Denis Combrexelle |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2002)

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Le croisement des savoirs. Quand le Quart Monde et l'Université pensent ensemble.

Mateo Alaluf ; ATD Quart-Monde (Paris) ; GROUPE DE RECHERCHE QUART MONDE UNIVERSITE.Paris ; Denise Bernia ; Marie-Hélène Boureau ; Patrick Brun ; Léon Cassiers ; Didier Clerbois ; Daniel Cornerotte ; Françoise Digneffe ; Françoise Ferrand ; Claude Ferrand ; Marc Couillard ; Jacques Fierens ; Pierre Fontaine ; Pascal Galvani ; Hector Guichart ; Carl Havelange ; Marie Jahrling ; Daniel Lebreton ; Martine Le Corre ; Jean-Marie Lefèvre ; Odette Leroy ; Pierre Maclouf ; Danielle Lebrun ; Joëlle Meurant ; Luigi Mosca ; Georges Mus ; Ides Nicaise ; Marie-Jeanne Notermans ; Patrice Nouvel ; Jacques Ogier ; Gaston Pineau ; Christian Scribot ; Paul Taylor ; Françoise Vedrenne ; Jean-Maurice Verdier ; Pierre-Yves Verkindt ; Paulette Vienne ; Jean Germain ; Xavier Godinot ; Louis Join-Lambert ; Georges Lienard ; René Rémond ; Michel Serres ; Noëlle Stenegry | Paris : Les Éditions de l'Atelier/Quart Monde | Des livres contre la misère | 1999

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Article : texte imprimé

De l'accord national interprofessionnel du 31 octobre 1995 à la loi Aubry de 1998.

Antoine Lyon-Caen ; Jean-Emmanuel Ray ; Jean Savatier ; Pierre-Yves Verkindt ; Gérard Gelineau-Larrivet ; Yves Chalaron ; Gérard Couturier ; Françoise Favennec-Héry ; François Gaudu ; Bernard Gauriau |

Dans Droit social (n° 4, avril 1998)

Le nombre d'accords d'entreprise qui, au cours de l'année 1996, ont eu pour principale revendication l'emploi montre l'importance grandissante de la gestion négociée de l'emploi dans l'entreprise. Entreprises, syndicats et Etat deviennent ainsi [...]

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Les plans sociaux. 22e colloque Droit social 3 février 1994.

Jean-Emmanuel Ray ; Rose-Marie Van Lerberghe ; Gérard Couturier ; Bruno Acar ; Pierre-Yves Verkindt ; Philippe Waquet ; Dominique Balmary ; Jean-Christophe Sciberras ; Gilles Le Chatelier ; François Gaudu ; Gerhard Roder ; Jean-Gabriel Recq ; Christian Hausmann |

Dans Droit social (n° 5, mai 1994)

Le 22ème colloque organisé par la revue "Droit social" a pour thème les plans sociaux. Il réunissait plus de sept cents participants autour d'une idée centrale : l'avenir des plans sociaux après les modifications apportées par la loi quinquennal[...]

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