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Étant donné le sentiment d’urgence lié à l’évolution rapide de la situation géopolitique, le rapport de prospective stratégique 2022 intitulé «Garantir le couplage des transitions verte et numérique dans le nouveau contexte géopolitique» inscrit[...]document électronique
Notre recherche met au jour le rôle de l’institution judiciaire dans la reconnaissance et la réparation des atteintes à la santé d’origine professionnelle. Elle étudie les pratiques de jugements et les décisions des tribunaux des affaires de séc[...]document électronique
Dans son rapport, publié à la rentrée scolaire 2022, la Défenseure des droits s'intéresse à la scolarisation des enfants en situation de handicap. Si la scolarisation des enfants handicapés a progressé, en 2021, 20% des saisines du Défenseur des[...]document électronique
Benjamin Vial | Paris : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) | INJEP notes & rapports | 2022À partir d’un exemple de dispositif de lutte contre le non-recours mis en œuvre par un centre communal d’action sociale (CCAS), le présent rapport met en lumière les effets d’une action publique centrée sur l’aide à l’hébergement dont l’objectif[...]document électronique
DITP - Direction interministérielle de la transformation publique | Paris : Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques | 2022La DITP a expérimentée avec Pole Emploi une solution utilisant l’approche comportementale pour améliorer l’accès à l’emploi des personnes en situation de handicap. A la suite d’un premier rapport de diagnostic, qui a permis d’identifier la diffi[...]document électronique
Mélanie Caillot ; Olivier Sidokpohou ; Yannick Alméras ; Marie-Odile Bouquet ; Frédéric Forest ; Isabelle Leguy ; Dominique Obert ; Jean-Michel Paguet ; Michel Quéré | Paris : IGESR | Rapport | 2022Une mission d’inspection générale s’est intéressée à la première génération de bacheliers généraux issus de la réforme du baccalauréat mise en place progressivement à partir de 2019, au travers des vœux de ces bacheliers dans le cadre de la proc[...]document électronique
Philippe Laurent ; Corinne Desforges ; Mathilde Icard ; France. Inspection générale de l'administration | Paris : Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques | 2022Au 1er janvier 2020, les 42 300 employeurs territoriaux emploient près de deux millions d’agents dont 75 % sont des fonctionnaires. Le nombre de ces agents a pratiquement doublé en 40 ans (ils étaient 1,02 millions en 1980), notamment en lien av[...]document électronique
Solen Berhuet ; Lucie Brice-Mansencal ; Sandra Hoibian ; Charlotte Millot ; Jörg Müller | Paris : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) | INJEP notes & rapports | 2022Ce rapport présente les résultats de la sixième vague du baromètre DJEPVA sur la jeunesse mise en place par le Centre de recherche pour l’étude et l’observation des conditions de vie (CREDOC) à la demande de la direction de la jeunesse, de l’édu[...]document électronique
Les directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités et les rectorats sont aujourd’hui impliqués dans la certification de treize diplômes d’État du travail social (DETS), suivant un processus assez complexe, qui fa[...]document électronique
Isabelle Falque-Pierrotin ; Gérard Berry ; Jean-Richard Cytermann ; Max Dauchet ; Jean-Marie Filloque ; Catherine Moisan ; Isabelle Roussel ; Mélanie Caillot ; Pierre Senellart ; France.Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation | Paris : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation | 2022Ce rapport clôt quatre années de mise en oeuvre de Parcoursup et de la loi d’orientation et réussite des étudiants (ORE). C’est à la fois le rapport annuel du comité éthique et scientifique de Parcoursup (CESP) qui, pour l’année 2021, dresse un [...]document électronique
Cédric Audenis, dir. ; Vincent Aussilloux, dir. ; Sylvie Montout, dir. ; Sophie Maillard, dir. ; Paul-Armand Veillon, dir. ; Jeanne Beck ; Constanza Bello ; Marielle Mongbo ; Antoine Naboulet ; Morgane Ramis ; Jules Rostand ; Chloé Beaudet | Paris : France Stratégie | Rapport | 2022Le premier rapport, publié à l’automne 2021, se concentrait sur l’analyse macroéconomique du plan de relance dans une perspective européenne, ainsi que sur une première évaluation in itinere de cinq mesures : la rénovation énergétique des logem[...]document électronique
Louis Schweitzer ; Marine de Montaignac ; France. Comité d’évaluation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté | Paris : France Stratégie | 2022Le troisième rapport annuel du comité d’évaluation de la Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté 2018-2022, présidé par Louis Schweitzer et hébergé par France Stratégie, fait le point sur la Stratégie en cours de mise en[...]document électronique
Aurélia Andreu ; Paul Montjotin ; Martin Richer ; Terra Nova (Paris) | Paris : Terra Nova | Rapport | 2022Après la grande improvisation du travail à distance pendant les confinements de la crise sanitaire, quel bilan tirer de cette période ? Notre rapport au travail a-t-il changé ? Avec quels risques pour les salariés et les entreprises ? Ce rappor[...]document électronique
Gérard Longuet ; France. Sénat. Commission des finances | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2022La France est-elle le seul pays à être confronté à des difficultés de recrutement du fait d'un manque de candidats aux concours pour devenir enseignant ? Est-ce uniquement lié à la faible rémunération de ses enseignants ? Si non, quelles sont le[...]document électronique
L’inspection générale a été chargée d’une mission de concertation sur les trajectoires pour de nouveaux partages de compétences entre professionnels de santé. Elle a examiné l’accès direct des patients aux infirmiers en pratique avancée (IPA) et[...]document électronique
Le CES se demande dans quelle mesure les conditions de travail et les risques professionnels auxquels sont confrontés les salariés dépendent de l’organisation du travail en sous‐traitance et des liens de dépendance économique dans lesquels sont [...]document électronique
Ce rapport rend compte de la complexité des questions de production et d’échange de données dans le champ de l’éducation du fait des évolutions technologiques, juridiques et organisationnelles qui les affectent. Il analyse les attentes et compor[...]document électronique
France. Ministère de l'Education nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle | Paris : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation | Rapport | 2022La DGESIP a consulté fin 2021 les établissements d’enseignement supérieur qui étaient Têtes de cordées. Une enquête a été administrée avec l’outil "Dialogue".document électronique
Patrick Criqui, dir. ; France stratégie (Paris) ; Silvano Domergue ; Olivier de Guibert ; Emmanuel Memmi ; Julie Corberand ; Aude Pommeret | Paris : France Stratégie | Rapport | 2022L’objectif des travaux de la commission est triple : - préciser le sens (ou les) sens que l’on donne au « coût d’abattement » et définir un cadre méthodologique partagé pour les calculs de ces coûts ; - expliquer l’interprétation qui peut être[...]document électronique
Patrick Criqui, dir. ; France stratégie (Paris) ; Maxime Gérardin | Paris : France Stratégie | Rapport | 2022L’objectif des travaux de la commission est triple : - préciser le sens (ou les) sens que l’on donne au « coût d’abattement » et définir un cadre méthodologique partagé pour les calculs de ces coûts ; - expliquer l’interprétation qui peut être[...]document électronique
Patrick Criqui, dir. ; France stratégie (Paris) ; Boris Le Hir ; Alice Robinet | Paris : France Stratégie | Rapport | 2022L’objectif des travaux de la commission est triple : - préciser le sens (ou les) sens que l’on donne au « coût d’abattement » et définir un cadre méthodologique partagé pour les calculs de ces coûts ; - expliquer l’interprétation qui peut être[...]document électronique
Arnaud Dupray, dir. ; Jérémy Alfonsi ; Gaëlle Dabet ; Zora Mazari ; Alexie Robert ; Michaël Segon ; Camille Stephanus ; Nathalie Bosse ; Catherine Béduwé ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Paris : DARES | Rapport d'études | 2022Le Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq) s'intéresse, dans ce rapport, aux débuts de parcours professionnels marqués par la crise sanitaire. Chômage partiel, restructurations, travail à distance, gestion des contraintes[...]document électronique
Aude Defasy ; Thibaut Desjonqueres ; Nicolas Hervieu ; Marie Leplaideur ; Anne-Sophie Cousteaux, Collaborateur ; Samuel James, Collaborateur | Paris : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) | INJEP notes & rapports | 2022L’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire a été missionné pour réaliser l’évaluation du Service national universel (SNU). Après une phase de préfiguration conduite au cours de l’année 2019 sur 13 sites qui expérimentaient ce[...]document électronique
Patrick Falcone ; Frédéric Saudubray ; France. Inspection générale de l'Environnement et du Développement durable ; France. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux | Paris : Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire | 2022À l'échelle mondiale, la prise de conscience de la surexploitation des stocks et l'évolution continue de la demande de poisson ont conduit à un développement important de l'aquaculture depuis 25 ans. Malgré ce contexte et la mise en œuvre d'un p[...]document électronique
Les études de Bpifrance Le Lab sur les dirigeant(e)s de PME-ETI ont mis en lumière, au fil des années et selon la thématique, des différences en termes d’entrepreneuriat entre femmes et hommes (qu’elles soient aléatoires ou systématiques). Taill[...]document électronique
Thomas Breda ; Nicolas Jacquemet ; Morgane Laouénan ; Roland Rathelot ; Mirna Safi ; Joyce Sultan Parraud | Paris : DARES | Rapport d'études | 2022Les positions des femmes et des hommes sur le marché du travail restent assez différenciées et les études montrent la persistance d’inégalités en termes d’emplois et de salaires à la défaveur des femmes, particulièrement les moins qualifiées et [...]document électronique
Le Laboratoire SAF propose une vision globale sur la question des expositions aux facteurs de pénibilité et des inégalités de santé associées, tout en analysant les mesures déjà mises en place pour limiter les risques et celles qui pourraient êt[...]document électronique
Sylvie Pommier ; Mossadek Talby ; Marie Auffray-Seguette ; Marc Dalaut ; Hendrik Eijsberg ; Perrine Elshawish ; Hamida Muller | Paris : RNCD - Réseau National de Collèges Doctoraux | 2022Une enquête du réseau national des collèges doctoraux (RNCD), dans les écoles doctorales françaises, auprès des doctorantes et des doctorants inscrits en doctorat en 2021 et de leurs encadrantes et encadrants. Le 1er Janvier 2022, le réseau nati[...]document électronique
La méthodologie d’enquête du rapport repose sur une triangulation de données collectées à partir d’une revue de la littérature, d’entretiens approfondis auprès de 21 élus, cadres territoriaux et dirigeants d’entreprises, d’une analyse socio-écon[...]document électronique
France. Haut Conseil à l'Égalité entre les Femmes et les Hommes ; Sylvie Pierre-Brossolette ; Catherine Smadja ; Mahaut Chaudouët-Delmas ; Alice Apostoly ; Coline Rio ; Martha Yerghiayan | Paris : Haut conseil conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes - HCE | 2022Ce rapport, publié par le Haut Conseil à l’Égalité entre les femmes et les hommes (HCE), porte sur les perceptions et vécus de l’égalité chez les jeunes générations. Cette mission porte spécifiquement sur la façon dont les jeunes générations, no[...]document électronique
Réseau Action Climat (Montreuil) ; Institut Veblen (Paris) | Montreuil : Réseau Action Climat | 2022Le Réseau Action Climat et l’Institut Veblen publient un rapport s’appuyant sur le cas du charbon en France appelant à une prise de conscience quant à l’enjeu d’accompagner la reconversion professionnelle des travailleurs des industries impactée[...]document électronique
Frédérique Lellouche, dir. ; Claudie Kulak, dir. ; Lydie Recorbet, dir. ; Plateforme RSE (Paris) ; France stratégie (Paris) | Paris : France Stratégie | Avis | 2022Aujourd’hui en France, 11 millions de personnes apportent de l’aide à un proche en perte d’autonomie. Au regard du vieillissement de la population, une part de plus en plus grande de la population est concernée par ce statut. Mais surtout, plus [...]document électronique
Les formations dédiées aux disciplines du spectacle vivant sont proposées par les établissements d’enseignement supérieur en musique, en danse, en théâtre et en cirque habilités par le ministère de la Culture à délivrer le diplôme national supér[...]document électronique
En application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, Emmanuel Capus, rapporteur spécial de la commission des finances pour la mission « Travail et emploi », a mené une mission de contrôle budgétaire [...]document électronique
Amélie Artis ; Philippe Urvoa | Paris : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) | INJEP notes & rapports | 2022Alors que la grande majorité des associations en France sont exclusivement administrées, pilotées et gérées par des bénévoles, une partie d’entre elles décident néanmoins chaque année de franchir le cap et d’embaucher leur premier salarié. Si ce[...]document électronique
Amélie Artis ; Philippe Urvoa | Paris : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) | Rapport d'étude | 2022Alors que la grande majorité des associations en France sont exclusivement administrées, pilotées et gérées par des bénévoles, une partie d’entre elles décident néanmoins chaque année de franchir le cap et d’embaucher leur premier salarié. Si ce[...]document électronique
Sauléa Conseil (Paris) ; CREDOC - Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie ; Energeia conseil (Domont) | Paris : France compétences | 2022La loi du 5 septembre 2018 a confié à France compétences une mission de financement et d’organisation du conseil en évolution professionnelle (CEP) pour les actifs occupés (hors agents publics). En 2019, l’institution nationale publique a sélect[...]document électronique
Le projet VAL.U.E C.H.A.IN Competitiveness (VALidating and Upskilling Employees’ Competences Hence Accruing INdustry competitiveness) est un projet européen bénéficiant d’un financement dans le cadre du programme EaSI (Emploi, Affaires Sociales [...]document électronique
Pierre-Yves Bernard ; Valérie Gosseaume ; Karine Meslin ; Manuella Roupnel-Fuentes ; Joanne Walker | Paris : DARES | Rapport d'études | 2022Le dispositif Prépa Rebond – Dispositif intégré permet d’organiser dans la région Pays de la Loire un accompagnement individualisé qui puisse répondre aux différents besoins en matière de formation : remise à niveau, construction de projet, préq[...]document électronique
L’ouverture du Parcours d’entrée dans l’emploi aux allocataires du RSA entendait apporter une réponse à une préoccupation de la région Île-de-France et des départements franciliens qui comptent plus de 350 000 allocataires du RSA au total. Dans [...]document électronique
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Valentine Fournier ; Philippe Bézagu ; Hervé Leost ; Sophie Julien ; Françoise Zantman ; Pascal Misery ; Sabine Carotti, Collaborateur ; Maël Kebabsa, Collaborateur | Paris : IGESR | Rapport | 2022Dans un contexte d’augmentation des besoins et de crise du système de santé, ce rapport analyse les enjeux relatifs à l’exercice professionnel d’infirmier. Il élabore des orientations sur l’élargissement du champ de compétences "socle" infirmier[...]document électronique
A la date de la remise de ce rapport, le contexte tendu des établissements et services médico-sociaux, marqué par des départs de personnels, des attentes salariales et des difficultés de recrutement, crée une attente très forte, au sein des équi[...]document électronique
France. Sénat (Paris) ; Martine Berthet ; Florence Blatrix Contat ; Jacques Le Nay | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2022La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) a fait l'objet d'une intense production normative, européenne et française, exigeant la publication de données de plus en plus diverses, notamment extra-financières. Ce processus cumulatif, non c[...]document électronique
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Depuis plusieurs années on observe un changement des usages du vélo : pour de plus en plus de Français le vélo devient un mode de déplacement du quotidien. L’État a présenté en 2018 un Plan vélo qui peut être considéré comme le début d’une recon[...]document électronique
Maxime Jouvenceau, dir. | Paris : Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) | 2022À l’occasion du 8 mars, journée internationale des droits des femmes, "Filles et garçons sur le chemin de l'égalité, de l'école à l'enseignement supérieur" présente sous forme d'infographies et de graphiques des données statistiques sur la réuss[...]document électronique
Les juridictions financières ont examiné les effets de la réforme de l’alternance lancée en 2018. Un rapport public thématique, accompagné de cinq cahiers régionaux, analyse l’essor de l’apprentissage, soutenu par les aides du plan ♯1jeune1solut[...]document électronique
Olivier Hunault, dir. ; Marie-Hélène Leloup, dir. ; Ghislaine Desbuissons ; Laurence Loeffel ; Françoise Parillaud ; Yves Poncelet ; Joseph Segarra ; Anne-Valérie Solignat ; Anne Vibert ; Christian Wassenberg ; France. Igesr - Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche | Paris : IGESR | 2022Face aux difficultés que connait l’enseignement dans le premier degré, ce rapport s’intéresse aux solutions permettant d’améliorer la formation initiale des professeurs des écoles. Il s’appuie sur les pratiques de pays de l’Union européenne euro[...]