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Le Socle européen des droits sociaux : vers une Europe plus sociale ?

Arnaud Lechevalier |

Dans L'économie politique (n° 101, 2024/1)

Dans le cours de l’histoire de la construction européenne, « l’Europe sociale » a été principalement conçue comme produit ou moyen du marché et de la monnaie uniques, en raison des conflits d’intérêts entre les États membres. Le Socle européen d[...]

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Un marché du travail plus équitable par la négociation collective transnationale ?

Sonja Mangold |

Dans Revue de droit du travail (n° 9, septembre 2019)

L'Université de Brème a récemment conduit une recherche sur les potentialités des accords collectifs transnationaux dans le contexte de la construction de l'Europe sociale. Sonja Mangold présente, dans la contribution qui suit, les fruits de ce [...]

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Europe sociale : dynamiques, acteurs et enjeux : Numéro spécial

Noélie Delahaie, dir. ; Stéphanie Le Cam, dir. |

Dans Revue de l'IRES (n° 96-97, 2018/3-2019/1)

Ce numéro spécial de La Revue de l’IRES s’appuie sur des contributions présentées lors du colloque annuel, « Le syndicalisme face à l’Europe sociale », organisé par l’Institut des sciences sociales du travail de l’Ouest (ISSTO) 2 en novembre 201[...]

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Des classes sociales européennes ? Dossier

Dans Actes de la recherche en sciences sociales (n° 219, 2017/4)

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Quelle Europe sociale nous prépare le socle des droits sociaux ?

Sylvaine Laulom ; Jean-Philippe Lhernould |

Dans Revue de droit du travail (n° 7-8, juillet-août 2017)

La dimension sociale de l'Europe semblait avoir disparu des écrans de contrôle des institutions européennes. Les deux dernières décennies ont été marquées par un affaiblissement du dialogue social européen et une panne du droit dérivé en la mati[...]

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Le retour du mythe de l'Europe sociale ?

Emmanuelle Mazuyer |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2017)

Cette étude a pour objectif de retracer les grandes orientations de la politique sociale européenne de la dernière décennie. Depuis 2008, la plupart des commentaires doctrinaux étaient, à raison, plutôt négatifs et pessimistes sur la dimension [...]

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La construction d’une Europe dotée d’un socle des droits sociaux

Etienne Caniard ; Emelyn Weber ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2016

Renouer avec le projet européen, telle est l’ambition d’un socle de droits sociaux robustes, effectifs et universels. Outil au service d’une Europe solidaire, compétitive, inclusive et qui donne confiance dans l’avenir, ce socle doit permettre d[...]

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'assurance chômage européenne

Jean-Patrick Gille ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2016

Le présent rapport vise à informer notre commission, et plus largement l’ensemble de nos collègues députés, sur le projet d’assurance chômage européenne. Cette question ouvre celle, plus large, des revenus minima d’existence, laquelle n’est volo[...]

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l’emploi des jeunes en Europe

Philip Cordery | Paris : Assemblée Nationale | Rapport de l'Assemblée nationale | 2015

Le présent rapport d'information propose tout d'abord un état des lieux du chômage des jeunes au sein de l'Union européenne. A l'échelle de l'Union, le taux de chômage des jeunes représente plus du double de celui des adultes, soit 21,9 % contre[...]

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Le(s) marché(s) du travail européen(s)

Gérard Cornilleau |

Dans Revue de l'OFCE (n° 134, 2014/3)

Depuis sa fondation, l’Union européenne a connu une accentuation de la dispersion de ses systèmes sociaux. L’objectif d’une Union sociale, complétant l’Union économique et monétaire s’éloigne de plus en plus. L’absence d’un marché du travail rég[...]

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Labour law reforms in Europe : adjusting employment protection legislation for the worse?

Isabelle Schömann | Bruxelles : ETUI | 2014

This new working paper is intended to map reforms of employment protection law in the member states with the aim of addressing these legal changes in the context of the crisis, but also in the context of the deregulation agenda of the European C[...]

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L'Union européenne

Renaud Dehousse, dir. | Paris : La Documentation française | les Notices | 2014

Cette nouvelle édition, entièrement refondue, aborde tour à tour l’évolution, l’organisation, le fonctionnement et les politiques de l’Union européenne ainsi que son positionnement extérieur. Elle intègre les derniers développements institutionn[...]

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Politiques sociales et comportements au travail : Hommage à Michelle Durand

Claude Durand | Toulouse : Octarès | Travail et activité humaine | 2013

Cet ouvrage valorise le travail de recherche de Michelle Durand en donnant de larges extraits de ses propres travaux, commentés par les chercheurs qui travaillèrent avec elle (Anne Autrand, Guy Caire, Roland Guillon, Claude Hagège, Monique Verva[...]

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Le viol d'Europe : enquête sur la disparition d'une idée

Robert Salais | Paris : PUF - Presses universitaires de France | 2013

L’ambiguïté du mythe d’Europe est saisissante, de même celle de l’Europe : d’un côté le Grand Récit de fondation, de l’autre l’histoire véritable. Ce livre est l’histoire d’un paradoxe. Croyant travailler à la réalisation de l’Idée d’Europe, le[...]

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Existe-t-il une politique européenne de la jeunesse ?

Howard Williamson |

Dans Informations sociales (n° 165-166, mai-juin-juillet-août 2011)

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Les politiques sociales : droit du travail, politiques de l'emploi et de la cohésion sociale

Laurent Cytermann ; Thomas Wanecq | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Major | 2010

Les questions sociales sont au coeur du débat public. De la lutte contre le chômage à la rémunération des salariés en passant par le RSA, les déficits publics ou la crise du logement, rares sont les sujets d'actualité qui ne comportent pas une d[...]

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La négociation collective transnationale en Europe: nécessité d'une initiative législative de l'UE.

Eduardo Ales |

Dans Revue internationale du travail (vol. 148, n° 1-2, juin 2009)

Depuis la seconde moitié des années quatre-vingt-dix, la négociation intersectorielle, sectorielle et d'entreprise s'est développée en un mouvement clé des relations professionnelles transnationales dans l'Union européenne. A l'origine stimulées[...]

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Emploi et politiques sociales. Tome 1, Défis et avenirs de la protection sociale : XXIXes Journées de l'Association d'économie sociale, TEPP, CÉE et Érudite, Université Paris XII-Val-de-Marne, Faculté de sciences économiques et de gestion

Thomas Barnay, Éditeur scientifique ; François Legendre, Éditeur scientifique ; Journées de l'Association d'économie sociale (29; 2009; Créteil), Auteur | Paris : L'Harmattan | 2009

En contribuant pleinement à la stabilisation macro-économique, le " modèle social français " semble être réhabilité avec la crise financière et la récession économique. Pourtant, la Commission européenne en appelait récemment à " moderniser les [...]

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Europe(s) sociale(s) : une longue marche ?

Marc Clément |

Dans Esprit (n° 351, janvier 2009)

En rendant compte de l'ouvrage de Jean-Claude Barbier, la Longue marche vers l'Europe sociale, l'auteur s'interroge sur les défaillances de l'Europe sur le sujet de la protection sociale. L'Union, en particulier à travers les décisions des juges[...]

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Les Europes possibles (entretien).

Alain Supiot ; Marc-Olivier Padis |

Dans Esprit (n° 351, janvier 2009)

Auteur, il y a dix ans, d'un rapport remarqué préconisant le développement d'une politique sociale communautaire, Alain Supiot fait ici le point sur le destin de ses propositions de sécurisation des trajectoires professionnelles. Pourquoi l'Unio[...]

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Globalisation and Europeanisation in Education.

Roger Dale, Éditeur scientifique ; Susan Robertson, Éditeur scientifique | Oxford : Symposium books | 2009

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Europe sociale ou Europe économique (à propos des affaires Viking et Laval)

Sophie Robin-Olivier ; Etienne Pataut |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2008)

Les arrêts Viking et Laval de la Cour de justice des communautés européennes ont eu à trancher la difficile question de la compatibilité d'une action collective des salariés avec l'exercice des libertés de circulation. La Cour a franchi un pas i[...]

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L'Europe dans la mondialisation.

Laurent Cohen-Tanugi ; MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DE L'EMPLOI, Dédicataire | Paris : Ministère de l'Economie des Finances et de l'Emploi | 2008

Période couverte par le document : 2000-2015

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Le modèle social français.

Marie Fontanel ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Nicolas Grivel ; Valérie Saintoyant | Paris : Odile Jacob | 2007

Une présentation problématique de la notion de modèle social, nourrie d'exemples concrets, autour des six thématiques du débat public : la notion elle-même, la protection sociale, le marché du travail, les services publics, le système éducatif, [...]

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Report on social inclusion. An analysis of the National Action Plans on Social Inclusion (2004-2006) submitted by the 10 new Member States.

European Union - European Commission |

Dans EMPLOYMENT & SOCIAL AFFAIRS : SOCIAL SECURITY & SOCIAL INTEGRATION (2005)

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Europe.

Jacques Ziller ; Ysaline Viala |

Dans Droit social (n° 2, février 2005)

Titres des 2 articles : L'Europe sociale dans la Constitution pour l'Europe, Le maintien des contrats de travail en cas de transfert d'entreprise en droit allemand.

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Atelier 5. Rationalisation productive et relations de travail. Atelier 6. Les espaces de régulation.

Janine Goetschy ; Rachid Bouchareb ; GRIS - GROUPE DE RECHERCHE INNOVATIONS ET SOCIETE.Rouen, Dédicataire ; Stéphanie Boujut ; Valérie Boussard ; Sandrine Caroly ; Marc Loriol ; Danièle Carricaburu ; John Cultiaux ; Bertrand Delaunay ; Jean-Paul Domin ; Florence Douguet ; Jorge Muñoz ; Yann Faure ; Deborah Flusin ; Jean-Paul Fourmentraux ; Cédric Frétigné ; Anne Gillet ; Albert Gueissaz ; Christophe Heil ; Morgan Jouvenet ; Nathalie Lapeyre ; Laurence Le Douarin ; Marie-Christine Le Floch ; Emilie Legrand ; Olivier Pilmis ; Annie-Joëlle Priou-Hasni ; Loup Wolff ; Élodie Béthoux ; Anne Bidois ; Marie Buscatto ; Françoise Piotet ; Michel Catlla ; Rémy Caveng ; Céline Cravatte ; Jacqueline de Bony ; Guillaume Delignières ; Gaëtan Flocco ; Giovanna Fullin ; Jean-Pierre Galland ; Isabel Georges ; Catherine Heraut-Fournier ; François Sarrazin ; Annette Jobert ; Dominique Martin ; Jean-Luc Metzger ; Philippe Pierre ; Jean-Paul Previdente ; Christophe Ramaux ; Marie Raveyre ; Frédéric Rey ; Eric Verdier | 2005

Les nouvelles formes d'organisation du travail et des organisations constituent un objet d'étude central pour la sociologie. En effet, d'une part les relations au travail ont changé et cadrent de moins en moins avec le modèle taylorien et bureau[...]

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Les associations construisent l'Europe des peuples (1901-2001).

Claude Bapst ; Maurice Gueneau, Éditeur scientifique ; Joseph Rovan ; GREP - Groupe de Recherche pour l’Education et la Prospective ; Jean-François Chosson, Éditeur scientifique ; Odile Plan, Éditeur scientifique ; Marie-Thérèse Cheroutre ; Patrick Senault, Éditeur scientifique ; Anne-Marie Franchi ; Olivier Gagnier ; A. Wolfer bernard ; Anne David ; Alberto Melo ; Odile Jankowiak ; Edith Archambault ; Agnès Hubert ; Robert Toulemon ; Philippe Laurette ; Frédéric Pascal ; Bénédicte Caremier ; Pierre Saez ; Jean-Pierre Nestor ; Marc Colmou ; Octavio Mondello ; Claude Brette ; Pascale Vin ; Salvatore Marteddu ; Marie Corman ; Catherine Bachellier ; Micheline Galabert-Auge ; François Ribault ; Louis Vaillant ; Hervé Atamaniuk ; Albert Jenger ; Jean-Michel Belorgey, Préfacier, etc. |

Dans Pour (n° 169, mars 2001)

Période couverte par le document : 1901-2001

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La protection sociale dans les états membres de l'Union européenne et de l'espace économique européen. Situation au 1er janvier 2001.

Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; DIRECTION GENERALE DE L'EMPLOI ET DES AFFAIRES SOCIALES ; MISSOC | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Emploi & affaires sociales. Série Sécurité sociale et insertion sociale | 2001

Période couverte par le document : 2001

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Le nouvel âge du capitalisme.

Harlem Desir ; Daniel Assouline ; Jean-Luc Melenchon, Préfacier, etc. ; Delphine Batho ; Eric Benzkri ; Jean-Jacques Chavigne ; Alexis Corbiere ; François Delapierre ; Julien Dray ; Tifen Ducharne ; Magali Escot ; Stéphane Filipovitch ; Gérard Filoche ; Eric Flapint ; Yann Galut ; Frédéric Godart ; Samuel Goldstein ; Jérôme Guedj ; Luc Leandri ; Pascale Le Neouannic ; Marie-Noëlle Lienemann ; Anne-Marie Likiernick ; S laurent Maffei ; Bernadette Merchez ; Sébastien Paris ; Chloé Penillault ; Catherine Picard ; Benard Pignerol ; Eric Polian ; Françoise Rambaud ; Emmanuel Reich ; Roberto Romero aguila ; Laurence Rossignol ; Joseph Rossignol ; Dominique Sopo ; Elodie Vaxelaire ; Nicolas Voisin ; Mathias Vicherat | Paris : L'Harmattan | 2000

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Emploi, négociations collectives, protection sociale : vers quelle Europe sociale ? Rapport du groupe "Europe sociale".

CGP - Commissariat général du plan ; Joël Maurice, Présentateur ; Jean-Michel Charpin, Préfacier, etc. ; Anne-Marie Brocas, Secrétaire ; Loïc Cadiou, Secrétaire ; Bruno Palier, Secrétaire | Paris : La Documentation française | 1999

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La question sociale.

Pierre Boissier | Paris : Ellipses | Grands enjeux | 1999

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Introduction à l'Europe sociale.

Jean-Baptiste de Foucauld, Préfacier, etc. ; Annick Mallet ; Marie-Cécile Milliat | Rennes : Presses de l'EHESP | Politiques et interventions sociales | 1997

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La société en sablier. Le partage du travail contre la déchirure sociale.

Alain Lipietz | Paris : La Découverte | 1996

Depuis la crise du fordisme, au début des années 1970, s'est mis progressivement en place en France un modèle libéral-productiviste, une société en sablier, à l'origine de la crise de l'emploi et du travail, et d'une véritable déchirure sociale.[...]

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Travailler - Entreprendre en Europe pour les femmes-cadres

Huguette Delavault ; Jacqueline Crépy ; Richard Draperie ; Michel Carraud ; Marie-France Motte ; Paul Michoulier ; Mr Richard ; Mr Hussert ; Jeanne Montoya |

Dans Diplômées (n° 173, juin 1995)

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Ca ne peut plus durer ! Douze propositions pour une société plus humaine.

Pierre Larrouturou | Paris : Seuil | L'histoire immédiate | 1994

Dans cet essai, l'auteur décrit la crise économique qui frappe la société française et ses conséquences : dégradation des relations sociales, hausse du mécontentement populaire face aux mondes politiques et médiatiques. Les propositions développ[...]

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Les relations sociales dans les pays de l'Est. Les jeudis de l'INTEFP. Cycle de conférences organisé avec le concours du GIP-INTER 1992/1993.

MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; Marek Pliszkiewicz, Éditeur scientifique ; Bernard Chavance ; Sylvie Mouranche ; Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (France) ; Michal Boni ; Jan Wojtyla ; Wlodzimierz Pankow ; Katya Ribarova ; Otakar Niemec ; Petr Kaplan ; Jaroslav Ungerman ; Jiri Röhrich ; Laszlo Herczog ; Katalin Feidermayer ; Paul Gradvohl | Marcy-l'Etoile : Institut national du Travail de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (INTEFP) | 1993

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L'évolution des relations professionnelles dans les groupes transnationaux : vers un modèle européen ?

Fausta Guarriello ; Annette Jobert |

Dans Dossier de recherche du CEE (n° 46, septembre 1992)

Cette recherche a été réalisée en 1990, à la demande de la CEE, au moment où s'achève la préparation au marché unique européen. Les débats sur la réalisation de l'Europe sociale marquent un point important par l'adoption de la Charte communautai[...]

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Beschäftigungsaspekte und soziale Fragen des EG-Arbeitsmarktes.

Ingeborg König ; IAB - Institut für Arbeitsmarkt- und Berufsforschung ; Regina Konle-Seidl ; Ulrich Walwei, Éditeur scientifique ; Heinz Werner, Éditeur scientifique ; Stefan Lehner ; Hans Ullmann ; Richard Wanka ; Burkart Sellin ; Jörg Volker ketelsen | Nüremberg : IAB - Institut für Arbeitsmarkt- und Berufsforschung | Beiträge zur Arbeitsmarkt- und Berufsforschnung (BeitrAB) | 1991

Au sommaire de ce volume rassemblant des contributions de chercheurs allemands sur le thème de l'Europe sociale, on trouvera : le développement des marchés du travail au sein du marché intérieur européen à l'échéance 2000, la dimension législati[...]

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Les enjeux de l'Europe sociale.

Frédéric Bricnet ; Pierre Héritier ; Dominique Taddéi ; Hugues Bertrand ; Anne-Marie Grozelier ; Jacques Ion | Paris : La Découverte | Essais | 1991

La construction européenne doit inclure une dimension sociale si l'on veut que l'Europe soit autre chose qu'un grand marché et puisse faire face aux mutations en cours (déclin du communisme à l'Est, mondialisation des échanges). Les auteurs qui [...]

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Droit du travail et relations professionnelles dans l'Europe sociale de demain.

Georges Spyropoulos ; Bureau international du travail |

Dans Revue internationale du travail (vol. 129 - n° 6, 1990)

L'auteur analyse les rôles respectifs de la législation du travail d'une part, et du dialogue social et de la négociation collective d'autre part, dans l'Europe sociale de demain. Il se demande si cette dernière donnera lieu à la mise en place d[...]

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La construction de l'Europe des relations professionnelles. Mécanismes de régulation du social et acteurs collectifs européens.

Janine Goetschy |

Dans Revue française des affaires sociales (n° 1, janvier-mars 1990)

Cet article s'inscrit dans le cadre d'un travail d'évaluation pour le ministère de la Recherche et de la Technologie. Il s'appuie sur des entretiens effectués auprès de représentants de diverses instances européennes et sur des documents de trav[...]

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Actes des premières rencontres biennales Europe et travail, Saint-Etienne, 6 et 7 novembre 1990.

Udo Rehfeldt ; M. Pélisson ; Commission des Communautés européennes (Bruxelles), Dédicataire ; M.-P. Lambert, Éditeur scientifique ; LASAIRE - Laboratoire Social d'Actions d'Innovations de Réflexions et d'Echanges (1990; SAINT-ETIENNE) ; Charles Millon ; Pierre Héritier ; Hans Peters ; Peter Seideneck ; François Staedelin ; Jean-Pierre Soisson ; Dominique Taddéi ; Michel Durafour ; Jean-Pierre Cot ; Michel Foucher ; Gilles Martinet ; Anton Brender ; André Cornerotte ; Jacques Freyssinet ; Bernard Boussat ; Manuel Areias Taveira ; Patrick Venturini ; Hugues Bertrand ; Frédéric Bricnet ; Jacques Magaud ; Peter Auer ; Michel Bernard ; Lucilla Castellucci ; Tony Ferigo ; Antoine Guichard ; Robert Boyer ; Gérard Debrinay ; Jean-Louis Moynot ; Jacques Guiu ; Philippe Gouel ; Annette Jobert ; Jean-Pierre Toubhans ; Raymond-Pierre Bodin ; Jacques Ion ; Martine Aubry ; Denise Annandale ; Jean Saglio ; Olivier Dutheillet de Lamothe ; Antoine Jeammaud ; Carmelo Cedrone ; Janine Goetschy ; Jean-François Colin ; Jean-Yves Boulin ; Jean Lapeyre ; Hubert Krieger ; Anne-Marie Grozelier ; Yves Lichtenberger ; Jean Vanoye ; Hilary Steedman ; Paul Dominjon ; Pierre-Louis Rémy ; Dominique Balmary ; Gilbert Hivernat ; Jean-Marc Grando ; John Cooper ; Rolf Jaeger ; Francis Ginsbourger ; Paul Rue ; Andrea Amato ; Gaetano Zingone ; Maurice Duverger ; Xavier Roiret ; Henri Moulard ; Daniel Vaughan-Whitehead | Saint-Etienne : Laboratoire Social d'Actions d'Innovations de Réflexions et d'Echanges (LASAIRE) | 1990

Les premières journées organisées à Saint-Etienne, les 6 et 7 novembre 1990, sur le thème "Europe et Travail" ont constitué un lieu de réflexions et d'échanges entre les différents acteurs et partenaires sociaux. Elles ont permis de concilier le[...]

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L'Europe des compétences

Jean-Pierre Soisson ; COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES.Bruxelles (1989; PARIS) ; Gabriel Fragniere ; André Laignel ; SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTRE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CHARGE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE (1989; PARIS) ; Vasso Papandreou ; C. Jones hywel ; Denise Barriolade ; Roger Talpaert ; Rhys Gwyn | Paris : Presses interuniversitaires européennes | 1990

Ce livre présente les principaux textes d'une conférence européenne sur la formation professionnelle qui s'est tenue à Paris sous ce titre, les 14 et 15 septembre 1989. Mais le titre lui-même est révélateur d'une dimension nouvelle de la Communa[...]

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Pratiques et perspectives de la négociation collective européenne. Impressions.

Antoine Lyon-Caen ; Jean-Christophe Sciberras ; SES (1989; PARIS) |

Dans Travail et emploi (n° 42, octobre-décembre 1989)

Les auteurs de cet article font un compte-rendu des propos échangés lors de la première journée du séminaire des 25 et 26 mai 1989 organisé par le SES et consacré à la négociation collective européenne et livrent leur sentiment sur ce problème. [...]

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Jurisprudence sociale de la Cour de justice des Communautés Européennes. Colloque organisé par la faculté de droit et des sciences économiques de Montpellier, 21 avril 1989.

Antoine Lyon-Caen ; Philippe Langlois, Présentateur ; Bernard Teyssie ; Jean Boulouis ; Gérard Vachet ; Marie-Ange Moreau-Bourles ; Marie-Thérèse Lanquetin ; Hélène Masse-Dessen ; Gérard Couturier ; Xavier Pretot |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet-août 1989)

Au sommaire de ce compte-rendu de colloque, entre autres : - le droit social européen et l'édification du droit conventionnel et jurisprudentiel qu'appelle "l'Europe sociale" ; - la libre circulation des travailleurs dans la CEE ; - l'égalité de[...]

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Surplus de main-d'oeuvre, effets de segmentation, effets sociétaux.

François Michon ; UNIVERSITE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE.Paris (1989; TURIN) ; SET - SEMINAIRE D'ECONOMIE DU TRAVAIL.Paris (1989; TURIN) | Paris : Université de Paris I / SET-Séminaire d'économie du travail | 1989

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La dimension sociale du marché intérieur. Pierre angulaire de la conctruction européenne.

Patrick Venturini |

Dans Futuribles (n° 127, décembre 1988)

Période couverte par le document : 1992

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