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Robert Herin, Préfacier, etc. ; Jodelle Zetlaoui | Paris : L'Harmattan | Villes et entreprises | 1999L'enquête de terrain auprès de l'Université Paris XII - Val-de-Marne, menée dans le cadre du programme interministériel de recherche pour guider les opérations de constructions universitaires et fondée sur une démarche progressive et itérative s[...]texte imprimé
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Dominique Taddéi ; Hugues de Jouvenel ; Jean-Yves Boulin ; Gilbert Cette ; John M. Evans ; Pascal Marianna ; Jacques Barthélémy ; Stéphanie Savel ; Jean-Pierre Gauthier ; Alain Gubian ; Gérard Maarek ; Michel Lallement ; Gilbert Lefèvre ; Rachel Silvera |Ce numéro consacré à la réduction du temps de travail propose trois axes de réflexion : celui d'une comparaison internationale, celui de la négociation collective et enfin, celui des impacts potentiels sur l'emploi et le chômage. En effet, un pa[...]Article : texte imprimé
Du côté des entreprises comme des salariés la mobilité devient une préoccupation permanente. La gestion sociale des entreprises, modifiée par les nombreux changements qui affectent l'entreprise comme l'internationalisation des échanges, se trouv[...]Article : texte imprimé
Jean-Emmanuel Ray ; Philippe Waquet ; Françoise Favennec-Héry ; Gilles Belier ; Paul-Henri Antonmattei ; Christian-Albert Garbar |Ce nouveau dossier de "Droit social" sur la réduction du temps de travail comporte les quatre articles suivants : - En marge de la loi Aubry : travail effectif et vie personnelle du salarié, - Accords de réduction du temps de travail et compens[...]Article : texte imprimé
Michel Godet ; Marie-Noëlle Auberger-Barre ; Pierre Vial ; Marthe Gravier ; Yves Lasfargue ; Jean-Paul Bouchet ; Martine Aubry ; Emmanuel Corpet ; Laurent Degroote ; Jean-Claude Trochain ; Daniel Dantand ; Daniel Mansoz ; Hervé Rodriguez ; Daniel Guillot |Période couverte par le document : 2000Article : texte imprimé
En dehors du partage du travail, les effets escomptés sur l'emploi des politiques de réduction du temps de travail concernent également la productivité des salariés, la durée d'utilisation des équipements productifs et l'évolution des salaires. [...]Article : texte imprimé
La loi du 29 juillet 1998 est le fruit d'une longue bataille inaugurée par le mouvement ATD-Quart Monde. Elle s'applique à reconnaître la complexité et la multiplicité des problèmes d'exclusion et à garantir aux personnes visées l'accès aux droi[...]Article : texte imprimé
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La formation professionnelle continue dans les très petites entreprises : du devoir à l'obligation.
La loi de 1991 oblige les employeurs de moins de 10 salariés à participer au financement de la formation professionnelle continue. A partir des résultats d'une enquête du Céreq et de ses centres associés sur les conditions d'application de la lo[...]Article : texte imprimé
Cet article fait référence à une thèse du même auteur sur l'analyse historique et juridique des politiques d'insertion par le travail. Il étudie la place du travail dans l'histoire des politiques du droit et le statut du droit dans les politique[...]Article : texte imprimé
La présentation des dispositions de la loi sur les 35 heures permet l'analyse de son champ d'application et de ses effets. L'application de cette loi se fera, dans un premier temps, par la voie de la négociation. Celle-ci a déjà donné lieu à des[...]Article : texte imprimé
Jacques Freyssinet ; Antoine Jeammaud ; Gilles Belier ; Jean-René Masson ; Dominique Tellier ; Jean-Emmanuel Ray ; Maryse Dumas ; Henri-José Legrand ; Pierre Lyon-Caen ; Jean Marimbert ; Philippe Langlois ; Jean Pelissier |Ce dossier regroupe cinq contributions au colloque "Le temps de travail : durée, flexibilité, aménagement" organisé par la commission de droit social et l'Institut de formation continue du barreau de Paris en juin 1998. Le travail effectif entre[...]Article : texte imprimé
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GREP - Groupe de Recherche pour l’Education et la Prospective ; Annie Labourie-Racape ; Odile Plan, Éditeur scientifique ; Geneviève Fraisse ; Maurice Gueneau, Éditeur scientifique ; Xavier Toutain ; Martine Levy ; Anne-Marie Daune-Richard ; Martine Meritan ; Jean-Luc Bastos ; Anne Ber-Schiavetta ; Dominique Bachelart ; Edmée Ollagnier ; Annie Rieu ; Dominique Masse ; Nathalie Wuiame ; Philippe Baverel ; Eric Pallandre ; Maryse Huet ; Sylvie Briand-Dauchez ; Jacqueline Lorthiois ; Danielle Lassalle ; Reine Michaud ; Mary Braithwaite ; Brigitte Biche |La reconnaissance de la participation des femmes dans le développement rural passe par la validation de leurs compétences et un statut correspondant aux activités qu'elles exercent. Les articles réunis dans ce dossier relatent plusieurs expérien[...]Article : texte imprimé
En situation de succession, la transmission des PME n'est pas toujours évidente. Effectivement chaque année de nombreuses entreprises disparaissent faute de repreneurs. Le principe de la succession familiale reposant sur la filiation, qui sembla[...]Article : texte imprimé
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Obligation légale depuis 1977 pour les entreprises de plus de 300 salariés, le bilan social est devenu un outil d'information, de concertation et de planification. C'est pourquoi il est important de connaître les informations qui doivent y figur[...]Article : texte imprimé
La loi sur les 35 heures, intitulée "loi d'orientation et d'incitation", incite à la négociation collective avant de devenir obligatoire. Ainsi, le législateur et la négociation collective sont en situation de concurrence. Les rapports qu'entret[...]Article : texte imprimé
Antoine Lyon-Caen ; Jean-Emmanuel Ray ; Jean Savatier ; Pierre-Yves Verkindt ; Gérard Gelineau-Larrivet ; Yves Chalaron ; Gérard Couturier ; Françoise Favennec-Héry ; François Gaudu ; Bernard Gauriau |Le nombre d'accords d'entreprise qui, au cours de l'année 1996, ont eu pour principale revendication l'emploi montre l'importance grandissante de la gestion négociée de l'emploi dans l'entreprise. Entreprises, syndicats et Etat deviennent ainsi [...]Article : texte imprimé
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Le droit du travail a subi plusieurs vagues de réformes législatives, que ce soit pour "démocratiser l'entreprise", avec le rapport Auroux, pour flexibiliser les conditions d'emploi et de travail, avec les lois de 1986 sur le licenciement pour m[...]Article : texte imprimé
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En matière de formation, l'employeur met en oeuvre deux types de pouvoir. Tout d'abord celui de gestion, par le biais même des plans de formation, ensuite celui de direction au moment où se pose la question de l'adaptation du salarié par la form[...]Article : texte imprimé
La protection maximale des travailleurs a pour les juristes du travail une valeur traditionnellement positive, tandis que les économistes "orthodoxes" la considèrent de façon négative, en tant qu'ingérence dans le libre fonctionnement des marché[...]Article : texte imprimé
Le travail protégé est un moyen de fournir un emploi productif aux handicapés. Une étude pour le compte du BIT présente les différentes formes que prend le travail protégé selon les pays ou les régions. Cette diversité s'explique en fonction des[...]Article : texte imprimé
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Le droit du licenciement économique, qui repose sur plusieurs principes de la vie économique et sociale, est devenu un tel sujet de contestation que l'Etat et les partenaires sociaux se sont effacés, laissant la place au seul juge. Suite à une r[...]Article : texte imprimé
La place de la formation professionnelle s'est considérablement renforcée comme le révèlent les chiffres du compte économique de la formation professionnelle. Son influence sur le contenu du contrat de travail est sans mesure. Les interrogations[...]Article : texte imprimé
Michel Pepin ; François Hubault ; Charles Gadbois ; Daniel Mothe ; Antoine Laville ; Yvon Queinnec ; Pierre Falzon ; Didier Bonnin ; Antoine Martin ; Guy Barathieu |Après une large rétrospective historique des aspects juridiques et jurisprudentiels de l'aménagement et de la réduction du temps de travail, les articles composant ce dossier abordent plusieurs problématiques liées à la réduction du temps de tra[...]texte imprimé
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Michel Pepin, Éditeur scientifique ; ANACT - Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (France) | Lyon : ANACT | Agir sur... | 1998L'organisation du temps de travail demeure un moyen d'action trop souvent méconnu des entreprises. Pourtant, de nombreuses marges de manoeuvre s'offrent, à travers les multiples techniques d'aménagement du temps de travail, associées à des réduc[...]texte imprimé
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L'entrée de la France dans la société de l'information est un enjeu capital pour l'avenir. Le programme d'action gouvernemental exposé dans cette étude marque l'engagement de l'Etat dans ce domaine et souligne les enjeux et les priorités pour le[...]texte imprimé
Les contrats emploi-solidarité dans le Centre. Le devenir des bénéficiaires à l'issue du contrat.
Caroline Alexandre ; Jacques Mothon ; ORFE - OBSERVATOIRE REGIONAL DE LA FORMATION ET DE L'EMPLOI.Orléans ; CNASEA - CENTRE NATIONAL POUR L'AMENAGEMENT DES STRUCTURES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES.Orléans ; DRTEFP - DIRECTION REGIONALE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE.Orléans | Saint-Jean de la Ruelle : Direction régionale du Travail de l'Emploi et de la Formation professionnelle du Centre (DRTEFP) | 1998texte imprimé
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Elisabeth Dupoirier, dir. ; Christophe Beslay ; OIP - OBSERVATOIRE INTERREGIONAL DU POLITIQUE.Paris ; COMITE DE COORDINATION DES PROGRAMMES REGIONAUX D'APPRENTISSAGE ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE, Dédicataire | Paris : Observatoire interregional du politique (OIP) | 1998Période couverte par le document : 1995-1998texte imprimé
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Ministère de l'emploi et de la solidarité | Paris : La Documentation française | Transparences | 1998La loi du 13 janvier 1998 d'orientation et d'incitation à la réduction du temps de travail comporte plusieurs points : durée légale du travail, négociations entre employeurs et syndicats d'employés, aides aux entreprises, modalités de repos etc.[...]