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Pierre Baudy ; Jacques Fournier ; LEREP - LABORATOIRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE EN ECONOMIE DE LA PRODUCTION.TOULOUSE (1996,1997; TOULOUSE) ; Jean-Michel Glachant ; IEP-INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES.Toulouse (1996,1997; TOULOUSE) |Dans quelle mesure l'avenir européen des services publics est-il possible ? Cette problématique a été développée dans le cadre d'un cycle de conférences, qui a abordé les thèmes suivants : - "Quel projet européen pour les services publics ?" (C[...]![]()
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Le droit du travail traverse actuellement une période de crise importante. Plusieurs facteurs, liés directement au contexte du travail, expliquent cette situation : la tertiarisation de la main d'oeuvre, la désintégration des postes de travail, [...]![]()
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Isabelle Adde ; Nicole Rondeau ; CONFRONTATIONS POUR UNE CONFLICTUALITE OUVERTE VIABLE CREATIVE.Montreuil ; Jean-Christophe Le Duigou ; Claude Fischer ; Karine Gantin ; O Lechevin brun ; Michel Théry ; Bernard Stephan ; Robert Castel ; Philippe Herzog ; André Ferron |La conférence sur les salaires, l'emploi et la réduction du temps de travail sera une échéance importante à la rentrée. Le nouveau gouvernement cherchera-t-il à mobiliser les citoyens et les acteurs sociaux et économiques, dans la réflexion et l[...]![]()
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Le partage du temps de travail apparaît comme la solution la mieux adaptée pour faire face au ralentissement de la croissance, et jouer un rôle de redynamisation de l'ensemble de l'économie. Au-delà des effets positifs de la loi Robien, certains[...]![]()
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Controversée, la loi Robien portant sur la réduction du temps de travail, suscite de nombreuses interrogations sur ses effets économiques et financiers. A partir de l'analyse critique d'une évaluation réalisée à la demande de la Commission des f[...]![]()
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Présentation des résultats d'une enquête de la DEP sur le personnel de l'Education nationale et de l'Enseignement supérieur : enseignants en majorité, mais aussi personnels d'inspection, de direction, d'éducation, d'orientation de surveillance e[...]![]()
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L'enseignement supérieur comptait 10 600 enseignants du second degré en 1995-1996, dont 3 300 dans les universités. Parmi ceux-ci, les deux tiers étaient agrégés et la moitié provenait des disciplines littéraires. Une enquête a été réalisée aupr[...]![]()
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Marie-Laure Morin ; Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l'emploi (Toulouse) |L'externalisation des activités et le développement de la sous-traitance auprès de réseaux d'entreprises localisées près des établissements de grandes firmes bouleverse les bases économiques, sociales et juridiques sur lesquelles a été construit[...]![]()
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El autor examina la incidencia de los dispositivos institucionales de formación continua sobre la eficacia de su utilización por parte de las PYME. Los modos de utilización de los dispositivos legales se ajustan mal a la situación de las PYME: i[...]![]()
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Annie Gauvin ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire ; Catherine Bloch-London ; Marie-Laure Morin ; Sophie Sublet ; Pierre Boisard ; Pascal Charpentier ; Mireille Assouline ; Mouez Foddha ; Lionel Lemiale ; Paul Zagamé ; Christine Henriot-Olm ; Christine Durieux ; Gilles Margirier ; Michel Rocca ; Jean-François Amadieu ; Nicole Mercier ; Claudine Romani ; Philippe Méhaut ; Antoine Richard |![]()
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La négociation collective peut prendre une dimension internationale par la nature du salarié, de l'entreprise ou de l'agent de négociation. Dans un cadre européen, le contexte communautaire devient alors prépondérant. La construction juridique d[...]![]()
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Christian Baudelot ; Institut national de la statistique et des études économiques (France) ; Monique Méron ; Michel Gollac ; Sophie Ponthieux ; Gérard Forgeot ; Jérôme Gautié ; Thierry Magnac ; Marc Bordigoni ; Michèle Mansuy ; Patrick Werquin ; Florence Audier ; Catherine Villeneuve-Gokalp ; Olivier Galland ; Françoise Battagliola ; Elisabeth Brown ; Maryse Jaspard |Dans une première série d'articles, des générations, c'est-à -dire des individus nés la même année, ou des cohortes, c'est-à -dire des jeunes sortis la même année du système éducatif, sont observées et suivies, afin de comparer leur insertion et l[...]![]()
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On assiste actuellement à une tendance forte de la part des entreprises à produire elles-mêmes les règles qui les régissent. Cette tendance se caractérise par la décentralisation de la négociation collective, la multiplication d'accords dérogato[...]![]()
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Qu'elles oeuvrent pour une réduction du temps de travail, ou pour un plus grand libéralisme en assouplissant le droit du travail, les différentes politiques de l'emploi se méprennent quant à la place du droit dans les questions d'emploi. Tout d'[...]![]()
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The growth of services for persons at home, often confused with the broader category of proximity services within which they fall, has given rise to a wealth of government initiatives that have in turn generated new forms of activities. These ha[...]![]()
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Selon une étude du centre de sociologie des arts, en 1992, les deux tiers des professionnels employés dans le spectacle n'étaient ni permanents, ni saisonniers, ni intérimaires, mais intermittents. En effet, la nature des activités liées aux art[...]![]()
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CNFPT - Centre national de la fonction publique territoriale (Paris) ; Pierre Teisserenc ; Isabelle Barnier ; Brigitte Soury ; Lucette Jaunet ; Pierre Melinand ; Maryse Bouzet ; Maurice Caumieres ; Jean Pialoux ; Gérard Carlesso ; Éric Andrieu ; Fabienne Suwala-Mouton ; Marc Desaint ; Henri Simorre ; Olivier Martin |Les services de développement local et les agents qui les animent ont fait l'objet d'une enquête de l'Observatoire de la Fonction publique territoriale. Les résultats mettent en lumière le mode de gestion du développement local. Internalisé, il [...]![]()
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Dès 1983, la décentralisation confiait aux Régions des responsabilités en matière de formation professionnelle. Leurs compétences n'en restaient pas moins limitées et soumises à une logique nationale encore dominante. La loi quinquennale de 1993[...]![]()
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Promouvoir le dialogue social en intégrant tous les salariés à la négociation d'entreprise, tel est l'objectif de l'article 6 de la loi du 12 novembre 1996 relative à l'information, la consultation des salariés dans les entreprises et au dévelop[...]![]()
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La loi Robien votée en juin 1996 suscite un véritable engouement de la part des entreprises. Elle leur permet, tout en procédant à des réorganisations internes favorables à la productivité, de conclure des accords sur la réduction du temps de tr[...]![]()
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La notion de travail est à distinguer de celle d'activité. L'approche juridique des différents types de contrat met en lumière l'évolution du contrat de travail qui d'une part s'enrichit d'activités non productrices (telle la formation) et d'aut[...]![]()
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En dépit d'un taux de chômage inférieur à la moyenne, les diplômés de l'enseignement supérieur se trouvent confrontés à la difficulté de s'insérer professionnellement. Une comparaison dans trois pays européens permet de dégager des éléments com[...]![]()
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Cet ouvrage présente l'organisation de la fonction publique hospitalière, le statut des fonctionnaires et celui des agents non titulaires, en confrontant textes législatifs et réglementaires et jurisprudence récente.![]()
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Pierre Bourdieu ; Cedric Cullingford, Éditeur scientifique ; David Brady ; Paul Black ; Bob Butroyd ; Peter Sanderson ; Val Woodings ; Graham Herbert ; David Hopkins ; David Jackson ; Mel West ; Ian Terrell ; Ann-Marie Latham ; Ralph Tuck ; Lewis Owen | London : Cassell | Children teachers and learning | 1997![]()
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Hervé Serieyx ; Gabrielle Rolland ; Jacques Barrot, Préfacier, etc. | Paris : La Documentation française/Ministère du Travail et des Affaires sociales | 1997Le temps et le travail sont des valeurs fondamentales de notre société. L'aménagement et la réduction du temps de travail sont d'autant plus complexes à mettre en oeuvre. Elément de solution au problème du chômage, il doit se situer dans une qua[...]![]()
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Philippe De Ville ; Bruno Van der Linden, Éditeur scientifique ; Patrick Chaussepied ; Isabelle De Greef ; David de La croix ; Christian Huveneers ; Philippe Monfort ; Marthe Nyssens ; Pierre Picard ; Henri Sneessens ; Vincent Vandenberghe ; Quentin Wibaut | Bruxelles : De Boeck & Larcier s.a. | Ouvertures économiques série Jalons | 1997Vingt années de course à la productivité et de chômage massif sont à l'origine d'une profonde fracture dans la société belge. On cherche à comprendre ici ce qui a conduit à cette impasse, au demeurant également présente dans d'autres pays. Une a[...]![]()
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Anne-Marie Charraud ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Marseille : Céreq | 1997L'homologation porte sur les titres et les diplômes qui sanctionnent l'enseignement technologique. L'article 6 de la loi du 16 juillet 1971 laisse à la Commission technique d'homologation la responsabilité de déterminer la procédure à suivre pou[...]![]()
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Jean-Pierre Rosenczveig ; Gilles Ferry, Éditeur scientifique ; Jacques Natanson ; Jacques Lagarrigue ; Marta Souto ; Mohammed Melyani ; Martine Same ; Jack Noël ; Joëlle Garbarini ; Despina Tsakiris ; Stéphane Cacheux ; Jean-Claude Filloux ; Nelly Leselbaum ; Guy Lebe ; Françoise Perez-Manrique ; Hervé Terral |Dans un monde où l'homme accroît considérablement ses pouvoirs sans toujours en contrôler les usages, la réflexion éthique est à l'ordre du jour de la plupart des disciplines. Les contributions de ce dossier émanent du centre de recherche sur l'[...]![]()
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L'article analyse et apporte des précisions sur la décision du Conseil constitutionnel du 6 novembre 1996 concernant 3 principes de la négociation collective que sont : la participation, la liberté syndicale et l'article 34 de la Constitution. L[...]![]()
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Ministère de l'emploi et de la solidarité ; DGEFP - Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (Paris) | Paris : La Documentation française | Bilans et rapports | 1997Période couverte par le document : 1996![]()
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Union européenne. Commission européenne (Luxembourg), Dédicataire ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin ; OBSERVATOIRE DE L'EMPLOI | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Emploi et marché du travail sous-collection Emploi et affaires sociales série Rapports d'information de base | 1997Description des politiques et pratiques de l'emploi en vigueur au Danemark.![]()
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Lise Causse ; Christine Fournier ; Chantal Labruyère ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Jean-Yves Kerbourc'h ; CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire | Marseille : Céreq | Documents | 1997Le développement des services aux personnes à domicile, souvent confondus avec les services de proximité dont ils ne sont qu'une composante, a donné lieu à un foisonnement d'initiatives publiques générant de nouvelles formes d'activités. Celles-[...]![]()
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Un état des lieux du droit du travail en France et en Allemagne, suivi d'une enquête de terrain menée dans les deux pays permettent d'identifier quelques éléments d'évolution de la législation des conflits du travail.![]()
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Jean-Marie Auby ; Jean-Bernard Auby | Paris : Dalloz | Précis : droit public science politique | 1997 (3e éd.)![]()
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Suivant une approche très vivante basée sur l'itinéraire fictif d'un salarié, le droit du travail est abordé sous ses multiples facettes : une approche rétrospective ; les étapes depuis l'élaboration du contrat de travail jusqu'à sa rupture ; le[...]![]()
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Yves Saint-Jours, Préfacier, etc. ; Evelyne Micou | Perpignan : Presses universitaires de Perpignan | Etudes | 1997Description du processus juridique de l'égalité des sexes en droit privé à partir de l'émancipation de la femme. Placée sous tutelle paternelle et maritale, la femme a accédé à un statut juridique à l'égal de l'homme seulement depuis le début du[...]![]()
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Ce rapport d'information fait état de la loi relative au développement d'activités pour l'emploi des jeunes, autrement appelée loi emplois-jeunes. L'objet de ce document est de faciliter la mise en oeuvre de la loi en expliquant son contenu et e[...]