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Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > ETAT
ETATSynonyme(s)POUVOIRS PUBLICS |
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AprĂšs des dĂ©cennies de fantasmes nĂ©olibĂ©raux sur les vertus rĂ©gulatrices du marchĂ©, les gouvernants reparlent aujourd'hui de " planiïŹcation " face Ă l'urgence climatique. Au-delĂ des afïŹchages, en quoi consisterait une authentique planiïŹcation Ă©[...]texte imprimĂ©
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De 2019 Ă 2022, France StratĂ©gie a conduit une expĂ©rience dâĂ©valuation participative originale. Au comitĂ© chargĂ© dâĂ©valuer la StratĂ©gie nationale de prĂ©vention et de lutte contre la pauvretĂ©, elle a adjoint deux groupes de citoyens « non experts[...]document Ă©lectronique
En 2024, la Mission observation Handicap du Carif-Oref PACA a Ă©tĂ© mandatĂ©e par lâĂtat, le Conseil rĂ©gional et lâAgefiph pour rĂ©aliser 3 mini-Ă©tudes destinĂ©es Ă alimenter la rĂ©flexion stratĂ©gique du Prith de notre rĂ©gion, ces supports Ă©tant rasse[...]texte imprimĂ©
Le capitalisme menace la vie sur terre. Aucune issue technique à ce constat. Les usages destructeurs des ressources naturelles sont inscrits au plus profond des structures sociales : école, travail, propriété, marché, etc. Ils forgent des condit[...]document électronique
France.MinistĂšre de l'Enseignement supĂ©rieur, de la Recherche et de l'Innovation | Paris : MinistĂšre de l'Enseignement supĂ©rieur, de la Recherche et de l'Innovation | 2024LâĂ©dition 2024 de lâĂtat de lâEnseignement supĂ©rieur, de la Recherche et de l'Innovation (EESRI) est le point de repĂšre annuel et chiffrĂ© du systĂšme français d'enseignement supĂ©rieur et de recherche. Cet ouvrage prĂ©sente, au moyen de graphiques,[...]document Ă©lectronique
Tana Stromboni ; Sonia Louhab | Paris : Institut national de la jeunesse et de l'Ă©ducation populaire (INJEP) | INJEP notes & rapports | 2024LâInstitut national de la jeunesse et de lâĂ©ducation populaire (INJEP) a Ă©tĂ© mandatĂ© par lâAgence nationale de cohĂ©sion des territoires (ANCT) pour piloter lâĂ©valuation nationale des citĂ©s Ă©ducatives. Mises en place depuis 2019 dans certains qua[...]document Ă©lectronique
Elsa Personnaz ; Arthur FĂ©lix W. Sawadogo ; Julie Robin | Paris : ONPV - Observatoire national de la politique de la ville | 2024Cette Ă©tude met Ă jour les inĂ©galitĂ©s scolaires et dâinsertion des jeunes rĂ©sidant en QPV au moment de leur sortie du systĂšme scolaire, Ă partir dâune analyse comparative portant sur deux cohortes de jeunes sortis en 2010 et en 2017 du systĂšme [...]document Ă©lectronique
Christophe Euzet | Paris : MinistĂšre de l'enseignement supĂ©rieur et de la recherche | Rapport | 2024Depuis plus de trente ans se dessine une compĂ©tition latente dans le domaine de lâinternationalisation de lâenseignement supĂ©rieur. Une prĂ©sence significative sur la scĂšne-monde en la matiĂšre est en effet aujourdâhui une variable majeure de la d[...]document Ă©lectronique
Philippe Aghion ; Anne Bouverot ; Commission de l'intelligence artificielle (Paris) | Paris : Premier ministre | 2024La commission de l'intelligence artificielle a Ă©tĂ© installĂ©e par le Gouvernement, Organe collĂ©gial composĂ© du Premier ministre, des ministres et des secrĂ©taires d'Ătat, chargĂ© de l'exĂ©cution des lois et de la direction de la politique nationale [...]document Ă©lectronique
Antoine Bozio, dir. ; Etienne Wasmer, dir. ; Sophie Maillard ; Nicolas Baaklini ; Marin Guédo-Guilloteau ; Michael Orand ; HélÚne Poncet ; Quentin Bolliet ; Marie Gouyon ; Clotilde Nietge ; Ismaël Ramajo | Paris : France Stratégie | Rapport | 2024Ce rapport porte un diagnostic sur trois décennies de politique de réduction de cotisations sociales. Celles-ci ont toujours été ciblées sur les bas salaires, en réponse au marché du travail défavorable aux travailleurs moins qualifiés. Le rappo[...]document électronique
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RĂ©gis CortĂ©sĂ©ro ; Thomas Kirszbaum ; Hugo Botton | Paris : Institut national de la jeunesse et de l'Ă©ducation populaire (INJEP) | INJEP notes & rapports | 2024Le phĂ©nomĂšne dâubĂ©risation de lâemploi touche les quartiers de la politique de la ville (QPV) davantage que dâautres territoires. Si lâamplitude du phĂ©nomĂšne varie selon la configuration socio-urbaine des territoires concernĂ©s, on constate une c[...]document Ă©lectronique
Alain AndrĂ© ; Nadine Hafidou | Paris : Ăditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil Ă©conomique, social et environnemental | 2024Les territoires ultramarins importent largement une Ă©nergie encore trĂšs carbonĂ©e (charbon, fuel). ParticuliĂšrement impactĂ©s par le dĂ©rĂšglement climatique, les Outre-mer doivent concilier des objectifs -indissociables et complĂ©mentaires-de « tran[...]document Ă©lectronique
Louise Morel ; CĂ©cile Untermaier ; France. AssemblĂ©e nationale. ComitĂ© d'Ă©valuation et de contrĂŽle des politiques publiques | Paris : AssemblĂ©e Nationale | Rapport de l'AssemblĂ©e nationale | 2024La panne durable de lâascenseur social est concomitante de la persistance dâinĂ©galitĂ©s socioculturelles qui continuent de dĂ©terminer lâavenir des jeunes. Les nombreux dispositifs instituĂ©s en faveur de l'Ă©ducation et de l'insertion professionnel[...]document Ă©lectronique
France compĂ©tences a publiĂ©, ce 23 janvier 2024, son rapport annuel sur lâusage des fonds gĂ©rĂ©s par les financeurs publics et paritaires de formation professionnelle en France. Il a pour vocation dâaider Ă la dĂ©cision publique sur la base dâune [...]texte imprimĂ©
France.MinistĂšre de l'Ăducation nationale et de la jeunesse. Direction de l'Ă©valuation, de la prospective et de la performance ; Viviane Demay, dir. ; Estelle George, dir. | Paris : Direction de l'Ă©valuation, de la prospective et de la performance (DEPP) | 2024RepĂšres et rĂ©fĂ©rences statistiques (RERS) fournit, en un seul volume et Ă travers 195 fiches, toute lâinformation statistique disponible sur le fonctionnement et les rĂ©sultats du systĂšme Ă©ducatif français (Ă©lĂšves, apprentis et Ă©tudiants, rĂ©sulta[...]document Ă©lectronique
France. Igf - Inspection gĂ©nĂ©rale des finances ; France. Igesr - Inspection gĂ©nĂ©rale de lâĂ©ducation, du sport et de la recherche ; Isabelle Delaunay ; Olivier Engel ; Henri Ribieras ; Pierre Boissier ; Charles-Henry Glaise ; Alexandra Besly ; Axel Gillot ; Mouad El Issami | Paris : IGESR | 2024La mission d'inspection gĂ©nĂ©rale rappelle la prioritĂ© accordĂ©e au premier degrĂ© de lâenseignement scolaire, notamment Ă travers le dĂ©doublement de certaines classes en Ă©ducation prioritaire, qui sâest ainsi traduit par la crĂ©ation de 16 686 Ă©qui[...]document Ă©lectronique
Aude Defasy ; Marie Leplaideur ; Maud Ray ; Samuel James, Collaborateur ; Thomas Venet, Collaborateur | Paris : Institut national de la jeunesse et de l'Ă©ducation populaire (INJEP) | INJEP notes & rapports | 2024LâInstitut national de la jeunesse et de lâĂ©ducation populaire (INJEP) a Ă©tĂ© mandatĂ© pour rĂ©aliser lâĂ©valuation du Service national universel. Cette mission, engagĂ©e dĂšs la phase de prĂ©figuration, se poursuit et analyse les conditions de mise en[...]document Ă©lectronique
Dispositif ouvert aux jeunes dĂšs 15 ans, le Service national universel (SNU) a Ă©tĂ© expĂ©rimentĂ© dans 13 dĂ©partements en 2019, avant dâĂȘtre dĂ©ployĂ© sur lâensemble du territoire. Son extension progressive, initialement censĂ©e aboutir Ă une gĂ©nĂ©rali[...]texte imprimĂ©
Isabelle Chambost, dir. ; Jean-Luc Metzger, dir. ; Brice Nocenti, dir. ; David Sanson, dir. | Villeneuve d'Ascq : Presses Universitaires du Septentrion | Capitalismes - Ă©thique - institutions | 2024Quel salariĂ© n'a jamais Ă©tĂ© confrontĂ© aux injonctions de performance de ses managers ou de ses collĂšgues ?âŻQuel usager de services publics ne sâest jamais heurtĂ© aux consĂ©quences des « politiques du chiffre » mises en Ćuvre dans les secteurs de [...]document Ă©lectronique
CEDEFOP - European Centre for the Development of Vocational Training | Thessalonique : CEDEFOP | Policy briefs | 2024While crucial for policy-making and implementation, monitoring labour market trends and skills needs in the green transition can be challenging. Conventional data sources lack granularity and regional detail and are often not suitable for captur[...]Article : document Ă©lectronique
Depuis la fin des annĂ©es 1980, les syndicats sont attachĂ©s au projet de « modernisation sociale et Ă©cologique ». Ils considĂšrent toutefois la prioritĂ© des enjeux environnementaux de maniĂšre variable dans le temps et sâallient avec les employeurs[...]Article : document Ă©lectronique
De retour au pouvoir en 2022, les travaillistes font adopter une loi mettant en place une politique environnementale. Lâalignement sur lâaccord de Paris et la crĂ©ation dâune agence fĂ©dĂ©rale de transition Ă©nergĂ©tique Ă©taient des revendications du[...]Article : document Ă©lectronique
Le Canada se caractĂ©rise par lâimportance Ă©conomique de ses secteurs industriels polluants. Le pays a eu un engagement tardif sur les questions environnementales, avant de lancer une politique volontariste aprĂšs 2015. Les organisations syndicale[...]Article : document Ă©lectronique
Face Ă la question de la transition Ă©nergĂ©tique, les initiatives lĂ©gislatives et les dĂ©cisions de lâexĂ©cutif au niveau fĂ©dĂ©ral de mĂȘme que celles des Ătats ont eu tendance Ă sâaccĂ©lĂ©rer rĂ©cemment aux Ătats-Unis, aprĂšs une longue pĂ©riode dâinacti[...]Article : document Ă©lectronique
La politique environnementale suĂ©doise repose sur une planification indicative, un systĂšme dâobjectifs intĂ©grĂ©s Ă lâĂ©laboration des politiques publiques et un ensemble de mesures, notamment fiscales. La politique climatique fait lâobjet dâun lar[...]Article : document Ă©lectronique
Les différentes facettes des métiers dits «écologiques»Article : document électronique
En 2021, la dĂ©pense intĂ©rieure de recherche et dĂ©veloppement expĂ©rimental (DIRD) sâĂ©tablit Ă 55,5 milliards dâeuros (MdâŹ), en hausse de 3,7 % en volume par rapport Ă 2020. Cette augmentation de la DIRD rĂ©sulte de la hausse des dĂ©penses de recher[...]Article : document Ă©lectronique
Les dĂ©penses culturelles des collectivitĂ©s territoriales progressent de 17 % entre 2015 et 2019 puis baissent de 7 % en 2020 sous lâeffet de la crise sanitaire de la Covid-19. En 2020, les dĂ©penses culturelles des collectivitĂ©s territoriales sâ[...]Article : document Ă©lectronique
Cet article porte sur la genĂšse des politiques de soutien Ă lâinnovation en France et lâĂ©mergence de savoirs de gouvernement de types Ă©conomiques consacrĂ©s au gouvernement des activitĂ©s liant la science et lâindustrie. En observant les recomposi[...]Article : document Ă©lectronique
Fabien Nadou, dir. ; Guy Baudelle, dir. ; Christophe DemaziĂšre, dir. |Deux Ă©vĂšnements sont Ă lâorigine de ce numĂ©ro thĂ©matique : un programme rĂ©gional de recherche-action co-dirigĂ© par lâun des coordinateurs de ce numĂ©ro entre 2019 et 2021 Ă la demande dâAction Logement Normandie sur lâaccompagnement et le dĂ©velop[...]Article : document Ă©lectronique
Cet article de donnĂ©es dĂ©crit un corpus dâarchives dâenquĂȘtes correspondant Ă une recherche au long cours, ciblĂ©e sur les facteurs de La Poste, dans une perspective de sociologie du travail et des groupes professionnels, et dâanalyse des transfo[...]Article : document Ă©lectronique
Diane Amberny-Chevalier, dir. ; Flora Delhomme, dir. ; MaĂ«liss Gouchon, dir. |Ce nouveau numĂ©ro de Regards croisĂ©s sur lâĂ©conomie rassemble des contributions de chercheur.euses en Ă©conomie, sociologie, histoire, gĂ©ographie, droit et science politique, pour revenir sur les enjeux agricoles par le prisme de ce triptyque tra[...]Article : document Ă©lectronique
Nous Ă©tudions comment lâadaptation aux enjeux environnementaux des petits et moyens agriculteurs, cĆur de la profession agricole, participe de maniĂšre dĂ©cisive aux transformations agricoles actuelles. Ă partir dâune enquĂȘte menĂ©e en rĂ©gion Prove[...]Article : document Ă©lectronique
Ă partir dâune enquĂȘte ethnographique rĂ©alisĂ©e au sein de six organismes HLM, cet article rĂ©investit la question des attributions de logements sociaux sous lâangle des pratiques professionnelles de celles et ceux qui les mettent en Ćuvre. Il mob[...]Article : document Ă©lectronique
Ă travers lâĂ©tude des politiques publiques de lâemploi Ă La RĂ©union, lâarticle dĂ©montre les confusions existantes entre lâaction publique et le clientĂ©lisme politique. Nous Ă©tudions comment les ressources engagĂ©es dans le processus de politiques[...]Article : document Ă©lectronique
The French Senior Civil Service School (ENA) â replaced by the French National Institute of Public Service (INSP) on 1 January 2022 â may well be the highest profile public administration school in France, but a multitude of public service schoo[...]Article : document Ă©lectronique
La territorialisation, entendue comme double processus dâadaptation des politiques publiques Ă des contextes diffĂ©renciĂ©s et de mise en cohĂ©rence transversale de ces politiques, est nĂ©e de la dĂ©centralisation. Elle correspond Ă un changement de [...]Article : document Ă©lectronique
Le programme expĂ©rimental Data & Quartiers a comme objectif de tester de nouveaux usages de la donnĂ©e Ă lâĂ©chelle de 78 quartiers prioritaires de la politique de la ville, dans diffĂ©rents domaines (emploi, santĂ© et mobilitĂ©). Il a Ă©tĂ© conduit du[...]Article : document Ă©lectronique
La profusion de donnĂ©es mobilisables pour effectuer des diagnostics territoriaux, notamment dans le domaine social, conduit Ă sâinterroger sur lâapport spĂ©cifique des diffĂ©rentes sources utilisĂ©es. Ă travers plusieurs exemples, cet article prĂ©se[...]Article : document Ă©lectronique
La Commission europĂ©enne a adoptĂ© un rĂšglement dĂ©lĂ©guĂ© sur les normes europĂ©ennes dâinformation en matiĂšre de durabilitĂ© (ESRS) le 31 juillet 2023. Les ESRS font lâobjet dâune vaste littĂ©rature, en droit et dans le domaine comptable, mais sont p[...]Article : texte imprimĂ©
HĂ©lĂšne Pauliat ; Pierre Bauby ; JĂ©rĂŽme Gutton ; Lucie Cluzel-MĂ©tayer ; Anne Gillet ; SĂ©bastien Soriano |Les services publics restent au cĆur du modĂšle social français. Aux fonctions rĂ©galiennes (armĂ©e, police, justice), sâajoutent une multiplicitĂ© de missions (santĂ©, transports, Ă©ducation etc.) afin dâassurer les conditions dâune certaine Ă©galitĂ© [...]Article : texte imprimĂ©
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Le service civique, contrat dâengagement dĂ©rogatoire au droit du travail, est largement promu Ă La RĂ©union depuis sa crĂ©ation. Il sây inscrit dans la situation particuliĂšre de lâemploi : le taux de chĂŽmage y est trĂšs important, notamment pour le[...]Article : document Ă©lectronique
AppuyĂ© sur une enquĂȘte par observation directe et entretiens auprĂšs des agents de restauration dâun CROUS (Centre rĂ©gional des Ćuvres universitaires et scolaires), cet article montre comment ils en viennent Ă dĂ©ployer des stratĂ©gies collectives [...]Article : document Ă©lectronique
En 2022, la France a consacrĂ© 180,1 milliards dâeuros Ă son systĂšme Ă©ducatif, soit une hausse de 8,3 milliards dâeuros par rapport Ă 2021 (+ 4,9 %). En tenant compte de lâeffet prix, cela correspond Ă une augmentation de 3,3 milliards en euros c[...]Article : document Ă©lectronique
In the framework of the European Green Deal, which aims to steer research and innovation toward climate neutrality, this article studies the extent to which different types of policies (direct and/or indirect) supporting renewable sources of ene[...]Article : document Ă©lectronique
In most countries, large companies receive the majority of public research and development (R&D) funding. Due to methodological difficulties, however, assessments on the effect of government-funded R&D programs mainly focus on small- and medium-[...]Article : document Ă©lectronique
The aim of this article is to describe the economic implications of frugal innovations using an integrative literature review. This article discusses the definition of frugal innovations from a historical perspective, depicting them as innovatio[...]