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Le droit au suivi post-professionnel et sa non mise en œuvre. Le cas des irradiés des armes nucléaires de Brest

Jorge Muñoz ; Marie Ghis Malfilatre ; Quentin Durand-Moreau ; Annie Thébaud-Mony |

Dans Travail et emploi (n° 169-170-171, 2022/2-3-4)

Cet article porte sur les obstacles au suivi post-professionnel (SPP), outil possible de surveillance de la santé au travail peu étudié en sciences sociales. Une enquête collaborative a été menée auprès et avec d’anciens travailleurs civils de l[...]

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L’État et les salaires depuis 1945 (1) : négociations collectives et salaire minimum. Actes du colloque des 22 et 23 juin 2023

Jérôme Gautié, dir. ; Laure Machu, dir. ; Jérôme Pélisse, dir. ; Michel Pigenet ; Stephen Bouquin ; Esteban Martinez Garcia ; Vincent Viet ; Michèle Tallard ; Catherine Vincent ; Sara Jubault ; Julie Oudot |

Dans Les cahiers du comité d'histoire (n° 29, juin 2024)

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Le contrôle médical des arrêts de travail

Sébastien Tournaux |

Dans Droit social (n° 3, mars 2024)

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LFSS sur les rentes AT-MP : retour sur une tragi-comédie en trois actes

Sophie Hocquet-Berg |

Dans Droit social (n° 3, mars 2024)

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La protection sociale, à l'épreuve ou au défi de la transition écologique

Christophe Willmann, dir. |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2023)

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Le télétravail frontalier et transfrontalier : à la recherche d'un lien de rattachement spécifique

Barbara Palli |

Dans Revue de droit du travail (n° 10, octobre 2023)

Un accord-cadre sur le télétravail transfrontalier est entré en vigueur le 1er juillet 2023. Il facilite le maintien au régime de sécurité sociale de l'État où est établi l'employeur. Cet accord conduit à réfléchir aux bouleversements qu'impliqu[...]

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Le salarié créateur et auteur. Dossier

Franck Petit, dir. ; Colloque "Le salarié créateur et auteur" (mars 2023; Faculté de droit et de science politique, Aix en-Provence) |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2023)

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Maintien en emploi : la Sécurité sociale en appui des services de prévention et santé au travail

Marion Del Sol |

Dans Regards (n° 61, 2023/1)

La prévention de la désinsertion professionnelle fait du maintien en emploi une question essentielle pour laquelle les services de prévention et de santé au travail (SPST) se voient reconnaître une place centrale, renforcée par la loi du 2 août [...]

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Article : texte imprimé

Les accidents du travail et les maladies professionnelles sur la scène judiciaire. Dossier

Morane Keim-Bagot, dir. ; Aumeran, Xavier, dir. ; Colloque "Juridictions sociales et approche contentieuse des accidents du travail et des maladies professionnelles" (novembre 2022; ISIS, Strasbourg) |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet-août 2023)

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Article : document électronique

L'enchevêtrement des administrations sociales : Dossier

Michel Laroque, dir. ; Marc de Montalembert, dir. |

Dans Vie sociale (n° 41-42, 2023/1-2)

La multiplicité des administrations sociales en France n’est pas sans interroger sur l’efficacité de ses politiques sociales et médico-sociales. On rencontre en effet, à côté d’administrations centrales et de leurs établissements publics nationa[...]

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En commun ! Éloge des institutions partagées : Dossier

Philippe Chanial, dir. ; Pierre Cretois, dir. ; Édouard Jourdain, dir. |

Dans Revue du MAUSS (n° 61, 2023/1)

Les bonnes clôtures font-elles les bons amis ? Face à l'hégémonie de l'ordre propriétaire, radicalisée par les nouvelles enclosures promues par les politiques de privatisation et de marchandisation néo-libérales, rien n'est moins sûr. N'est-il p[...]

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Article : texte imprimé

Contrat de travail international et pluralités. Dossier

Anaëlle Donnette, dir. |

Dans Droit social (n° 6, juin 2023)

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Article : texte imprimé

LFRSS 2023, entre politique de vieillissement actif et financement de la branche vieillesse

Christophe Willmann |

Dans Droit social (n° 6, juin 2023)

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La réforme des retraites : politique sociale ou politique budgétaire ?

Bérénice Bauduin |

Dans Revue de droit du travail (n° 5, mai 2023)

Que ce soit au moment de sa discussion, de son vote ou de sa promulgation, rarement une loi de financement rectificative de la sécurité sociale aura autant fait parler d'elle. Et pour cause, c'est ce véhicule législatif bien particulier que le g[...]

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Âge légal de départ en retraite et absences maladie : quels effets du passage à 62 ans en 2010 ?

Mohamed-Ali Ben Halima ; Camille Ciriez ; Malik Koubi ; Ali Skalli |

Dans Connaissance de l'emploi (n° 187, février 2023)

En repoussant de deux ans l'âge minimum de liquidation de pension ou âge d'ouverture des droits (AOD), l'ambition de la réforme des retraites de 2010 a été de réduire la charge des pensions et d'augmenter le taux d'activité des seniors, limitant[...]

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L'Etat et le dialogue social

Martial Foucault ; Guy Groux | Paris : Les Presses de Sciences Po | Sécuriser l'emploi | 2023

Sous l'effet de la mondialisation, des mutations du capitalisme et du recul de l’État-providence, les relations professionnelles se sont profondément modifiées en trois décennies. Elles ne relèvent plus uniquement du conflit régulé par l’État. Dot[...]

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L’égalité femmes-hommes dans les métiers de dirigeants du régime général de la Sécurité sociale

Emmanuelle Lafoux |

Dans Regards (n° 60, 2022/1)

On peut être frappé par le déséquilibre persistant dans les organismes de sécurité sociale entre une population salariée féminisée à près de 80 %, et des directions d’organismes confiées aujourd’hui pour les deux tiers à des hommes. Or, la sous-[...]

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Article : texte imprimé

La branche AT-MP mise au défi de la neutralité carbone : seconde partie

Christophe Willmann |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet-août 2022)

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Article : texte imprimé

La dette sociale et l'avenir de la protection sociale. Dossier

Isabelle Desbarats, dir. ; Frédéric Guiomard, dir. |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet-août 2022)

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Article : texte imprimé

La branche AT/MP, mise au défi de la neutralité carbone : première partie

Christophe Willmann |

Dans Droit social (n° 6, juin 2022)

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Article : texte imprimé

Jean-Jacques Dupeyroux : l'oeuvre et l'engagement. Dossier

Xavier Pretot, dir. |

Dans Droit social (n° 4, avril 2022)

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L’assurance maladie publique contribue fortement à la réduction des inégalités de revenu

Mathieu Fouquet ; Catherine Pollak |

Dans Etudes et résultats (n° 1220, février 2022)

La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) publie les résultats d’une étude sur les dépenses de santé des Français en 2017. À partir du modèle Ines-Omar, développé par la DREES, il est possible de calcu[...]

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Article : document électronique

Entre tri gestionnaire et tri professionnel : Réorientation et éviction des pauvres à l'Assurance maladie

Céline Gabarro |

Dans Sociétés contemporaines (n° 123, 2021/3)

Cet article montre comment la rationalisation du travail, en faisant des flux d’usagers et de dossiers des variables à contrôler, modifie la nature et le sens du travail des agents de l’Assurance maladie. Il s’intéresse à la manière dont la rati[...]

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texte imprimé

Mémo social. 2022. Contrat de travail, relations collectives, paye

Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Vanessa Nivelles, Collaborateur ; Anastésia Taïeb, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Audrey Casanova, Collaborateur ; Agathe Marcon, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2022

Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l’ensemble de la réglementation. Étayé par la jurisprudence la plus récente, le Mémo Social vous apporte une information claire et complète. D’un usage facile, le Mémo Social[...]

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Article : texte imprimé

La gestion de la situation sociale liée à la pandémie de la Covid-19 en Italie : la jungle des amortisseurs sociaux et des sytèmes fragmentés

Eva Maria Hohnerlein |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2021)

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La prévoyance en entreprise : mettre en place et faire évoluer son régime

Emmanuel Andreo ; Mehdi Caussanel-Haji ; Marjorie Delaunay ; André Derue ; Olivia Houy-Boussard ; Gauthier Lacroix ; Norbert Gautron ; Mylène Favre-Béguet ; Charline Ballot |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 89, juin 2021)

La question est parfois posée de l’intérêt de mettre en place, dans le cadre de l’entreprise, des régimes de prévoyance qui apparaissent coûteux et lourds à gérer. Pourtant, grâce à de tels dispositifs, l’entreprise ou la branche professionnelle[...]

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Transformation des politiques de Santé et Travail au Brésil, à la lumière de la PDT

Selma Lancman |

Dans Travailler (n° 45, 2021/1)

Les travailleurs impliqués dans les différentes institutions liées à la santé et au travail (ministères de la Santé, du Travail, de la Justice, et ministère public du Travail) sont responsables du respect du droit du travail, des normes de sécur[...]

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Article : document électronique

Les effets de l’emploi atypique sur la protection sociale des travailleurs migrants

Carlo Caldarini |

Dans Courrier hebdomadaire du CRISP (n° 2488-2489, 2021/3-4)

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Article : texte imprimé

Assurance santé : aux frontières du public et du privé. : Numéro spécial

Renaud Gay, dir. ; Catherine Sauviat, dir. |

Dans Revue de l'IRES (n° 103-104, 2021/1-2)

La division public/privé est un critère central utilisé dans la littérature pour différencier et caractériser, dans une perspective comparative, les différents systèmes de santé. L’objectif de ce numéro spécial de La Revue de l’IRES est d’interr[...]

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La maladie

Sandra Limou ; Farah Nassiri Amini |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 85, janvier 2021)

La maladie du salarié n’est pas sans impact sur la relation de travail. Sont visées dans ce Numéro les maladies médicalement constatées qui empêchent le salarié d’exercer, en tout ou partie, son travail et qui ne constituent ni une maladie profe[...]

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Mémo social. 2021. Contrat de travail, relations collectives, paye

Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; Vanessa Nivelles, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Delphine Julien-Paturle, Collaborateur ; Claire Maugin, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2021

L'essentiel à connaître... sur tous les sujets du droit social : relations individuelles et collectives de travail, formation professionnelle, dialogue social, sécurité sociale, retraite. Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-jurist[...]

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Article : texte imprimé

Centenaire de l'indemnisation des maladies professionnelles. Dossier

Maryse Badel, dir. ; Loïc Lerouge, dir. |

Dans Droit social (n° 12, décembre 2020)

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Article : texte imprimé

Le droit social à l'épreuve du COVID-19. Dossier

Patrice Adam, dir. ; Raphaël Dalmasso, dir. ; Yann Leroy, dir. ; Kristel Meiffret Delsanto, dir. ; kahn Dit Cohen, dir. |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2020)

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Quand les « premiers de cordée » coupent la corde derrière eux… et créent leur « régime spécial »

Camille Noûs |

Dans La Nouvelle Revue du Travail (n° 16, 2020)

Si la « justice sociale » est convoquée par le gouvernement afin de justifier sa refonte des retraites, c’est en réalité l’enclenchement de leur financiarisation et de leur appauvrissement qu’il entend mettre en œuvre, notamment en réduisant la [...]

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Mémo social. 2020. Travail et emploi, sécurité sociale et retraite

Diane Rousseau, dir. ; Natacha Dinant, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Alice Roure, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2020

Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l’ensemble de la réglementation. Etayé par la jurisprudence la plus récente, Le mémo social vous apporte une information claire et complète. D’un usage facile, Le mémo social[...]

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Le rôle des communautés de pratique dans la socialisation organisationnelle des nouveaux entrants

Lamine Mebarki ; Congrès de l’AGRH (30e; 13 au 15 novembre 2019; Bordeaux) |

Dans @GRH (n° 30, 2019/1)

Cette recherche s’intéresse au rôle que jouent les Communautés de Pratique (CP) dans la socialisation organisationnelle des nouvelles recrues. Elle s’attache à apporter des éclairages aux divergences constatées dans les résultats de certaines ét[...]

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Organiser la libre circulation : le cas du détachement

Philippe Sanson |

Dans Constructif (n° 52, mars 2019)

L'Union européenne veut, fondamentalement, favoriser la libre circulation, en particulier pour les travailleurs. La problématique technique et les controverses politiques autour du détachement incarnent les difficultés à réaliser ce projet. Alor[...]

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L'emploi des seniors - Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales

Monique Lubin ; René-Paul Savary ; France. Sénat. Commission des affaires sociales | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2019

La question de l'allongement de la vie active est l'un des enjeux de la future réforme des retraites. La France accuse encore un retard sur nombre de ses voisins européens s'agissant du taux d'emploi de la tranche d'âge 60-64 ans. Surtout, le re[...]

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Mémo social. 2019. Travail et emploi, sécurité sociale et retraite

Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Lisiane Fricotté, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2019

Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l'ensemble de la réglementation. Étayé par la jurisprudence la plus récente, le Mémo Social vous apporte une information claire et complète. D'un usage facile, le Mémo Social [...]

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Les cotisations sociales

Lisiane Fricotté ; Sandra Limou ; Sophie André |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 63, novembre 2018)

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The Effects of the Complementary Compensation on Sickness Absence : an Approach Based on Collective Bargaining Agreements in France

Mohamed-Ali Ben Halima ; Malik Koubi ; Camille Regaert |

Dans Labour (vol. 32, n° 3, September 2018)

We take into account complementary sick leave compensation paid by the employer, in addition to Social Security, to re?examine the link between non?work?related sickness absence and its compensation. We use matched employer–employee panel data b[...]

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Les conditions de travail dans le secteur tourné vers l'exportation du nord du Maroc : du cadre juridique à l'expérience vécue

Antonio Trinidad Requena ; Rosa M. Soriano Miras ; Francisco Barros Rodriguez |

Dans Revue internationale du travail (vol. 157, n° 2, juin 2018)

Les entreprises exportatrices de produits manufacturés et de services implantées dans le nord du Maroc se caractérisent par une grande flexibilité, une main-d'œuvre sous pression, étroitement encadrée, et la remise en question de certains droits[...]

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Emploi flexible et protection sociale. Les retraites des artistes intermittents du spectacle

Vincent Cardon |

Dans Revue française de socio-économie (n° 20, 2018/1)

Les artistes intermittents sont salariés. La flexibilité de leur emploi est aménagée par un régime dérogatoire d’indemnisation du chômage, le régime dit des intermittents du spectacle. Cet article explore les conséquences à long terme d’une tell[...]

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Troubles dans la protection sociale. Introduction

Ilona Delouette ; Yann Le Lann |

Dans Revue française de socio-économie (n° 20, 2018/1)

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Vers un management décomplexé de l’assurance maladie des Yvelines

Patrick Négaret |

Dans Journal de l'école de Paris du management (n° 131, 2018/3)

Une caisse d’assurance maladie à la pointe de l’innovation managériale ? Patrick Négaret fait tomber les préjugés en engageant, à la CPAM des Yvelines, un vaste chantier de libération des énergies ayant pour mots d’ordre l’autonomisation, la con[...]

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Article : document électronique

Des droits de l’Homme au Code du travail : Les enjeux d’un retour sur le contrat de travail

Claude Didry |

Dans L' homme et la société (n° 206, 2018/1)

Dans les débats législatifs des années 1900, le contrat de travail repose sur une relation exclusive entre un travailleur et un employeur, plaçant le premier dans une dépendance économique à l’égard du second. Cependant, le Code, en ne définissa[...]

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La protection sociale et ses valeurs : dossier

Frédéric Gonthier, dir. |

Dans Informations sociales (n° 196-197, 2018)

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Dans les petites entreprises, la tarification à l'expérience contribue à diminuer les accidents du travail

Pascale Lengagne |

Dans Questions d'économie de la santé (n° 231, mars 2018)

Les cotisations que les entreprises versent au titre de l'Assurance des risques professionnels du Régime général sont modulées en fonction de leur propre risque. Cette tarification à l'expérience introduit ainsi un mécanisme de responsabilisatio[...]

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Revenu universel : dépasser le théorème d’impossibilité

Marc-Antoine Sabaté |

Dans Esprit (n° 2018/3, mars 2018)

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Sickness Benefit Rules and Work Absence: An Empirical Study Based on European Data

Sabine Chaupain ; Olivier Guillot ; Congrès annuel AFSE - Association française de science économique (65è; 2016) |

Dans Revue d'économie politique (vol. 127, n° 6, 2017/6)

Using data from the 2010 European Working Conditions Survey, this study explores the determinants of health-related absences from work in European countries. The focus is on the impact of sick leave rules. Five parameters of the sickness benefit[...]

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Le CPA et l’éthique du care

Diane Delaurens |

Dans Esprit (n° 2017/10, octobre 2017)

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Article : texte imprimé

Marges de l’emploi et protection sociale : Une analyse sociohistorique

Mathieu Gregoire ; Odile Join-Lambert |

Dans Travail et emploi (n° 149, janvier-mars 2017)

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Zoom : Le temps partiel dans un but thérapeutique

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 49, juin 2017)

Le temps partiel thérapeutique, appelé aussi « mi-temps thérapeutique », est un aménagement du temps de travail permettant au salarié malade ou victime d’un accident de reprendre progressivement son activité professionnelle. Le salarié bénéficie[...]

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Article : texte imprimé

Pour réformer la Sécurité sociale. Revenir aux principes des assurances sociales

Jacques Bichot |

Dans Futuribles (n° 418, mai-juin 2017)

À chaque échéance électorale nationale, la question de la réforme de la Sécurité sociale tient sa place dans les débats. Il est vrai que les comptes de la Sécurité sociale sont déficitaires depuis bien des années et que trouver un moyen d’en équ[...]

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Article : texte imprimé

L'expérimentation du revenu de base en Finlande

Alain Lefebvre |

Dans Droit social (n° 4, avril 2017)

La Finlande a attiré une attention internationale considérable du fait de sa volonté de lancer une expérimentation de revenu de base au niveau national. À ce jour, c'est le seul pays qui se soit engagé dans une telle démarche, mais cela n'a rien[...]

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texte imprimé

Absentéisme et présentéisme au travail en Europe : une analyse à partir de l’EWCS

Sabine Chaupain ; Olivier Guillot ; Journées de l'Association d'économie sociale (XXXVIIes; 2017; Saint-Denis) | Louvain : Presses universitaires de Louvain | Cahiers du CIRTES | 2017

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Informal sector under saving: A positive analysis of labour market policies

Luz A. Flórez |

Dans Labour economics (vol. 44, January 2017)

A number of authors have utilised theoretical models to analyse informality in the labour market. While such analyses have produced valuable insights they all share a common shortcoming; their theoretical models do not take into account the impa[...]

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Article : texte imprimé

La maternité

Lisiane Fricotté ; Lucie Gauthier |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 45, janvier 2017)

La salariée bénéficie d’un ensemble de dispositions protectrices pendant sa grossesse et plusieurs semaines après la naissance de son enfant. Ainsi, son employeur (ou son éventuel employeur) ne peut se fonder sur son état pour refuser de l’embau[...]

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Health and the Labour Market. Dossier

Emilia Simeonova, dir. ; Marianne Simonsen, dir. |

Dans Labour economics (vol. 43, December 2016)

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Article : texte imprimé

Recueil de discours "marquants" prononcés par des ministres du travail. 1906-1958

Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle |

Dans Les cahiers du comité d'histoire (n° 20, novembre 2016)

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Article : texte imprimé

Le détachement des travailleurs en France et dans l'Union européenne. Dossier

Marie-Ange Moreau, dir. |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet-août 2016)

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L'institution du travail : droit et salariat dans l'histoire

Claude Didry | Paris : La Dispute | Travail et salariat | 2016

Le droit du travail est sous le feu de critiques – il serait archaïque, trop protecteur, trop compliqué… – justifiant une véritable hystérie réformatrice. Mais d’où vient cette institution aujourd’hui si décriée par certains ? Claude Didry, cher[...]

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Job Lock : Evidence from a Regression Discontinuity Design

Susan Gates ; Kanika Kapur ; Robert W. Fairlie |

Dans Industrial Relations (vol. 55, n° 1, January 2016)

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Les métamorphoses de l'assurance maladie : Conversion managériale et nouveau gouvernement des pauvres

Pascal Martin | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Le Sens social | 2016

La Sécu, tout le monde en parle, tout le monde la connaît ou croit la connaître. De cette institution, on retient les déficits récurrents et, du célèbre sketch de Coluche, que ses agents surveillent la pendule pour ne pas louper l’horaire de sor[...]

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Les plateformes collaboratives, l’emploi et la protection sociale

Nicolas Amar ; Louis-Charles Viossat ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2016

Ce rapport est une première tentative, à l'initiative de l'IGAS, pour décrire et analyser, en France, l'impact des plateformes collaboratives (comme Uber, Airbnb ou Leboncoin) sur le marché du travail, les formes d'emploi, la sécurité sociale, l[...]

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Politiques sociales en mutation : quelles opportunités et quels risques pour l'État social ? : XXXVIes Journées de l'Association d'économie sociale

Journées de l'Association d'économie sociale (XXXVIes; 2016; Lille) ; Anne Bory, dir. ; Anne Fretel, dir. ; Sylvie Célérier, dir. ; Florence Jany-Catrice, dir. | Louvain : Presses universitaires de Louvain | Cahiers du CIRTES | 2016

Depuis ses premières journées organisées en 1979, l'Association d’économie sociale promeut les recherches qui analysent l’économie en tenant compte de toutes ses dimensions sociales, historiques et politiques. En 2016, les XXXVIes Journées, orga[...]

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Pour l'avenir de la santé : de la grande consultation aux propositions

Conseil national de l'Ordre des médecins (Paris) | Paris : Conseil national de l'Ordre des médecins | 2016

L’Ordre des médecins présente 10 propositions opérationnelles en réponse aux nombreux dysfonctionnements de notre système de santé, tant pour les patients que pour les médecins et les autres professionnels de santé. Ces propositions sont le résu[...]

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Article : texte imprimé

La maladie - Contrat de travail – Indemnisation

Lisiane Fricotté ; Louis Paoli |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 32, octobre 2015)

La maladie d’un salarié emporte une série de conséquences pour lui, pour son employeur mais également pour la Sécurité sociale. L’arrêt de travail, justifié en temps utile au près de l’employeur par un certificat médical, entraîne la suspension [...]

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Protection sociale : au-delà du coût

Denis Clerc |

Dans Projet (n° 346, 2015/3)

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Article : texte imprimé

Que nous apprend l'analyse du travail sur l'évolution de l'Assurance maladie ?

Sacha Leduc ; Jorge Muñoz |

Dans Informations sociales (n° 189, mai-juin 2015)

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Article : texte imprimé

Indemnisation des victimes d'accidents du travail : l'heure de la réforme. Dossier

Dans Droit social (n° 4, avril 2015)

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Article : texte imprimé

Chronique de droit pénal social

Renaud Salomon |

Dans Droit social (n° 2, février 2015)

La présente chronique traite des décisions rendues par la chambre criminelle et par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, en droit pénal social, entendu au sens matériel du terme et englobant le droit du travail et le droit de la s[...]

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Emploi discontinu et précarité d’accès aux droits sociaux. : Le cas des « matermittentes » du spectacle

Nicolas Roux | Paris : CNRS | Cahiers du LISE | 2015

Le cas des « matermittentes » – des intermittentes du spectacle qui perdent la totalité ou une partie de leurs droits sociaux au cours de leur congé maternité – est révélateur de la précarité d’accès aux droits des intermittents en particulier, [...]

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texte imprimé

Le travail à l'assurance maladie : du projet politique au projet gestionnaire

Danièle Linhart, Auteur de la postface, du colophon, etc. ; Jorge Muñoz, dir. ; Sacha Leduc, dir. | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Des Sociétés | 2015

Cet ouvrage donne un éclairage singulier sur la modernisation d’un organisme incontournable du système de protection sociale français en prenant le parti pris d’une analyse de l’action publique par le bas et en accordant une place centrale à l’a[...]

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Bulletin : texte imprimé

Industrial and labor relations review - ILR review, vol. 67, n° 4 - Octobre 2014

2014

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Article : texte imprimé

Le système de protection sociale français : passer des réformes dualisantes à l’investissement social ?

Bruno Palier |

Dans Cahiers français (n° 381, juillet-août 2014)

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Bulletin : document électronique

Labour, vol. 28, n° 1 - March 2014

2014

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texte imprimé

L'innovation dans le travail

Jean-Pierre Durand, dir. ; Frédéric Moatty, dir. ; Guillaume Tiffon, dir. | Toulouse : Octarès | Le travail en débats | 2014

Quelle place occupent l'innovation et la création dans le champ du travail et de l'emploi ? Dans les organisations, les outils de gestion introduits par les managers ont conduit à brouiller la frontière entre les innovations et un mouvement d'ad[...]

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Article : texte imprimé

La construction de l’expérience des dirigeants de la Sécurité sociale

Victor Troyano ; Bruno Cuvillier ; Philippe Sarnin |

Dans Education permanente (n° 197, décembre 2013)

Si les dirigeants des organismes de Sécurité sociale sont formés à l’École nationale supérieure de Sécurité sociale, c’est à travers les premières expériences professionnelles que se développeront leurs réelles capacités à exercer des fonctions [...]

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Labour economics, vol. 24 - October 2013

2013

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Reconnaître le travail étudiant par le salaire ? : La revendication de l'allocation d'études

Emmanuel Porte |

Dans Mouvements (n° 73, 2013/1)

« L’étudiant est un jeune travailleur intellectuel ». Cette affirmation, formulée par certains militants de l’UNEF dans l’immédiate après-guerre, questionne le statut des études au regard du salariat et invite à appréhender le droit au salaire a[...]

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Bulletin : texte imprimé

Labour economics, vol. 20 - January 2013

2013

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Débordements gestionnaires : individualiser et normaliser le travail par les outils de gestion ?

Hélène Buisson-Fenet, dir. ; Delphine Mercier, dir. | Paris : L'Harmattan | Logiques sociales | 2013

Cet ouvrage rend compte des incertitudes face aux instruments qui formalisent l'activité professionnelle. Une diversité d'enquêtes de terrain permet d'explorer deux tendances principales. D'une part, le scénario de l'individualisation : à quelle[...]

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Les réformes de la protection sociale en Allemagne : Etat des lieux et dialogue avec des experts français

Olivier Bontout, dir. ; Solène Hazouard, dir. ; René Lasserre, dir. ; Catherine Zaidman, dir. | Cergy-Pontoise : CIRAC | Travaux et documents du CIRAC | 2013

Dans le cadre des réflexions et des débats publics menés en France depuis 2011 sur la convergence des politiques de compétitivité entre la France et l'Allemagne, la Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques (DREE[...]

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Le financement de la protection sociale : Quelles perspectives au-delà des « solutions miracles » ?

Mireille Elbaum |

Dans Revue de l'OFCE (n° 122, 2012/3)

Le financement de la protection sociale s’est diversifié depuis le début des années 1980, mais la part des cotisations sociales reste prédominante. Surtout destinée à mobiliser des ressources supplémentaires, cette diversification a été concentr[...]

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Prestations familiales : une histoire française

Bruno Bethouart ; Philippe Steck |

Dans CAHIER D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE (n° 6, 2012)

Ce numéro 6, réalisé par bruno BETHOUART, professeur d’histoire contemporaine à l’université du Littoral-Côte-d’Opale fait une analyse sociologique enrichie d’évènements fondateurs des origines jusqu’à 1967 accompagnés d’une présentation de leur[...]

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Les prix des médicaments de 2000 à2010

Typhaine Aunay |

Dans INSEE Première (n° 1408, juillet 2012)

L’Insee suit deux types de prix à la consommation pour les médicaments : le prix « brut », qui est le prix de marché hors remboursement de sécurité sociale et le prix « net », qui correspond à la partie résiduelle du prix acquittée par le consom[...]

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Puissances du salariat

Bernard Friot | Paris : La Dispute | Travail et salariat | 2012

Quelle est l'origine de notre modèle social ? Comment le prolonger à l'heure de l'offensive contre les droits sociaux ? Cet ouvrage renouvelle radicalement la lecture de notre histoire sociale et permet une tout autre compréhension de notre prés[...]

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Les ressentiments de la société du travail : la couverture maladie universelle (CMU) en quête de légitimité

Sacha Leduc | Paris : L'Harmattan | Logiques sociales | 2012

A la croisée de la sociologie politique et de la sociologie du travail, cet ouvrage revient sur la crise de légitimité d'un dispositif institutionnel d'action sociale, la couverture maladie universelle (CMU), en s'intéressant particulièrement à [...]

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Gestion de la file d'attente et invisibilisation des précaires : mensonge institutionnalisé dans une caisse d'assurance maladie

Pascal Martin |

Dans Actes de la recherche en sciences sociales (n° 189, septembre 2011)

La reconfiguration du dispositif d’accueil dans une caisse primaire d’assurance maladie, parallèlement à la mise en œuvre de la CMU, tend à la rationalisation de l’activité en imposant des normes quantitatives. La nouvelle politique managériale [...]

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Articuler les rapports sociaux : classes, sexes, races. Dossier

Xavier Dunezat ; Roland Pfefferkorn |

Dans Raison Présente (n° 178, 2e trimestre 2011)

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L' hôpital en réanimation : le sacrifice organisé d'un service public emblématique

Bertrand Mas ; Frédéric Pierru ; Nicole Smolski ; Richard Torrielli | Bellecombe-en-Bauges : Editions du Croquant | Savoir/Agir | 2011

Non l'hôpital public n'est pas mort ! Car il soigne toujours, et plutôt bien. L'immense majorité d'entre nous lui voue un attachement fidèle, tous les sondages en témoignent ! Un chantier de mise en pièces de l'hôpital, dont les meilleurs morcea[...]

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La sous-reconnaissance des dépenses de santé attribuables au travail

Pascale Lengagne | Louvain : Presses universitaires de Louvain | Cahiers du CIRTES | 2011

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Les programmes de qualité et d’efficience, des instruments au service de l’évaluation des politiques de sécurité sociale et de la mobilisation de leurs acteurs

Laurent Caussat ; Olivier Chemla |

Dans Revue française des affaires sociales (n°1-2, janvier-juin 2010)

Les programmes de qualité et d’efficience, qui constituent depuis 2007 une annexe aux projets de loi de financement de la sécurité sociale, ambitionnent d’étendre au domaine des politiques de sécurité sociale la démarche « objectifs / indicateur[...]

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Sur quels principes bâtir une politique sociale ? Petit inventaire des choix possibles

Michel Borgetto |

Dans Informations sociales (n° 157, janvier-février 2010)

Les principes mobilisés pour fonder une politique sociale sont multiples mais jamais neutres. À partir de l’analyse des politiques de sécurité sociale d’une part et des politiques d’aide et d’action sociales d’autre part, cet article distingue c[...]

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Les absences au travail en Europe : quel impact du régime d’indemnisation maladie et de la législation de protection de l’emploi sur les comportements des salariés ?

Sabine Chaupain-Guillot ; Olivier Guillot |

Dans Travail et emploi (n° 120, octobre-décembre 2009)

À partir de données provenant des vagues 3 (1996) et 8 (2001) de l’European Community Household Panel (ECHP), cet article s’intéresse aux déterminants des absences au travail en Europe. L’accent est mis sur les effets de l’indemnisation des arrê[...]

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Protection sociale complémentaire : ingénierie de la négociation collective

Jacques Barthélémy |

Dans Revue de l'IRES (n° 63, 2009/4)

L’article s’intéresse au potentiel de la négociation collective dans le champ de la protection sociale complémentaire, au bénéfice de la sécurisation des parcours professionnels. Aborder le problème de la spécificité de la négociation et de l’ac[...]

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Les métiers de la sécurité sociale

Onisep - Office national d'information sur les enseignements et les professions |

Dans Zoom sur les métiers (août 2009)

Fréquemment cité en référence, le modèle français de Sécurité sociale propose une couverture sociale de premier ordre à l'ensemble de la population. Il s'agit aussi d'une branche professionnelle à part entière dont l'activité est fondée sur le p[...]

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Crise de l'Etat social ou crise de la démocratie ?

Colette Bec |

Dans Education permanente (n° 179, juin 2009)

Les décennies 1980-1990 en France ont pu faire craindre la disparition de l'Etat social. Il n'en a rien été et l'investissement de l'Etat dans ces fonctions reste très important financièrement et politiquement. Mais sous cette continuité apparen[...]

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Maladie. Contrat de travail. Indemnisation.

Marie-Françoise Clavel-Fauquenot ; Natacha Marignier ; Frédérique Rigaud |

Dans Liaisons sociales numéros juridiques (n° 15372, 29 mai 2009)

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