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SECURITE SOCIALESynonyme(s)ASSURANCE MALADIEVoir aussi |
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Un accord-cadre sur le tĂ©lĂ©travail transfrontalier est entrĂ© en vigueur le 1er juillet 2023. Il facilite le maintien au rĂ©gime de sĂ©curitĂ© sociale de l'Ătat oĂč est Ă©tabli l'employeur. Cet accord conduit Ă rĂ©flĂ©chir aux bouleversements qu'impliqu[...]Article : texte imprimĂ©
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Maintien en emploi : la Sécurité sociale en appui des services de prévention et santé au travail
La prévention de la désinsertion professionnelle fait du maintien en emploi une question essentielle pour laquelle les services de prévention et de santé au travail (SPST) se voient reconnaßtre une place centrale, renforcée par la loi du 2 août [...]Article : texte imprimé
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Michel Laroque, dir. ; Marc de Montalembert, dir. |La multiplicitĂ© des administrations sociales en France nâest pas sans interroger sur lâefficacitĂ© de ses politiques sociales et mĂ©dico-sociales. On rencontre en effet, Ă cĂŽtĂ© dâadministrations centrales et de leurs Ă©tablissements publics nationa[...]Article : document Ă©lectronique
Philippe Chanial, dir. ; Pierre Cretois, dir. ; Ădouard Jourdain, dir. |Les bonnes clĂŽtures font-elles les bons amis ? Face Ă l'hĂ©gĂ©monie de l'ordre propriĂ©taire, radicalisĂ©e par les nouvelles enclosures promues par les politiques de privatisation et de marchandisation nĂ©o-libĂ©rales, rien n'est moins sĂ»r. N'est-il p[...]Article : texte imprimĂ©
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Que ce soit au moment de sa discussion, de son vote ou de sa promulgation, rarement une loi de financement rectificative de la sécurité sociale aura autant fait parler d'elle. Et pour cause, c'est ce véhicule législatif bien particulier que le g[...]Article : document électronique
En repoussant de deux ans l'ùge minimum de liquidation de pension ou ùge d'ouverture des droits (AOD), l'ambition de la réforme des retraites de 2010 a été de réduire la charge des pensions et d'augmenter le taux d'activité des seniors, limitant[...]texte imprimé
Sous l'effet de la mondialisation, des mutations du capitalisme et du recul de lâĂtat-providence, les relations professionnelles se sont profondĂ©ment modiïŹĂ©es en trois dĂ©cennies. Elles ne relĂšvent plus uniquement du conïŹit rĂ©gulĂ© par lâĂtat. Dot[...]Article : document Ă©lectronique
On peut ĂȘtre frappĂ© par le dĂ©sĂ©quilibre persistant dans les organismes de sĂ©curitĂ© sociale entre une population salariĂ©e fĂ©minisĂ©e Ă prĂšs de 80 %, et des directions dâorganismes confiĂ©es aujourdâhui pour les deux tiers Ă des hommes. Or, la sous-[...]Article : texte imprimĂ©
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La Direction de la recherche, des Ă©tudes, de lâĂ©valuation et des statistiques (DREES) publie les rĂ©sultats dâune Ă©tude sur les dĂ©penses de santĂ© des Français en 2017. Ă partir du modĂšle Ines-Omar, dĂ©veloppĂ© par la DREES, il est possible de calcu[...]Article : document Ă©lectronique
Cet article montre comment la rationalisation du travail, en faisant des flux dâusagers et de dossiers des variables Ă contrĂŽler, modifie la nature et le sens du travail des agents de lâAssurance maladie. Il sâintĂ©resse Ă la maniĂšre dont la rati[...]texte imprimĂ©
Diane Rousseau, dir. ; AnaĂŻs Renaud, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Vanessa Nivelles, Collaborateur ; AnastĂ©sia TaĂŻeb, Collaborateur ; VĂ©ronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Audrey Casanova, Collaborateur ; Agathe Marcon, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | NumĂ©ro Hors-sĂ©rie | 2022Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre lâensemble de la rĂ©glementation. ĂtayĂ© par la jurisprudence la plus rĂ©cente, le MĂ©mo Social vous apporte une information claire et complĂšte. Dâun usage facile, le MĂ©mo Social[...]Article : texte imprimĂ©
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Emmanuel Andreo ; Mehdi Caussanel-Haji ; Marjorie Delaunay ; AndrĂ© Derue ; Olivia Houy-Boussard ; Gauthier Lacroix ; Norbert Gautron ; MylĂšne Favre-BĂ©guet ; Charline Ballot |La question est parfois posĂ©e de lâintĂ©rĂȘt de mettre en place, dans le cadre de lâentreprise, des rĂ©gimes de prĂ©voyance qui apparaissent coĂ»teux et lourds Ă gĂ©rer. Pourtant, grĂące Ă de tels dispositifs, lâentreprise ou la branche professionnelle[...]Article : document Ă©lectronique
Les travailleurs impliqués dans les différentes institutions liées à la santé et au travail (ministÚres de la Santé, du Travail, de la Justice, et ministÚre public du Travail) sont responsables du respect du droit du travail, des normes de sécur[...]Article : document électronique
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Renaud Gay, dir. ; Catherine Sauviat, dir. |La division public/privĂ© est un critĂšre central utilisĂ© dans la littĂ©rature pour diffĂ©rencier et caractĂ©riser, dans une perspective comparative, les diffĂ©rents systĂšmes de santĂ©. Lâobjectif de ce numĂ©ro spĂ©cial de La Revue de lâIRES est dâinterr[...]Article : texte imprimĂ©
La maladie du salariĂ© nâest pas sans impact sur la relation de travail. Sont visĂ©es dans ce NumĂ©ro les maladies mĂ©dicalement constatĂ©es qui empĂȘchent le salariĂ© dâexercer, en tout ou partie, son travail et qui ne constituent ni une maladie profe[...]texte imprimĂ©
Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; Vanessa Nivelles, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Delphine Julien-Paturle, Collaborateur ; Claire Maugin, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2021L'essentiel à connaßtre... sur tous les sujets du droit social : relations individuelles et collectives de travail, formation professionnelle, dialogue social, sécurité sociale, retraite. Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-jurist[...]Article : texte imprimé
Patrice Adam, dir. ; Raphaël Dalmasso, dir. ; Yann Leroy, dir. ; Kristel Meiffret Delsanto, dir. ; kahn Dit Cohen, dir. |Article : document électronique
Si la « justice sociale » est convoquĂ©e par le gouvernement afin de justifier sa refonte des retraites, câest en rĂ©alitĂ© lâenclenchement de leur financiarisation et de leur appauvrissement quâil entend mettre en Ćuvre, notamment en rĂ©duisant la [...]texte imprimĂ©
Diane Rousseau, dir. ; Natacha Dinant, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; AnaĂŻs Renaud, Collaborateur ; VĂ©ronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Alice Roure, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | NumĂ©ro Hors-sĂ©rie | 2020Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre lâensemble de la rĂ©glementation. EtayĂ© par la jurisprudence la plus rĂ©cente, Le mĂ©mo social vous apporte une information claire et complĂšte. Dâun usage facile, Le mĂ©mo social[...]Article : document Ă©lectronique
Cette recherche sâintĂ©resse au rĂŽle que jouent les CommunautĂ©s de Pratique (CP) dans la socialisation organisationnelle des nouvelles recrues. Elle sâattache Ă apporter des Ă©clairages aux divergences constatĂ©es dans les rĂ©sultats de certaines Ă©t[...]Article : document Ă©lectronique
L'Union européenne veut, fondamentalement, favoriser la libre circulation, en particulier pour les travailleurs. La problématique technique et les controverses politiques autour du détachement incarnent les difficultés à réaliser ce projet. Alor[...]document électronique
Monique Lubin ; René-Paul Savary ; France. Sénat. Commission des affaires sociales | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2019La question de l'allongement de la vie active est l'un des enjeux de la future réforme des retraites. La France accuse encore un retard sur nombre de ses voisins européens s'agissant du taux d'emploi de la tranche d'ùge 60-64 ans. Surtout, le re[...]texte imprimé
Diane Rousseau, dir. ; AnaĂŻs Renaud, Collaborateur ; Lisiane FricottĂ©, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | NumĂ©ro Hors-sĂ©rie | 2019Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l'ensemble de la rĂ©glementation. ĂtayĂ© par la jurisprudence la plus rĂ©cente, le MĂ©mo Social vous apporte une information claire et complĂšte. D'un usage facile, le MĂ©mo Social [...]Article : texte imprimĂ©
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We take into account complementary sick leave compensation paid by the employer, in addition to Social Security, to re?examine the link between non?work?related sickness absence and its compensation. We use matched employerâemployee panel data b[...]Article : texte imprimĂ©
Les entreprises exportatrices de produits manufacturĂ©s et de services implantĂ©es dans le nord du Maroc se caractĂ©risent par une grande flexibilitĂ©, une main-d'Ćuvre sous pression, Ă©troitement encadrĂ©e, et la remise en question de certains droits[...]Article : document Ă©lectronique
Les artistes intermittents sont salariĂ©s. La flexibilitĂ© de leur emploi est amĂ©nagĂ©e par un rĂ©gime dĂ©rogatoire dâindemnisation du chĂŽmage, le rĂ©gime dit des intermittents du spectacle. Cet article explore les consĂ©quences Ă long terme dâune tell[...]Article : document Ă©lectronique
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Une caisse dâassurance maladie Ă la pointe de lâinnovation managĂ©riale ? Patrick NĂ©garet fait tomber les prĂ©jugĂ©s en engageant, Ă la CPAM des Yvelines, un vaste chantier de libĂ©ration des Ă©nergies ayant pour mots dâordre lâautonomisation, la con[...]Article : document Ă©lectronique
Dans les dĂ©bats lĂ©gislatifs des annĂ©es 1900, le contrat de travail repose sur une relation exclusive entre un travailleur et un employeur, plaçant le premier dans une dĂ©pendance Ă©conomique Ă lâĂ©gard du second. Cependant, le Code, en ne dĂ©finissa[...]Article : texte imprimĂ©
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Les cotisations que les entreprises versent au titre de l'Assurance des risques professionnels du Régime général sont modulées en fonction de leur propre risque. Cette tarification à l'expérience introduit ainsi un mécanisme de responsabilisatio[...]Article : document électronique
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Sabine Chaupain ; Olivier Guillot ; CongrÚs annuel AFSE - Association française de science économique (65Ú; 2016) |Using data from the 2010 European Working Conditions Survey, this study explores the determinants of health-related absences from work in European countries. The focus is on the impact of sick leave rules. Five parameters of the sickness benefit[...]Article : texte imprimé
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Le temps partiel thĂ©rapeutique, appelĂ© aussi « mi-temps thĂ©rapeutique », est un amĂ©nagement du temps de travail permettant au salariĂ© malade ou victime dâun accident de reprendre progressivement son activitĂ© professionnelle. Le salariĂ© bĂ©nĂ©ficie[...]Article : texte imprimĂ©
Ă chaque Ă©chĂ©ance Ă©lectorale nationale, la question de la rĂ©forme de la SĂ©curitĂ© sociale tient sa place dans les dĂ©bats. Il est vrai que les comptes de la SĂ©curitĂ© sociale sont dĂ©ficitaires depuis bien des annĂ©es et que trouver un moyen dâen Ă©qu[...]Article : texte imprimĂ©
La Finlande a attiré une attention internationale considérable du fait de sa volonté de lancer une expérimentation de revenu de base au niveau national. à ce jour, c'est le seul pays qui se soit engagé dans une telle démarche, mais cela n'a rien[...]texte imprimé
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A number of authors have utilised theoretical models to analyse informality in the labour market. While such analyses have produced valuable insights they all share a common shortcoming; their theoretical models do not take into account the impa[...]Article : texte imprimé
La salariĂ©e bĂ©nĂ©ficie dâun ensemble de dispositions protectrices pendant sa grossesse et plusieurs semaines aprĂšs la naissance de son enfant. Ainsi, son employeur (ou son Ă©ventuel employeur) ne peut se fonder sur son Ă©tat pour refuser de lâembau[...]Article : texte imprimĂ©
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Le droit du travail est sous le feu de critiques â il serait archaĂŻque, trop protecteur, trop compliqué⊠â justifiant une vĂ©ritable hystĂ©rie rĂ©formatrice. Mais dâoĂč vient cette institution aujourdâhui si dĂ©criĂ©e par certains ? Claude Didry, cher[...]Article : document Ă©lectronique
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La SĂ©cu, tout le monde en parle, tout le monde la connaĂźt ou croit la connaĂźtre. De cette institution, on retient les dĂ©ficits rĂ©currents et, du cĂ©lĂšbre sketch de Coluche, que ses agents surveillent la pendule pour ne pas louper lâhoraire de sor[...]document Ă©lectronique
Nicolas Amar ; Louis-Charles Viossat ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2016Ce rapport est une premiÚre tentative, à l'initiative de l'IGAS, pour décrire et analyser, en France, l'impact des plateformes collaboratives (comme Uber, Airbnb ou Leboncoin) sur le marché du travail, les formes d'emploi, la sécurité sociale, l[...]texte imprimé
JournĂ©es de l'Association d'Ă©conomie sociale (XXXVIes; 2016; Lille) ; Anne Bory, dir. ; Anne Fretel, dir. ; Sylvie CĂ©lĂ©rier, dir. ; Florence Jany-Catrice, dir. | Louvain : Presses universitaires de Louvain | Cahiers du CIRTES | 2016Depuis ses premiĂšres journĂ©es organisĂ©es en 1979, l'Association dâĂ©conomie sociale promeut les recherches qui analysent lâĂ©conomie en tenant compte de toutes ses dimensions sociales, historiques et politiques. En 2016, les XXXVIes JournĂ©es, orga[...]document Ă©lectronique
Conseil national de l'Ordre des mĂ©decins (Paris) | Paris : Conseil national de l'Ordre des mĂ©decins | 2016LâOrdre des mĂ©decins prĂ©sente 10 propositions opĂ©rationnelles en rĂ©ponse aux nombreux dysfonctionnements de notre systĂšme de santĂ©, tant pour les patients que pour les mĂ©decins et les autres professionnels de santĂ©. Ces propositions sont le rĂ©su[...]Article : texte imprimĂ©
La maladie dâun salariĂ© emporte une sĂ©rie de consĂ©quences pour lui, pour son employeur mais Ă©galement pour la SĂ©curitĂ© sociale. LâarrĂȘt de travail, justifiĂ© en temps utile au prĂšs de lâemployeur par un certificat mĂ©dical, entraĂźne la suspension [...]Article : document Ă©lectronique
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La présente chronique traite des décisions rendues par la chambre criminelle et par la deuxiÚme chambre civile de la Cour de cassation, en droit pénal social, entendu au sens matériel du terme et englobant le droit du travail et le droit de la s[...]document électronique
Le cas des « matermittentes » â des intermittentes du spectacle qui perdent la totalitĂ© ou une partie de leurs droits sociaux au cours de leur congĂ© maternitĂ© â est rĂ©vĂ©lateur de la prĂ©caritĂ© dâaccĂšs aux droits des intermittents en particulier, [...]texte imprimĂ©
DaniĂšle Linhart, Auteur de la postface, du colophon, etc. ; Jorge Munoz, dir. ; Sacha Leduc, dir. | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Des SociĂ©tĂ©s | 2015Cet ouvrage donne un Ă©clairage singulier sur la modernisation dâun organisme incontournable du systĂšme de protection sociale français en prenant le parti pris dâune analyse de lâaction publique par le bas et en accordant une place centrale Ă lâa[...]Bulletin : texte imprimĂ©
Industrial and labor relations review - ILR review, vol. 67, n° 4 - Octobre 2014
2014Article : texte imprimé
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Jean-Pierre Durand, dir. ; Frédéric Moatty, dir. ; Guillaume Tiffon, dir. | Toulouse : OctarÚs | Le travail en débats | 2014Quelle place occupent l'innovation et la création dans le champ du travail et de l'emploi ? Dans les organisations, les outils de gestion introduits par les managers ont conduit à brouiller la frontiÚre entre les innovations et un mouvement d'ad[...]Article : texte imprimé
Si les dirigeants des organismes de SĂ©curitĂ© sociale sont formĂ©s Ă lâĂcole nationale supĂ©rieure de SĂ©curitĂ© sociale, câest Ă travers les premiĂšres expĂ©riences professionnelles que se dĂ©velopperont leurs rĂ©elles capacitĂ©s Ă exercer des fonctions [...]Article : document Ă©lectronique
« LâĂ©tudiant est un jeune travailleur intellectuel ». Cette affirmation, formulĂ©e par certains militants de lâUNEF dans lâimmĂ©diate aprĂšs-guerre, questionne le statut des Ă©tudes au regard du salariat et invite Ă apprĂ©hender le droit au salaire a[...]texte imprimĂ©
HĂ©lĂšne Buisson-Fenet, dir. ; Delphine Mercier, dir. | Paris : L'Harmattan | Logiques sociales | 2013Cet ouvrage rend compte des incertitudes face aux instruments qui formalisent l'activitĂ© professionnelle. Une diversitĂ© d'enquĂȘtes de terrain permet d'explorer deux tendances principales. D'une part, le scĂ©nario de l'individualisation : Ă quelle[...]texte imprimĂ©
Olivier Bontout, dir. ; SolĂšne Hazouard, dir. ; RenĂ© Lasserre, dir. ; Catherine Zaidman, dir. | Cergy-Pontoise : CIRAC | Travaux et documents du CIRAC | 2013Dans le cadre des rĂ©flexions et des dĂ©bats publics menĂ©s en France depuis 2011 sur la convergence des politiques de compĂ©titivitĂ© entre la France et l'Allemagne, la Direction de la Recherche, des Ătudes, de l'Ăvaluation et des Statistiques (DREE[...]Article : document Ă©lectronique
Le financement de la protection sociale sâest diversifiĂ© depuis le dĂ©but des annĂ©es 1980, mais la part des cotisations sociales reste prĂ©dominante. Surtout destinĂ©e Ă mobiliser des ressources supplĂ©mentaires, cette diversification a Ă©tĂ© concentr[...]Article : texte imprimĂ©
Ce numĂ©ro 6, rĂ©alisĂ© par bruno BETHOUART, professeur dâhistoire contemporaine Ă lâuniversitĂ© du Littoral-CĂŽte-dâOpale fait une analyse sociologique enrichie dâĂ©vĂšnements fondateurs des origines jusquâĂ 1967 accompagnĂ©s dâune prĂ©sentation de leur[...]Article : texte imprimĂ©
LâInsee suit deux types de prix Ă la consommation pour les mĂ©dicaments : le prix « brut », qui est le prix de marchĂ© hors remboursement de sĂ©curitĂ© sociale et le prix « net », qui correspond Ă la partie rĂ©siduelle du prix acquittĂ©e par le consom[...]texte imprimĂ©
Quelle est l'origine de notre modÚle social ? Comment le prolonger à l'heure de l'offensive contre les droits sociaux ? Cet ouvrage renouvelle radicalement la lecture de notre histoire sociale et permet une tout autre compréhension de notre prés[...]texte imprimé
A la croisée de la sociologie politique et de la sociologie du travail, cet ouvrage revient sur la crise de légitimité d'un dispositif institutionnel d'action sociale, la couverture maladie universelle (CMU), en s'intéressant particuliÚrement à [...]Article : texte imprimé
La reconfiguration du dispositif dâaccueil dans une caisse primaire dâassurance maladie, parallĂšlement Ă la mise en Ćuvre de la CMU, tend Ă la rationalisation de lâactivitĂ© en imposant des normes quantitatives. La nouvelle politique managĂ©riale [...]Article : document Ă©lectronique
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Bertrand Mas ; Frédéric Pierru ; Nicole Smolski ; Richard Torrielli | Bellecombe-en-Bauges : Editions du Croquant | Savoir/Agir | 2011Non l'hÎpital public n'est pas mort ! Car il soigne toujours, et plutÎt bien. L'immense majorité d'entre nous lui voue un attachement fidÚle, tous les sondages en témoignent ! Un chantier de mise en piÚces de l'hÎpital, dont les meilleurs morcea[...]texte imprimé
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Les programmes de qualitĂ© et dâefficience, qui constituent depuis 2007 une annexe aux projets de loi de financement de la sĂ©curitĂ© sociale, ambitionnent dâĂ©tendre au domaine des politiques de sĂ©curitĂ© sociale la dĂ©marche « objectifs / indicateur[...]Article : texte imprimĂ©
Les principes mobilisĂ©s pour fonder une politique sociale sont multiples mais jamais neutres. Ă partir de lâanalyse des politiques de sĂ©curitĂ© sociale dâune part et des politiques dâaide et dâaction sociales dâautre part, cet article distingue c[...]Article : texte imprimĂ©
Ă partir de donnĂ©es provenant des vagues 3 (1996) et 8 (2001) de lâEuropean Community Household Panel (ECHP), cet article sâintĂ©resse aux dĂ©terminants des absences au travail en Europe. Lâaccent est mis sur les effets de lâindemnisation des arrĂȘ[...]Article : texte imprimĂ©
Lâarticle sâintĂ©resse au potentiel de la nĂ©gociation collective dans le champ de la protection sociale complĂ©mentaire, au bĂ©nĂ©fice de la sĂ©curisation des parcours professionnels. Aborder le problĂšme de la spĂ©cificitĂ© de la nĂ©gociation et de lâac[...]Article : texte imprimĂ©
Fréquemment cité en référence, le modÚle français de Sécurité sociale propose une couverture sociale de premier ordre à l'ensemble de la population. Il s'agit aussi d'une branche professionnelle à part entiÚre dont l'activité est fondée sur le p[...]Article : texte imprimé
Les décennies 1980-1990 en France ont pu faire craindre la disparition de l'Etat social. Il n'en a rien été et l'investissement de l'Etat dans ces fonctions reste trÚs important financiÚrement et politiquement. Mais sous cette continuité apparen[...]Article : texte imprimé
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Cet article se prose de cerner la nature juridique du Revenu social d'activité au regard des catégories usuelles du droit de la protection sociale.