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LEGISLATION DU TRAVAILSynonyme(s)DROIT DE GREVE ;DROIT DE L'EMPLOI ;DROIT DU TRAVAIL ;LOIS AUROUX REGLEMENTATION DU TRAVAILVoir aussi |
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Partant du fait que les marchés du travail dans les pays européens sont quantitativement inégaux, l'auteur s'interroge sur l'impact de l'ouverture, en 1993, du grand marché intérieur. Ce dernier devrait modifier les différentes politiques nation[...]Article : texte imprimé
France.Ministère de l'Éducation nationale. Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance ; MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; Simone Bangoura ; SES ; DELEGATION A L'EMPLOI.Paris ; Pierre Marioni ; DELEGATION A LA FORMATION PROFESSIONNELLE.Paris ; Patricia Bouillaguet ; Véronique Genthon ; Didier Folques ; France. Ministère de l'Éducation nationale ; Claire Bore ; Hubert Denis-Du Péage ; MINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE ; Stéphanie Lemerle ; DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ; Sylvie Mouranche ; Olivier Bouquillard ; Brigitte Michel ; Union nationale interprofessionnelle pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Jean-Claude Guergoat ; Gilles Gateau ; François Aventur ; Pierre Guillermin ; Jean Villalard ; Franck Hatem ; Norbert Chitrit ; Anne Ramare ; Henri-Jean Lavergne ; Liliane Salzberg ; Frédérique Trimouille ; Guy Janvier |Le bilan de l'emploi 1988, comme les précédents, est composé d'articles d'auteurs appartenant à diverses institutions (Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (SES, Délégations à l'emploi et à la formation profession[...]Article : texte imprimé
Antoine Lyon-Caen ; Philippe Langlois, Présentateur ; Bernard Teyssie ; Jean Boulouis ; Gérard Vachet ; Marie-Ange Moreau-Bourles ; Marie-Thérèse Lanquetin ; Hélène Masse-Dessen ; Gérard Couturier ; Xavier Pretot |Au sommaire de ce compte-rendu de colloque, entre autres : - le droit social européen et l'édification du droit conventionnel et jurisprudentiel qu'appelle "l'Europe sociale" ; - la libre circulation des travailleurs dans la CEE ; - l'égalité de[...]Article : texte imprimé
Après avoir cerné rapidement ce que recouvre la notion de travail clandestin, l'auteur présente les trois questions récurrentes sur ce sujet : - son importance et son évolution ; - les enjeux de la lutte contre ce phénomène et ceux du phénomène [...]Article : texte imprimé
Jean Nakache ; Centre Inffo (France) ; Magali Chazeau ; Anne-Marie Lucas ; Michèle Boumendil ; Joël Ruiz ; Eric Pol ; Jean-Pierre Willems ; Serge Poirier ; Colette Vial ; Loïc Hezard ; Daniel Jaeckle ; Christine Merllie |Ce numéro anniversaire fait un bilan et avance quelques perspectives en matière de formation professionnelle continue (FPC). Au sommaire : - un bilan de J. Nakache ; - une chronologie des périodiques sur la FPC depuis 1789 (M. Chazeau) ; - un ex[...]Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Jean Ruault, Secrétaire |Au sommaire de ce numéro, l'analyse historique et juridique de l'emploi des femmes, la présentation des entreprises étudiées et de leurs pratiques en matière d'égalité homme-femme et les réflexions et propositions engendrées par cette étude du C[...]Article : texte imprimé
Cet article montre, qu'après une période de régression entre 1981 et 1985, le niveau de l'activité du secteur du travail temporaire s'est bien redressé en 1986. Ce constat a été fait à la fois sur la base du dénombrement mensuel des contrats con[...]Article : texte imprimé
Présentation d'un modèle de recherche d'emploi dans lequel tout contrat de travail proposé par un employeur est défini à la fois par le salaire et la durée espérée. Les paramètres structurels de ce modèle sont estimés pour un échantillon de péri[...]Article : document électronique
Marie-Agnès Barrère-Maurisson ; Anne-Marie Daune-Richard ; Institut national de la statistique et des études économiques (France) ; Marie-Thérèse Letablier |Dans le cadre d'un dossier de comparaisons internationales d'emploi et de chômage, cet article montre que presque une femme salariée sur deux travaille à temps partiel au Royaume-Uni contre une sur cinq en France ; parmi les non salariés aussi, [...]Article : texte imprimé
Cet article reprend les grandes lignes d'un rapport présenté à la conférence organisée à Bad Homburg par le professeur Paul WINDOLF sous le titre "Industrial relations in times of deregulation - A cross-national comparison". L'auteur montre comm[...]Article : texte imprimé
Ce document analyse la relation salariale d'un point de vue micro-économique afin de savoir si celle-ci peut contribuer à "l'étude de la construction des acteurs collectifs". Pour ce faire, l'auteur s'intéresse aux caractéristiques du contrat de[...]Article : texte imprimé
La flexibilité s'impose aujourd'hui dans les économies modernes comme nécessaire à la survie des entreprises. Elles doivent adapter leurs forces de travail aux besoins de production. Cependant les lois, pratiques, conventions, traditions diffère[...]Article : texte imprimé
La construction de l'espace social européen afin d'assurer la protection des droits fondamentaux des travailleurs de la CEE à l'horizon 2000 fait ici l'objet d'une approche en trois points : - étude critique des expériences communautaires dans l[...]Article : texte imprimé
L'auteur a rédigé ce texte pour le colloque organisé par la revue "Travail et Emploi", et qui s'est tenu en novembre 1988 à l'Assemblée nationale. Il examine dans quelle mesure le modèle dominant des années 70 dit de l'"emploi typique" a pu être[...]Article : texte imprimé
Le but de cet article est la recherche de liens entre la précarité et la réglementation. La diversification des formes d'emploi et leur essor pose le problème des ajustements et adaptations à apporter aux législations nationales et aux principal[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; M. Bayle ; J. C. Hallouin ; CREJ-PME ; J. Mouly | Limoges : Centre de Recherches sur les PME (CREJ-PME) | 1989texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; GLYSI - GROUPE LYONNAIS DE SOCIOLOGIE INDUSTRIELLE ; Jean Saglio ; Christian Thuderoz | Lyon : Groupe Lyonnais de Sociologie Industrielle (GLYSI) | Rapport du GLYSI | 1989Que vont devenir en janvier 1993, dans le cadre du marché européen, les professions réglementées que sont les huissiers de justice, les notaires et les pharmaciens d'officine ? L'étude sociologique et historique, réalisée dans le Rhône à partir [...]Article : texte imprimé
Vincent Merle ; Marcello Pedrazzoli ; Danielle Bistagne, Traducteur ; Emilia Casas baamonde maria ; Danielle Leroux, Traducteur ; Dominique Eyraud, Traducteur ; Fernando Valdes dal re ; Martine Le Friant, Traducteur ; Daniel Poire, Traducteur ; Paul Davies ; Mark Freedland ; Ulrich Zachert ; Alan C. Neal ; R. Ballace janice ; Paul Osterman ; Masahiko Iwamura |Ce dossier présente les contributions à la première séance du colloque international organisé les 3 et 4 novembre 1988 par la revue "Travail et Emploi" à l'occasion de son 10ème anniversaire. Au cours de cette séance, sept revues étrangères ont [...]texte imprimé
A. Lyon-Caen ; MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE (1988; PARIS) ; R. Hara ; SES (1988; PARIS) ; P. Osterman ; C. Thelot ; J. Freyssinet ; B. Perret ; H. Puel ; Christoph F. Buechtemann ; C. Hakim ; D. Tonneau ; Diane-Gabrielle Tremblay ; P. Rozenblatt ; F. Kessler ; M. Legrand ; F. Teyssier ; P. Auvergnon ; J.-C. Sciberras ; Claude Chetcuti ; C. Lenoir ; G. Caire ; P. Etienne ; B. Reynaud ; B.-A. Courault ; F.-J. Rérat ; Y. Moulier-Boutang ; J. Vincens ; M.-C. Combes ; S. Zilberman ; M. Maruani ; C. Nicole ; M. Lallement ; A. Autrand ; J. Amadieu ; N. Mercier | Paris : La Documentation française | Document Travail Emploi, ISSN 0762-252X | 1989Organisé par le Service des études et de la statistique du ministère du Travail pour le 10ème anniversaire de la revue Travail Emploi, ce colloque international avait pour thème les formes d'emploi. Plusieurs revues étrangères ont participé à so[...]texte imprimé
Gilles Laflamme ; Gregor Murray ; UNIVERSITE LAVAL.Québec (1988; GENEVE) ; Jacques Bélanger ; DEPARTEMENT DES RELATIONS INDUSTRIELLES.Québec (1988; GENEVE) ; Gilles Ferland, Éditeur scientifique ; IIES - INSTITUT INTERNATIONAL D'ETUDES SOCIALES.Genève (1988; GENEVE) | Genève : Institut international d'études sociales (IIES) | Série de recherche | 1989La clarification du concept de flexibilité et son rôle sur les marchés du travail canadien et nord-américain sont l'objet de ce colloque organisé par l'Institut international d'études sociales en septembre 1988. Quelques grands thèmes se dégage[...]texte imprimé
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Jean-Claude Javillier ; Gérard Lyon-Caen, Présentateur ; UNIVERSITE D'ANGERS (1989; ANGERS) ; FACULTE DE DROIT (1989; ANGERS) ; Isabelle Vacarie ; DESS DROIT DES ENTREPRISES.Angers (1989; ANGERS) ; Jean-Yves Hocquet ; Paul-Henri Mousseron ; Jean-Emmanuel Ray, Préfacier, etc. | 1989Alors que le droit à la mobilité est en pleine évolution, ce dossier rassemble les contributions au troisième colloque du DESS "droit des entreprises" consacré au nouveau droit de la mobilité. Seule la mobilité interne - géographique ou professi[...]texte imprimé
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Cet article s'insère dans un dossier intitulé "Emploi et destins sociaux". Son propos, basé sur des enquêtes, est de montrer l'interaction et les liens existant entre le status ou statut, au sens sociologique, et le statut juridique de l'individ[...]Article : texte imprimé
Dans le cadre d'un dossier consacré aux "Apports des données de panel à l'analyse économique", cet article, à partir d'informations sur les bilans fournies par la Banque de France et de constats du Ministère du Travail, analyse certaines interdé[...]texte imprimé
Cette étude, plus connue sous le nom de "Rapport SOISSON", analyse le recours au travail temporaire et à durée déterminée et ses conséquences sur le marché de l'emploi, pour la période 1980-1988. Bien que l'évolution des emplois temporaires coï[...]Article : texte imprimé
Ce numéro spécial rassemble, avec diverses autres contributions, les communications présentées dans le cadre du 18ème colloque de Droit Social (les 7-8 octobre 1988). Entièrement consacré aux problèmes liés aux restructurations il aborde les gra[...]Article : texte imprimé
Dans le cadre du dossier "Emploi et destins sociaux", cet article met en avant et étaye les questions posées à la sociologie du travail par la crise de l'emploi : - compréhension de la dynamique interne aux entreprises sans considérer les mouvem[...]Article : texte imprimé
Ce document présente d'abord les règles générales du dispositif légal propre au travail partiel (définition et mise en place, conclusion et exécution du contrat, statut du salarié) et les formes particulières d'emploi à temps partiel (travail à [...]Article : texte imprimé
Période couverte par le document : 1992Article : texte imprimé
Les classifications ne sont pas le sujet d'étude favori des juristes. Après ce constat, l'auteur de cet article, qui a été fait dans le cadre des journées sur "Les systèmes de classifications professionnelles", situe les classifications dans la [...]Article : texte imprimé
Ce texte prolonge une recherche intitulée "Le statut individuel et collectif des jeunes stagiaires" (E-341-87), remise à la Délégation à la formation professionnelle en septembre 1987. Il montre l'accroissement du nombre des stagiaires qui repré[...]Article : texte imprimé
Formation et traitement social du chômage. La politique française et les objectifs communautaires.
Cet article fait un parallèle entre les politiques françaises en matière de formation et de traitement social du chômage et les objectifs communautaires. Il les compare aux politiques des autres pays de la CEE. Depuis 1975, la France comme le Ro[...]Article : texte imprimé
La statistique entretient des liens étroits avec le social. Les statistiques sociales, rassemblement de la mémoire collective, montrent les progrès et les retards en matière de justice sociale et permettent d'envisager les évolutions possibles e[...]Article : texte imprimé
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France.Ministère de l'Éducation nationale. Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance ; MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; SES ; Simone Bangoura ; ANPE - AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI ; Claude Leroy ; DELEGATION A L'EMPLOI.Paris ; Pierre Marioni ; Patricia Bouillaguet ; DELEGATION A LA FORMATION PROFESSIONNELLE.Paris ; Gilles Bienvenu ; France. Ministère de l'Éducation nationale ; Michel Gilles ; Claire Bore ; Pierre Perreaux ; France. Ministère de l'économie, des finances et du budget ; Antoine Pietri ; DIRECTION DE LA PREVISION ; Félix Dossou ; Olivier Bouquillard ; MINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE ; Brigitte Michel ; DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ; Jean-Claude Guergoat ; Gilles Gateau ; François Aventur ; Union nationale interprofessionnelle pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Guy Janvier ; Jean Villalard ; Frédérique Trimouille ; Yves Detape ; Anne Ramare ; Henri-Jean Lavergne ; Geneviève Ghesquiere ; Hubert Madinier ; Michelle Tonnerre ; Maryse Huet ; Jean-Michel Rale ; Liliane Salzberg ; Michel De Stephanis |Le bilan de l'emploi 1987 est composé de collaborations d'auteurs appartenant aux institutions suivantes : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (SES, ANPE, délégations à l'Emploi et à la Formation Professionnelle)[...]Article : texte imprimé
Ce document traite du système d'indemnisation du chômage tel qu'il résulte de la convention UNEDIC du 6 juillet 1988 : le service public du placement, le système de protection contre le chômage, les différentes allocations. Il aborde aussi les c[...]Article : texte imprimé
Cet article étudie le traitement des règles nécessaires, face au caractère incomplet du contrat de travail, pour évaluer les comportements individuels et définir les modalités de l'échange. Le modèle standard est en effet en situation d'incertit[...]Article : texte imprimé
L'étude des procédures de licenciement économique collectif est un pôle d'observation privilégié des processus de sélection de la main-d'oeuvre. En effet les entreprises sont confrontées au problème de l'évaluation de la qualité de leurs salarié[...]Article : texte imprimé
Ce numéro consacré au salaire fait le tour des questions se posant dans ce domaine, surtout du point de vue législatif : la notion de salaire, la négociation collective et la fixation (par les employeurs) des salaires, le SMIC, la législation su[...]Article : texte imprimé
Dans cette étude de l'opposition entre lien durable d'emploi (lien employeur-salariés) et logique de marché (nécessité économique) qui peut exiger un affaiblissement de ce lien, l'auteur se demande si l'on va vers des fonctionnements plus marcha[...]Article : texte imprimé
Synthèse de dix monographies d'entreprises faites dans le cadre des Echelons Régionaux de l'Emploi et du Travail. Ces entreprises ont signé des accords de modulation de la durée du travail. L'auteur décrit les conditions de signature de ces acco[...]Article : texte imprimé
Présentation de la nouvelle législation en faveur de l'intégration professionnelle des handicapés. La loi du 10 juillet 1987 a modifié les dispositions législatives concernant l'insertion professionnelle des handicapés et les obligations des ent[...]Article : texte imprimé
LIAISONS SOCIALES.Paris, Dédicataire ; Jacques Barthélémy ; CABINET JACQUES BARTHELEMY ET ASSOCIES CONSEILS JURIDIQUES EN DROIT SOCIAL ; Jean-Yves Dubreuil ; Bruno Denkiewicz ; Pierre Soulier ; Michel Morand ; Gilles Briens ; Alain Sauret ; Dominique Fabre ; Dominique Jourdan ; Yves Fromont ; Juan Borrego |L'importance donnée en 1982 à la négociation de branche et à la négociation d'entreprise en matière d'ARDTT et de durée du travail a permis des développements nouveaux dans ces domaines : lois du 28 février 1986 et du 19 juin 1987. Ce numéro fai[...]Article : texte imprimé
François Eymard-Duvernay ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand) ; Annette Jobert ; Patrick Rozenblatt |Le débat sur le niveau de la négociation, fréquemment centré sur l'opposition entre négociation de branche et négociation d'entreprise laisse dans l'ombre des situations plus complexes, où ni la branche ni l'entreprise ne sont les lieux les plus[...]Article : texte imprimé
Dans le cadre d'un dossier consacré à l'étude des politiques du temps de travail en France, aux stratégies syndicales et aux rythmes de travail (inflexions et densité du temps de travail), l'auteur fait une analyse comparative détaillée de l'évo[...]Article : texte imprimé
Cet article fait partie d'un dossier consacré à l'étude des politiques du temps de travail en France, aux stratégies syndicales et aux rythmes de travail (inflexions et densité du temps de travail). L'auteur fait une présentation globale des pol[...]Article : texte imprimé
Cet article étudie les mécanismes de rationnement sur le marché du travail où il y a excédent de main-d'oeuvre. Ce rationnement provoque le chômage total d'une partie de la population et non le chômage partiel de l'ensemble de cette population. [...]Article : texte imprimé
Réflexion de synthèse, à partir des données d'enquêtes sociologiques, consacrée à l'évolution des fonctions des classifications des principales catégories socio-professionnelles de la production. Interprétation de l'évolution de la division du t[...]