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Thésaurus CEREQ > LE CADRE SOCIO-ECONOMIQUE > 2040 RELATIONS PROFESSIONNELLES > RELATIONS PROFESSIONNELLES > NEGOCIATION COLLECTIVE > ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAILSynonyme(s)ACCORD CADRE |
Documents disponibles dans cette catégorie (463)
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MINISTERE DE L'INDUSTRIE DE LA POSTE ET DES TELECOMMUNICATIONS ; DIRECTION GENERALE DES STRATEGIES INDUSTRIELLES | 1997Les entreprises françaises doivent faire un effort d'adaptation considérable pour se maintenir sur un marché de plus en plus concurrentiel et fluctuant. Un groupe d'experts, composé pour l'essentiel de représentants d'entreprises ou d'organisati[...]texte imprimé
Maud Bretones ; Barbara Christian ; DRTEFP - DIRECTION REGIONALE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION RHONE-ALPES.Lyon ; Hervé Chaygneaud dupuy ; Sébastien Leroy | 1997Le développement, globalement favorable, des négociations d'entreprise, ne doit pas occulter des réalités très diverses selon les entreprises mais surtout selon les secteurs. L'augmentation du nombre de ces négociations s'accompagne en outre d'u[...]Article : texte imprimé
Aïcha Bendouba-Touti ; Marie-Christine Combes ; Anne-Claire Defossez ; Françoise Gouin ; Patrick Lechaux |La loi de rénovation de l'apprentissage votée en 1987 s'est accompagnée d'un développement quantitatif et qualitatif de ces contrats. En s'interrogeant sur l'impact des accords nationaux, les auteurs retracent le contexte de cette loi et évaluen[...]Article : texte imprimé
Négociations de branches, loi Robien, formules de modulation du temps de travail, directive européenne et propositions diverses de réduction des horaires de travail, l'aménagement et la réduction du temps de travail sont à l'ordre du jour. Quell[...]Article : texte imprimé
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Le secteur bancaire a recruté dans les années 60-70 une grande partie de son personnel à un faible niveau de qualification. Les évolutions technologiques en général et l'assouplissement de la loi bancaire de 1984 ont entraîné la mise au point d'[...]Article : texte imprimé
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Présentation et premier bilan de l'accord collectif de branche qui a mis en place, à la CNAV, en mai 1992, une nouvelle classification d'emploi intégrant un dispositif de développement des compétences. L'expérience semble globalement positive ma[...]Article : texte imprimé
En 1994, 45 % des accords d'entreprises conclus avaient pour objet le temps de travail, et parmi eux, 35 % portaient directement sur son aménagement (et non seulement la gestion). Devant la multiplication des accords portant sur ce thème et pour[...]Article : texte imprimé
Yves Lichtenberger ; Jean-Marc Devaud ; Nelly Mauchamp ; Pierre-Eric Tixier ; Françoise Calabrese |La gestion des emplois et des compétences traduit une individualisation de la gestion des hommes et remet en cause les logiques à l'oeuvre de gestion des marchés internes de la main-d'oeuvre. Les transformations dans l'organisation du travail so[...]Article : texte imprimé
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Trente-cinq millions de salariés européens étaient soumis à des horaires atypiques, soit presqu'un sur trois en 1993. Dans l'Europe des quinze, vingt et un millions d'emplois sont à temps partiel en 1994 (soit environ 5% des emplois). Tous les p[...]texte imprimé
INSEE (1996; PARIS) ; DARES - Direction de l’Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques (1996; Paris) | Paris : INSEE / Ministère du Travail et des Affaires sociales | 1996Cette mallette regroupe différents documents correspondants au colloque du 23 mai 1996 (Paris) : - Programme et résumés des interventions - Les relations sociales dans l'entreprise, une approche nouvelle (Travail et Emploi n° 66.1/1996) - Salair[...]texte imprimé
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Maud Bretones ; Robert Agustin ; DRTEFP - DIRECTION REGIONALE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE RHONE-ALPES.Lyon ; Marc Tincry ; Daniel Gresse ; Marc-Henri Lazar | Lyon : DRTEFP Rhônes-Alpes | 1996Ce bulletin rassemble plusieurs réflexions émises par les services de l'inspection du travail sur la création d'emplois par l'aménagement et la réduction du temps de travail. L'analyse des modes d'organisation du temps, de la pratique des heures[...]texte imprimé
Jacques Barthélémy ; Henry Bordes-Pages ; Bernard Teyssie ; Christian Lebreton ; Rainer Sieg ; James Mackley ; Claude Cambus | Paris : Litec | Droit tome VI | 1996Le colloque organisé par la Confédération européenne des cadres (CEC) en 1995 à Luxembourg a eu pour objet l'étude de la flexibilité du temps de travail comme mesure conjoncturelle de lutte contre le chômage. En effet, l'aménagement du temps de [...]texte imprimé
Le taux de chômage des jeunes en France est le double du taux de chômage de la population active. La prise de conscience tardive de ce phénomène a conduit les partenaires sociaux à multiplier les initiatives. La dynamique des milieux socio-profe[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Christian Thuderoz, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE GRENOBLE II ; Jacques Bélanger ; Centre de recherche innovation socio-technique et organisation (Grenoble) ; Bruno Lamotte ; Olivier Mériaux ; Université Laval ; Nathalie Quintero ; DEPARTEMENT DE RELATIONS INDUSTRIELLES.Québec ; Marie-Armelle Souriac ; Pascale Trompette ; IREPD ; Laurence Baraldi ; Alain Barre ; Claudia Paquet ; UNIVERSITE PARIS X - PARIS-NANTERRE.Nanterre ; Francine Jacques ; IRERP - CNRS.Paris ; INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES ; CERAT - CNRS.Grenoble | [Grenoble] : s.e. | 1996Ce rapport de recherche s'interroge sur l'articulation sociale de trois catégories : l'activité sociale de négociation à propos d'un objet spécifique : l'emploi salarié, dans un lieu et à un niveau tout aussi spécifique : l'entreprise. A partir [...]texte imprimé
MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES ; DIRECTION DES RELATIONS DU TRAVAIL ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : La Documentation française/Ministère du Travail et des Affaires sociales | Bilans et rapports | 1996La négociation collective a été marquée en 1995 par un fort dynamisme à tous les niveaux et par l'ouverture de nouvelles voies dans les mécanismes d'évolution de l'emploi et des conditions de travail. La présentation de 8 thèmes en particulier e[...]texte imprimé
Dominique Meurs, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE PARIS II - PANTHEON-ASSAS.Paris ; Marie-Pierre Merlateau ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire ; Ali Skalli ; ERMES.Paris ; Kim Huynh ; Damien Gaumont | Paris : La Documentation française | Cahier Travail et Emploi | 1996Les accords salariaux conclus dans les branches professionnelles ont-ils un réel impact sur les pratiques salariales des entreprises ? La réponse à cette question est d'autant plus complexe que les spécificités et les pratiques de chaque branche[...]texte imprimé
Karine Boullier, dir. ; Jean-Marie Barthélémy ; Anne-Karine Le Levrier-Feyel ; Nathalie Quintero ; Michel Eicher ; François Coutard ; Isabelle Davezies ; Philippe Laigre ; Florence Sautejeau ; Jacques Barrot, Préfacier, etc. ; Jean-Christophe Sciberras | Paris : Editions Liaisons | Liaisons sociales | 1996La négociation collective d'entreprise est une des sources fondamentales du droit du travail. Dans tous les domaines des relations de travail, des dispositifs peuvent être négociés à partir du cadre légal imposé par la loi. La législation du tra[...]texte imprimé
MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES | Paris : La Documentation française/Ministère du Travail et des Affaires sociales | Transparences | 1996Désormais rassemblées dans le code du travail, les dispositions relatives à la participation financière reposent sur la participation des salariés aux résultats et sur l'encouragement à l'épargne. Les modalités de l'intéressement et de la partic[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Nathalie Quintero ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | [Grenoble] : s.e. | 1996De 1988 à 1995, on assiste à une augmentation constante du nombre d'accords d'entreprise tous thèmes confondus. Une comparaison entre la France et le Québec permet d'étudier les systèmes de collecte et d'analyse des accords sur l'emploi. Depuis [...]texte imprimé
Auriane Loetscher ; ANPE - AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI ; Virginie Le Gall ; Anne-Marie Antoine, Éditeur scientifique ; Nicolas Prokovas, Éditeur scientifique | Paris : La Documentation française | ROME Description et évolution des métiers | 1996Ce dossier professionnel vient compléter les fiches contenues dans le ROME (Répertoire opérationnel des métiers et des emplois, de l'ANPE). Il apporte des informations nouvelles sur l'organisation du travail, en fonction des mutations technologi[...]Article : texte imprimé
Période couverte par le document : 1990-1995