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Le forfait annuel en jours

Martine Riou ; Grégory Chastagnol |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 82, octobre 2020)

Selon une étude récente de la Dares, pour près de 14 % des salariés à temps complet, le temps de travail est décompté sous la forme d’un forfait en jours. Dans les entreprises de plus de 500 salariés, ce chiffre atteint près de 20 % (1) . Depui[...]

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Les heures supplémentaires annualisées des enseignants à la rentrée 2019 dans le second degré

Jean-Éric Thomas |

Dans Note d'information de la DEPP (n° 20.22, juin 2020)

Pendant l’année scolaire 2019-2020, le service moyen d’un enseignant du second degré est de 18 heures et 23 minutes, dont 1 heure et 30 minutes d’heures supplémentaires annualisées (HSA). La pratique des HSA est très répandue puisque seuls 10 % [...]

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Les heures supplémentaires annualisées des enseignants en 2018-2019 dans le second degré

Jean-Éric Thomas |

Dans Note d'information de la DEPP (n° 19.37, octobre 2019)

À la rentrée 2018, le service moyen d’un enseignant du second degré est de 18 heures et 17 minutes, dont une heure et demie d’heure supplémentaire annualisée (HSA). La pratique des HSA est très répandue, puisque les deux tiers des enseignants en[...]

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Guide de mise en place d'aménagements du temps de travail équilibrés

Bureau international du travail ; Jon C. Messenger ; Paul Wallot | Genève : OIT | 2019

Ce Guide de mise en place d’aménagements du temps de travail équilibrés se veut un guide ou manuel pratique sur l’aménagement du temps de travail (ou «horaires de travail»), rédigé à l’intention des mandants de l’OIT – employeurs, travailleurs e[...]

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Les heures supplémentaires annualisées des enseignants à la rentrée 2015

Caroline Caron |

Dans Note d'information de la DEPP (n° 17.09, mai 2017)

La rentrée 2015 marque une rupture dans l'évolution du volume des heures supplémentaires annualisées (HSA) attribuées aux enseignants exerçant dans les établissements du second degré. Globalement, elles baissent dans le secteur public (- 3,8 %) [...]

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Les heures supplémentaires annualisées des enseignants : une pratique bien ancrée dans le second degré public

Caroline Caron |

Dans Note d'information de la DEPP (n° 33, octobre 2015)

Le volume des heures supplémentaires prévues dans l’emploi du temps régulier des enseignants du second degré public continue d’augmenter en 2014-2015, poursuivant l’évolution observée depuis 2007. Ces heures supplémentaires annualisées (HSA) ava[...]

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Distinction entre contrat de travail intermittent et annualisation du temps de travail

Florence Canut |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2015)

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Why is there not more 'annualised hours' working in Britain ?

James Arrowsmith |

Dans Industrial Relations Journal (vol. 38 - n° 5, September 2007)

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Modulation/annualisation dans le cadre des 35 heures : entreprises et salariés sous contrainte.

Matthieu Bunel |

Dans Travail et emploi (n° 98, avril 2004)

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La chaîne invisible. Travailler aujourd'hui : flux tendu et servitude volontaire.

Jean-Pierre Durand | Paris : Seuil | Economie humaine | 2004

Pourquoi les salariés et les syndicats ont ils si peu résisté et parfois collaboré à une mutation qui intensifie le travail sans améliorer sa rémunération ? Le modèle émergeant depuis les années 90 propose une nouvelle combinatoire productive qu[...]

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Annualised hours contracts : the way forward in labour market flexibility ?

David N. F. Bell ; Robert A. Hart |

Dans National Institute Economic Review (n° 185, july 2003)

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35 heures et mise en oeuvre des dispositifs de modulation/annualisation dans les enquêtes réponse et passages.

Matthieu Bunel ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : DARES | Document d'études | 2003

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La RTT. Travailler moins ?

Christine Erhel ; Christine Gavini ; Laurence Lizé | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Que sais-je ? | 2003

Dresse un bilan de la réduction du temps de travail en France, la loi des 35 heures, avec des effets contrastés sur l'emploi, pour les entreprises et pour les salariés. Essaie d'en retirer des leçons économiques, sociales et politiques. (Electre)

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Premiers effets des 35 heures.

Michel Pepin ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Jean-Louis Dayan, Préfacier, etc. ; Alain Gubian ; Catherine Bloch-London ; Antoine Masson ; Lionel Doisneau ; Gilbert Cette ; Hélène Couprie |

Dans Travail et emploi (n° 83, juillet 2000)

Ce premier bilan de l'impact des négociations sur la réduction du temps de travail, engagées après juin 1998, porte sur les performances économiques, l'emploi mais aussi sur l'évolution des normes, des organisations, des conditions de travail et[...]

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La durée annuelle et l'aménagement du temps de travail en 1994.

Annie Delort ; Valérie Le Corre ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | 2000

Période couverte par le document : 1994

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Vers la fin du temps de travail ?

Jens Thoemmes | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Le travail humain | 2000

La négociation du temps de travail en France, en Allemagne, aux Etats-Unis et en Russie permet de faire le point sur un double débat. Le premier porte sur la définition et la mise en oeuvre du temps de travail (réduction ou réorganisation, ses e[...]

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Les modalités de réduction du temps de travail des cadres dans des entreprises pionnières. Etude qualitative.

Laboratoire d'économie et de sociologie du travail (Aix-en-Provence) ; Paul Bouffartigue, Éditeur scientifique ; Jacques Bouteiller ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire | Aix-en-Provence : LEST | 1999

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La réduction du temps de travail.

Dominique Taddéi ; Hugues de Jouvenel ; Jean-Yves Boulin ; Gilbert Cette ; John M. Evans ; Pascal Marianna ; Jacques Barthélémy ; Stéphanie Savel ; Jean-Pierre Gauthier ; Alain Gubian ; Gérard Maarek ; Michel Lallement ; Gilbert Lefèvre ; Rachel Silvera |

Dans Futuribles (n° 237, décembre 1998)

Ce numéro consacré à la réduction du temps de travail propose trois axes de réflexion : celui d'une comparaison internationale, celui de la négociation collective et enfin, celui des impacts potentiels sur l'emploi et le chômage. En effet, un pa[...]

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Le TPA : un bilan en demi-teinte.

Pierre Boisard ; Pascal Charpentier ; Bénédicte Galtier ; Marie-Madeleine Vennat |

Dans Quatre Pages du CEE (n° 29, septembre 1998)

Le TPA (temps partiel annualisé) ne présente pas que des avantages. Certes, le salarié accède à une plus grande stabilité de l'emploi, mais perd des compensations : indemnités de précarité, compléments ASSEDIC. Il est également amené à comparer [...]

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La loi Aubry. Réduire, aménager, embaucher.

Stéphanie Savel ; Jean-Pierre Gauthier | Paris : Éditions d'Organisation | 1998

Pour permettre aux chefs d'entreprise, DRH, syndicalistes, salariés, etc., de comprendre l'ensemble des mécanismes de la réduction du temps de travail, cet ouvrage fait une revue complète du dispositif mis en place par le gouvernement. C'est au [...]

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Le guide pratique de l'aménagement du temps de travail.

Michel Giraud ; Eric Dumoulin ; CATRAL - AGENCE REGIONALE POUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS.Paris ; Delphine Lombard ; Anne-Sophie Robinot | Paris : Éditions d'Organisation | 1997 (2e éd.)

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Pratiques d'annualisation du temps de travail.

Pierre Boisard ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand) ; Pascal Charpentier |

Dans Quatre Pages du CEE (n° 18, novembre-décembre 1996)

Négociations de branches, loi Robien, formules de modulation du temps de travail, directive européenne et propositions diverses de réduction des horaires de travail, l'aménagement et la réduction du temps de travail sont à l'ordre du jour. Quell[...]

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L'aménagement du temps de travail.

Pierre Boisard | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Que sais-je ? | 1996

Après l'exposé des origines historiques de l'aménagement du temps de travail, les différentes contraintes qui le régissent actuellement sont énumérées : organisation dans l'entreprise, gestion du temps des salariés, problèmes de législation. Div[...]

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L'emploi et sa négociation dans l'entreprise. Rapport de recherche pour le Commissariat général du Plan, Comité "Droit, changement social et planification".

CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Christian Thuderoz, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE GRENOBLE II ; Jacques Bélanger ; Centre de recherche innovation socio-technique et organisation (Grenoble) ; Bruno Lamotte ; Olivier Mériaux ; Université Laval ; Nathalie Quintero ; DEPARTEMENT DE RELATIONS INDUSTRIELLES.Québec ; Marie-Armelle Souriac ; Pascale Trompette ; IREPD ; Laurence Baraldi ; Alain Barre ; Claudia Paquet ; UNIVERSITE PARIS X - PARIS-NANTERRE.Nanterre ; Francine Jacques ; IRERP - CNRS.Paris ; INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES ; CERAT - CNRS.Grenoble | [Grenoble] : s.e. | 1996

Ce rapport de recherche s'interroge sur l'articulation sociale de trois catégories : l'activité sociale de négociation à propos d'un objet spécifique : l'emploi salarié, dans un lieu et à un niveau tout aussi spécifique : l'entreprise. A partir [...]

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La négociation collective en 1995. Tome I : La tendance. Les dossiers. Tome II : Les annexes

MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES ; DIRECTION DES RELATIONS DU TRAVAIL ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : La Documentation française/Ministère du Travail et des Affaires sociales | Bilans et rapports | 1996

La négociation collective a été marquée en 1995 par un fort dynamisme à tous les niveaux et par l'ouverture de nouvelles voies dans les mécanismes d'évolution de l'emploi et des conditions de travail. La présentation de 8 thèmes en particulier e[...]

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L'annualisation du temps de travail en France. Rapport pour le Bureau International du Travail.

Michel Lallement ; UNIVERSITE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE.Paris ; SET - SEMINAIRE D'ECONOMIE DU TRAVAIL.Paris ; SET-METIS - MUTATIONS STRATEGIES.Paris | Paris : Centre Pierre Mendès France | 1993

Née au début des années 80, l'annualisation du temps de travail, bien que concept admis par les acteurs politiques et économiques, reste un phénomène exeptionnel. Cependant, certaines entreprises de secteurs saisonniers ou fluctuants (textile, c[...]

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