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Thésaurus CEREQ > LE CADRE SOCIO-ECONOMIQUE > 2040 RELATIONS PROFESSIONNELLES > RELATIONS PROFESSIONNELLES > NEGOCIATION COLLECTIVE > ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAILSynonyme(s)ACCORD CADRE |
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Un échantillon d'accords salariaux d'entreprise montre que les firmes les plus innovantes cherchent à briser la liaison traditionnelle entre salaires et postes de travail afin de les lier à un processus d'acquisition de compétences collectivemen[...]Article : texte imprimé
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Trois types de négociations sont examinés : les négociations locales, les accords d'établissement et les commissions paritaires territoriales de l'emploi. Si les conventions collectives départementales sont une tradition dans cette branche, les [...]Article : texte imprimé
Cet article analyse les accords d'entreprise, signés durant le premier semestre 1994, portant sur une formalisation des règles de construction des parcours professionnels. Il esquisse une typologie de ces accords, distinguant les simples aménage[...]Article : texte imprimé
In France, careers are not simply negotiated on the Industry level but also within the companies. In the years that followed the 1982 Auroux Laws, a new phenomenon could be observed : the creation of increasing numbers of individualised career p[...]Article : texte imprimé
L'Accord sur la Conduite de l'Activité Professionnelle, plus connu sous le sigle ACAP 2000, a été signé en 1990 dans la sidérurgie. Sa mise en oeuvre, basée sur la logique de compétence et non plus logique de poste, est étudiée ici sur le site d[...]Article : texte imprimé
Au moment où est relancé le débat français sur la réduction du temps de travail, en particulier grâce à la durée légale, les regards se tournent vers l 'A llemagne. Face aux expériences françaises isolées, au bilan incertain, l'exemple allemand [...]Article : texte imprimé
Après avoir co-piloté un séminaire du G.I.P. Mutations Industrielles sur la "gestion des effectifs" en 1994, l'auteur nous offre un éclairage sur les débats récents (estimation des sureffectifs, pertinence des ratios portant sur la mesure de la [...]Article : texte imprimé
Résultats de l'étude monographique détaillée de l'accord de travail intervenu chez Volkswagen en 1994, qui consistait en une réduction du temps de travail pour l'ensemble du personnel accompagnée d'une compensation salariale partielle pour évite[...]Article : texte imprimé
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Marie-Laure Morin, Préfacier, etc. ; Philippe Bernoux, Éditeur scientifique ; CNRS - CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (1994; TOULOUSE) ; Gérard Lyon-Caen ; Bernard Gazier ; GRECO 41 - RELATIONS PROFESSIONNELLES NEGOCIATIONS ET CONFLITS (1994; TOULOUSE) ; Alain Cottereau ; Isabelle Daugareilh ; Emmanuelle Marchal ; Patrick Nivolle ; Marie-Christine Bureau ; Laurence Lizé ; Nathalie Besucco ; Christine Gavini ; Emmanuelle Reynaud, Préfacier, etc. |Rédigés à la suite de la journée d'étude "Relations professionnelles, négociations et conflits" du 1er avril 1994, ces textes analysent l'embauche sous l'angle de la relation de travail à laquelle elle donne naissance. Ils mettent l'accent sur l[...]Article : texte imprimé
Les Allemands sont riches des expérimentations tentées sur la réduction du temps de travail et de ses effets négociés chez Volkswagen et étendus à d'autres branches. Ces accords ont consisté à réduire le temps de travail plutôt que le nombre des[...]Article : texte imprimé
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Brigitte Hess-Fallon ; Anne-Marie Simon | Paris : Sirey/Dalloz | Droit-Economie-Gestion. Série Aide-mémoire | 1995 (9ème éd.)texte imprimé
Nathalie Besucco ; Françoise Calabrese ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Nathalie Quintero ; Michèle Tallard ; IRIS - INSTITUT DE RECHERCHE INTERDISCIPLINAIRE EN SOCIO-ECONOMIE | Marseille : Céreq | Documents | 1995La négociation d'entreprise sur les classifications renvoie à des enjeux relatifs aux hiérarchies professionnelles, à l'équité salariale ou encore de reconnaissance des compétences requises ou acquises des salariés, que ces enjeux émanent des or[...]texte imprimé
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Françoise Calabrese ; Nathalie Quintero ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Valérie Chabrand, Collaborateur | Marseille : Céreq | Documents | 1995Les exploitations de la base ACCENT rendent compte depuis 1991 de l'évolution des objets de négociation dans le champ des classifications de la formation professionnelle et de l'emploi et des profils d'entreprises qui négocient sur ces thèmes. L[...]texte imprimé
Le travail subit une modification profonde dans sa définition même, passant d'une exécution rapide d'opérations élémentaires à la conduite pertinente d'évènements bien compris. Cette évolution est plus particulièrement étudiée pour l'activité in[...]Article : texte imprimé
Le bilan annuel de la négociation collective fait apparaître un accroissement conséquent de l'activité conventionnelle dans les branches. 915 textes dont 34 accords professionnels, 20 conventions collectives et 861 avenants ont été signés en 199[...]Article : texte imprimé
Les lois Auroux de 1982 ont marqué une évolution de la négociation collective. Depuis cette date, le niveau "entreprise" a vu son rôle s'accroître sérieusement. Cet article fait ainsi le bilan de la décentralisation de la négociation en particul[...]Article : texte imprimé
La négociation sur l'emploi touche un nombre limité d'entreprises (115 accords durant le premier semestre 1993), pour l'essentiel industrielles et de grande taille. Elle porte surtout sur la gestion des sur effectifs et l'accompagnement de la pr[...]Article : texte imprimé
Une enquête a été menée auprès de neuf entreprises ayant mis en oeuvre des accords de partage de travail. Si l'expression est souvent trompeuse - il s'agit plutôt de décisions unilatérales et la réduction des salaires n'est pas toujours accompag[...]texte imprimé
Michel Despax, Préfacier, etc. ; Marie-Laure Morin | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit social | 1994Cet ouvrage constitue une version actualisée de la thèse de Marie-Laure Morin parue en 1991. Elle étudie la construction progressive du droit de la négociation collective et offre, à travers la lecture qu'elle effectue des textes législatifs, l'[...]texte imprimé
MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; DIRECTION DES RELATIONS DE TRAVAIL ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : La Documentation française | Bilans et rapports | 1994Le bilan 1993 de la négociation collective est publié en deux tomes. Le premier présente les tendances en matière d'évolution quantitative et qualitative des différents types de négociations : salaires, participation des salariés, durée du trava[...]