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Jean-Claude Javillier ; Gérard Lyon-Caen, Présentateur ; UNIVERSITE D'ANGERS (1989; ANGERS) ; FACULTE DE DROIT (1989; ANGERS) ; Isabelle Vacarie ; DESS DROIT DES ENTREPRISES.Angers (1989; ANGERS) ; Jean-Yves Hocquet ; Paul-Henri Mousseron ; Jean-Emmanuel Ray, Préfacier, etc. | 1989Alors que le droit à la mobilité est en pleine évolution, ce dossier rassemble les contributions au troisième colloque du DESS "droit des entreprises" consacré au nouveau droit de la mobilité. Seule la mobilité interne - géographique ou professi[...]texte imprimé
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Cet article s'insère dans un dossier intitulé "Emploi et destins sociaux". Son propos, basé sur des enquêtes, est de montrer l'interaction et les liens existant entre le status ou statut, au sens sociologique, et le statut juridique de l'individ[...]Article : texte imprimé
Dans le cadre d'un dossier consacré aux "Apports des données de panel à l'analyse économique", cet article, à partir d'informations sur les bilans fournies par la Banque de France et de constats du Ministère du Travail, analyse certaines interdé[...]texte imprimé
Cette étude, plus connue sous le nom de "Rapport SOISSON", analyse le recours au travail temporaire et à durée déterminée et ses conséquences sur le marché de l'emploi, pour la période 1980-1988. Bien que l'évolution des emplois temporaires coï[...]Article : texte imprimé
Ce numéro spécial rassemble, avec diverses autres contributions, les communications présentées dans le cadre du 18ème colloque de Droit Social (les 7-8 octobre 1988). Entièrement consacré aux problèmes liés aux restructurations il aborde les gra[...]Article : texte imprimé
Dans le cadre du dossier "Emploi et destins sociaux", cet article met en avant et étaye les questions posées à la sociologie du travail par la crise de l'emploi : - compréhension de la dynamique interne aux entreprises sans considérer les mouvem[...]texte imprimé
France. Assemblée nationale ; Alain Richard, Secrétaire ; Michel Berson, Secrétaire | 1989Ce document de l'Assemblée Nationale présente le budget de la formation professionnelle pour 1990. On y trouvera, après un avant-propos faisant état des principales observations sur les crédits de la formation professionnelle pour 1990, six part[...]Article : texte imprimé
Ce document présente d'abord les règles générales du dispositif légal propre au travail partiel (définition et mise en place, conclusion et exécution du contrat, statut du salarié) et les formes particulières d'emploi à temps partiel (travail à [...]Article : texte imprimé
Période couverte par le document : 1992Article : texte imprimé
D'une part, ce dossier présente le contrat d'apprentissage : conditions de conclusion (apprenti, employeur) et d'exécution (entreprise, CFA, contrôle) de ce contrat, ses caractéristiques (objet, forme, contenu, durée), la rémunération et la prot[...]Article : texte imprimé
Les classifications ne sont pas le sujet d'étude favori des juristes. Après ce constat, l'auteur de cet article, qui a été fait dans le cadre des journées sur "Les systèmes de classifications professionnelles", situe les classifications dans la [...]Article : texte imprimé
Etude du cas de la Grande-Bretagne en termes de classifications professionnelles et de statut des travailleurs. L'auteur montre le rôle changeant des classifications professionnelles et présente leur cadre légal (historique, le modèle "unitaire"[...]Article : texte imprimé
Dans le cadre d'un dossier sur les jeunes, ce texte est une version remaniée d'un article paru dans le numéro 146 de février 1988 du MONDE DE L'EDUCATION (MED).Article : texte imprimé
Ce texte prolonge une recherche intitulée "Le statut individuel et collectif des jeunes stagiaires" (E-341-87), remise à la Délégation à la formation professionnelle en septembre 1987. Il montre l'accroissement du nombre des stagiaires qui repré[...]Article : texte imprimé
Formation et traitement social du chômage. La politique française et les objectifs communautaires.
Cet article fait un parallèle entre les politiques françaises en matière de formation et de traitement social du chômage et les objectifs communautaires. Il les compare aux politiques des autres pays de la CEE. Depuis 1975, la France comme le Ro[...]Article : texte imprimé
La statistique entretient des liens étroits avec le social. Les statistiques sociales, rassemblement de la mémoire collective, montrent les progrès et les retards en matière de justice sociale et permettent d'envisager les évolutions possibles e[...]Article : texte imprimé
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Illustration de l'impact d'une mission à l'étranger effectuée dans le cadre de la formation de formateurs de CFA au concept de formation en alternance. Les auteurs étudient, à travers deux grandes questions touchant à la formation professionnell[...]Article : texte imprimé
France.Ministère de l'Éducation nationale. Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance ; MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; SES ; Simone Bangoura ; ANPE - AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI ; Claude Leroy ; DELEGATION A L'EMPLOI.Paris ; Pierre Marioni ; Patricia Bouillaguet ; DELEGATION A LA FORMATION PROFESSIONNELLE.Paris ; Gilles Bienvenu ; France. Ministère de l'Éducation nationale ; Michel Gilles ; Claire Bore ; Pierre Perreaux ; France. Ministère de l'économie, des finances et du budget ; Antoine Pietri ; DIRECTION DE LA PREVISION ; Félix Dossou ; Olivier Bouquillard ; MINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE ; Brigitte Michel ; DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ; Jean-Claude Guergoat ; Gilles Gateau ; François Aventur ; Union nationale interprofessionnelle pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Guy Janvier ; Jean Villalard ; Frédérique Trimouille ; Yves Detape ; Anne Ramare ; Henri-Jean Lavergne ; Geneviève Ghesquiere ; Hubert Madinier ; Michelle Tonnerre ; Maryse Huet ; Jean-Michel Rale ; Liliane Salzberg ; Michel De Stephanis |Le bilan de l'emploi 1987 est composé de collaborations d'auteurs appartenant aux institutions suivantes : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (SES, ANPE, délégations à l'Emploi et à la Formation Professionnelle)[...]Article : texte imprimé
L'objectif de ce rapport est de "mettre en évidence la spécificité du pré-apprentissage - rénové par la loi de juillet 1971 et institutionnalisé en 1972, processus d'enseignement alterné - dans ses dimensions pédagogiques, sociales et profession[...]Article : texte imprimé
Pierre Caspar, Éditeur scientifique ; Jean-Eric Auber ; Fabienne Beaumelou ; Fabienne Berton ; Philippe Carré ; Werner Clément ; Christophe Dejours ; Philippe Frémeaux ; Pierre Le Gorrec ; Georges Matthieu ; Alain Meignant ; Peter Meyer-Dohm ; Jean-Claude Migette ; Jacques Potdevin ; Edouard Rafinon ; Jean-Pierre Sicard ; G. Schütze hans ; Dieter Timmermann ; Sylvaine Trinh ; Jacques Verdouw ; François Vidal ; André Voisin ; Richard Walther ; Jean Wemaere |Les grandes questions sur l'investissement formation - ou formation investissement - concernent sa définition, son champ et ses conditions d'application, les risques et avantages de ce croisement entre la logique économique et les pratiques éduc[...]Article : texte imprimé
Ce document traite du système d'indemnisation du chômage tel qu'il résulte de la convention UNEDIC du 6 juillet 1988 : le service public du placement, le système de protection contre le chômage, les différentes allocations. Il aborde aussi les c[...]Article : texte imprimé
Ce dossier est un guide sur la création d'entreprise. Il traite à la fois des problèmes juridiques de droit économique et des questions pratiques présidant à la définition des tout projet de création : recherche de l'information technique et com[...]