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Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > LEGISLATION > LEGISLATION DU TRAVAIL
LEGISLATION DU TRAVAILSynonyme(s)DROIT DE GREVE ;DROIT DE L'EMPLOI ;DROIT DU TRAVAIL ;LOIS AUROUX REGLEMENTATION DU TRAVAILVoir aussi |
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Article : texte imprimé
Synthèse du rapport "Le travail dans vingt ans" présentée par le rapporteur du groupe.texte imprimé
Yves Schwartz, Préfacier, etc. ; Pierre Trinquet | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Le travail humain | 1996Le travail constitue autant une valeur sociale qu'une nécessité pour subvenir aux besoins des individus. Il comporte cependant dans de nombreux cas des risques de maladie ou d'accident. En France plus de 800 000 salariés par an sont victimes des[...]texte imprimé
Antoine Billot ; Gérard Ballot, Éditeur scientifique ; Joseph Lanfranchi ; Cyrille Piatecki ; Régis Bourbonnais ; Pascal Porlier ; Yves Zenou ; Olivier Favereau ; Laurent Thévenot | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Economie | 1996Le marché interne du travail est un marché au sein d'une organisation. Du point de vue microéconomique, son analyse est essentielle pour la compréhension de la gestion du personnel et de la carrière d'un individu. Du point de vue macroéconomique[...]texte imprimé
Antoine Billot ; Gérard Ballot, Éditeur scientifique ; Joseph Lanfranchi ; Cyrille Piatecki ; Régis Bourbonnais ; Pascal Porlier ; Yves Zenou ; Olivier Favereau ; Laurent Thévenot | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Economie | 1996texte imprimé
Lors de la conférence de Vienne de 1991, les pays de la Communauté européenne se sont donné pour but d'harmoniser leurs politiques de migration et de favoriser les missions professionnelles de courte durée dans les états membres. Pour lutter con[...]texte imprimé
Karine Boullier, dir. ; Jean-Marie Barthélémy ; Anne-Karine Le Levrier-Feyel ; Nathalie Quintero ; Michel Eicher ; François Coutard ; Isabelle Davezies ; Philippe Laigre ; Florence Sautejeau ; Jacques Barrot, Préfacier, etc. ; Jean-Christophe Sciberras | Paris : Editions Liaisons | Liaisons sociales | 1996La négociation collective d'entreprise est une des sources fondamentales du droit du travail. Dans tous les domaines des relations de travail, des dispositifs peuvent être négociés à partir du cadre légal imposé par la loi. La législation du tra[...]texte imprimé
MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES | Paris : La Documentation française/Ministère du Travail et des Affaires sociales | Transparences | 1996Désormais rassemblées dans le code du travail, les dispositions relatives à la participation financière reposent sur la participation des salariés aux résultats et sur l'encouragement à l'épargne. Les modalités de l'intéressement et de la partic[...]texte imprimé
Patrick Werquin ; Thomas Couppié ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Michèle Mansuy ; Annick Kieffer ; Chrystelle Barailler ; Olivier Guillot ; Hans Rutjes | Marseille : Céreq | 1996Les informations sur les processus d'insertion professionnelle varient d'un pays à l'autre. Lorsqu'elles existent, elles ne sont pas nécessairement comparables en termes de champ et de méthodes de recueil. Utiliser les enquêtes européennes sur l[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 1996Ce bilan de la politique sociale de la Communauté européenne vise à informer le public sur les mesures proposées ou adoptées dans le cadre de la charte communautaire des droits sociaux des travailleurs et au titre du protocole sur la politique s[...]texte imprimé
Martine Möbus ; MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES (1995; PARIS) ; MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE (1995; PARIS) ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE (1995; PARIS) | Paris : La Documentation française | Cahier Travail et Emploi | 1996L'alternance sous contrat de travail (apprentissage et contrats d'insertion : qualification, adaptation et orientation) revêt une configuration complexe qui permet difficilement de cerner les politiques de branches et stratégies d'entreprises en[...]texte imprimé
L'étude des concepts de responsabilité et de prévention permet de définir l'accident du travail, dont les facteurs sont à la fois humains et matériels. Etudiées ici comme un véritable système, les situations accidentelles sont anaysées par les p[...]texte imprimé
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Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les institutions chargées de la politique de l'emploi (Ministère fédéral du travail et des affaires sociales, Service de l'emploi), ce document décrit le cadre légal et les procédures d'organisation du marché du travail (dro[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les organismes et systèmes chargés de la politique de l'emploi (Ministère du travail, Autorité nationale du marché du travail, Direction de l'assurance chomage, système d'assurance chômage...), ce document décrit le cadre lé[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les organismes chargés de la politique de l'emploi (Ministère du travail et de la Sécurité sociale - MTSS, Institut national de l'Emploi - INEM, Conseil général pour la formation professionnelle - CGFP, Communautés autonomes[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Comme l'ensemble des rapports de cette collection, celui consacré à la Finlande dresse un panorama des institutions, du cadre légal et des procédures administratives et juridiques avant de présenter les mesures relatives à l'emploi. Le dernier c[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les organismes chargés de la politique de l'emploi (Ministère du travail, Organisation nationale pour l'emploi - OAED), ce document décrit le cadre légal et les procédures d'organisation du marché du travail (principales loi[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Comme l'ensemble des rapports de cette collection, celui consacré à l'Italie dresse un panorama des institutions, du cadre légal et des procédures administratives et juridiques avant de présenter les mesures relatives à l'emploi. Le dernier chap[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les organismes chargés de la politique de l'emploi (Ministère des affaires sociales et de l'emploi - SZW, Ministère de l'éducation, de la culture et des sciences - OCW...), ce document décrit le cadre légal et les procédure[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les organismes chargés de la politique de l'emploi tant au niveau national que régional (Ministère de l'Emploi et de la Sécurité sociale, Direction générale de l'emploi et de la formation professionnelle, Institut pour l'emp[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les institutions chargées de la politique de l'emploi tant au niveau national que régional (Ministère de l'Emploi, Direction de la formation de l'entreprise et de l'éducation - TEED, Conseils formation-entreprise - TEC, Comm[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les institutions chargées de la politique de l'emploi suédoise tant au niveau national que régional (Administration nationale du marché du travail - AMV, agence nationale pour l'emploi - AMS, agence régionale - Lan, agences [...]texte imprimé
Rachel Silvera ; Nathalie Sonnac ; France. Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, Dédicataire ; Dominique Anxo ; Mats Johansson | Paris : La Documentation française | Droits des femmes | 1996Les inégalités salariales de sexe demeurent de l'ordre de 30 % dans l'ensemble des pays occidentaux. Les causes les plus connues sont les écarts entre les niveaux d'éducation ou de l'expérience professionnelle. La prise en compte d'éléments plus[...]texte imprimé
Assomption Vloebergh ; ANPE - AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI ; Patrick Lagoutte ; Anne-Marie Antoine, Éditeur scientifique ; Nicolas Prokovas, Éditeur scientifique | Paris : La Documentation française | ROME Description et évolution des métiers | 1996Ce dossier professionnel vient compléter les fiches contenues dans le ROME (Répertoire opérationnel des métiers et des emplois, de l'ANPE). Il apporte des informations nouvelles sur l'organisation du travail, en fonction des mutations technologi[...]texte imprimé
Dominique Fournié ; Mickaële Molinari ; DRJS - DIRECTION REGIONALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS PACA.Marseille, Dédicataire ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Marseille : Céreq | 1996Réalisée à la demande de l'Observatoire Régional des Professions et des Emplois de l'Animation et du Sport (ORPEAS), cette étude-enquête rend compte d'un suivi, sur une période de deux ans, des stagiaires du sport et de l'animation socio-culture[...]