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Quelles causes aux ruptures des contrats d'apprentissage ?

Alexandre Fauchon |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 63, octobre 2024)

36 % des apprentis commençant à la rentrée 2018 une formation de niveau CAP à bac+2 rompent un contrat au cours de la première année et demie de leur apprentissage. La fréquence des ruptures de contrat d'apprentissage diminue à mesure que le [...]

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Vers plus de parité dans les élections professionnelles ?

Christophe Michel |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 61, octobre 2024)

L’introduction des nouvelles instances de représentation du personnel prévues dans le secteur privé par les ordonnances de 2017 visant à renforcer le dialogue social s’accompagne d’une baisse globale du nombre d’élus, notamment dans les grandes [...]

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Justice sociale : perspectives de droit social. Dossier

Benjamin Dabosville, dir. ; Morane Keim-Bagot, dir. ; Sabrina Mraouahi ; Anja Johansson ; Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu ; Marie-Charlotte Julien ; Audrey Deverson ; Catharina Lopes Scodro |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2024)

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Travailler au péril de sa santé. Dossier

Nathalie Ferré, dir. ; Violaine Carrère, dir. |

Dans Plein droit (n° 141, 2024/2)

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L’essor des dérogations au repos dominical dans le commerce : un « retour de bâton » des victoires juridiques des syndicats ?

Pauline Grimaud |

Dans Sociologie du travail (vol. 66, n° 3, juillet-septembre 2024)

Cet article porte sur la multiplication des dérogations relatives au repos dominical dans le commerce depuis les années 1990. L’évolution de la réglementation en la matière résulte principalement de la légalisation de pratiques précédemment jugé[...]

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Les enseignants contractuels affectés dans l’enseignement supérieur - Année 2023

Anne-Sophie Beaurenaut |

Dans Note d'information DGRH - Enseignement supérieur (n° 24-03, septembre 2024)

En 2023, 20 340 enseignants contractuels (hors enseignants vacataires) sont en fonction dans les établissements publics de l’enseignement supérieur, soit 25 % de l’ensemble des personnels enseignants. Après une baisse impor- tante et régulière d[...]

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Encadrement de l'IA : quels garde-fous ? : Entretien

Valérie Beaudouin |

Dans Cahiers français (n° 441, septembre-octobre 2024)

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L’État et les salaires depuis 1945 (2) : de l’État employeur aux marges du salariat. Actes du colloque des 22 et 23 juin 2023

Jérôme Gautié, dir. ; Laure Machu, dir. ; Jérôme Pélisse, dir. ; Michel-Pierre Chelini ; Quentin Lohou ; Clair Juillet ; Sylvain Brunier ; Scott Viallet-Thévenin ; Jean-Pierre Le Crom ; Claire Marzo ; Serge Proust |

Dans Les cahiers du comité d'histoire (n° 30, septembre 2024)

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Le licenciement pour motif personnel II + Zoom : Le conseiller du salarié

Florence Lefrançois ; Sandra Limou |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 121, septembre 2024)

Deux numéros de Liaisons sociales – Les Thématiques sont consacrés au licenciement pour motif personnel. Le premier portait sur la cause réelle et sérieuse de licenciement, le motif (disciplinaire ou non), et les restrictions au pouvoir de rompr[...]

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Penser le droit de la santé au travail au féminin ? (Seconde partie)

Patrice Adam |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2024)

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Le potentiel et les risques de l'IA dans les services publics

Lucie Cluzel-Métayer |

Dans Cahiers français (n° 441, septembre-octobre 2024)

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Quel périmètre pour le droit pénal du travail ? Dossier

Frédérique Chopin, dir. ; Véronique Cohen-Donsimoni ; Stéphane Detraz ; Corinne Robaczewski ; Marie-Ange Gass ; Mathilde Favre-Artigues ; Sophie Sereno ; Laurent Gamet |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2024)

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Rationalisation et marchandisation de la prévention : Le levier de l’évaluation des risques professionnels dans les services de santé au travail

Lucie Horn |

Dans Travail et emploi (n° 169-170-171, 2022/2-3-4)

La loi du 2 août 2021 fait de l’évaluation des risques professionnels une prérogative des services de santé au travail. Or cette pratique était déjà largement déployée, prescrite et formalisée dans les services en question. À partir d’une observ[...]

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Réflexions ontologiques sur la formation professionnelle (Seconde partie)

Yannick Pagnerre |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2024)

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Les ruptures conventionnelles collectives

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 121, septembre 2024)

La rupture conventionnelle collective est un dispositif qui permet d’organiser la rupture d’un commun accord du contrat de travail dans le cadre d’un accord collectif. Elle est ouverte à toute entreprise, sans condition d’effectif ou de difficul[...]

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Des usages managériaux de la science ? Le devenir en entreprise des modèles de mesure des risques psychosociaux au travail

Scarlett Salman |

Dans Travail et emploi (n° 169-170-171, 2022/2-3-4)

À côté des grandes enquêtes statistiques nationales et des études épidémiologiques qui ont intégré les « risques psychosociaux » (RPS) à leur arsenal de surveillance de la santé des travailleur·ses, des dispositifs de suivi sont mis en place au [...]

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Ruptures des contrats d'apprentissage : quelles évolutions depuis la réforme de 2018 ?

Alexandre Fauchon |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 43, juillet 2024)

21 % des contrats d’apprentissage commencés en 2022 sont rompus au cours de leurs neuf premiers mois d’exécution. Ce taux est plus élevé que ceux constatés pendant la crise sanitaire (17 % et 16 % pour les contrats commencés en 2019 et 2020) et [...]

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L’emploi dans la fonction publique en 2022 : En 2022, l’emploi continue d’augmenter dans la fonction publique

Yann Aubineau ; Sarah Touzé |

Dans INSEE Première (n° 2003, juillet 2024)

Fin 2022, 5,7 millions d’agents travaillent dans la fonction publique, soit 16 600 de plus que l’année précédente (+0,3 %), une hausse proche de celle observée en 2021 (+0,4 %). L’emploi augmente dans la fonction publique de l'État (+0,6 %), alo[...]

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Accord collectif et contrat de travail (Seconde partie)

Florence Bergeron ; Michel Morand |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet-août 2024)

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Du bon, du discutable et du mauvais, le dialogue franco-européen sur le droit social fondamental aux congés payés

Pierre Rodiere |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet-août 2024)

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Droit et économie du travail : l'enjeu de la transition écologique

Jean-Luc Gaffard ; Gilles J. Martin ; Tatiana Sachs |

Dans Revue de droit du travail (n° 7-8, juillet-août 2024)

La question de la transition écologique est au coeur des réflexions contemporaines des sciences sociales. Prenant au sérieux l'impératif d'un échange interdisciplinaire sur la question, J.-L. Gaffard et Gilles J. Martin, respectivement professeu[...]

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Le droit de grève devant la Cour internationale de justice

Baptiste Delmas |

Dans Revue de droit du travail (n° 7-8, juillet-août 2024)

On admet aisément qu'à l'échelle internationale le droit de grève est un droit fondamental qui découle de la liberté syndicale. Pour ce faire, on a pris l'habitude avec l'OIT de se référer aux Conventions n° 87 sur la liberté syndicale et n° 98 [...]

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Le licenciement pour motif personnel

Florence Lefrançois ; Sandra Limou |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 120, juillet 2024)

Toute rupture du contrat de travail à durée indéterminée par l’employeur constitue un licenciement, à l’exception de celle intervenant au cours de la période d’essai, du cas de force majeure, et de la mise à la retraite lorsque les conditions lé[...]

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Le nouveau droit à congés payés des salariés "malades". Dossier

Julien Icard, dir. ; Arnaud Martinon, dir. |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet-août 2024)

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Article : texte imprimé

Penser le droit de la santé au travail au féminin ? (Première partie)

Patrice Adam |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet-août 2024)

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La preuve des heures supplémentaires

Pascal Lokiec |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet-août 2024)

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Article : texte imprimé

La reconnaissance de la qualification dans l'aide à domicile associative pendant le Covid : un progrès en trompe l'oeil ?

Pascal Caillaud ; Annie Dussuet |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet-août 2024)

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Réflexions ontologiques sur la formation professionnelle (Première partie)

Yannick Pagnerre |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet-août 2024)

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La rupture conventionnelle individuelle

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 120, juillet 2024)

La rupture conventionnelle individuelle est un mode de rupture autonome, distinct du licenciement et de la démission, fondé sur l’accord des parties. Depuis sa création en 2008, elle connaît un franc succès. Ainsi, au quatrième trimestre 2023, o[...]

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Sanctionner pour contraindre ou pour se comprendre ? Répondre aux demandes de sanction en entreprise selon le type de règle et de faute

Alain Jan-Kerguistel ; Bérangère Condomines ; Émilie Hennequin |

Dans Gérer et comprendre (n° 155, mars 2024)

Les sanctions en France n’ont pas changé depuis les règlements d’atelier du XIXe siècle. Elles adoptent le seul registre répressif, alors que, juridiquement, la sanction connaît d’autres formes associées à d’autres finalités. Nous proposons de q[...]

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Inertie des politiques écologiques. Dossier

Frédéric Nicolas, dir. ; Gabriel Montrieux, dir. ; Aïcha Bourad, dir. |

Dans Politix (n° 144, 2023/4)

Face à la crise climatique, l’injonction à agir urgemment n’a jamais été aussi présente, mais contraste avec la forte inertie des politiques écologiques. Ce numéro de Politix prend le parti d’adopter une approche de sociologie générale et de sci[...]

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Hanna contre Goliath. Le marché du travail scientifique en Allemagne

Kolja Lindner |

Dans Sociétés contemporaines (n° 130, 2023/2)

Le système allemand d’enseignement supérieur et de la recherche se caractérise par une importante instabilité de l’emploi de son personnel académique. Sur le fond d’une actuelle controverse et mobilisation autour d’une loi encadrant l’emploi sci[...]

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La qualité de vie et des conditions de travail du point de vue du juriste, voie concertée de fonctionnement de l’entreprise ou renouvellement de la santé au travail ?

Franck Héas |

Dans RIMHE - Revue Interdisciplinaire sur le Management et l'Humanisme (n° 54, 2024/1)

Obligation légale de négocier et thématique ouverte, la qualité de vie et des conditions de travail renvoie à des pratiques d’entreprise très différentes. Dans ce cadre, les négociations de première génération menées au titre de la qualité de vi[...]

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Accord collectif et contrat de travail (Première partie)

Florence Bergeron ; Michel Morand |

Dans Droit social (n° 6, juin 2024)

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Les aspects du temps et de la durée du travail à l'épreuve de la XXIIIe Olympiade

David Jacotot |

Dans Revue de droit du travail (n° 6, juin 2024)

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Convention n° 190 de l'OIT sur le harcèlement et la violence au travail : quelles pistes pour le droit du travail français ? : Convention n° 190 sur la violence et le harcèlement, 2019, ratifiée par la France le 12 avr. 2023

Valérie Pontif |

Dans Revue de droit du travail (n° 6, juin 2024)

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Les décisions administratives, le droit du travail et les procédures collectives. Dossier

Anaëlle Donnette, dir. ; David Jacotot, dir. |

Dans Droit social (n° 6, juin 2024)

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L'épineuse question du salaire minimum en Italie

Silvio Bologna ; Laurent Gamet |

Dans Droit social (n° 6, juin 2024)

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L'imposture du travail temporaire non salarié

Grégoire Loiseau |

Dans Droit social (n° 6, juin 2024)

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L'incidence des politiques du marché du travail et de la fiscalité sur l'emploi indépendant : nouvel éclairage à partir de données européennes

Balázs Égert ; Annabelle Mourougane |

Dans Revue internationale du travail (vol. 163, n° 2, juin 2024)

Les auteurs utilisent des régressions de données de panel sur la période 1995-2022 pour identifier les principales politiques économiques qui influent sur le travail indépendant dans les pays européens de l'OCDE. Ils mettent en évidence des effe[...]

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Négocier sur le droit syndical

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 119, juin 2024)

Le Code du travail ouvre un large champ à la négociation pour ajuster ses règles au niveau de l’entreprise. La négociation sur le droit syndical permet de favoriser un dialogue social qualitatif, en offrant non seulement des moyens financiers et[...]

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La protection des représentants du personnel

Florence Lefrançois ; Sandra Limou |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 119, juin 2024)

L’exercice d’un mandat de représentant du personnel au sein d’une entreprise peut conduire un salarié à s’exposer particulièrement vis-à-vis de son employeur. Afin d’éviter qu’il ne soit la cible de mesures de rétorsion ou de discrimination, le [...]

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Rupture conventionnelle et harcèlement moral : Plaidoyer pour une réhabilitation de l'article L. 1152-3 du code du travail

Jean Mouly |

Dans Droit social (n° 6, juin 2024)

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Comprendre les conflits liés à la réglementation du travail sur plateforme numérique : une revue critique de la littérature sur le rôle des institutions, des réseaux et des cadres cognitifs dans l’élaboration des politiques

Angel Martin-Caballero |

Dans Relations industrielles / Industrial relations (vol. 78, n° 4, Automne 2023)

Dans cet article, une analyse critique de la littérature identifie les acteurs et organisations étatiques et non étatiques qui influencent et créent le conflit réglementaire sur le travail sur plateforme numérique ainsi que les ressources qui le[...]

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Droit du travail et relations industrielles : Vers une refondation?

Michel Coutu ; Ruth Dukes ; Gregor Murray |

Dans Relations industrielles / Industrial relations (vol. 78, n° 4, Automne 2023)

Les relations industrielles et le droit du travail ont tous deux connu un déclin relatif au cours des dernières décennies du 20e siècle et du début du 21e siècle. À travers un examen historique comparatif de ces deux domaines d’études, cet essai[...]

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Justice, éducation, démocratie : recherches sur les « droits pédagogiques » d’après Basil Bernstein. Dossier

Daniel Frandji, dir. |

Dans Revue française de pédagogie (n° 220, 2023/3)

Ce dossier entend contribuer à la réflexion sur les rapports entre justice, éducation, démocratie, en développant la conceptualisation des « droits pédagogiques » discrètement formulée dans l’œuvre du sociologue britannique Basil Bernstein. Il s[...]

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Contrats de travail et emploi dans un modèle ville-périphérie

François Contensou ; Radu Vranceanu |

Dans Revue économique (vol. 75, n° 2, 2024/2)

Prenant en considération l’accroissement des coûts de transport subis par les travailleurs, cet article propose d’étudier la formation des contrats de travail conçus par un employeur s’adressant à deux populations de collaborateurs, populations [...]

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Droit de grève. Dossier

Christophe Radé, dir. |

Dans Droit social (n° 5, mai 2024)

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Article : document électronique

Justice sociale au Brésil : le juge et la non-discrimination

Carolina Cauduro Dias de Paiva |

Dans Revue de droit du travail (n° 5, mai 2024)

Le texte ci-après fait suite à une intervention de Carolina Cuadro Dias de Paiva à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, dans le cadre d'un séminaire du département de droit social de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) le [...]

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Article : document électronique

Les multiples formes de la discrimination fondée sur le handicap : Soc., 14 février 2024, n° 22-10.513 (inédit)

Marie Mercat-Bruns |

Dans Revue de droit du travail (n° 5, mai 2024)

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Article : texte imprimé

La retraite

Jessica Attali-Colas ; Sandra Limou |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 118, mai 2024)

La pension de retraite constitue la compensation financière des conséquences de la réalisation du risque vieillesse, c’est-à-dire le fait de ne plus pouvoir exercer une activité professionnelle compte tenu de son âge. Il s’agit donc de la presta[...]

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Article : texte imprimé

Transitions collectives : enjeux et perspectives. Dossier

Romain Marié, dir. ; Laure Camaji, dir. |

Dans Droit social (n° 5, mai 2024)

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Le travail de l'enfant dit influenceur : de quel droit ? : La problématique de la préservation des droits de l'enfant dit influenceur

Maëlys Grange |

Dans Revue de droit du travail (n° 5, mai 2024)

La prohibition du travail de l'enfant a été érigée comme un principe en droit du travail. Les enfants de moins de seize ans ne peuvent pas exercer une activité salariée en dehors des exceptions prévues par la loi. Pour autant, le travail des enf[...]

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Article : texte imprimé

L’usure professionnelle

Jessica Attali-Colas ; Sandra Limou |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 118, mai 2024)

L’usure professionnelle ne bénéficie d’aucune définition légale. Selon l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (Anact), « l’usure professionnelle est un processus d’altération de la santé qui s’inscrit dans la durée et q[...]

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Affaires publiques, intérêts privés. Dossier

Benjamin Lemoine, dir. ; Antoine Vauchez, dir. |

Dans Actes de la recherche en sciences sociales (n° 251, 2024/1)

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Déployer l’Ésat hors des murs suffit-il à déségréguer les travailleur·euse·s handicapé·e·s ?

Fanny Jaffrès |

Dans La Nouvelle Revue du Travail (n° 24, 2024)

La convention des Nations unies relatives aux droits des personnes handicapées (CDPH) de 2006 et ratifiée par la France en 2010 promeut le droit à l’inclusion en milieu ordinaire. En matière d’emploi et de travail, l’article 27 de cette conventi[...]

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Justice et maux du travail : une invisibilisation genrée

Delphine Serre |

Dans Travail, genre et sociétés (n° 51, 2024/1)

Quand les salarié·es du privé n’obtiennent pas la reconnaissance de leur accident du travail ou de leur maladie professionnelle, elles et ils peuvent saisir le juge pour contester le refus de la Sécurité sociale. À partir d’une enquête dans huit[...]

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Une tonne de plumes pèse autant qu’une tonne de plomb. Vers la reconnaissance et l’élimination des dangers dans le travail des femmes au Québec

Karen Messing ; Rachel Cox |

Dans Travail, genre et sociétés (n° 51, 2024/1)

Les problèmes de santé au travail des femmes diffèrent de ceux des hommes, du fait de la ségrégation des professions et des tâches assignées à l’intérieur de celles-ci, entre autres. Les risques qu’elles encourent étant moins visibles, les femme[...]

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Article : texte imprimé

Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective. Première partie

Paul-Henri Antonmattei ; Florence Bergeron ; Bruno Siau ; Christophe Mariano ; Arnaud Lucchini |

Dans Droit social (n° 4, avril 2024)

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Le droit protège-t-il suffisamment les travailleurs étrangers contre les risques de l'exploitation ?

Bénédicte Lavaud-Legendre ; Alain Morice |

Dans Revue de droit du travail (n° 4, avril 2024)

Pour cette troisième controverse consacrée aux travailleurs étrangers, l'attention se porte sur leurs conditions de travail. Alors que la crise de la Covid a révélé l'importance de la main-d'oeuvre étrangère pour certains secteurs de l'économie [...]

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Dynamique de mobilisation et de syndicalisation des travailleurs de plateforme. Dossier

Fabien Brugière, dir. ; Donna Kesselman, dir. ; Jean Vandewattyne, dir. |

Dans Relations industrielles / Industrial relations (vol. 78, n° 3, Eté 2023)

Les diverses contributions de ce numéro mettent en évidence, sur des terrains issus de divers continents, des dynamiques d’organisation des travailleurs de plateforme et leurs relations avec la revitalisation du syndicalisme traditionnel. Ce con[...]

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Article : texte imprimé

Le harcèlement moral du sportif professionnel

Alain Lacabarats ; Jean-Pierre Karaquillo |

Dans Droit social (n° 4, avril 2024)

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Article : texte imprimé

Qui est l'employeur aujourd'hui ?

Gilles Auzero |

Dans Droit social (n° 4, avril 2024)

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Article : texte imprimé

Le stagiaire : cachez ce travailleur que je ne saurais voir !

Delphine Gardes |

Dans Droit social (n° 4, avril 2024)

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Travail, la bascule des années 80

Jacques Le Goff |

Dans Cadres CFDT (n° 500, avril 2024)

J’ai pris mes fonctions d’inspecteur du travail en 1979, époque charnière de deux cultures du travail. Jusqu’alors étudiant à Rennes puis enseignant, j’ai, sous la double influence de Mai 68 et de la pensée d’Emmanuel Mounier, fait le choix de q[...]

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La formation continue saisie par le droit : Note de synthèse

Pascal Caillaud ; Jean-Marie Luttringer |

Dans Savoirs (n° 64, 2024/1)

Comme tout corpus juridique, le droit de la formation professionnelle continue se caractérise par des normes, des institutions, des prérogatives et des obligations particulières, fruits d’une évolution historique donnée. La formation continue ob[...]

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La route de l’indépendance : trajectoires d’indépendants du transport routier de marchandises

Anatole Lamy |

Dans Formation emploi (n° 165, 2024/1)

Les indépendants du transport routier de marchandises connaissent des transformations importantes dans l’exercice de leur métier et dans les conditions d’accès à celui-ci. La morphologie de ce groupe est alors affectée. Grâce à l’enquête Système[...]

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Un marché neutre au genre ? Analyse et prospective des barrières au sein du notariat français

Grégoire Massé |

Dans Revue d'économie industrielle (n° 183, 2023/3)

Cet article questionne les effets de la « liberté d’installation régulée » du notariat français sur la féminisation de la profession. Les barrières au sein de la profession sont polymorphes, et peuvent être analysées sur le long terme comme une [...]

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L’IA, une nécessaire réglementation

Jacques Vetois |

Dans Terminal (n° 137, 2023)

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La responsabilidad social de las empresas frente a la transición ecológica

Emmanuel Sulzer |

Dans Calificaciones y empleo (n° 135, 2023)

Para las empresas, la transición ecológica adopta a menudo la forma de obligaciones reglamentarias. Pero, ¿qué ocurre con los mecanismos no vinculantes de ecologización, como la "responsabilidad social de las empresas" (RSE)? ¿Cómo movilizan est[...]

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Models of Wages and Mobility in Frictional Labor Markets with Random Search

Rasmus Lentz |

Dans Revue économique (vol. 75, n° 1, 2024/1)

Modèles de salaire et de la mobilité dans le marché du travail avec frictions et recherche d’emploi aléatoire : J’étudie les modèles de détermination de l’équilibre des salaires et de la mobilité avec frictions sur le marché du travail. La reche[...]

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Un policy-mix vert pour l’Europe

Jézabel Couppey-Soubeyran ; Wojtek Kalinowski ; Dominique Plihon |

Dans L'économie politique (n° 101, 2024/1)

Si elle ne veut pas se désintégrer sous la pression de multiples crises internes et externes, l’Europe politique doit adapter sa gouvernance économique aux défis qui l’attendent. Certaines formes de coordination économique peuvent émerger dans l[...]

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Un premier bilan du Pacte vert

Xavier Timbeau |

Dans L'économie politique (n° 101, 2024/1)

La Commission européenne a proposé fin 2019 une « feuille de route » vers une économie plus soucieuse des limites planétaires. Il est facile d’en pointer les insuffisances face à l’ampleur des défis, d’autant plus que le programme initial a été [...]

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Le contrôle médical des arrêts de travail

Sébastien Tournaux |

Dans Droit social (n° 3, mars 2024)

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Le forfait annuel en jours + Le forfait en heures

Grégory Chastagnol ; Sandra Limou ; Clara Lecroq |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 117, mars 2024)

Le dispositif des forfaits jours a été institué il y a plus de 20 ans, par la loi du 19 janvier 2000. Pour autant, il reste un sujet d’actualité, la Cour de cassation précisant au fil des années ses conditions de validité. Le contentieux en la m[...]

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Introduction ‒ S’orienter aujourd’hui dans des contextes en transition : quelques éclairages en psychologie de l’orientation

Sandrine Croity-Belz ; Isabelle Olry-Louis |

Dans L'orientation scolaire et professionnelle (vol. 53, n° 1, mars 2024)

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LFSS sur les rentes AT-MP : retour sur une tragi-comédie en trois actes

Sophie Hocquet-Berg |

Dans Droit social (n° 3, mars 2024)

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La réversibilité des actes juridiques : enseignements croisés du droit du travail et du droit des contrats

Hugo Barbier |

Dans Revue de droit du travail (n° 3, mars 2024)

La réversibilité des actes matériels - comme le choix du lieu de travail par exemple - est monnaie courante en droit du travail. Qu'en est-il en revanche de la réversibilité des actes juridiques ? Ceux-ci semblent bien plus rebelles à la réversi[...]

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Se construire comme maître d’apprentissage

Anne Olivier |

Dans Education permanente (n° 238, 2024/1)

Dans la formation professionnelle par apprentissage, deux catégories d’acteurs interviennent auprès de l’apprenti : le formateur et le maître d’apprentissage. L’article porte sur le maître d’apprentissage. À partir d’un corpus d’entretiens avec [...]

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La sécurité et la santé au travail en tant que droits fondamentaux : étude historique comparative de la stratégie du réalisme vigilant de l'OIT

Jeffrey Hilgert |

Dans Revue internationale du travail (vol. 163, n° 1, mars 2024)

L'auteur présente une étude historique comparative de l'action de l'OIT en matière de sécurité et de santé au travail (SST) analysées comme des droits fondamentaux. Durant les vingt années qui ont suivi l'adoption du Pacte international relatif [...]

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La création du comité social et économique : la fin brutale d’une expérience complexe

Jacques Freyssinet |

Dans Entreprises et histoire (n° 113, 2023/4)

Une ordonnance du 22 septembre 2017 fusionne les trois instances élues de représentation du personnel qui coexistaient dans les entreprises. Elles étaient le produit d’une histoire longue et accidentée. Alors que les syndicats y sont fortement a[...]

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Les élections professionnelles dans le secteur privé : Entre les deux derniers cycles électoraux (2013-2016 et 2017-2020), des élus moins nombreux et des instances plus centralisées

Christophe Michel ; Maria-Teresa Pignoni |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 15, février 2024)

Les résultats des élections professionnelles tenues lors des deux derniers cycles électoraux (2013-2016 et 2017-2020) montrent un recul du nombre d’élus (-5,6 %). Cette baisse, qui est plus marquée dans les entreprises de grande taille (-23,4 % [...]

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Organizing Informal Workers Globally: Comparing a Global Union Federation and a Global Informal Worker Organization Network

Chris Tilly |

Dans Relations industrielles / Industrial relations (vol. 78, n° 2, Printemps 2023)

With economic globalization and with the precarization and informalization of work, efforts have increased to build global labour alliances among formal workers on the one hand and to organize informal workers on the other. These two endeavours [...]

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Que se cache-t-il d’essentiel derrière l’anecdote ChatGPT ?

Thierry Rayna |

Dans Journal de l'école de Paris du management (n° 165, 2024/1)

ChatGPT fait beaucoup parler, mais que faut-il retenir de ce buzz ? Après un état des lieux, le chercheur Thierry Rayna nous montre ce qui se cache derrière cette véritable boîte noire, non pas une menace sur les emplois qualifiés, mais une nouv[...]

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L'accès au droit du travail : perturbations et turbulences contemporaines. Dossier

Alexis Bugada, dir. ; Pascal Lokiec, dir. ; Anne-Sophie Ginon, dir. ; Congrès: Les rencontres d'automne de l'AFDT L'accès au Droit du travail : perturbations et turbulences contemporaines (septembre 2023; Nice) |

Dans Droit social (n° 2, février 2024)

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Article : document électronique

Access to Justice and a resilient institutional structure under the EU Pay Transparency Directive (1)

Laura Carlson |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2024)

La directive (UE) 2023/970 « visant à renforcer l'application du principe de l'égalité des rémunérations entre les femmes et les hommes pour un même travail ou un travail de même valeur par la transparence des rémunérations et les mécanismes d'a[...]

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Congés payés. Dossier

Benjamin Dabosville ; Allison Fiorentino ; José Luis Gil Y Gil ; Sofia Gualandi ; Barbara Palli ; Christophe Radé ; Sébastien Tournaux ; Jean Mouly |

Dans Droit social (n° 2, février 2024)

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Article : document électronique

Le cumul des statuts de salarié et d'entrepreneur : le mariage de la carpe et du lapin ?

Xavier Delpech |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2024)

Être salarié et chef d'entreprise à la fois, la formule peut prêter à sourire, à moins qu'elle ne soit interprétée comme une provocation. C'est pourtant possible. C'est même une situation qui concerne aujourd'hui environ un demi-million de perso[...]

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Le délit d’entrave

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 116, février 2024)

Le délit d’entrave peut être défini comme une atteinte à la constitution ou au fonctionnement des institutions représentatives du personnel. L’ensemble de ces institutions est concerné : aussi bien le comité social et économique (CSE), le comité[...]

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L'immigration de travail est-elle subie ?

Catherine Wihtol de Wenden ; Cyril Wolmark ; Hipollyte d' Albis ; Ekrame Boubtane |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2024)

Substituer une immigration de travail choisie à une immigration subie : telle est un des credo des promoteurs de la loi du 26 janvier 2024 pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration. L'opposition entre « immigration subie » et « immig[...]

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Quelle évolution de la durée des contrats après la mise en place de la modulation du taux de contribution à l’Assurance chômage ?

Alexandre Cazenave-Lacroutz ; Louis de Lachapelle |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 11, février 2024)

À l’été 2021, une modulation du taux de contribution à l’Assurance chômage est mise en place dans sept secteurs d’activité, avec pour objectif de limiter leur recours aux contrats courts et d’allonger la durée de leurs contrats. Comparativement [...]

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Le syndicat dans l'entreprise

Florence Lefrançois ; Sandra Limou |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 116, février 2024)

Deux types de syndicats coexistent dans l’entreprise : les syndicats représentatifs et non représentatifs. Est représentatif le syndicat réunissant les sept critères légaux de représentativité : respect des valeurs républicaines, indépendance, t[...]

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L'apprentissage en 2022 : Une progression moins forte que les deux années précédentes

Athénaïs Plé |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 10, janvier 2024)

829 600 contrats d’apprentissage débutent en 2022, soit 13 % de plus qu’en 2021. Bien qu’elle soit marquée, cette hausse est moins forte que les progressions des années 2020 et 2021. Le dynamisme des formations de l’enseignement supérieur (+16 [...]

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Contrôle des chômeurs : sanctions et degré de preuve dans un modèle avec hétérogénéité de richesse

Sébastien Ménard ; Solenne Tanguy |

Dans Revue économique (vol. 74, n° 5, 2023/5)

Cet article s’intéresse à l’application de la législation sur le contrôle des chômeurs par les conseillers Pôle emploi. Nous développons un modèle à trois agents (législateur, contrôleur et chômeur) avec asymétries d’information : l’effort de re[...]

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Artificial intelligence, labour and society

Aída Ponce Del Castillo, dir. | Bruxelles : ETUI | 2024

The rapid expansion of artificial intelligence is unparalleled, establishing it as a ubiquitous element in workplaces and our daily lives. The era when AI was exclusively associated with robots and intricate algorithms for the technically profic[...]

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Le concept d'inclusion : genèse et construction (Seconde partie)

Marie Mercat-Bruns |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2024)

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Le contrôle des inscrits : un enjeu au coeur de France travail

Jean-Marie Pillon ; Luc Sigalo Santos ; Claire Vivès |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2024)

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Le dialogue social sous contrôle

Baptiste Giraud, dir. ; Jérôme Pélisse, dir. ; Élodie Béthoux ; Jean-Pascal Higelé ; Noélie Delahaie ; Anne Fretel ; Héloïse Petit ; Arnaud Mias ; Camille Dupuy ; Alexis Louvion ; Jules Simha | Paris : PUF - Presses universitaires de France | La vie des idées | 2024

Depuis les années 2000, l’État entend réorganiser les relations de travail (salaires, temps de travail, etc.) par la promotion du « dialogue social », ce qui passe par la modernisation de ses dispositifs institutionnels. Le rôle des négociation[...]

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De retour le 28/01/2025

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Droit du travail et écologie

Frédéric Géa |

Dans Revue de droit du travail (n° 1, janvier 2024)

Droit du travail et écologie. Longtemps tenu pour subalterne, ce sujet s'est en quelques années imposé comme un thème majeur de la littérature du droit du travail. Et pour cause, le droit du travail hérite des enjeux auxquels le travail se trouv[...]

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Enquêter sur les relations professionnelles : Méthodes, outils et pratiques

François Alfandari, dir. ; Anaïs Bonanno, dir. ; Lina Cardenas, dir. ; Saphia Doumenc, dir. ; Willy Gibard, dir. ; Lucas Winiarski, dir. | Lyon : ENS Editions | Sociétés, espaces, temps | 2024

Eclairer les coulisses des enquêtes en sciences sociales sur les relations professionnelles et le syndicalisme est l'enjeu de cet ouvrage. Quels terrains privilégier ? Quels acteurs rencontrer en priorité? Comment comparer des contextes nationau[...]

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