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Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > LEGISLATION > LEGISLATION DU TRAVAIL
LEGISLATION DU TRAVAILSynonyme(s)DROIT DE GREVE ;DROIT DE L'EMPLOI ;DROIT DU TRAVAIL ;LOIS AUROUX REGLEMENTATION DU TRAVAILVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (2587)
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La place de la formation professionnelle s'est considérablement renforcée comme le révèlent les chiffres du compte économique de la formation professionnelle. Son influence sur le contenu du contrat de travail est sans mesure. Les interrogations[...]![]()
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Michel Pepin ; François Hubault ; Charles Gadbois ; Daniel Mothe ; Antoine Laville ; Yvon Queinnec ; Pierre Falzon ; Didier Bonnin ; Antoine Martin ; Guy Barathieu |Après une large rétrospective historique des aspects juridiques et jurisprudentiels de l'aménagement et de la réduction du temps de travail, les articles composant ce dossier abordent plusieurs problématiques liées à la réduction du temps de tra[...]![]()
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Michel Pepin, Éditeur scientifique ; ANACT - Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (France) | Lyon : ANACT | Agir sur... | 1998L'organisation du temps de travail demeure un moyen d'action trop souvent méconnu des entreprises. Pourtant, de nombreuses marges de manoeuvre s'offrent, à travers les multiples techniques d'aménagement du temps de travail, associées à des réduc[...]![]()
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Ministère de l'emploi et de la solidarité | Paris : La Documentation française | Transparences | 1998La loi du 13 janvier 1998 d'orientation et d'incitation à la réduction du temps de travail comporte plusieurs points : durée légale du travail, négociations entre employeurs et syndicats d'employés, aides aux entreprises, modalités de repos etc.[...]![]()
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CSERC - CONSEIL SUPERIEUR DE L'EMPLOI DES REVENUS ET DES COUTS.Paris | Paris : CSERC - Conseil supérieur de l'emploi des revenus et des coûts | 1998Trois sujets principaux constituent l'objet du rapport consacré essentiellement à la durée du travail dans le secteur privé. D'abord, il s'agit d'un examen critique des conditions économiques dans lesquelles la réduction du temps de travail peut[...]![]()
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Ministère de l'emploi et de la solidarité | Paris : La Documentation française | Transparences | 1998Le principe de l'égalité de traitement entre les hommes et les femmes est un principe fondamental de notre droit constitutionnel et du droit international du travail. Le dispositif français est présenté en trois volets : un sur l'égalité de trai[...]![]()
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Ministère de l'emploi et de la solidarité | Paris : Direction des Journaux Officiels | Le point sur... | Edition mise à jour au 16 février 1998![]()
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Ce dossier a un double objectif pratique et juridique afin d'aider les employeurs à gérer les contrats des emplois créés dans le cadre de la loi du 16 octobre 1997 relative au développement d'activités pour l'emploi des jeunes. Ces contrats de d[...]![]()
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Depuis la loi de 1971, le secteur de la formation professionnelle continue soulève des problèmes éthiques autant financiers, gestionnaires, commerciaux que pédagogiques. Ainsi, éloignée des acteurs économiques réels et dominée par une logique éd[...]![]()
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Roland Guillon ; Bernard Pecqueur ; Bruno Lamotte ; Christian Azaïs ; Antonella Corsani ; Yvette Lazzeri ; Bernard Friot ; Maurice Blanc ; Maïten Bel ; Françoise de Bry ; Jérôme Ballet ; Pascale Froment ; Pedro de Almeida Vasconcelos |L'ancrage territorial ne décrit pas seulement la dépendance vis-à -vis d'un lieu mais plutôt un processus par lequel l'interaction de l'histoire et des structures économiques produit des territoires et des marchés locaux de l'emploi. Ainsi, tandi[...]![]()
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Ministère de l'emploi et de la solidarité | Paris : La Documentation française | Transparences | 1998Des mesures favorisent l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés. Les modalités d'accès à l'emploi, les caractéristiques du travail protégé et en entreprise, ainsi que les aides en faveur des travailleurs handicapés sont explicitée[...]![]()
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François Michon, Préfacier, etc. ; Rachid Belkacem | Paris : L'Harmattan | Logiques économiques | 1998Face au développement du chômage que connaît l'Europe apparaissent des formes particulières d'emploi. Celles-ci, flexibles et plus ou moins précaires, dérogent aux normes de la relation de travail et d'emploi. L'analyse du travail intérimaire pe[...]![]()
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Gérard Vergnaud ; CNPF - CONSEIL NATIONAL DU PATRONAT FRANCAIS (1998; DEAUVILLE) ; FONDS SOCIAL EUROPEEN.Bruxelles, Dédicataire ; Christophe Guitton ; Yves Lichtenberger ; Philippe Zarifian ; Charles Delorme ; Michel Feutrie ; Christian Batal ; Bernard Masingue ; Serge de Witte ; François Aventur ; Annick Penso-Latouche ; Gilles Guitaut | 1998Les interventions des Journées internationales de la formation, organisées du 7 au 9 octobre à Deauville, par le CNPF sur le thème des compétences ont été regroupées en 12 fascicules : - la compétence professionnelle, enjeu stratégique, - les pr[...]