Catégories
Thésaurus CEREQ > LES LISTES ADDITIONNELLES > 4030 TYPES DE DOCUMENTS ET D'INFORMATIONS > LOI
LOISynonyme(s)TEXTE DE LOIVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (875)
texte imprimé
Rapport sur la gestion de l'allocation de solidarité spécifique. Mission d'audit de modernisation.
Sylvestre Frezal ; MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE ; Henri Havard ; France. Igf - Inspection générale des finances ; Jacques Bayle ; Pierre Ricordeau ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Thomas Wanecq | 2006Le présent rapport fait partie de la troisième vague d'audits de modernisation lancés en octobre 2005 dans le cadre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) qui introduit une démarche de performance, visant à faire passer l'Etat [...]Article : texte imprimé
texte imprimé
Michel Lucas ; Boris Dänzer-Kantof ; Gérard Larcher, Préfacier, etc. ; MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT ; Véronique Lefebvre ; Jean-Louis Borloo, Préfacier, etc. ; Félix Torrès | Paris : La Documentation française | 2006Le 25 octobre 1906, George Clémenceau créait avec son premier gouvernement, le ministère du Travail. La célébration du centenaire de cette institution est l'occasion de retracer son histoire et de parcourir un siècle de réformes sociales. L'ouvr[...]texte imprimé
Explique quelles conséquences engendre la possibilité de diplômer l'expérience créée par la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, ce que dit exactement la loi, quelles procédures suivre, comment répondre efficacement à une demande de [...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; François Ailleret, Secrétaire |Le projet de loi de programme, soumis au Conseil économique et social, entend permettre à la Nation de "sceller un nouveau pacte avec sa recherche" alors que celle-ci est à un tournant de son histoire. Notre assemblée approuve la volonté, exprim[...]Article : texte imprimé
Henri Sterdyniak ; Benoît Ferrandon, Éditeur scientifique ; Stanislas Godefroy ; Michel Bouvier ; Edward Arkwright ; Benoît Chevauchez ; Jean-Luc Albert ; Alain Lambert ; Didier Migaud ; Bertrand Dumont ; Pierre Beltrame ; Jean-Marie Monnier ; Isabelle Joumard ; Philippe Laurent ; Alain Guengant ; Michel Devoluy ; Rémi Pellet |Article : texte imprimé
Cet article retrace la genèse d'une nouvelle forme d'organisation du système administratif en France, désignée sous le nom d'« État-stratège », qui redessine, dans les années 1990, les relations entre administrations centrales et services territ[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Eric Molinie, Secrétaire |En France, l'hôpital public occupe une place centrale dans l'offre de soins. Au fil du temps, ses missions se sont étendues, alors même que son fonctionnement est soumis à des contraintes, économiques et réglementaires, de plus en plus fortes. D[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Sarah Scheepers ; ENA - ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION ; Annie Hondeghem ; Gilles Jeannot, Éditeur scientifique ; Sylvie Horton ; Thierry Crop ; Bernard Perrin ; Jacques Bourgault ; François-Xavier Schweyer ; Jean Saglio ; Konstantinos Chatzis ; Georges Ribeill ; Ghislaine Doniol-Shaw ; Laurence Le Douarin ; Céline Wiener ; Jean Barouillet ; Patrick Hallinger ; Marie-Claude Kervella ; Daniel Mathieu ; Marie-France Moneger-Guyomarc'h ; Serge Vallemont |Article : texte imprimé
Jean-Emmanuel Ray ; Xavier Pretot ; Bernard Teyssie ; Christophe Radé ; Maurice Cohen ; Paul-Henri Antonmattei ; Gérard Couturier ; Claude Roy-Loustaunau ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Pierre-Yves Verkindt ; Christophe Willmann ; Yves Rousseau |Période couverte par le document : 2005Article : texte imprimé
Daniel Bloch ; Claude Pair ; Jean-Richard Cytermann ; François Louis ; Pierre Dasté ; Yves Dutercq ; Michèle Sellier ; Georges Solaux ; André Legrand ; Jacky Simon, Préfacier, etc. |Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé