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Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > UNION EUROPEENNE > POLITIQUE EUROPEENNE > MARCHE UNIQUE EUROPEEN
MARCHE UNIQUE EUROPEENSynonyme(s)MARCHE COMMUN MARCHE INTERIEUR EUROPEEN |
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A la Commission des Communautés Européennes, la DG V organise régulièrement un séminaire sur les aspects sociaux du marché intérieur européen. La séance du 24 juin 1988 s'intitulait : "Nouveaux métiers, nouvelles qualifications et grand marché i[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan ; Paul Dubois, Présentateur ; Jean-Pierre Broclawski ; Jean-Pierre Caffet ; Jacky Fayolle | Paris : La Documentation française | La France l'Europe. Xème Plan 1989-1992 | 1989L'objectif essentiel de ce Xe Plan est la reconquête d'un haut niveau d'emploi. Pour cela, il est nécessaire d'atteindre un niveau de croissance élevé. Deux conditions sont à réunir : la maîtrise de l'inflation et la réussite du passage de notre[...]texte imprimé
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE L'EMPLOI, Dédicataire ; Martine Aubry ; France. Conseil d'État | Paris : La Documentation française | Rapports officiels | 1989Dans le cadre de l'Acte Unique Européen, un rapport a été réalisé à la demande du Ministre des Affaires sociales et de l'Emploi, afin de prévoir les conséquences sociales de l'établissement d'un marché intérieur d'ici 1992. De façon plus précise[...]texte imprimé
Période couverte par le document : 1992texte imprimé
FONDATION EUROPEENNE POUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE VIE ET DE TRAVAIL.Dublin | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 1989Adoption du quatrième programme de roulement quadriennal 1989-1992. Il a pour but de fournir les informations nécessaires à la réalisation des objectifs communautaires exprimés dans l'Acte unique, afin d'améliorer les conditions de vie et de tra[...]texte imprimé
Patrick Baudry, Présentateur ; CGP - Commissariat général du plan | Paris : La Documentation française | La France l'Europe. Xème Plan 1989-1992 | 1989Composé de 20 jeunes, étudiants, chômeurs, travailleurs, ce comité constitue un témoignage d'une partie de cette population sur les problèmes actuels. Ils ont choisi de réfléchir sur les thèmes suivants : la participation des jeunes à la vie soc[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan ; Martine Aubry, Éditeur scientifique ; Raymond Hara ; Manuel Bamberger ; Mireille Elbaum ; Dominique de Combles de nayves ; Jocelyne Loos ; Françoise Murillo ; Bernard Brunhes ; Daniel Urbain | Paris : La Documentation française | La France l'Europe. Xème Plan 1989-1992 | 1989La commission a dégagé quatre axes essentiels autour desquels s'orientera la politique de l'emploi. En premier lieu, elle propose de repenser l'organisation du travail et de faire évoluer les relations sociales dans les entreprises. En effet, pa[...]texte imprimé
Yves Farge, Présentateur ; CGP - Commissariat général du plan | Paris : La Documentation française | La France l'Europe. Xème Plan 1989-1992 | 1989La recherche technologique joue un rôle essentiel dans la relation Recherche-Développement, et sa faiblesse est le principal handicap de notre système de recherche. La priorité est donc mise sur l'élaboration et l'application d'une politique de [...]texte imprimé
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Jean-Michel Leclercq ; Christiane Rault | Paris : La Documentation française | Notes et études documentaires, ISSN 0029 4004 | 1989Approche comparative des systèmes éducatifs européens en matière d'enseignement pré-élémentaire, primaire et secondaire. Après avoir présenté les principes de l'organisation administrative et pédagogique de chaque système, les auteurs soulignen[...]texte imprimé
François Michon ; IWPLMS - INTERNATIONAL WORKING PARTY ON LABOUR MARKET SEGMENTATION.Nancy (1989; NANCY) ; COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE, Dédicataire ; Udo Rehfeldt ; Jean-Luc Outin ; Philippe Méhaut ; Marie-Claire Villeval ; Gyula Pulay ; Janos Timar ; Jens Christiansen ; Peter Philips ; Joseph Persky ; Daniel Tarullo ; Sergio Paba ; Sebastiano Brusco ; Ursula Müller ; Gerhard Bosch ; Peter Brosnan ; Moïra Wilson ; Roger Moore ; Ulrich Mückenberger ; Simon Deakin ; Albert Recio ; Alberto Castro ; Fernando Freire de sousa ; Martin Hoskins ; Johnny Sung ; David Ashton ; Brendan Burchell ; David Marsden ; Christian Toft | 1989Contributions présentées à la 11ème conférence de l'International working party on labour market segmentation qui s'est tenue à Nancy, du 20 au 25 juillet 1989. Les experts qui y participaient provenaient pour la majorité d'entre eux de centres [...]texte imprimé
Edmond Malinvaud ; Jacques Lesourne, Éditeur scientifique ; Jean-Charles Asselain ; IHEDN - INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE DEFENSE NATIONALE (1987; PARIS) ; ASSOCIATION ECONOMIE DEFENSE.Paris (1987; PARIS) ; André Babeau ; Edouard Balladur ; Alain Bienaymé ; François Bloch-Lainé ; Jean Bouvier ; François Caron ; Jacques Delors ; Rudiger Dornbusch ; Paul Dubois ; Jean-Paul Fitoussi ; Michel Fouquin ; Jacques Freyssinet ; Patrick Fridenson ; Henri Guillaume ; Stanley Hoffmann ; Pierre Jacquet ; Jean-Noël Jeanneney ; Maurice Lévy-Leboyer ; John Marcum ; Albert Merlin ; Jean-Claude Milleron ; Thierry de Montbrial ; Jean-Jacques Rosa ; Pierre Rosanvallon ; Jean-Jacques Salomon ; Claude Seibel ; Christian Stoffaes ; Pierre Masse, Éditeur scientifique | Paris : Economica | 1989Ce colloque a été organisé à l'occasion du cinquantième anniversaire de l'Institut des Hautes études de Défense nationale. Il propose des interventions permettant une réflexion prospective sur la politique économique de la France pour les vingt [...]texte imprimé
Jean-Michel Bloch-Lainé, Présentateur ; CGP - Commissariat général du plan | Paris : La Documentation française | La France l'Europe. Xème Plan 1989-1992 | 1989La réflexion menée par la Commission sur le cadre de vie des français a permis de dégager quatre thèmes essentiels : les finances locales, la décentralisation et la déconcentration, l'aménagement du territoire, la lutte contre l'exclusion. Pério[...]Article : texte imprimé
Période couverte par le document : 1992Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Jean Cabut, Secrétaire |Tour d'horizon de la "filière pain" : de la production de blé tendre à la boulangerie en passant par la meunerie, la levurerie, l'industrie d'équipement. Ce rapport fait un historique du pain, en donne une définition et énumère les divers types [...]Article : texte imprimé
Jean-François Lebrun ; François Bernard ; COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES.Bruxelles (1987,1988; BRUXELLES) ; François de Lavergne ; Jean-François Langumier ; DG V - DIRECTION GENERALE DE L'EMPLOI DES AFFAIRES SOCIALES ET DE L'EDUCATION.Bruxelles (1987,1988; BRUXELLES) ; Enrico Wolleb |A la demande de la CEE, ont été organisés, de novembre 1987 à janvier 1988, trois séminaires ayant pour objet les aspects sociaux du grand marché intérieur européen. Ce dossier, après une présentation des enjeux, des principes et de la problémat[...]Article : texte imprimé
Jean-Jacques Merindol ; CFDT - Confédération française démocratique du travail ; UCC - UNION CONFEDERALE DES INGENIEURS ET CADRES.Paris |Dans le cadre d'un dossier sur les jeunes, cet article montre les apports de la construction du grand marché et des grands programmes européens en matière d'enseignement supérieur (COMETT, ERASMUS) pour l'éducation et la reconnaissance des diplômes.Article : texte imprimé
Dans le cadre d'un dossier sur "L'administration et la construction européenne", les auteurs se préoccupent des professions réglementées (entre autres : avocat, médecin, notaire, comptable, architecte...) et à leurs moyens et possibilités de s'a[...]Article : texte imprimé
Nicole Quentin ; Jacqueline Laufer ; CFDT (1988; PARIS) ; Maria Pierret ; Paola Scippioni ; Jean-Paul Jacquier ; Anne-Marie Grozelier |Dans le cadre d'un dossier présentant les diverses interventions et débats du colloque organisé par la CFDT, "l'Europe au féminin", une partie relate la deuxième table-ronde consacrée au travail des femmes. Les trois tables-rondes étaient les su[...]Article : texte imprimé
Michel Rousselot ; CFDT - Confédération française démocratique du travail ; UCC - UNION CONFEDERALE DES INGENIEURS ET CADRES.Paris | Paris : UCC-CFDT |Dans ce papier, l'auteur présente les propositions de l'UCC (Union Confédérale des Ingénieurs et Cadres) établies pour l'EURO-FIET (Organisation Européenne de la Fédération Internationale des Employés, Techniciens et Cadres) sur "la reconnaissan[...]Article : texte imprimé
Après avoir rappelé la signature, par les ministres des pays de la CEE, d'un accord de principe, le 22 juin 1987, sur la reconnaissance des diplômes (diplômes sanctionnant une formation d'au moins trois ans après le bac), l'article relève les en[...]Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Pierre Netter, Secrétaire |Ce rapport du Conseil Economique et Social tente d'appréhender les conséquences, sur l'économie française, de l'espace unique européen en 1993. Le rapport décrit d'abord l'Europe de 1993 : construction de l'Europe, acte unique, grand marché inté[...]Article : texte imprimé
France.Ministère de l'Éducation nationale. Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance ; MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; SES ; Simone Bangoura ; ANPE - AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI ; Claude Leroy ; DELEGATION A L'EMPLOI.Paris ; Pierre Marioni ; Patricia Bouillaguet ; DELEGATION A LA FORMATION PROFESSIONNELLE.Paris ; Gilles Bienvenu ; France. Ministère de l'Éducation nationale ; Michel Gilles ; Claire Bore ; Pierre Perreaux ; France. Ministère de l'économie, des finances et du budget ; Antoine Pietri ; DIRECTION DE LA PREVISION ; Félix Dossou ; Olivier Bouquillard ; MINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE ; Brigitte Michel ; DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ; Jean-Claude Guergoat ; Gilles Gateau ; François Aventur ; Union nationale interprofessionnelle pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Guy Janvier ; Jean Villalard ; Frédérique Trimouille ; Yves Detape ; Anne Ramare ; Henri-Jean Lavergne ; Geneviève Ghesquiere ; Hubert Madinier ; Michelle Tonnerre ; Maryse Huet ; Jean-Michel Rale ; Liliane Salzberg ; Michel De Stephanis |Le bilan de l'emploi 1987 est composé de collaborations d'auteurs appartenant aux institutions suivantes : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (SES, ANPE, délégations à l'Emploi et à la Formation Professionnelle)[...]Article : texte imprimé
Cet article fait partie du "Bilan de l'emploi 1987". Il présente les principales mesures nouvelles de politique d'emploi dans les pays de la CEE. L'auteur constate leur convergence, mais remarque cependant quelques nouvelles orientations apparue[...]Article : texte imprimé
Cet article tente de repérer, au niveau communautaire, les secteurs industriels qui seront les plus sensibles à la réalisation du marché intérieur ; ce serait ceux qui sont les plus protégés par des barrières non tarifaires (contraintes administ[...]Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Francis Lepatre, Secrétaire |Ce rapport fait le tour des questions relatives à l'"espace industriel européen" : - sa mise en place depuis 1987 et les difficultés rencontrées, avec un rappel historique sur la construction de l'Europe ; - l'état de l'industrie européenne des [...]Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Francis Lepatre, Secrétaire |Ce rapport fait le tour des questions relatives à l'"espace industriel européen" : - sa mise en place depuis 1987 et les difficultés rencontrées, avec un rappel historique sur la construction de l'Europe ; - l'état de l'industrie européenne des [...]Article : texte imprimé
Dans cet extrait d'une étude de l'ADEP (SCHEFFKNECHT J.-J., WALTHER R., BONNAFE-PELISSOU C. : "La formation des salariés en Europe : réalités, tendances et perspectives d'évolution" (E-101-89), janvier 1988), l'auteur décrit la situation et les [...]Article : texte imprimé
Dans le cadre d'une série d'articles qui donnent le point de vue des partenaires sociaux sur la formation et l'Europe cet article expose l'avis de la CFDT sur la formation comme moyen de construire l'Europe.Article : texte imprimé
Cet article est basé sur une étude du BIPE intitulée "Compétences internationales : les besoins des entreprises", faite à la demande du Haut comité éducation-économie (HCEE). Elle prône l'accroissement du nombre des spécialistes de l'exportation[...]Article : texte imprimé
Mirjana Matejouic-Scott ; Jean-Paul Wattiaux ; Commission des Communautés européennes (Bruxelles) ; Claudia Maas-Chauveau ; DIRECTION TRADUCTION.Bruxelles ; Burkart Sellin | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes |L'article 3 du Traité de Rome prévoit la libre circulation des personnes. Cependant, à l'heure actuelle, ce principe est entravé par de nombreux obstacles qui tiennent, entre autres, à la diversité des classifications nationales. Il ne faut donc[...]Article : texte imprimé
Commission des Communautés européennes (Bruxelles) ; DG V - DIRECTION GENERALE DE L'EMPLOI DES AFFAIRES SOCIALES ET DE L'EDUCATION.Bruxelles |Ce rapport présente les différentes analyses et réflexions menées par un groupe interservices de la Commission des Communautés européennes sur la prise en compte des aspects sociaux dans la construction du grand Marché européen de 1992. Ces trav[...]Article : texte imprimé
Georges Ferraris ; CFE-CGC - CONFEDERATION FRANCAISE DE L'ENCADREMENT-CONFEDERATION GENERALE DES CADRES.Paris |Dans le cadre d'une série d'articles sur le point de vue des partenaires sociaux sur la formation et la construction de l'Europe, cet article exprime celui de la CFE-CGC. Elle y voit l'avantage d'échanges d'enseignants pour une meilleure connais[...]Article : texte imprimé
Dans le cadre d'une série d'articles sur les points de vue des partenaires sociaux sur la formation et l'Europe, ce premier article expose l'avis de la CGT. Elle dit ses craintes de voir les orientations européennes en matière de formation profe[...]Article : texte imprimé
IRETEP - INSTITUT DE RECHERCHES SUR LES ENSEIGNEMENTS TECHNIQUES ET PROFESSIONNELS ; F. Hostalier, Préfacier, etc. |A partir de documents officiels et de prises de position d'organisations, ce dossier étudie l'enjeu considérable et les problèmes soulevés par l'application de l'Acte unique européen, à savoir la réalisation du "grand marché intérieur de 1992", [...]Article : texte imprimé
Dans cet extrait d'une étude de l'ADEP (SCHEFFKNECHT J.-J., WALTHER R., BONNAFE-PELISSOU C. : "La formation des salariés en Europe : réalités, tendances et perspectives d'évolution" (E-101-89), janvier 1988), l'auteur décrit la situation et les [...]Article : texte imprimé
CEPII – Centre d’Etudes Prospectives et d’Informations Internationales (Paris), Dédicataire ; Michel Catinat |Dans le cadre d'un dossier consacré à l'Europe en 1992, cet article décrit le défi que s'est donné la CEE en décidant l'achèvement du Grand marché intérieur européen pour 1992. L'auteur tente d'en mesurer les atouts, explique ses mécanismes écon[...]texte imprimé
Après un bilan de l'état économique de la France, lequel tend à montrer qu'elle n'est pas préparée à l'Europe de 1992, l'auteur expose ce que sont les nouveaux facteurs de localisation des activités, quelle est l'influence de l'Europe sur le faç[...]texte imprimé
Située au coeur de l'Europe, l'Allemagne de l'Ouest surprend ses voisins par sa réussite économique (monnaie stable, excédents commerciaux...). Toutefois, sa croissance ralentit, elle ne s'affirme pas dans certains secteurs d'activité, et son ta[...]texte imprimé
Dans le cadre d'une réflexion multiple sur l'alternance, ce rapport constitue une nouvelle étape. Il traite, d'une part, de l'ouverture du système éducatif sur l'entreprise, dans la perspective d'une période de formation-entreprise pour tous les[...]texte imprimé
Josette Blancherie, Éditeur scientifique ; APEC - Association pour l'emploi des cadres (France) ; Alain Bouc ; DEPARTEMENT ETUDES ET DEVELOPPEMENT.Paris | Paris : APEC | 1988Il s'agit d'une pré-étude qui se structure autour de deux parties à savoir : - le marché de l'emploi et la mobilité des cadres. Après avoir présenté le dispositif juridique propre à la Communauté, les auteurs ont analysé les flux communautaires [...]texte imprimé
Les auteurs témoignent, sous forme de dialogue, de l'évolution de l'université pour la période automne 81-printemps 88. Ils entreprennent de décrire le jeu des divers groupes de pression, les parties cachées des mécanismes institutionnels. Ils e[...]texte imprimé
EURYDICE - Réseau d'Information sur l'Education en Europe (Bruxelles) ; Commission des Communautés européennes (Bruxelles), Dédicataire | Bruxelles : Eurydice | 1988La Commission des Communautés Européennes, avec l'assistance d'EURYDICE, a élaboré un document d'information sur l'enseignement des langues dans les états membres. C'est la situation actuelle qui est décrite. Cependant, dans certains cas, des pr[...]texte imprimé
Bernard Bachelot | 1988Dans la perspective de 1992, et parce que la formation est un élément essentiel du développement national, cet article plaide pour une implication plus large des entrepises dans la formation et la qualification des jeunes. Il propose une réparti[...]texte imprimé
Patrick Venturini ; Commission des Communautés européennes (Bruxelles) | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Document | 1988Période couverte par le document : 1992texte imprimé
ADEP - Agence Nationale pour le Développement de l'Education Permanente ; Jean-Joseph Scheffknecht ; DELEGATION A LA FORMATION PROFESSIONNELLE.Paris, Dédicataire ; Richard Walther ; Chantal Bonnafe-Pelissou | Noisy-le-Grand : ADEP | 1988En matière de formation professionnelle continue, la France occupe une position particulière par rapport aux autres états-membres. La législation concernant la participation des entreprises au financement de la FPC, le congé individuel de format[...]texte imprimé
Bernard Bourget ; CGP - Commissariat général du plan ; Marc Chantrier ; Didier Coulomb ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE ; Alain Farges ; DIRECTION GENERALE DE L'ALIMENTATION.Paris | Paris : La Documentation française | 1988Quels changements vont connaître les entreprises agro-alimentaires à l'horizon 1993 ? Pour répondre à cette question, un groupe de stratégie industrielle (GSI), réunissant l'ensemble des partenaires des filières agro-alimentaires, a été créé afi[...]texte imprimé
Bernard Bourget ; CGP - Commissariat général du plan ; Marc Chantrier ; Didier Coulomb ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE ; Alain Farges ; DIRECTION GENERALE DE L'ALIMENTATION.Paris | Paris : La Documentation française | 1988Ce deuxième volume est consacré, plus particulièrement, à l'analyse détaillée des secteurs des viandes et plats préparés, des produits laitiers et des fruits et légumes qui vont connaître des mutations dans la définition des produits, l'organisa[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Aslaug Johansen ; ARETE - ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE SUR L'EMPLOI DES TECHNIQUES.Paris ; Gérard Rolloy | Paris : Association pour la Recherche sur l'Emploi des Techniques (ARETE) | 1988D'après la Directive du Conseil du 22 juin 1988, la libre prestation de service (LPS) relative à l'assurance des risques industriels entrera en vigueur dès 1990. Ainsi, le marché de l'assurance en Europe se trouve donc progressivement bouleversé[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan ; F. Herault, Secrétaire | Paris : Commissariat Général du Plan (CGP) | 1988Un groupe de stratégie industrielle (GSI) a été mis en place afin de permettre aux professions du bâtiment de mieux se préparer au grand marché intérieur européen. Le rapport de synthèse de ses travaux se compose de trois parties : - la premièr[...]