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SECURITE SOCIALESynonyme(s)ASSURANCE MALADIEVoir aussi |
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Le temps partiel thérapeutique, appelé aussi « mi-temps thérapeutique », est un aménagement du temps de travail permettant au salarié malade ou victime d’un accident de reprendre progressivement son activité professionnelle. Le salarié bénéficie[...]Article : texte imprimé
À chaque échéance électorale nationale, la question de la réforme de la Sécurité sociale tient sa place dans les débats. Il est vrai que les comptes de la Sécurité sociale sont déficitaires depuis bien des années et que trouver un moyen d’en équ[...]Article : texte imprimé
La Finlande a attiré une attention internationale considérable du fait de sa volonté de lancer une expérimentation de revenu de base au niveau national. À ce jour, c'est le seul pays qui se soit engagé dans une telle démarche, mais cela n'a rien[...]texte imprimé
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A number of authors have utilised theoretical models to analyse informality in the labour market. While such analyses have produced valuable insights they all share a common shortcoming; their theoretical models do not take into account the impa[...]Article : texte imprimé
La salariée bénéficie d’un ensemble de dispositions protectrices pendant sa grossesse et plusieurs semaines après la naissance de son enfant. Ainsi, son employeur (ou son éventuel employeur) ne peut se fonder sur son état pour refuser de l’embau[...]Article : texte imprimé
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Le droit du travail est sous le feu de critiques – il serait archaïque, trop protecteur, trop compliqué… – justifiant une véritable hystérie réformatrice. Mais d’où vient cette institution aujourd’hui si décriée par certains ? Claude Didry, cher[...]Article : document électronique
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La Sécu, tout le monde en parle, tout le monde la connaît ou croit la connaître. De cette institution, on retient les déficits récurrents et, du célèbre sketch de Coluche, que ses agents surveillent la pendule pour ne pas louper l’horaire de sor[...]document électronique
Nicolas Amar ; Louis-Charles Viossat ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2016Ce rapport est une première tentative, à l'initiative de l'IGAS, pour décrire et analyser, en France, l'impact des plateformes collaboratives (comme Uber, Airbnb ou Leboncoin) sur le marché du travail, les formes d'emploi, la sécurité sociale, l[...]texte imprimé
Journées de l'Association d'économie sociale (XXXVIes; 2016; Lille) ; Anne Bory, dir. ; Anne Fretel, dir. ; Sylvie Célérier, dir. ; Florence Jany-Catrice, dir. | Louvain : Presses universitaires de Louvain | Cahiers du CIRTES | 2016Depuis ses premières journées organisées en 1979, l'Association d’économie sociale promeut les recherches qui analysent l’économie en tenant compte de toutes ses dimensions sociales, historiques et politiques. En 2016, les XXXVIes Journées, orga[...]document électronique
Conseil national de l'Ordre des médecins (Paris) | Paris : Conseil national de l'Ordre des médecins | 2016L’Ordre des médecins présente 10 propositions opérationnelles en réponse aux nombreux dysfonctionnements de notre système de santé, tant pour les patients que pour les médecins et les autres professionnels de santé. Ces propositions sont le résu[...]Article : texte imprimé
La maladie d’un salarié emporte une série de conséquences pour lui, pour son employeur mais également pour la Sécurité sociale. L’arrêt de travail, justifié en temps utile au près de l’employeur par un certificat médical, entraîne la suspension [...]Article : document électronique
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La présente chronique traite des décisions rendues par la chambre criminelle et par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, en droit pénal social, entendu au sens matériel du terme et englobant le droit du travail et le droit de la s[...]document électronique
Le cas des « matermittentes » – des intermittentes du spectacle qui perdent la totalité ou une partie de leurs droits sociaux au cours de leur congé maternité – est révélateur de la précarité d’accès aux droits des intermittents en particulier, [...]texte imprimé
Danièle Linhart, Auteur de la postface, du colophon, etc. ; Jorge Munoz, dir. ; Sacha Leduc, dir. | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Des Sociétés | 2015Cet ouvrage donne un éclairage singulier sur la modernisation d’un organisme incontournable du système de protection sociale français en prenant le parti pris d’une analyse de l’action publique par le bas et en accordant une place centrale à l’a[...]Bulletin : texte imprimé
Industrial and labor relations review - ILR review, vol. 67, n° 4 - Octobre 2014
2014Article : texte imprimé
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Jean-Pierre Durand, dir. ; Frédéric Moatty, dir. ; Guillaume Tiffon, dir. | Toulouse : Octarès | Le travail en débats | 2014Quelle place occupent l'innovation et la création dans le champ du travail et de l'emploi ? Dans les organisations, les outils de gestion introduits par les managers ont conduit à brouiller la frontière entre les innovations et un mouvement d'ad[...]Article : texte imprimé
Si les dirigeants des organismes de Sécurité sociale sont formés à l’École nationale supérieure de Sécurité sociale, c’est à travers les premières expériences professionnelles que se développeront leurs réelles capacités à exercer des fonctions [...]Article : document électronique
« L’étudiant est un jeune travailleur intellectuel ». Cette affirmation, formulée par certains militants de l’UNEF dans l’immédiate après-guerre, questionne le statut des études au regard du salariat et invite à appréhender le droit au salaire a[...]texte imprimé
Hélène Buisson-Fenet, dir. ; Delphine Mercier, dir. | Paris : L'Harmattan | Logiques sociales | 2013Cet ouvrage rend compte des incertitudes face aux instruments qui formalisent l'activité professionnelle. Une diversité d'enquêtes de terrain permet d'explorer deux tendances principales. D'une part, le scénario de l'individualisation : à quelle[...]texte imprimé
Olivier Bontout, dir. ; Solène Hazouard, dir. ; René Lasserre, dir. ; Catherine Zaidman, dir. | Cergy-Pontoise : CIRAC | Travaux et documents du CIRAC | 2013Dans le cadre des réflexions et des débats publics menés en France depuis 2011 sur la convergence des politiques de compétitivité entre la France et l'Allemagne, la Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques (DREE[...]Article : document électronique
Le financement de la protection sociale s’est diversifié depuis le début des années 1980, mais la part des cotisations sociales reste prédominante. Surtout destinée à mobiliser des ressources supplémentaires, cette diversification a été concentr[...]Article : texte imprimé
Ce numéro 6, réalisé par bruno BETHOUART, professeur d’histoire contemporaine à l’université du Littoral-Côte-d’Opale fait une analyse sociologique enrichie d’évènements fondateurs des origines jusqu’à 1967 accompagnés d’une présentation de leur[...]Article : texte imprimé
L’Insee suit deux types de prix à la consommation pour les médicaments : le prix « brut », qui est le prix de marché hors remboursement de sécurité sociale et le prix « net », qui correspond à la partie résiduelle du prix acquittée par le consom[...]texte imprimé
Quelle est l'origine de notre modèle social ? Comment le prolonger à l'heure de l'offensive contre les droits sociaux ? Cet ouvrage renouvelle radicalement la lecture de notre histoire sociale et permet une tout autre compréhension de notre prés[...]texte imprimé
A la croisée de la sociologie politique et de la sociologie du travail, cet ouvrage revient sur la crise de légitimité d'un dispositif institutionnel d'action sociale, la couverture maladie universelle (CMU), en s'intéressant particulièrement à [...]Article : texte imprimé
La reconfiguration du dispositif d’accueil dans une caisse primaire d’assurance maladie, parallèlement à la mise en œuvre de la CMU, tend à la rationalisation de l’activité en imposant des normes quantitatives. La nouvelle politique managériale [...]Article : document électronique
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Bertrand Mas ; Frédéric Pierru ; Nicole Smolski ; Richard Torrielli | Bellecombe-en-Bauges : Editions du Croquant | Savoir/Agir | 2011Non l'hôpital public n'est pas mort ! Car il soigne toujours, et plutôt bien. L'immense majorité d'entre nous lui voue un attachement fidèle, tous les sondages en témoignent ! Un chantier de mise en pièces de l'hôpital, dont les meilleurs morcea[...]texte imprimé
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Les programmes de qualité et d’efficience, qui constituent depuis 2007 une annexe aux projets de loi de financement de la sécurité sociale, ambitionnent d’étendre au domaine des politiques de sécurité sociale la démarche « objectifs / indicateur[...]Article : texte imprimé
Les principes mobilisés pour fonder une politique sociale sont multiples mais jamais neutres. À partir de l’analyse des politiques de sécurité sociale d’une part et des politiques d’aide et d’action sociales d’autre part, cet article distingue c[...]Article : texte imprimé
À partir de données provenant des vagues 3 (1996) et 8 (2001) de l’European Community Household Panel (ECHP), cet article s’intéresse aux déterminants des absences au travail en Europe. L’accent est mis sur les effets de l’indemnisation des arrê[...]Article : texte imprimé
L’article s’intéresse au potentiel de la négociation collective dans le champ de la protection sociale complémentaire, au bénéfice de la sécurisation des parcours professionnels. Aborder le problème de la spécificité de la négociation et de l’ac[...]Article : texte imprimé
Fréquemment cité en référence, le modèle français de Sécurité sociale propose une couverture sociale de premier ordre à l'ensemble de la population. Il s'agit aussi d'une branche professionnelle à part entière dont l'activité est fondée sur le p[...]Article : texte imprimé
Les décennies 1980-1990 en France ont pu faire craindre la disparition de l'Etat social. Il n'en a rien été et l'investissement de l'Etat dans ces fonctions reste très important financièrement et politiquement. Mais sous cette continuité apparen[...]Article : texte imprimé
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Cet article se prose de cerner la nature juridique du Revenu social d'activité au regard des catégories usuelles du droit de la protection sociale.