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Les partenaires sociaux dans le paysage des certifications professionnelles

Pascal Caillaud | Marseille : Céreq | Céreq Essentiels | 2020

Les partenaires sociaux voient leur rôle s’accroître au sein des instances décisionnelles des certifications. Depuis la réforme introduite par la loi de septembre 2018, ils ont acquis un réel pouvoir décisionnel et de régulation du système, qui [...]

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La loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel, une continuité révolutionnaire dans les démarches de certification

Christelle Soulard |

Dans Education permanente (n° Hors-Série 15, Hors-Série CCCA-BTP 2018)

En modifiant le financement de la formation continue et plus encore celui de l’apprentissage, en impliquant davantage les branches dans la gestion des certifications, la réforme de la certification, au travers de la loi « pour la liberté de choi[...]

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L'ANI du 10 février 1969 sur la sécurité de l'emploi n'est pas d'application autonome

Marguerite Kocher |

Dans Revue de droit du travail (n° 10, octobre 2016)

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Un nouveau droit de la formation : pour les entreprises et pour les salariés.

André Tarby | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques | 2005

Présente le nouveau droit de la formation, né de l'accord du 20 septembre 2003 et de la loi du 4 mai 2004 en analysant l'ampleur des changements et leur portée. Donne accès au savoir juridique de base et à l'état des débats et recherches dans ce[...]

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Note de synthèse concernant la mise en place d'un répertoire national des certifications professionnelles. Groupe de travail Opérationnal "Répertoire"

Ministère de l'emploi et de la solidarité, Dédicataire ; Anne-Marie Charraud, Éditeur scientifique ; COMMISSION TECHNIQUE D'HOMOLOGATION DES TITRES ET DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE (2002; PARIS) | Paris : Commission Technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique | 2002

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Le diplôme. Thèse de doctorat de l'université de Nantes en droit privé

Pascal Caillaud ; Université de Nantes (Nantes) ; FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES ; LABORATOIRE DROIT ET CHANGEMENT SOCIAL.Nantes | Nantes : Université de Nantes | 2000

En France, le diplôme est symbole de distinction personnelle, de réussite sociale et de valeur salariale. Or, depuis plusieurs années, on constate une dévalorisation du diplôme. Afin de comprendre ce processus, l'auteur se propose d'analyser le [...]

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Certification, validation, diplôme : nouveaux enjeux.

Armelle Gorgeu ; CLERSE - Centre lillois d’études et de recherches sociologiques et économiques (1997; Villeneuve d'Ascq) ; Alain Frickey ; IFRESI - INSTITUT FEDERATIF DE RECHERCHE SUR LES ECONOMIES ET LES SOCIETES INDUSTRIELLES (1997; VILLENEUVE D'ASCQ) ; Francis Gugenheim ; CNRS - CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (1997; VILLENEUVE D'ASCQ) ; Bertrand Girod de l'Ain ; Frédéric Sauvage ; USTL - UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LILLE.Lille (1997; VILLENEUVE D'ASCQ) ; Marie-Hélène Toutin ; Geneviève Cresson ; UNIVERSITE PARIS IX - PARIS-DAUPHINE.Paris (1997; VILLENEUVE D'ASCQ) ; Jacqueline Heinen ; Béatrice Ludwig ; Marie-France Cristofari ; IAE - INSTITUT D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES.Lille (1997; VILLENEUVE D'ASCQ) ; Adelina Miranda ; Daniel Dubois ; GEDISST - GROUPE D'ETUDES SUR LA DIVISION SOCIALE ET SEXUELLE DU TRAVAIL.Paris (1997; VILLENEUVE D'ASCQ) ; René Mathieu ; SOLLAC.Paris (1997; VILLENEUVE D'ASCQ) ; Muriel Périsse ; Michel Feutrie ; CEE - CENTRE D'ETUDES DE L'EMPLOI (1997; VILLENEUVE D'ASCQ) ; Charles Gadéa ; UNIVERSITE D'ARTOIS.Béthune (1997; VILLENEUVE D'ASCQ) ; Pascal Roquet ; Anne-Marie Charraud ; CEREQ (1997; VILLENEUVE D'ASCQ) ; Elsa Personnaz ; Patrick Veneau ; Philippe Cuisinier ; IRADES - INSTITUT DE RECHERCHES ET D'ANALYSES DES DYNAMIQUES ECONOMIQUES.Besançon (1997; VILLENEUVE D'ASCQ) ; Elise Kabantchenko ; LIRHE - Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l'emploi (1997; Villeneuve d'Ascq) ; Yann Darré ; Bernard Fourcade | Villeneuve-d'Ascq : Centre lillois d'études et de recherches sociologiques et économiques (CLERSE) | 1997

Cette cinquième journée d'étude du Centre Lillois d'Etudes et de Recherches Sociologiques et Economiques s'est organisée autour de quatre grands axes : les universités et les certifications, la production et la validation de compétences professi[...]

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La Commission technique d'homologation et les CQP.

Anne-Marie Charraud ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Marseille : Céreq | 1997

L'homologation porte sur les titres et les diplômes qui sanctionnent l'enseignement technologique. L'article 6 de la loi du 16 juillet 1971 laisse à la Commission technique d'homologation la responsabilité de déterminer la procédure à suivre pou[...]

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Les certificats de qualification professionnelle. De la construction de référents à leur mise en oeuvre. L'étude de trois cas : métallurgie, plasturgie, agro-alimentaire.

Anne-Marie Charraud ; Elsa Personnaz ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Patrick Veneau | Marseille : Céreq | 1996

Les certificats de qualification professionnelle (CQP), en l'absence de réglementation qui en fixe institutionnellement une définition, sont d'une grande diversité au niveau des intitulés, des formes, des dispositifs et des publics. Une analyse [...]

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Groupe de travail "certification". Journée du 22 octobre 1996. Volume 1 : dossier préparatoire. Volume 2 : compte rendu.

Jean-Louis Kirsch ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Annie Bouder ; Anne-Marie Charraud ; Martine Möbus ; Jean-Paul Cadet ; Elsa Personnaz ; Patrick Veneau ; Vincent Merle | Marseille : Céreq | 1996

La journée d'étude du 22 octobre 1996 du groupe de travail "certification" aborde les thèmes suivants : les principes traditionnels de construction de la certification professionnelle en France, ses évolutions actuelles et la comparaison avec le[...]

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Les CPNE et les COPIRE.

IRES - Institut de recherches économiques et sociales, Dédicataire ; Jean-Marie Luttringer ; Pierre Guilloux ; INSTITUT INTERNATIONAL DE PARIS LA DEFENSE | Paris La Défense : Institut International de Paris La Défense | 1993

Cette étude est réalisée à la demande de la CFDT pour comprendre les fonctionnements et attributions des Commissions paritaires nationales de l'emploi (CPNE) et des Commissions paritaires interprofessionnelles régionales de l'emploi (COPIRE). En[...]

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