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2013
NON-RECOURS
Commentaire :
2013
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Documents disponibles dans cette catégorie (97)
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Lucie Gonzalez, dir. ; Emmanuelle Nauze-Fichet, dir. |Ce dossier vise à dresser un panorama des données déjà produites par la DREES sur le non-recours aux prestations sociales et annoncer les travaux prévus pour les prochaines années. Une note de synthèse introductive met le sujet en perspective :[...]Article : document électronique
Vincent Meyer, dir. ; Brigitte Bouquet, dir. ; Didier Gélot, dir. |Les technologies numériques se sont déployées dans notre quotidien personnel et professionnel depuis le mitan des années 1990. Elles ont progressivement modifié notre rapport à l’espace, au temps, aux « autres », et jouent aujourd’hui un rôle ma[...]Article : document électronique
Kim Antunez ; Laura Castell ; Étienne Perron-Bailly ; Marc Gurgand, Collaborateur ; Clément Imbert, Collaborateur ; Todor Radev, Collaborateur |Depuis 2014, la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf) s’est engagée dans une action ambitieuse pour réduire le non-recours aux prestations sociales à travers un nouveau dispositif : le « rendez-vous des droits ». Selon la logique du[...]document électronique
La mobilité est devenue un enjeu important et un objectif majeur des politiques publiques en faveur des ménages pauvres. La recherche a largement montré que les populations les plus éloignées de l’emploi l’étaient également d’un point de vue pur[...]document électronique
L’ANAS organise, tous les vendredis soir depuis le 16 mars 2020, un espace de partage d’expériences entre ses adhérents de la France entière sous la forme de réunions en visioconférence. Ces rencontres ont permis de soutenir les assistantes soci[...]texte imprimé
L'accès aux espaces publics d'une personne en fauteuil roulant a beau être inscrit dans la loi, là où la rampe fait défaut, ce droit reste lettre morte. L'école a beau se dire inclusive, si elle ne fournit pas à un élève non voyant les aménageme[...]document électronique
Geste - Groupe d'études sociales techniques et économiques | Paris : Caisse Nationale des Allocations Familiales (CNAF) | Document d'etude | 2020Le présent dossier constitue donc le rapport de l’étude qualitative, menée auprès de 41 allocataires ayant connu un épisode de non‐recours à la prime d’activité. Ces derniers ont été interrogés lors d’entretiens téléphoniques d’une durée moyenne[...]document électronique
Cette thèse porte sur le non-recours des jeunes à l’aide publique en France. Elle s’intéresse plus spécifiquement à l’expérience du non-recours dans les parcours d’insertion des jeunes peu ou pas diplômés. Elle s’appuie notamment sur une cinquan[...]texte imprimé
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Le non-recours aux prestations sociales est devenu un sujet de préoccupation. Le phénomène est d'ampleur. Sa mesure sert à jauger l'effectivité des politiques sociales et même à apprécier leur légitimité. Inscrite dans l'agenda gouvernemental, l[...]document électronique
Lorsqu'ils atteignent la fin de leur allocation, les bénéficiaires de l'assurance chômage ne font pas toujours valoir l'intégralité des extensions d'indemnisation auxquelles ils sont éligibles. En droit, au-delà d'un seuil minimum de jours trava[...]Article : document électronique
Cet article s’intéresse aux réformes fiscales intégrant un revenu universel pour remplacer le RSA, la prime d’activité et éventuellement les aides au logement. Présentant le revenu universel et la réforme fiscale qui le finance comme une réforme[...]document électronique
La mobilité est devenue un enjeu important et un objectif majeur des politiques publiques en faveur des ménages pauvres. La recherche a largement montré que les populations les plus éloignées de l’emploi l’étaient également d’un point de vue pur[...]document électronique
Marie-Hélène Boidin Dubrule ; Stéphane Junique ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) ; France. Conseil économique pour le développement durable | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2019La France est certes, avec les pays scandinaves, l'un des pays d'Europe où le taux de grande pauvreté est le plus faible, où le filet de sécurité de la solidarité fonctionne mieux qu'ailleurs dans l'Union européenne. Toutefois, selon les dernièr[...]texte imprimé
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Observatoire national de la vie étudiante ; Jean-François Giret, dir. ; Ferès Belghith, dir. ; Élise Tenret, dir. | Paris : La Documentation française | Études & recherche | 2019La création de l’Observatoire national de la vie étudiante en 1989 et la succession des enquêtes depuis 1994 ont apporté une contribution significative à la réflexion en analysant différentes dimensions de la condition étudiante, des modes de vi[...]Article : texte imprimé
Les politiques de remédiation du décrochage scolaire s’appuient sur des dispositifs d’accompagnement visant au raccrochage en formation et/ou à l’insertion professionnelle. Pourtant, un non-recours important à ces dispositifs interroge sur la ca[...]Article : document électronique
Cet article s’intéresse au non-recours à la composante « socle seul » du Revenu de Solidarité Active (RSA) laquelle, contrairement à la composante « activité » de ce dispositif, a peu été étudiée. La première partie de l’article est consacrée à [...]Article : document électronique
Mis en place par les Caisses d’allocations familiales -depuis 2014, les rendez-vous des droits ont pour objectif d’améliorer l’information et l’accès aux droits sociaux. Dans le cadre d’une demande de revenu de solidarité active (RSA), ils perme[...]Article : document électronique
Dès lors, cela cristallise différentes tensions en matière d’accès et de suivi des soins, mais plus encore dans le traitement public du sans-abrisme. Alors que celui-ci se caractérise par la présence concomitante de visions ambivalentes, le non-[...]Article : document électronique
Bien qu’interdites par le Code de la santé publique et le code pénal, les discriminations restent cependant mal connues et rarement abordées en tant que telles par les professionnels-les de la santé.deux associations, Migrations Santé Alsace et [...]Article : document électronique
Catherine John, dir. ; Isabelle Furno, dir. ; Guy Mérens, dir. |Le tournant pris par l’état pour passer d’une politique d’assistance à une politique d’ « attention », c’est-à-dire de soutien de la demande d’une personne actrice de son devenir, impacte profondément le fonctionnement des institutions et par là[...]document électronique
Benjamin Vial | Paris : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) | INJEP notes & rapports | 2018Cette revue de littérature porte sur le non-recours des jeunes adultes à l’aide publique, un phénomène qui pourrait concerner plus d’un jeune sur deux dans une grande diversité de domaines (insertion, santé, logement, etc.). Le non-recours parti[...]document électronique
Mahdi Ben-Jelloul ; Antoine Bozio ; Sophie Cottet ; Brice Fabre ; Claire Leroy | Paris : IPP - Institut des politiques publiques | Rapport IPP | 2018Le système de prestations sociales actuel suscite des débats sur de nombreuses dimensions : non-recours aux minima sociaux, empilement de dispositifs multiples, conditions restrictives d’éligibilité pour la population jeune, etc. Face à ces enje[...]Article : texte imprimé
L’enquête DEFIS montre que le CPF jouit d’une assez large notoriété (2/3 des personnes interrogées connaissent son existence), mais avec des inégalités marquées selon la catégorie professionnelle ou le diplôme. Introduit par l’ANI de 2003 et con[...]Article : texte imprimé
Si permettre à de jeunes avec moins d’opportunités d’accéder à la mobilité internationale hors de l’école est un objectif politique important au niveau européen et national, il ne semble pas encore atteint en France. Prenant appui sur une étude [...]document électronique
La mission que nous avons conduite sur plusieurs mois avec l’aide des services du Premier ministre, de l’inspection générale des affaires sociales, du ministère de la jeunesse et des administrations compétentes sur les questions d’emploi, de san[...]texte imprimé
Cartographie des inégalités sociales (niveaux d’éducation, logement, pratiques culturelles...) au-delà du revenu : une synthèse inédite des classes sociales à l’échelle européenne. "Les classes populaires européennes se caractérisent aussi par l[...]document électronique
Marine Boisson-Cohen, dir. ; Hélène Garner, dir. ; Philippe Zamora, dir. | Paris : France Stratégie | 2017C’était une des onze mesures pour la jeunesse promises par le gouvernement au printemps 2016. La concertation en faveur de l’insertion professionnelle des jeunes, lancée en septembre dernier, s’est conclue mardi 24 janvier 2017 par la remise d’u[...]texte imprimé
La montée en puissance de l’action publique territoriale en France depuis les années 1980 s’est inscrite dans un double mouvement de décentralisation et d’européanisation des politiques publiques. L’analyse des politiques publiques locales et de[...]Article : texte imprimé
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En dégradant l’« emploi convenable » que devaient accepter les prestataires « fréquents », la réforme de l’assurance-chômage intervenue en 2012-2013 a suscité de vives réactions, notamment parce qu’elle mettait fin au caractère redistributif de [...]Article : texte imprimé
La prime d’activité, entrée en vigueur au 1er janvier 2016, consiste en une fusion de la composante activité du revenu de solidarité active (RSA) et de la prime pour l’emploi. Cette nouvelle prestation vise à poursuivre les objectifs d’incitatio[...]Article : document électronique
Brigitte Bouquet, dir. ; Marcel Jaeger, dir. |Service, relation de service, services de proximité, service aux usagers, service public… ces termes sont régulièrement employés. Ils sont intimement liés à l’histoire de la pensée économique et sociale qui les situe entre travail productif et t[...]Article : document électronique
Le risque cancérogène au travail demeure encore largement sous-estimé. Selon plusieurs rapports administratifs, les (anciens) salariés en seraient responsables, pour une part, faute de recourir au droit à réparation en maladie professionnelle. À[...]Article : texte imprimé
Depuis plus de vingt ans, le tutorat est mobilisé par les universités pour lutter contre l’échec en première année de licence. Une enquête a été menée en 2010 dans deux universités auprès d’étudiants et de leurs tuteurs. Une comparaison des prof[...]texte imprimé
Etienne Caniard ; Emelyn Weber ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2016Renouer avec le projet européen, telle est l’ambition d’un socle de droits sociaux robustes, effectifs et universels. Outil au service d’une Europe solidaire, compétitive, inclusive et qui donne confiance dans l’avenir, ce socle doit permettre d[...]texte imprimé
En France, les politiques sociales d'aide aux jeunes en difficulté se font le relais d'une norme d'insertion où le projet professionnel est toujours, de près ou de loin, le moteur de l'accompagnement. Par ailleurs, la protection publique en dire[...]texte imprimé
La question du non-recours aux prestations sociales figure sur de nombreux agendas politiques. En France, ce sont jusqu’à 60 % de personnes qui n’ont pas recours à certaines prestations sociales. Il en va de même dans d’autres pays. Peu connu, c[...]texte imprimé
Marie Benedetto-Meyer, dir. ; Jérôme Cihuelo, dir. ; Alexandre Largier, dir. | Paris : L'Harmattan | Dossiers Sciences Humaines et Sociales | 2016L'ouvrage analyse la manière dont le modèle de la relation de service vient interpeller l'organisation dans ses processus et ses métiers. À ce titre, l'engagement de grandes organisations dans des projets de numérisation traduit une volonté d'ét[...]Article : texte imprimé
La pauvreté et la vulnérabilité sociales - qui se caractérisent souvent par le chômage et les ruptures familiales - minent profondément la cohésion de la société française. Face à ces phénomènes, les pouvoirs publics ont cherché à adapter les r[...]Article : document électronique
Les politiques d’insertion mises en œuvre par les départements français ont été modifiées en profondeur depuis la réforme du RSA. Elles sont désormais organisées selon une logique de parcours dans lesquels sont orientées les personnes après une [...]Article : document électronique
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Les universités françaises sont en crise car le taux d’échec et d’abandon y est prégnant depuis plusieurs années. Les réformes nées ou naissantes poursuivent toutes le même but : la réussite. Alors que plusieurs dispositifs d’aide sont désormais[...]Article : texte imprimé
René Knüsel, dir. ; Annamaria Colombo, dir. |Le nombre d’ayants droit qui n’ont pas recours aux diverses prestations sociales ou prestations de santé semble important dans l’ensemble des pays occidentaux. L’information à ce propos est peu établie et mal diffusée. C’est au contraire l’impre[...]Article : document électronique
L’article se propose d’expliciter, à partir d’une enquête sur le principal dispositif d’assistance-chômage pour les jeunes Français (le Fonds d’aide aux jeunes), certains facteurs organisationnels et professionnels du non-accès des jeunes à l’ai[...]Article : document électronique
L’action sur le non-recours est en train de s’organiser sous l’impulsion du Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale. Cet article vise à alerter sur les résistances que cette action peut rencontrer du côté des travailleurs[...]