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France. Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, Dédicataire ; Jacques Bouteiller ; Laboratoire d'économie et de sociologie du travail (Aix-en-Provence) ; Paul Bouffartigue | Aix-en-Provence : LEST | Rapport de recherche du LEST | 2004texte imprimé
Marie-Claude Beaudeau ; CONSEIL NATIONAL DU TOURISME ; Frédéric Dumez ; Bernard Mason | Paris : La Documentation française | 2004Ce rapport, toujours conduit par le CNT, approfondit la réflexion en étant consacré plus spécifiquement à la chaîne de l'offre. Dans une première partie, le rapport dresse une évaluation sur la mise en oeuvre des 10 recommandations du rapport de[...]texte imprimé
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Maria Nowak, Préfacier, etc. ; HCCI - HAUT CONSEIL DE LA COOPERATION INTERNATIONALE (2002; PARIS) ; AFD - AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT, Dédicataire ; Sandrine Paillet ; Roger Goudiard ; Jean-Claude Sitbon ; Stéphane de Noray ; Christine Poursat ; Patrice Hoppenot ; Cyrille Arnould ; Jacques Cossard ; Luc Rigouzzo ; Ziga Voducek | Paris : Karthala | Coopération internationale | 2004La très petite entreprise, unité de base des économies en développement, revêt plusieurs formes, allant des activités informelles dans le secteur commercial ou artisanal à la micro-entreprise employant plusieurs personnes. Présente les caractéri[...]texte imprimé
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José Rose ; Chantal Labruyère ; HCEEE - HAUT COMITE EDUCATION-ECONOMIE-EMPLOI ; Claude Sauvageot ; André Gauron | Paris : La Documentation française | 2004Le rapport d'étape du Haut comité éducation-économie-emploi aborde le droit pour un individu de faire valider, par sa seule expérience professionnelle, des compétences, aptitudes et connaissances. Malgré l'intérêt que suscite la VAE (validation [...]texte imprimé
France. Premier ministre, Dédicataire ; Bernard Stasi | Paris : La Documentation française | Rapports officiels | 2004Le rapport de la mission présidée par Bernard Stasi a pour but d'exposer les contours de la future autorité indépendante de lutte contre toutes les formes de discrimination. Le rapport présente tout d'abord le cadre juridique dans lequel s'inscr[...]texte imprimé
Mesure les conséquences du vieillissement rapide de la population. Etudie les effets sur le marché du travail qui accueille une population d'actifs plus âgés. Analyse les orientations politiques à l'oeuvre et suggère un ensemble d'éléments pour [...]texte imprimé
Mesure les conséquences du vieillissement rapide de la population. Etudie les effets sur le marché du travail qui accueille une population d'actifs plus âgés. Analyse les orientations politiques à l'oeuvre et suggère un ensemble d'éléments pour [...]texte imprimé
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CES - Conseil économique et social (Paris) ; Michel Gevrey, Secrétaire |A l'horizon 2020, la baisse de la population en âge de travailler ne pourra être compensée ni par la poursuite de la hausse de la fécondité ni par le relèvement du taux d'emploi des salariés les plus âgés. Face à cette perspective, le Conseil éc[...]Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Bernard Cariot, Secrétaire |La France dispose à l'étranger du plus vaste réseau d'enseignement. Apprécié à la fois par les expatriés français et les élèves étrangers et reconnu pour sa qualité, il doit faire face, dans un contexte en mutation, à un certain nombre de défis.[...]Article : texte imprimé
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CES - Conseil économique et social (Paris) ; Bernard Vivier, Secrétaire |Par delà ses profondes mutations, le travail continue d'occuper une place centrale dans l'organisation de la société comme dans la vie des hommes. Le Conseil économique et social estime néanmoins nécessaire d'en renouveler l'approche, afin de fa[...]Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Hubert Bouchet, Secrétaire |Après une âpre compétition pour améliorer la productivité de l'agriculture, les agriculteurs sont aujourd'hui sollicités par de nouvelles attentes sociétales. Dès lors, leur rôle et leur place se retrouvent au cour des négociations commerciales [...]Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Didier Robert, Secrétaire |Précurseur depuis plus de vingt ans dans la prise de conscience des conditions de vie d'une partie de nos concitoyens, le Conseil économique et social analyse, dans cet avis, l'évolution de la situation depuis le vote de la loi d'orientation de [...]Article : texte imprimé
Période couverte par le document : 2000Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Marie-Claude Lasnier, Secrétaire |Le Conseil économique et social estime qu'une nouvelle impulsion politique, relayée par la société toute entière, est désormais nécessaire pour garantir aux personnes en situation de handicap une participation pleine et entière à la société. L'i[...]Article : texte imprimé
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CES - Conseil économique et social (Paris) ; Charles Fiterman, Secrétaire |La conjugaison du développement économique et d'une exigence accrue de sécurité appelle au renouvellement de la démarche de prévention du risque technologique et industriel. Les approches techniques et sectorielles doivent se prolonger par une a[...]Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Chantal Berthelot, Secrétaire |La canne à sucre, culture liée à l'histoire de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, continue à structurer fortement ces territoires et contribue, avec la banane aux Antilles, à l'équilibre économique et social de ces îles. En Guyane[...]Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Michèle Monrique, Secrétaire |Plus d'un siècle et demi après son abolition, l'esclavage, loin de disparaître, reste une réalité d'autant plus difficile à combattre qu'il a pris des formes nouvelles et est devenu le fait d'organisations criminelles transnationales. Cet avis s[...]Article : texte imprimé
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CES - Conseil économique et social (Paris) ; Pierre Duharcourt, Secrétaire |Depuis l'été 2002, les perspectives de croissance se sont considérablement assombries, tant au niveau mondial qu'au niveau européen en raison d'une conjugaison particulièrement inhabituelle d'incertitudes qui pèsent sur les anticipations des age[...]Article : texte imprimé
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Ce rapport présente les résultats d’une série d’entretiens qualitatifs menés auprès d’un échantillon d’hommes et de femmes vivant dans différentes configurations familiales. L’étude constitue le volet français d’une recherche comparative europée[...]texte imprimé
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CGP - Commissariat général du plan ; Jean-Louis Levet, Éditeur scientifique ; Charles Astie-Griffith, Secrétaire ; Christine Gavini, Secrétaire ; Jean Guellec, Secrétaire ; Annick Maisonneuve, Secrétaire ; Dominique Namur, Secrétaire | Paris : La Documentation française | 2003texte imprimé
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Maurice Porchet | Paris : Ministère de l'Education nationale de l'Enseignement et de la Recherche | 2003Le rapport indique que dans un proche avenir, c'est-à -dire dans les années 2005-2010, un grand nombre de départs en retraite et une évolution des choix de métiers occasionneront un renouvellement important de la population active. Il remarque d'[...]Article : texte imprimé
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Patrick Segal ; Gautier Maigne ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : La Documentation française | 2003Dans le cadre de ses travaux d'administration comparée, l'inspection générale des affaires sociales s'est proposée dans son programme annuel pour 2002, d'étudier le thème de la compensation du handicap en Europe. Outre le Royaume-Uni et la Suède[...]texte imprimé
Didier Noury ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : La Documentation française | 2003L'inspection générale des affaires sociales étudie, dans son programme annuel pour 2002, le thème de la compensation du handicap dans trois pays d'Europe dont la Suède (les deux autres pays sont l'Italie et le Royaume-Uni). La Suède peut se cara[...]texte imprimé
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Claudine Romani, Secrétaire ; Jean-Marc Gebler ; CONSEIL DORIENTATION SUR L'EVALUATION DES PROGRAMMES EUROPEENS ; Claude Pair | 2003Période couverte par le document : 2002-2003texte imprimé
Jean-Marc Grando, Éditeur scientifique ; Maurice Ourtau ; DGEFP - Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (Paris), Dédicataire ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; René Eksl, Éditeur scientifique ; Joachim Haas ; Geste - Groupe d'études sociales techniques et économiques ; Françoise Larré ; Benoît Cart ; Françoise Kogut-Kubiak ; Philippe Lefebvre ; Pascal Roos ; Jean-Claude Sardas ; Martine Möbus ; Sabine Mengin | Marseille : Céreq | 2003Période couverte par le document : 2003-2015texte imprimé
ARSEAA, Dédicataire ; CREDOC - Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie ; P. Le Queau ; P. Dubechot ; E. Labeyrie | Paris : Crédoc | Rapports | 2003texte imprimé
CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique ; Groupe de recherche sur l'éducation et l'emploi. Nancy ; Ministère de l'emploi et de la solidarité, Dédicataire ; M. Charlier ; T. Colin ; B. Grasser ; J.-P. Higelé ; Andreana Khristova ; José Rose ; R. Rouyer ; G. Ryk ; R. Belkacem ; M. Béraud ; P. Capdevielle ; B. Clasquin ; Nicolas Euriat ; J.-M. Humbert | Nancy : Groupe de Recherche sur l'Education et l'Emploi (GREE) | 2003Ce rapport de recherche a été effectué à la demande de la DARES dans le cadre de l'appel d'offre "le travail non qualifié : enjeux économiques et sociaux d'une catégorie statistique".texte imprimé
Yvon Berland ; MINISTERE DE LA SANTE DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES | Paris : La Documentation française | Rapport Transfert de compétences | 2003Après avoir présenté la pratique de la délégation d'actes et de tâches médicaux aux professions paramédicales dans un certain nombre de pays (délégation d'actes de soins primaires aux infirmières, délégation de tâches pour le suivi des pathologi[...]texte imprimé
Jeannine Barberye ; Charles de Batz ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Jean-Patrice Nosmas ; Roland Ollivier | Paris : La Documentation française | 2003Ce rapport fait suite à la première évaluation réalisée par l'IGAS en 2000 sur l'application de la loi d'orientation relative à la lutte contre les exclusions du 29 juillet 1998. Il est notamment constaté que le dispositif départemental de veill[...]texte imprimé
Georges Costargent ; Gildas Le Coz ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : La Documentation française | 2003Dans l'objectif d'apprécier la réalité et l'ampleur du recours aux emplois médicaux temporaires dans les établissements publics, la mission procède tout d'abord à un état des lieux. Il en ressort que l'emploi médical temporaire est un mode de ge[...]document électronique
Ériger la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle en priorité nationale 1. Inciter le Gouvernement à procéder à une évaluation globale et par ministère des moyens qu'il lui consacre, en précisant la part de chacune des e[...]texte imprimé
Leonor Beleza maria ; CONSEIL DE L'EUROPE.Strasbourg | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Intégration des personnes handicapées | 2003Les femmes handicapées souffrent d'une double discrimination : la première, inhérente à leur sexe, la seconde à leur déficience. L'un et l'autre de ces clivages font l'objet d'une vigilance croissante dans nombre de pays européens mais ne son[...]texte imprimé
Brigitte Doriath, Secrétaire ; MINISTERE DE LA JEUNESSE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE ; René Cahuzac, Secrétaire ; Jean-Paul Delahaye, Secrétaire | Paris : La Documentation française | 2003La première partie du rapport présente une brève analyse rétrospective des décisions prises pour le collège depuis qu'il est dit "unique" c'est-à -dire 1977. Il présente ensuite une analyse qualitative des expériences menées dans sept académies ([...]texte imprimé