Article : texte imprimé

La négociation collective dans le droit de la durée du travail

Françoise Favennec-Héry |

Dans Droit social (n° 11, novembre 2016)

Le droit de la durée du travail et des congés est le terrain d'expérimentation de la nouvelle architecture du code du travail que l'article 1 de la loi du 8 août 2016 appelle de ses vœux. Dans ce domaine circonscrit, la loi Travail n'opère pas d[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Le renforcement de la légitimité des accords collectifs justifie-t-il un effacement de la volonté individuelle du salarié ?

Georges Borenfreund ; Françoise Favennec-Héry |

Dans Revue de droit du travail (n° 5, mai 2016)

Préconisée par le « rapport Combrexelle », l'exigence majoritaire en matière de signature des accords collectifs devrait voir son champ d'application étendue par la loi Travail « visant à instituer de nouvelles libertés et protections pour les e[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

La loi relative à la sécurisation de l'emploi. Deuxième partie : lutter contre la précarité, anticiper les mutations économiques et encadrer les licenciements économiques. Dossier

Christophe Willmann ; Françoise Favennec-Héry ; Paul-Henri Antonmattei ; Dirk Baugard ; Gérard Couturier ; Frédéric Géa ; Bernard Gauriau ; Daniel Boulmier ; Franck Petit |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2013)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Le reclassement : une mutation en cours

Françoise Favennec-Héry |

Dans Droit social (n° 4, avril 2011)

L'auteur analyse le concept de reclassement, flou et dual, son cadre légal étroit et préconise une évolution vers un droit à l'évolution professionnelle.

Plus d'information...

Article : texte imprimé

La représentativité syndicale.

Françoise Favennec-Héry |

Dans Droit social (n° 6, juin 2009)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Un nouveau droit de la relation de travail ?

Antoine Mazeaud ; Bernard Teyssie ; Raymonde Vatinet ; Pierre-Yves Verkindt ; Jean-Michel Olivier ; Patrick Morvan ; Françoise Favennec-Héry |

Dans Droit social (n° 6, juin 2008)

Ce dossier consacré aux réformes de la législation du travail propose le point de vue de juristes sur les points suivants : la formation du contrat de travail dans la perspective du marché du travail, la rémunération, l'égalité professionnelle, [...]

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Sécurisation des parcours professionnels.

Françoise Favennec-Héry, Éditeur scientifique ; Jean-Philippe Lhernould ; Bernard Boubli ; Nicole Maggi-Germain ; Pierre Le Cohu ; Pierre-Yves Verkindt ; Jean Dutoya ; Jean-Michel Mir ; Thierry Denjean ; Lise Casaux-Labrunee ; Arnaud Teissier ; Jean-Pierre Chauchard ; Jean-François Cesaro |

Dans SEMAINE SOCIALE LAMY (supplément n° 1348, 7 avril 2008)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

L'accord interprofessionnel sur la modernisation du marché du travail. Dossier.

Jacques Barthélémy ; François Gaudu ; Jean-Emmanuel Ray ; Gérard Couturier ; Emmanuel Dockès ; Claude Roy-Loustaunau ; Françoise Favennec-Héry ; Jean Mouly ; Xavier Pretot ; Christophe Radé ; Jean-Marie Luttringer ; Jean-Pierre Willems ; Christophe Willmann ; Philippe Langlois |

Dans Droit social (n° 3, mars 2008)

Ce dossier propose différents éclairages sur l'accord interprofessionnel du 11 janvier 2008. Cet accord modifie le droit du licenciement, la réglementation de la période d'essai, limite les interventions du juge des prud'hommes, instaure un nouv[...]

Plus d'information...

Article : texte imprimé

La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : un défi social, économique et juridique.

Françoise Favennec-Héry ; Paul-Henri Antonmattei ; Philippe Vivien ; Jacques Igalens ; Christine Neau-Leduc ; Anne de Ravaran |

Dans Droit social (n° 11, novembre 2007)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Un nouveau droit du travail et de l'emploi ?

Bernard Gomel ; Jean-Jacques Dupeyroux ; François Chereque ; Alain Supiot ; François Gaudu ; Claude Roy-Loustaunau ; Françoise Favennec-Héry ; Pierre-Yves Verkindt ; Pierre Cahuc ; Francis Kramarz ; Sébastien Perez-Duarte ; Christophe Willmann ; Maurice Cohen ; Hélène Périvier ; Albane Exertier ; Agnès Gramain ; Anne Legal ; Pierre Ralle ; Marc Véricel ; Xavier Pretot ; Antoine Mazeaud ; Jean-Philippe Lhernould ; Stéphane de La Rosa |

Dans Droit social (n° 12, décembre 2005)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Vers l'autoréglementation du temps de travail dans l'entreprise.

Françoise Favennec-Héry |

Dans Droit social (n° 7/8, juillet-août 2005)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Le droit individuel à la formation.

Françoise Favennec-Héry |

Dans Droit social (n° 9/10, septembre-octobre 2004)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Le nouveau droit de la formation. Accord national interprofessionnel du 20 septembre 2003 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle : Loi 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social

Jean-Marie Luttringer, dir. ; François Fillon ; Claude Durand-Prinborgne ; Nicole Maggi-Germain ; Françoise Favennec-Héry ; Marie-José Gomez-Mustel ; Jean-Pierre Willems ; Pascal Caillaud ; Vincent Merle |

Dans Droit social (n° 5, mai 2004)

Plus d'information...

texte imprimé

Leçons d'une réduction de la durée du travail

Isabelle Daugareilh, dir. ; Pierre Iriart, dir. ; CENTRE DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE.Bordeaux ; Jean-Yves Boulin ; Andrea Allamprese ; Suzanne Burri ; Umberto Carabelli ; Christian Dufour ; Françoise Favennec-Héry ; Didier Ferry ; A. Ph. C. M. Jaspers ; Valérie Lacoste-Mary ; Vito Leccese ; Maria Merelli ; Alan C. Neal ; Francis Petel ; Emmanuel Poirier ; Marianne Richard-Mollard ; Achim Seifert | Pessac : MSHA - Maison des Sciences de l'Homme d'Aquitaine | 2004

Les réformes législatives concernant le temps de travail ont profondément modifié les modes de régulation dans les relations professionnelles et influencé les organisations de travail. Cet ouvrage collectif réunit différentes contributions perme[...]

Plus d'information...

Disponible

Article : texte imprimé

Vie professionnelle et vie personnelle.

Jean-Emmanuel Ray ; Gilles Trudeau ; Philippe Waquet ; Nicolas Molfessis ; Elisabeth Fortis ; Françoise Favennec-Héry ; Pierre Laborde ; Antoine Mazeaud ; Pierre Sargos |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2004)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Un nouveau droit social ?

Alain Euzeby ; Jean-Jacques Dupeyroux ; Christophe Willmann ; Christophe Radé ; Jacques Barthélémy ; Françoise Favennec-Héry ; Bernard Brunhes ; Gérard Adam ; Tiennot Grumbach ; Alain Supiot ; Georges Borenfreund ; Paul-Henri Antonmattei ; Jean-Michel Belorgey ; Robert Lafore ; Michel Borgetto ; Didier Tabuteau ; François de Singly |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2003)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Le temps après la loi Aubry II.

Jean Savatier ; Paul-Henri Antonmattei ; Brian Bercusson ; Françoise Favennec-Héry ; Bernard Gauriau ; Gérard Gelineau-Larrivet ; Jean-Marie Luttringer ; Gérard Lyon-Caen ; Marie-Ange Moreau ; Xavier Pretot ; Jean-Emmanuel Ray ; Philippe Waquet |

Dans Droit social (n° 3, mars 2000)

Le colloque de Droit social a été l'occasion, pour les universitaires, d'échanger autour de la loi Aubry II. Le temps de travail y fait l'objet d'analyses juridiques, mais aussi le temps sous toutes ses formes : temps de formation, temps de repo[...]

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Le projet de loi Aubry II. Projet de loi "relatif à la réduction négociée du temps de travail" adopté en première lecture par l'Assemblée nationale le 19 octobre 1999.

Bruno Denkiewicz ; Jean-Jacques Dupeyroux ; Christophe Radé ; Paul-Henri Antonmattei ; Françoise Favennec-Héry ; Dominique Jourdan ; Pierre-Louis Rémy ; Gilles Belier ; Jean-Emmanuel Ray ; Gilles Auzero ; Gérard Couturier |

Dans Droit social (n° 12, décembre 1999)

Le projet de loi Aubry, adopté en première lecture par l'Assemblée nationale le 19 octobre 1999, soulève des problèmes juridiques. Deux tendances se dégagent de cette réforme. La première, sur un registre impératif, est constituée par la réducti[...]

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Réduction du temps de travail.

Jean-Emmanuel Ray ; Philippe Waquet ; Françoise Favennec-Héry ; Gilles Belier ; Paul-Henri Antonmattei ; Christian-Albert Garbar |

Dans Droit social (n° 12, décembre 1998)

Ce nouveau dossier de "Droit social" sur la réduction du temps de travail comporte les quatre articles suivants : - En marge de la loi Aubry : travail effectif et vie personnelle du salarié, - Accords de réduction du temps de travail et compens[...]

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Travail à temps partiel et ordre des licenciements ou l'égalité dans le malheur.

Françoise Favennec-Héry |

Dans Droit social (n° 7/8, juillet-août 1998)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

De l'accord national interprofessionnel du 31 octobre 1995 à la loi Aubry de 1998.

Antoine Lyon-Caen ; Jean-Emmanuel Ray ; Jean Savatier ; Pierre-Yves Verkindt ; Gérard Gelineau-Larrivet ; Yves Chalaron ; Gérard Couturier ; Françoise Favennec-Héry ; François Gaudu ; Bernard Gauriau |

Dans Droit social (n° 4, avril 1998)

Le nombre d'accords d'entreprise qui, au cours de l'année 1996, ont eu pour principale revendication l'emploi montre l'importance grandissante de la gestion négociée de l'emploi dans l'entreprise. Entreprises, syndicats et Etat deviennent ainsi [...]

Plus d'information...

texte imprimé

Le travail à temps partiel.

Françoise Favennec-Héry | Paris : Litec | Pratique sociale | 1997

Le travail à temps partiel touche un public de plus en plus nombreux et diversifié. Cependant, le manque d'unité et d'identité propre à ce type d'emploi le rend suspect auprès des partenaires sociaux qui soulignent le caractère trop souvent inef[...]

Plus d'information...

Disponible

Article : texte imprimé

Loi Robien : création d'emplois, alternative au licenciement ou opportunité? Questions autour de la loi Robien.

Françoise Favennec-Héry ; Gilles Belier |

Dans Droit social (n° 12, décembre 1996)

La loi Robien du 11 juin 1996 "tendant à favoriser l'emploi par l'aménagement et la réduction conventionnels du temps de travail" reprend des principes déjà présents dans de nombreux textes en particulier dans la loi du 20 décembre 1993. En répo[...]

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Regards croisés sur le travail et son devenir. Dossier

Alain Supiot, dir. ; Robert Castel ; Gérard Heuze-Brigant ; Dominique Méda ; Raymond Le Guidec ; Françoise Favennec-Héry ; Jean-Baptiste de Foucauld ; Ulrich Mückenberger ; Gérard Lyon-Caen |

Dans Revue internationale du travail (vol. 135 - n° 6, 1996)

Les effets de la libéralisation économique obligent à repenser la question du travail. L'auteur prône un décloisonnement des sciences sociales et leur dialogue avec le droit pour pouvoir maîtriser les transformations du travail. C'est cet esprit[...]

Plus d'information...

Article : texte imprimé

La loi quinquennale relative au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle.

Jacques Barthélémy ; Pascale Arbant ; Gilles Belier ; Henry Blaise ; Maurice Cohen ; Gérard Couturier ; Françoise Favennec-Héry ; Pierre Le Cohu ; Jean-Marie Luttringer ; Antoine Lyon-Caen ; Xavier Pretot ; Jean-Paul Probst ; Hélène Rauline ; Jean-Emmanuel Ray ; Jacques Rigaudiat ; Sophie Robin ; Jean Savatier ; Jean-Christophe Sciberras ; Nicolas Vaudagne ; Dominique Welcomme ; Michel Giraud, Préfacier, etc. |

Dans Droit social (n° 2, février 1994)

Une vingtaine de spécialistes nous livrent leurs réflexions sur la loi quinquennale. L'approche de ces textes est essentiellement juridique et concerne plus particulièrement les modifications apportées au droit. Ce n'est donc pas un commentaire [...]

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Le droit du travail à l'épreuve des nouvelles technologies.

Martine Aubry ; Jean-Emmanuel Ray, Éditeur scientifique ; François Cochet ; Françoise Favennec-Héry ; Jean Frayssinet ; Tiennot Grumbach ; Anne Hidalgo ; Daniel Labbe ; Antoine Lyon-Caen ; Ariane Mole ; Jean-Marc Mousseron ; Pierre-Louis Rémy |

Dans Droit social (n° 6, juin 1992)

Plus d'information...

---

1 (1 - 26 / 26) Par page : 25 50 100 200