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| Titre : | Sous-traitance et relations salariales. Aspects de droit du travail. |
| Auteurs : | CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Marie-Laure Morin, Éditeur scientifique ; Centre d'études juridiques et économiques de l'emploi (Toulouse) ; Bruno Amann ; Françoise Dauty ; Françoise Larré ; Francine Teyssier |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Toulouse : Centre d'Etudes Juridiques et Economiques de l'Emploi (CEJEE), janvier 1994 |
| Format : | 227 p. |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
Thésaurus CEREQ SOUS TRAITANCE ; SALAIRE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; RELATIONS PROFESSIONNELLES ; ENTREPRISE ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; CHOMAGE PARTIEL ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; INDUSTRIE AERONAUTIQUE ; INDUSTRIE DE L'HABILLEMENT ; INDUSTRIE TEXTILE ; FRANCE ; MIDI PYRENEES |
| Résumé : | Cette étude s'attache à l'examen des relations de sous-traitance, dans la mesure où elles se sont récemment transformées et où une approche économique permet de relever les questions qu'elles soulèvent en matière de droit du travail. Pour ce faire, l'auteur présente de manière très détaillée le fonctionnement de la sous-traitance dans deux secteurs où celle-ci domine : l'aéronautique et le textile-habillement (chapitre I). Dans le second chapitre, la sous-traitance est examinée par rapport aux règles du marché du travail : règles de l'emploi, conditions de travail, relations professionnelles. Le dernier chapitre s'attache à fournir les réponses offertes par le droit du travail et développe les perspectives d'études, dans ce cadre législatif, sur le partage du risque d'emploi, la coactivité et l'égalité de traitement. |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 25842 | E-361-94 | Etude | CEREQ | Archives | Disponible |
