Article : document électronique

La qualité de vie et des conditions de travail du point de vue du juriste, voie concertée de fonctionnement de l’entreprise ou renouvellement de la santé au travail ?

Franck Héas |

Dans RIMHE - Revue Interdisciplinaire sur le Management et l'Humanisme (n° 54, 2024/1)

Obligation légale de négocier et thématique ouverte, la qualité de vie et des conditions de travail renvoie à des pratiques d’entreprise très différentes. Dans ce cadre, les négociations de première génération menées au titre de la qualité de vi[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Le reclassement du salarié inapte au regard des mentions de l'avis du médecin du travail

Franck Héas |

Dans Droit social (n° 11, novembre 2023)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Les perspectives du droit de la santé au travail

Arnaud Lucchini ; Élise Marant ; Franck Héas |

Dans Revue de droit du travail (n° 5, mai 2023)

Le droit de la santé au travail connaît depuis plusieurs années des mutations certaines et les finalités qui y sont attachées peuvent à bien des égards sembler notablement renouvelées. Pour s'en convaincre, l'on peut penser à l'évolution de l'in[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Le management, un déterminant des liens entre organisation du travail et santé mentale en jurisprudence

Franck Héas |

Dans Revue française des affaires sociales (n° 4, 2022/4)

L’objectif de l’étude est d’analyser comment la jurisprudence contribue au contrôle du management et des organisations du travail, délétères pour la santé mentale des salariés. Cette question est appréhendée à travers les principes juridiques mo[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Quand le management délétère n'est pas fautif !

Franck Héas |

Dans Droit social (n° 11, novembre 2022)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Un ANI sur la santé au travail, pour quoi faire ?

Franck Héas |

Dans Droit social (n° 3, mars 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Le concept d'exposome à l'aune du droit social

Franck Héas |

Dans Droit social (n° 6, juin 2020)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

La négociation d'entreprise sur la qualité de vie au travail

Franck Héas |

Dans Droit social (n° 11, novembre 2019)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Les réformes en droit du travail : affaiblissement ou opportunité pour le droit de la santé au travail ?

Sophie Fantoni ; Franck Héas |

Dans Droit social (n° 2, février 2018)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

La santé au travail après la loi du 8 août 2016

Sophie Fantoni ; Franck Héas ; Pierre-Yves Verkindt |

Dans Droit social (n° 11, novembre 2016)

Les évolutions normatives sont régulières en matière de santé au travail et cela se vérifie. Visant explicitement à « moderniser la médecine du travail », la loi nouvelle reconfigure le suivi des salariés et réforme le régime juridique de l'inap[...]

Plus d'information...

En ligne

texte imprimé

Variations sur et autour de l’inaptitude en santé-travail

Marion Del Sol, dir. ; Franck Héas, dir. | Toulouse : Octarès | Le travail en débats | 2016

Le droit social tend à développer une approche conjointement individuelle et événementielle des problèmes de santé auxquels sont confrontés les salariés. L’illustration la plus significative de ce phénomène ressortit du système de santé-travail [...]

Plus d'information...

Disponible

Article : texte imprimé

Temps et santé au travail, pour une connexion plus explicite dans la loi

Franck Héas |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2015)

Si les liens et connexions entre le temps et la santé au travail existent en droit, ils ne sont pas établis de manière identique au niveau communautaire, dans la loi, en jurisprudence et en matière de négociation collective. À cet égard, à la di[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Statut du stagiaire, obligations des organismes de formation et des entreprises d'accueil : Décret n° 2014-1420 du 27 novembre 2014 relatif à l'encadrement des périodes de formation en milieu professionnel (JO 30 nov.)

Franck Héas |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2015)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Le renforcement des conditions d'accueil des stagiaires en entreprise

Franck Héas |

Dans Revue de droit du travail (n° 6, juin 2014)

Plus d'information...

En ligne

document électronique

Construire l'insertion des travailleurs handicapés : le rôle de la négociation collective

Nicole Maggi-Germain, Éditeur scientifique ; Marion Blatge, Auteur ; Valérie Gosseaume, Auteur ; Laetitia Poulain, Auteur ; Franck Héas, Auteur ; Katia Barragan, Collaborateur ; Aurélie Boutet, Collaborateur ; MSH ANGE GUEPIN.Nantes, Auteur | Nantes : Maison des Sciences de l'Homme Ange-Guépin | 2009

L'insertion par et dans l'emploi des personnes handicapées constitue l'un des volets des politiques publiques. Si la loi du 10 juillet 1987 oblige les entreprises privées de vingt salariés ou plus, à employer 6 % au moins de travailleurs handica[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Les négociations interprofessionnelles relatives à la pénibilité au travail.

Franck Héas |

Dans Droit social (n° 9/10, septembre-octobre 2006)

Plus d'information...

texte imprimé

Les évolutions du cadre juridique du droit de la formation professionnelle continue : un changement de paradigmes ? Rapport de recherche pour l'appel d'offre de la DARES "Le droit et l'effectivité du droit de la formation professionnelle continue".

Institut de recherche sur l'éducation: sociologie et économie de l'éducation (Dijon) ; Nicole Maggi-Germain, Éditeur scientifique ; MAISON DES SCIENCES DE L'HOMME ANGE-GUEPIN ; Ludivine Epiard ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire ; Pascal Caillaud, Éditeur scientifique ; Nathalie Gautron ; DROIT ET CHANGEMENT SOCIAL ; Sarah Ghaffari ; Christine Guégnard ; André Giffard ; CREM - CENTRE DE RECHERCHE EN ECONOMIE ET MANAGEMENT ; Anne-Chantal Hardy-Dubernet ; Franck Héas ; Laurent Riot ; Anne Moysan-Louazel ; Gérard Podevin | Nantes : Maison des Sciences de l'Homme Ange-Guépin | 2006

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Travailler dans un groupement d'employeurs.

Gérard Podevin ; Bénédicte Berthe, Éditeur scientifique ; Michel Théry, Préfacier, etc. ; Nicolas Gury ; Franck Héas ; Dominique Philippe Martin | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Economie et société | 2006

Dans les années 1980, face aux besoins de flexibilité des employeurs et de sécurité des employés, émergent les groupements d'employeurs multisectoriels, qui permettent la mise en application du temps partagé. Ces textes étudient leurs répercussi[...]

Plus d'information...

Disponible

Article : texte imprimé

La définition juridique de la pénibilité au travail.

Franck Héas |

Dans Travail et emploi (n° 104, octobre-décembre 2005)

Alors que le législateur de 2003 a fait de la pénibilité au travail un objet du dialogue social, la notion ne bénéficie pas d'un régime juridique établi et encore moins d'une définition admise en droit du travail. Si l'on peut considérer le trav[...]

Plus d'information...

En ligne

texte imprimé

Les évolutions de la formation professionnelle : regards croisés.

Claude Dubar ; Nicole Maggi-Germain, Éditeur scientifique ; Agnès Pélage, Éditeur scientifique ; Alain Supiot, Préfacier, etc. ; DARES - Direction de l’Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques (2002) ; Pascal Caillaud ; Lucie Tanguy ; Marie-José Gomez-Mustel ; Pierre Dejean ; Michel Théry ; Abdellah Mezziouane ; Franck Héas ; Yves Clot ; Mario Correia ; Pierre Le Douaron ; Paul Santelmann ; Jean-Pierre Laborde ; Frédéric Neyrat ; Michel Rocca ; Carole Tuchszirer ; Olivier Mériaux | Paris : DARES | 2003

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

La subordination dans le travail. Analyse juridique et sociologique de l'évolution des formes d'autonomie et de contrôle dans la relation de travail : Rapport de recherche. Programme MENRT. Action concertée incitative travail. Transformations du travail. Performance économique et statut de l'emploi

Alain Supiot, Préfacier, etc. ; Anne-Chantal Hardy-Dubernet, Éditeur scientifique ; Katia Barragan ; Jean-Pierre Chauchard, Éditeur scientifique ; MAISON DES SCIENCES DE L'HOMME ANGE GUEPIN.Nantes ; Brigitte Biche ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Stéphane Carré ; Mario Correia ; Jean-Yves Kerbourc'h, Éditeur scientifique ; Patrick Fridenson ; Herveline Gilbert ; Bernard Grassi ; Franck Héas ; Jean-Pierre Le Crom ; Jean Le Monnier ; Gildas Loirand ; François Mandin ; Romain Marié ; Françoise Piotet ; Achim Seifert | Paris : La Documentation française | Cahier Travail et Emploi | 2002, 2003

Le travail salarié est caractérisé par le lien de subordination, lien qui entre dans la définition du contrat de travail qui régit les rapports entre salariés et employeurs. Ces rapports sont des rapports d'autorité puisque le salarié est placé [...]

Plus d'information...

Disponible

---

1 (1 - 21 / 21) Par page : 25 50 100 200