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| Titre : | Les perspectives du droit de la santé au travail (2023) |
| Auteurs : | Arnaud Lucchini ; Ălise Marant ; Franck HĂ©as |
| Type de document : | Article : document électronique |
| Dans : | Revue de droit du travail (n° 5, mai 2023) |
| Article en page(s) : | pp. 311-318 |
| Langues : | Français |
| Catégories : |
Thésaurus CEREQ SANTE AU TRAVAIL ; HYGIENE-SECURITE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; EMPLOYEUR ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; FRANCE |
| RĂ©sumĂ© : | Le droit de la santĂ© au travail connaĂźt depuis plusieurs annĂ©es des mutations certaines et les finalitĂ©s qui y sont attachĂ©es peuvent Ă bien des Ă©gards sembler notablement renouvelĂ©es. Pour s'en convaincre, l'on peut penser Ă l'Ă©volution de l'interprĂ©tation de l'obligation de sĂ©curitĂ©, Ă la question de l'intĂ©gration de la santĂ© au travail dans le champ de la santĂ© publique, ou encore Ă la prise en compte des risques pour la santĂ© dans la mise en Ćuvre de dĂ©cisions de gestion. Le champ du droit de la santĂ© au travail est, par ailleurs, incontestablement Ă©largi, devant intĂ©grer les risques traditionnels ainsi que ceux liĂ©s aux nouvelles technologies et aux nouveaux modes d'organisation du travail, tout en assurant la protection de la santĂ© physique et mentale des travailleurs. Ces Ă©volutions en appelant d'autres, il convient de s'interroger sur les perspectives du droit de la santĂ© de travail. Partant de la diversitĂ© du droit positif (lĂ©gal, rĂ©glementaire, conventionnel et jurisprudentiel), l'objectif des prĂ©sents dĂ©veloppements est de dĂ©montrer que l'Ă©lasticitĂ© des exigences gĂ©nĂ©rales de prĂ©vention et la souplesse des concepts susceptibles d'ĂȘtre mobilisĂ©s en la matiĂšre rendent ce droit de la santĂ© au travail complĂštement adaptable Ă l'apparition des nouveaux modes d'organisation du travail, Ă la diversitĂ© des risques susceptibles de survenir, en lien avec les activitĂ©s de l'entreprise, et au renouvellement des pouvoirs de l'employeur. |
| Document Céreq : | Non |
| En ligne : | https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2023/0067 |





