Catégories
Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > LEGISLATION > LEGISLATION DU TRAVAIL
LEGISLATION DU TRAVAILSynonyme(s)DROIT DE GREVE ;DROIT DE L'EMPLOI ;DROIT DU TRAVAIL ;LOIS AUROUX REGLEMENTATION DU TRAVAILVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (3095)
texte imprimé
D. Acquarone ; CGP - Commissariat général du plan ; D. Boy ; L. Boy ; M.-D. Briot-Thiebaut ; UNIVERSITE DE NICE ; GROUPE DE RECHERCHE FORME JURIDIQUE ET ACTIONS ECONOMIQUES.Nice ; G. Gourdet ; P. Mottard ; J. Rodeville-Hermann ; M. Mohamed salah ; V. Sinko ; J.-J. Sueur ; A. Pirovano | Paris : CGP | 1987Dans le cadre de l'action incitative "Droit, changement social et planification", le groupe de recherche "Forme juridique et actions économiques" analyse les champs d'étude suivants : - les formes de négociation mises en oeuvre par le droit écon[...]texte imprimé
Sous la pression de la crise économique, la profession du taxi parisien a joué "un rôle de marché refuge" dans les années 30. Il s'agit de savoir si, depuis les années 70, l'histoire pouvait se répéter. Actuellement, ce marché du travail est sou[...]texte imprimé
Anne-Marie Gautier ; Laboratoire d'économie et de sociologie du travail (Aix-en-Provence) | Aix-en-Provence : LEST | 1987Dans le cadre du programme d'analyse CNRS-CFDT de recherche et d'orientation sur la liberté d'expression des salariés, ce dossier est établi, pour mettre à la disposition du public les principaux résultats statistiques issus de la banque de donn[...]texte imprimé
Centre d'études juridiques et économiques de l'emploi (Toulouse) ; Brigitte Reynès ; MINISTERE DE LA JUSTICE, Dédicataire | Toulouse : CEJEE | 1987L'objectif premier de cette recherche est de mesurer dans quelles conditions pratiques, délais, proportions s'exécutent les décisions prud'homales ayant trait au licenciement sans cause réelle et sérieuse. Il s'agit donc de fournir un diagnostic[...]texte imprimé
texte imprimé
Bénédicte Reynaud ; UNIVERSITE PARIS X - PARIS-NANTERRE.Nanterre | Nanterre : Université de Paris X - Nanterre | 1987Dans cette thèse, l'auteur élabore un modèle d'analyse des relations salariales, qui intègre pleinement la dualité individu/règle, contenue dans le contrat de travail. La recherche s'organise en deux parties : - la première est consacrée à l'an[...]texte imprimé
CRG - CENTRE DE RECHERCHE EN GESTION ; H. Pinaud ; J. Girin ; CFDT - Confédération française démocratique du travail ; MINISTERE DE LA RECHERCHE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, Dédicataire ; C. Moire ; Laboratoire d'économie et de sociologie du travail (Aix-en-Provence) ; A. Chouraqui ; R. Tchobanian ; A.-M. Gautier | Paris : CNRS/CFDT | 1987La mise en place de PAROLES (Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés) résulte d'une demande adressée au CNRS par la CFDT. Le programme scientifique de départ restituait le droit d'expression de[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; C. Marraud ; E. Criqui ; UNIVERSITE DE NANCY II ; F. de Chassey ; CENTRE DE RECHERCHE DE L'INSTITUT REGIONAL DU TRAVAIL.Nancy ; José Rose | Nancy : Centre de Recherche de l'Institut Régional du Travail | 1987Les auteurs ont voulu établir, à travers différents thèmes et suivant des méthodes non rigoureusement identiques, la pertinence d'une évaluation contentieuse des politiques du travail et de l'emploi. Ils ont examiné selon quelles modalités et à [...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; G. Noziere ; ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE PARIS ; D. Tonneau ; CENTRE DE GESTION SCIENTIFIQUE.Paris | Paris : Centre de Gestion Scientifique (CGS) | 1986Depuis quelques années, le thème de la réduction du temps de travail est de plus en plus associé à celui de l'aménagement de ce temps de travail. Il a fait l'objet de nombreuses études dans le secteur industriel. Dans ces conditions, l'idée est [...]texte imprimé
J.-C. Guegan ; IREP-DEVELOPPEMENT - INSTITUT DE RECHERCHE ECONOMIQUE ET DE PLANIFICATION ; A. Rosanvallon ; J.-F. Troussier | Grenoble : IREP-D | 1986Les lois AUROUX donnent aux travailleurs un droit d'expertise sur les nouvelles technologies, sans que celles-ci soient suffisamment explicitées. Cette situation entraînant souvent des conflits entre comités d'entreprises et direction, l'objet d[...]texte imprimé
Monique Appert ; François Delalande ; SES | Paris : La Documentation française | Document Travail Emploi, ISSN 0762-252X | 1986Une étude du SES du Ministère des Affaires Sociales et de l'Emploi a été lançée fin 1984 auprès de 1100 établissements. Complétée par des visites et des entretiens auprès d'une trentaine d'entre eux, cette enquêtea permis de recueillir des donné[...]texte imprimé
Afin d'adapter le monde du travail aux évolutions économiques et technologiques, il est nécessaire de réexaminer la politique sociale en France : aménagement et réduction du temps de travail, refonte du droit du travail, renforcement de la prot[...]texte imprimé
En Grande-Bretagne, la liberté de l'action collective (syndicale ou droit de grève), revêt une forme particulière, caractérisé par la non intervention de l'Etat dans la réglementation des relations de travail. Cette thèse de doctorat d'état en d[...]texte imprimé
MINISTERE DE LA RECHERCHE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, Dédicataire ; Xavier Bares ; Nadine Chauvet ; UNIVERSITE PARIS X - PARIS-NANTERRE.Nanterre ; Fabrice Signoretto ; IRERP - INSTITUT DE RECHERCHE JURIDIQUE SUR L'ENTREPRISE ET LES RELATIONS PROFESSIONNELLES.Nanterre ; J.-M. Verdier | Nanterre : Institut de Recherche juridique sur l'Entreprise et les Relations Professionnelles (IRERP) | 1984En 1983, a été lancé par le Programme Technologie-Emploi-Travail, avec l'association de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), une opération sur le thème "technologie et libertés du travail" destinée à mieux appréhende[...]texte imprimé
Ce travail, après avoir situé les différentes composantes de la population (femmes, jeunes, travailleurs immigrés...) et la planification dans le domaine de l'emploi, présente les principales structures et mesures d'intervention. L'étude effectu[...]Article : texte imprimé
Martine Cantat ; FNEGE - FONDATION NATIONALE POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA GESTION DES ENTREPRISES ; Michel Crozier ; Maurice Thévenet ; Renaud Sainsaulieu ; Jean-Marie Peretti ; Etienne Normand ; Jean-Daniel Reynaud |Après un aperçu de la genèse (volonté de faire des travailleurs, des citoyens à part entière dans l'entreprise) des Lois AUROUX, premières lois sur la réforme des relations de travail, le dossier commente la loi du 4 août 1982 - sur l'expression[...]texte imprimé
P. Auvergnon ; UNIVERSITE DE BORDEAUX I ; G. Cendres ; B. Desjardins ; FACULTE DE DROIT DES SCIENCES SOCIALES ET POLITIQUES ; P. Giannesini ; J. Héraud ; J.-C. Javillier ; M. Moga | Bordeaux : Université de Bordeaux I | 1981Dans le cadre de la licence 3è année et du D.E.A. de droit social, les auteurs sélectionnent des documents de séminaires et de travaux dirigés qui sont pour la plupart des décisions de justice. Ceux-ci sont complétés par des références bibliogra[...]texte imprimé
L'"Histoire des corporations de métiers" a fait l'objet de trois éditions successives : 1897, 1909 et 1922. Chaque nouvelle édition porte la marque de l'évolution du contexte socio-politique de son époque. Partant de l'analyse de textes anciens [...]texte imprimé
Périodique : texte imprimé
La Nouvelle Vie ouvrière (NVO) est le magazine des militants de la CGT : enquêtes, reportages, analyses, numéros spéciaux… Chaque mois dans le magazine papier et tous les jours sur NVO.fr, les journalistes de la NVO décryptent l’actualité socia[...]Périodique : texte imprimé
Ministère de l'emploi et de la solidarité, Directeur de publication | JOURNAL OFFICIELPériodique : texte imprimé
texte imprimé
Ce papier fait le point sur : - les principales dispositions à caractère social du Traité de Rome (1957) ; - les compléments apportés par l'Acte Unique (1986) ; - les directives adoptées par le Conseil en matière de droit du travail et d'égalité[...]Périodique : texte imprimé
texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Gérard Lyon-Caen | Paris : Commissariat Général du Plan (CGP) | s.d.Depuis 1791, le travail non-salarié et le travail salarié s'opposent de manière peu claire, que ce soit au niveau du travail, de l'emploi, de l'entreprise ou de l'activité professionnelle ; aussi l'auteur entreprend-il une analyse juridique, à l[...]