Catégories
Thésaurus CEREQ > LE CADRE SOCIO-ECONOMIQUE > 2040 RELATIONS PROFESSIONNELLES > RELATIONS PROFESSIONNELLES > NEGOCIATION COLLECTIVE > ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAILSynonyme(s)ACCORD CADRE |
Documents disponibles dans cette catégorie (418)
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
La dynamique des accords d’entreprise transnationale a atteint son sommet en 2008. Depuis, on observe une stagnation des accords internationaux et un es-soufflement des accords européens. L’article analyse les facteurs déterminants de ces dynami[...]Article : texte imprimé
L’objectif de cet article est d’analyser les facteurs influençant l’effectivité d’un accord-cadre international (ACI). L’effectivité est analysée à l’aune de la mise en conformité des pratiques locales de gestion du travail avec les engagements [...]Article : texte imprimé
Article : document électronique
En 2018, 16,7 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole déclarent qu’une négociation collective a été engagée à leur niveau, à celui d’un de leurs établissements, de l’unité économique et sociale (UES) ou du groupe d[...]Article : document électronique
Cet article montre que la négociation collective transnationale d’entreprise ne s’assimile plus à la production de chartes éthiques négociées, mais s’inscrit plus nettement dans les politiques d’entreprise des groupes multinationaux en matière d[...]Article : document électronique
Article : texte imprimé
Les entreprises de travail temporaire relèvent de l’opérateur de compétences (Opco) interbranches des entreprises à forte intensité de main-d’œuvre, dénommé Akto. Les salariés intérimaires bénéficient des dispositifs de formation de droit commun[...]Article : document électronique
Article : texte imprimé
texte imprimé
Où va le temps de travail ? Cet ouvrage reprend et tente de prolonger cette interrogation formulée, il y a presque vingt ans. En s’appuyant sur une étude quantitative et qualitative des dispositifs négociés de compte épargne-temps et des stratég[...]texte imprimé
« Dialogue social » : voilà l’un des maîtres-mots des réformes du droit du travail – en France mais également dans d’autres pays. Si le concept n’est pas nouveau, il n’a cessé d’être invoqué par les pouvoirs publics au cours de ces dernières déc[...]texte imprimé
La formation professionnelle tout au long de la vie constitue une obligation nationale (…) une stratégie nationale coordonnée est définie et mise en œuvre par l’Etat, les Régions et les partenaires sociaux. Cette stratégie est déclinée dans chaq[...]texte imprimé
La formation professionnelle tout au long de la vie constitue une obligation nationale. Elle vise à permettre à chaque personne, indépendamment de son statut, d’acquérir et d’actualiser des connaissances et des compétences favorisant son évoluti[...]texte imprimé
Alain Blanc | Grenoble : PUG - Presses Universitaires de Grenoble | Handicap Vieillissement Société | 2021Une réflexion fondée sur vingt‑cinq ans d’études sociologiques qui permet de mesurer l’évolution de l’insertion professionnelle des personnes handicapées. Ce livre rassemble des textes écrits entre 1996 et 2019 portant sur l’insertion profession[...]document électronique
France. Direction générale du travail | Paris : Ministère de l'Emploi, du travail et de la cohésion sociale | Bilans et Rapports | 2021Le bilan de la négociation collective en 2020 est celui d’une année atypique. La France a traversé et traverse encore une crise sanitaire d’ampleur inédite dont les conséquences sur les salariés et les employeurs de la grande majorité des secteu[...]document électronique
Lydie Chaintreuil, dir. ; Pauline Gay-Fragneaud, dir. ; Fanny Bremond ; Sara Houmair ; Pierre Lorent | Marseille : Carif-Oref Provence-Alpes-Côte d’Azur | Grand angle | 2021Quelle est la situation des salariés seniors au sein des « activités de type artisanal » ? Quelle transmission intergénérationnelle des savoirs ? Comment fidéliser les collaborateurs expérimentés ? Quelle prévention des risques professionnels et[...]Article : document électronique
Comment les accords d'entreprise mobilisent-ils la référence aux « garanties au moins équivalentes » leur permettant de faire prévaloir leurs stipulations sur celles de la convention de branche, là où celle-ci se voit reconnaître une compétence [...]document électronique
IRES, Orseu, Université de Lille réexaminent la dynamique des négociations collectives d’entreprise, au regard de leur articulation avec les accords de branche. Le cadre juridique des relations collectives de travail a fortement évolué au cours [...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Dès la mise en place du confinement, le gouvernement danois de centre-gauche a mis en place différentes mesures d’aides et de subventions en direction des entre-prises, des administrations et du secteur financier. Le 14 mars 2020, un accord tri-[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : document électronique
Présenté comme une des mesures phares des ordonnances dites « Macron » du 22 septembre 2017, l'accord de performance collective (APC) connaît un succès croissant, en cette période où les entreprises affrontent une baisse de leurs activités et un[...]Article : document électronique
L'articulation des normes est sujette à interrogations en droit français. Le recul du principe faveur laisse place à des mécanismes dont on peine à tracer les contours précis : articulation entre accords collectifs (quelle signification donner a[...]