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Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > LEGISLATION > STATUT
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MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES, Dédicataire ; CABINET ITHAQUE ; Rémi Debeauvais ; CABINET TEMSIS ; Claude Vauclare ; Laurence Perk ; CENTRE DE SOCIOLOGIE DES ARTS.Paris ; Pierre-Michel Menger ; Janine Rannou ; Stéphane Vari ; Benoît Laplante ; François Piettre ; Jocelyne Berthelot ; Sylvie Voiron-Madi | Paris : La Documentation française | Prospective Formation Emploi | 1997La réalisation de ce contrat d'étude prospective est une des 22 mesures adoptées conjointement par le ministère de la Culture et celui du Travail en 1993 pour l'amélioration des conditions de travail et d'emploi des professionnels intermittents [...]texte imprimé
Michel Rousseau, Éditeur scientifique ; Michel Rousseau ; Fabrice Carquex ; CEDAET - CONSEIL ETUDE ET DEVELOPPEMENT APPLIQUES AUX ENTREPRISES ET AUX TERRITOIRES ; Patrick Filatre ; Gérard Lejeune ; Anne Noiret ; Marc Pascal ; René Siestrunck ; Muriel Weiner | Aix-en-Provence : Edisud | 1997Ce guide pratique est destiné à améliorer la qualification des acteurs du monde professionnel du tourisme et des loisirs sportifs. Très concret, il livre successivement des informations sur la création d'entreprise, de l'élaboration du projet à [...]Article : texte imprimé
Les jeunes en entreprise ont un statut particulier puisqu'ils s'y retrouvent soit en stage, soit sous un contrat de travail inhabituel. Paradoxalement, si le nombre de stagiaires augmente régulièrement, leur situation juridique ne s'est pas écla[...]Article : texte imprimé
En 1994-1995, 90 300 maîtres sont en fonction dans les divisions sous contrat des établissements privés du second degré en France métropolitaine. De moins en moins d'enseignants sont rémunérés dans une échelle de maître auxiliaire, la part de ce[...]Article : texte imprimé
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Compte rendu d'une enquête sur le rôle, le statut et les conditions de travail des conseillers d'éducation et des conseillers principaux d'éducation exerçant dans les établissements d'enseignement public, réalisée en février 1995 par la DEP (Dir[...]Article : texte imprimé
Période couverte par le document : 1994Article : texte imprimé
Marie-Yvonne Poujade ; CNFPT - Centre national de la fonction publique territoriale (Paris) ; Jean-Antoine Bernard ; Mohamed Amine ; Valérie Simbron-Ruiz ; Jacques Priol ; Bernadette Debrosses |Au sein de la fonction publique territoriale, le recours aux non-titulaires s'est fortement développé. Population hétérogène, ils connaissent des situations de travail et de droit très variées. Une étude des données de l'INSEE a permis d'évaluer[...]Article : texte imprimé
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ANPE - AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI, Dédicataire ; APEC - Association pour l'emploi des cadres (France) ; Hélène Alexandre ; DEPARTEMENT ETUDES ET DEVELOPPEMENT | Paris : La Documentation française | ROME Description et évolution des métiers | 1996Cette collection a pour but d'accroître les connaissances sur les pratiques et la culture de base des champs professionnels étudiés. Le regroupement d'informations liées à l'organisation et au marché du travail, de données statistiques sur le se[...]texte imprimé
Annick Sacre ; Maria Luisa Garcia ; Commission des Communautés européennes (Bruxelles) ; Arlette Delhaxhe, Éditeur scientifique ; Anne Godenir ; Pierre Largy ; Hans Luyten | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Education formation jeunesse | 1996Panorama de l'organisation et du fonctionnement des différents systèmes éducatifs européens. Trois états ont été intégrés à cette nouvelle édition : l'Autriche, la Finlande, et la Suède. Une analyse est ensuite présentée autour de la profession [...]texte imprimé
Margaret Maruani ; Guillaume La chaise, Éditeur scientifique ; Martine Barthélémy ; Jacques Capdevielle ; Arlette Faugeres ; Guy Groux ; René Mouriaux ; Thierry Vedel | Paris : Presses de la Fondation nationale des Sciences Politiques | 1996Le chômage et la crise des formes traditionnelles d'emploi préoccupent les Français. Une enquête par sondage effectuée auprès d'un échantillon représentatif de 3413 personnes a permis d'examiner leurs opinions, leurs attitudes et leurs attentes [...]texte imprimé
Benoît Jeanneau, Préfacier, etc. ; Christian Garbar | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit public | 1996Malgré les privatisations et les harmonisations juridiques incontournables liées à la construction de l'Europe, la question du droit qui régit le personnel des entreprises publiques reste d'actualité. Cet ouvrage, issu d'une thèse soutenue en 19[...]texte imprimé
Jean-Claude Javillier | Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence | Manuel | 1996 (5e éd.)texte imprimé
A l'aide d'exemples concrets et en suivant l'itinéraire fictif d'un salarié, de l'embauche à la rupture d'un contrat de travail, le droit du travail est abordé sous tous ses aspects : origines historiques et organisation, relation individuelle d[...]texte imprimé
Jacotte Bobroff ; LATTS-ENPC ; Jean-Pierre Galland ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; OEST ; Evelyne Pisier ; Bernard Freys ; Michel Savy ; Michel Gault ; Maurice Girault ; Anne Perrot ; Yves Bucas-Francais ; Jean Laterrasse ; Patrick Hamelin ; Dominique Trillat ; Martine Möbus ; Françoise Amat ; Jacques Vuthan ; Benoît Bouyx ; Hervé Trancart ; Jacques Pillemont | Paris : Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme | Techniques territoires et sociétés série Prospectives sciences sociales | 1996texte imprimé
MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES ; André-Pierre Contandriopoulos, Éditeur scientifique ; Yves Souteyrand, Éditeur scientifique ; MIRE - MISSION RECHERCHE.Paris ; Laure Amar ; Marie Anaut ; Annie Bartoli ; Philippe Chandernagor ; DIRECTION DES HOPITAUX.Paris ; Jean-Pierre Claveranne ; Serge Clément ; Jean-Paul Dumond ; Valérie Fargeon ; Béatrice Fermon ; Yves Joncour ; Monique Kerleau ; Mona Krichen ; Laurence Levi-Prevot ; Jean Mantovani ; Monique Membrado ; Jean-Claude Moisdon ; Jacques Pous ; Gérard de Pouvourville ; Dominique Tonneau ; Marc Le Vaillant ; Annick Valette | Montrouge : John Libbey Eurotext | 1996Le système hospitalier est en pleine mutation. La crise économique, la concurrence du secteur privé et le souci de maîtrise des dépenses publiques sont autant de facteurs de changement. Afin d'affronter cette évolution, la Mission Recherche (MIR[...]texte imprimé
Céline Wiener, Préfacier, etc. ; France. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (Paris) | Paris : La Documentation française | 1996Les thèmes d'étude de ce rapport ont porté sur : la scolarité des élèves du second degré pour ce qui concerne leurs conditions de vie ; les améliorations apportées à la situation des étudiants grâce aux rénovations pédagogiques et aux nouvelles [...]texte imprimé
MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES ; Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Limousin | Paris : La Documentation française | 1996Les mesures sont présentées accompagnées de leurs références législatives et réglementaires. Elles sont regroupées en sept thèmes : jeunes demandeurs d'emploi, chômeurs de longue durée ou public en difficulté, femmes, travailleurs handicapés, ai[...]texte imprimé
Patrick Watier ; Jean-Marie Baldner, Éditeur scientifique ; GROUPE DE RECHERCHE SUR LA GENESE DE LA NORME (1993; PARIS) ; André Orléan ; Lucien Gillard, Éditeur scientifique ; Carlo Benetti ; EHESS - ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SCIENCES SOCIALES.Paris (1993; PARIS) ; DRED - DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES ETUDES DOCTORALES.Paris (1993; PARIS) ; Jeff Kintzele ; Philippe Simonnot ; GDR-CNRS MONNAIE ET FINANCEMENT (1993; PARIS) ; IRIS-TS - INSTITUT DE RECHERCHE ET D'INFORMATION SOCIO-ECONOMIQUE (1993; PARIS) ; Ricardo Henriques ; Fabio Sa earp ; Michel Aglietta ; Heiner Ganssman ; Jean Cartelier ; Bernard Guibert ; Jean-Joseph Goux ; Philippe Adair ; Laurence Scialom ; Henrick Reeh ; Bernard Lepetit ; Bruno Theret ; Patrick Rozenblatt ; Jean-Yves Grenier ; Otthein Rammstedt ; Jochen Hoock ; Philippe Steiner ; Dirk Baecker ; Alain Guery | Paris : L'Harmattan | Logiques sociales | 1996Des historiens, des sociologues, des économistes ont organisé un colloque autour des théories de Georg Simmel, émises à la fin du siècle dernier. Ils cherchent ainsi à évaluer l'apport de la dialectique simmelienne au contexte de crise actuelle.[...]Article : texte imprimé
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Centre Inffo (France) ; Patricia Gautier-Moulin ; Marc Maudinet ; Catherine Skiredj ; Gérard Layole ; Luc Legoux ; Joseph Kastersztein ; Alexandre Meliva ; Guy Fossat ; Jean-Paul Bally ; Jean Vanderspelden ; Christian Potie ; Jean-Patrick Giraud ; Christine Carbonnier ; Françoise Gérard ; Antoine Lancestre ; René Thionville ; Joseph Houget ; Jean-Paul Levet ; Bernard Paugam ; Alain Kokosowski |