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Documents disponibles dans cette catégorie (2911)
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Françoise Sturbaut, dir. ; CNIRE - Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative | Paris : Ministère de l'Education nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche | 2016Le Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative (Cniré) a remis son deuxième rapport à la ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, lundi 26 septembre 2016.document électronique
Ce document présente les résultats des travaux menés sur le thème de l’activité réduite, par cinq laboratoires sélectionnés dans le cadre d’un appel à propositions de recherches lancé par Pôle emploi avec le concours de son conseil scientifique.[...]document électronique
Jean-Michel Charpin ; Philippe Chantepie ; Hervé Gosselin ; France. Igf - Inspection générale des finances ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2016Chargée de préfigurer le Fonds pour l’emploi dans le spectacle, la mission s’est attachée à définir des moyens de stabilisation et de la pérennisation de l’emploi dans ce secteur. Écartant les mesures destinées à l’allongement de la durée des co[...]document électronique
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Jean-François Cesaro ; France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Paris : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | 2016Le présent rapport porte d'une part sur le droit du renouvellement des accords collectifs (droit de la révision). Deux propositions sont faites par la mission : définir la révision et modifier son régime. Il traite d'autre part de l'extinction d[...]document électronique
Quelle école voulons-nous ? C'est sur cette question que se penche le groupe de travail dans ce rapport. Malgré une mobilisation importante de moyens, le système scolaire reste caractérisé par des inégalités de réussite importantes, un poids for[...]document électronique
La loi de sécurisation de l’emploi (LSE) a fêté ses trois ans en juin dernier. Un groupe de travail co-présidé par Martin Richer et Christian Pellet en tire les principaux enseignements et dessine des pistes d'action.document électronique
Union nationale interprofessionnelle pour l'emploi dans l'industrie et le commerce | Paris : Unédic | 2016Bilan de l’année, faits marquants , chiffres clés, temps forts des activités… Retrouvez toutes les informations majeures de l’Unédic en 2015 dans son rapport d’activité. (UNEDIC)document électronique
France. Inspection générale de l'éducation nationale ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche | Paris : Ministère de l'Education nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche | 2016Le rapport annuel 2015 des inspections générales du ministère de l'éducation nationale et de la recherche est consacré à l'innovation et l'expérimentation et leur incidence sur l'évolution du système éducatif. À la fois état des lieux et outil d[...]document électronique
France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; France. Inspection générale de l'éducation nationale ; Pascal-Raphael Ambrogi, dir. ; Paul Mathias, dir. ; Pascal Jardin ; Dominique Rojat ; Marc Foucault ; Philippe Imbert ; Jean-Louis Brison | Paris : Ministère de l'Education nationale | 2016Le rapport annuel 2014 des deux inspections générales a pour la première fois une forme nouvelle puisqu'il est de nature thématique et consacré aux transitions entre ordres d'enseignement au sein de notre système éducatif. Ce rapport consiste à [...]document électronique
France. Ministère de la fonction publique | Paris : Direction de l'information légale et administrative | 2016Remis au Parlement, ce deuxième rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique présente l'actualité de la politique d'égalité en 2015, des retours d'expérience issus de la pratique des emplo[...]texte imprimé
DGAFP - Direction générale de l'administration et de la fonction publique | Paris : Ministère de la fonction publique | 2016L'édition 2016 du rapport annuel sur l'état de la fonction publique rassemble les chiffres et les analyses sur les ressources humaines des trois versants de la fonction publique. Le titre 1 du rapport « Politiques et pratiques de ressources huma[...]document électronique
Commission professionnelle consultative du travail social et de l’intervention sociale | Paris : Direction générale de la cohésion sociale | 2016Le présent rapport rend compte des travaux conduits par la Commission professionnelle consultative du travail social et de l’intervention sociale (CPC) portant sur la présentation d’un schéma directeur global des formations sociales, prévue par [...]document électronique
Le projet ISLAH vise à soutenir les processus de réformes structurelles en cours au Maroc et en Tunisie, via notamment la création d'observatoires nationaux pour l’insertion professionnelle et l’employabilité. Dans ce cadre, une enquête expérime[...]document électronique
Julien Calmand, dir. ; Yusuf Kocoglu, dir. ; Matteo Sgarzi, dir. | Marseille : Céreq | Net.Doc | 2016En Tunisie, le taux de chômage des diplômés de l’enseignement supérieur atteint 30 % en 2014. Dans ce contexte, le projet ISLAH vise à soutenir les processus de réformes structurelles en cours, via notamment la création d'un observatoire nationa[...]document électronique
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Union nationale interprofessionnelle pour l'emploi dans l'industrie et le commerce | Paris : Unédic | 2016Rapport de gestion du Directeur général. Faits caractéristiques de l'exercice. Principes, règles et méthodes comptables. Analyse du bilan. Analyse du compte de résultat.document électronique
Michel Ménard | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2016La mission d'information sur la formation des enseignants a été créée par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en janvier 2016 dans le prolongement de la loi du 9 juillet 2013 pour la refondation de l’École de la République, [...]document électronique
Sandrine Doucet ; Benoist Apparu ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2016Le présent rapport d'information propose une évaluation de l'application de la loi du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche (ESR), dite loi « Fioraso ». Loi d'orientation, la loi ESR prévoyait l'élaboration de deu[...]document électronique
Jean-Patrick Gille ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2016Le présent rapport vise à informer notre commission, et plus largement l’ensemble de nos collègues députés, sur le projet d’assurance chômage européenne. Cette question ouvre celle, plus large, des revenus minima d’existence, laquelle n’est volo[...]document électronique
France. Assemblée nationale ; Jean-Marc Germain ; Arnaud Richard | Paris : Assemblée Nationale | 2016Le présent rapport d'information a pour objectif de dresser un panorama détaillé du paritarisme sous toutes ses formes, avec une approche historique. Les auteurs estiment que si chaque structure paritaire prise isolément fonctionne plutôt correc[...]document électronique
Marie-Noëlle Battistel ; Catherine Coutelle ; France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 2016Dans le prolongement de ses précédents travaux, la délégation a souhaité être saisie du projet de loi (n° 3600) visant à « instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs », qui a été adopté en Cons[...]document électronique
Pascal Terrasse ; Philippe Barbezieux ; Camille Herody ; France. Premier ministre | Paris : Premier ministre | 2016En octobre 2015, M. Pascal Terrasse, Député de l'Ardèche, a été chargé par le Premier ministre, d'une mission sur l'économie collaborative. Cette mission visait « à établir, en étroite collaboration avec l'ensemble des acteurs concernés, une ana[...]document électronique
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Philippe Laurent ; France. Premier ministre ; France. Ministère de la fonction publique | Paris : Ministère de la fonction publique | 2016Quinze ans après l'entrée en vigueur de l'aménagement et de la réduction du temps de travail dans la fonction publique (ARTT) et le rapport de Jacques Roché, le Premier ministre a souhaité qu'un bilan soit établi des pratiques mises en place par[...]