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SECURITE SOCIALESynonyme(s)ASSURANCE MALADIEVoir aussi |
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Un accord-cadre sur le télétravail transfrontalier est entré en vigueur le 1er juillet 2023. Il facilite le maintien au régime de sécurité sociale de l'État où est établi l'employeur. Cet accord conduit à réfléchir aux bouleversements qu'impliqu[...]Article : texte imprimé
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La prévention de la désinsertion professionnelle fait du maintien en emploi une question essentielle pour laquelle les services de prévention et de santé au travail (SPST) se voient reconnaître une place centrale, renforcée par la loi du 2 août [...]Article : texte imprimé
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Michel Laroque, dir. ; Marc de Montalembert, dir. |La multiplicité des administrations sociales en France n’est pas sans interroger sur l’efficacité de ses politiques sociales et médico-sociales. On rencontre en effet, à côté d’administrations centrales et de leurs établissements publics nationa[...]Article : document électronique
Philippe Chanial, dir. ; Pierre Cretois, dir. ; Édouard Jourdain, dir. |Les bonnes clôtures font-elles les bons amis ? Face à l'hégémonie de l'ordre propriétaire, radicalisée par les nouvelles enclosures promues par les politiques de privatisation et de marchandisation néo-libérales, rien n'est moins sûr. N'est-il p[...]Article : texte imprimé
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Que ce soit au moment de sa discussion, de son vote ou de sa promulgation, rarement une loi de financement rectificative de la sécurité sociale aura autant fait parler d'elle. Et pour cause, c'est ce véhicule législatif bien particulier que le g[...]Article : document électronique
En repoussant de deux ans l'âge minimum de liquidation de pension ou âge d'ouverture des droits (AOD), l'ambition de la réforme des retraites de 2010 a été de réduire la charge des pensions et d'augmenter le taux d'activité des seniors, limitant[...]texte imprimé
Sous l'effet de la mondialisation, des mutations du capitalisme et du recul de l’État-providence, les relations professionnelles se sont profondément modifiées en trois décennies. Elles ne relèvent plus uniquement du conflit régulé par l’État. Dot[...]Article : document électronique
On peut être frappé par le déséquilibre persistant dans les organismes de sécurité sociale entre une population salariée féminisée à près de 80 %, et des directions d’organismes confiées aujourd’hui pour les deux tiers à des hommes. Or, la sous-[...]Article : texte imprimé
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La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) publie les résultats d’une étude sur les dépenses de santé des Français en 2017. À partir du modèle Ines-Omar, développé par la DREES, il est possible de calcu[...]Article : document électronique
Cet article montre comment la rationalisation du travail, en faisant des flux d’usagers et de dossiers des variables à contrôler, modifie la nature et le sens du travail des agents de l’Assurance maladie. Il s’intéresse à la manière dont la rati[...]texte imprimé
Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Vanessa Nivelles, Collaborateur ; Anastésia Taïeb, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Audrey Casanova, Collaborateur ; Agathe Marcon, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2022Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l’ensemble de la réglementation. Étayé par la jurisprudence la plus récente, le Mémo Social vous apporte une information claire et complète. D’un usage facile, le Mémo Social[...]Article : texte imprimé
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Emmanuel Andreo ; Mehdi Caussanel-Haji ; Marjorie Delaunay ; André Derue ; Olivia Houy-Boussard ; Gauthier Lacroix ; Norbert Gautron ; Mylène Favre-Béguet ; Charline Ballot |La question est parfois posée de l’intérêt de mettre en place, dans le cadre de l’entreprise, des régimes de prévoyance qui apparaissent coûteux et lourds à gérer. Pourtant, grâce à de tels dispositifs, l’entreprise ou la branche professionnelle[...]Article : document électronique
Les travailleurs impliqués dans les différentes institutions liées à la santé et au travail (ministères de la Santé, du Travail, de la Justice, et ministère public du Travail) sont responsables du respect du droit du travail, des normes de sécur[...]Article : document électronique
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Renaud Gay, dir. ; Catherine Sauviat, dir. |La division public/privé est un critère central utilisé dans la littérature pour différencier et caractériser, dans une perspective comparative, les différents systèmes de santé. L’objectif de ce numéro spécial de La Revue de l’IRES est d’interr[...]Article : texte imprimé
La maladie du salarié n’est pas sans impact sur la relation de travail. Sont visées dans ce Numéro les maladies médicalement constatées qui empêchent le salarié d’exercer, en tout ou partie, son travail et qui ne constituent ni une maladie profe[...]texte imprimé
Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; Vanessa Nivelles, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Delphine Julien-Paturle, Collaborateur ; Claire Maugin, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2021L'essentiel à connaître... sur tous les sujets du droit social : relations individuelles et collectives de travail, formation professionnelle, dialogue social, sécurité sociale, retraite. Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-jurist[...]Article : texte imprimé
Patrice Adam, dir. ; Raphaël Dalmasso, dir. ; Yann Leroy, dir. ; Kristel Meiffret Delsanto, dir. ; kahn Dit Cohen, dir. |Article : document électronique
Si la « justice sociale » est convoquée par le gouvernement afin de justifier sa refonte des retraites, c’est en réalité l’enclenchement de leur financiarisation et de leur appauvrissement qu’il entend mettre en œuvre, notamment en réduisant la [...]texte imprimé
Diane Rousseau, dir. ; Natacha Dinant, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Alice Roure, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2020Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l’ensemble de la réglementation. Etayé par la jurisprudence la plus récente, Le mémo social vous apporte une information claire et complète. D’un usage facile, Le mémo social[...]Article : document électronique
Lamine Mebarki ; Congrès de l’AGRH (30e; 13 au 15 novembre 2019; Bordeaux) |Dans @GRH (n° 30, 2019/1)Cette recherche s’intéresse au rôle que jouent les Communautés de Pratique (CP) dans la socialisation organisationnelle des nouvelles recrues. Elle s’attache à apporter des éclairages aux divergences constatées dans les résultats de certaines ét[...]Article : document électronique
L'Union européenne veut, fondamentalement, favoriser la libre circulation, en particulier pour les travailleurs. La problématique technique et les controverses politiques autour du détachement incarnent les difficultés à réaliser ce projet. Alor[...]document électronique
Monique Lubin ; René-Paul Savary ; France. Sénat. Commission des affaires sociales | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2019La question de l'allongement de la vie active est l'un des enjeux de la future réforme des retraites. La France accuse encore un retard sur nombre de ses voisins européens s'agissant du taux d'emploi de la tranche d'âge 60-64 ans. Surtout, le re[...]texte imprimé
Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Lisiane Fricotté, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2019Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l'ensemble de la réglementation. Étayé par la jurisprudence la plus récente, le Mémo Social vous apporte une information claire et complète. D'un usage facile, le Mémo Social [...]Article : texte imprimé
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We take into account complementary sick leave compensation paid by the employer, in addition to Social Security, to re?examine the link between non?work?related sickness absence and its compensation. We use matched employer–employee panel data b[...]Article : texte imprimé
Les entreprises exportatrices de produits manufacturés et de services implantées dans le nord du Maroc se caractérisent par une grande flexibilité, une main-d'œuvre sous pression, étroitement encadrée, et la remise en question de certains droits[...]Article : document électronique
Les artistes intermittents sont salariés. La flexibilité de leur emploi est aménagée par un régime dérogatoire d’indemnisation du chômage, le régime dit des intermittents du spectacle. Cet article explore les conséquences à long terme d’une tell[...]Article : document électronique
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Une caisse d’assurance maladie à la pointe de l’innovation managériale ? Patrick Négaret fait tomber les préjugés en engageant, à la CPAM des Yvelines, un vaste chantier de libération des énergies ayant pour mots d’ordre l’autonomisation, la con[...]Article : document électronique
Dans les débats législatifs des années 1900, le contrat de travail repose sur une relation exclusive entre un travailleur et un employeur, plaçant le premier dans une dépendance économique à l’égard du second. Cependant, le Code, en ne définissa[...]Article : texte imprimé
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Les cotisations que les entreprises versent au titre de l'Assurance des risques professionnels du Régime général sont modulées en fonction de leur propre risque. Cette tarification à l'expérience introduit ainsi un mécanisme de responsabilisatio[...]Article : document électronique
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Sabine Chaupain ; Olivier Guillot ; Congrès annuel AFSE - Association française de science économique (65è; 2016) |Using data from the 2010 European Working Conditions Survey, this study explores the determinants of health-related absences from work in European countries. The focus is on the impact of sick leave rules. Five parameters of the sickness benefit[...]Article : texte imprimé