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| Titre : | Les perspectives du droit de la santé au travail (2023) |
| Auteurs : | Arnaud Lucchini ; Élise Marant ; Franck Héas |
| Type de document : | Article : document électronique |
| Dans : | Revue de droit du travail (n° 5, mai 2023) |
| Article en page(s) : | pp. 311-318 |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
Thésaurus CEREQ SANTE AU TRAVAIL ; HYGIENE-SECURITE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; EMPLOYEUR ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; FRANCE |
| Résumé : | Le droit de la santé au travail connaît depuis plusieurs années des mutations certaines et les finalités qui y sont attachées peuvent à bien des égards sembler notablement renouvelées. Pour s'en convaincre, l'on peut penser à l'évolution de l'interprétation de l'obligation de sécurité, à la question de l'intégration de la santé au travail dans le champ de la santé publique, ou encore à la prise en compte des risques pour la santé dans la mise en œuvre de décisions de gestion. Le champ du droit de la santé au travail est, par ailleurs, incontestablement élargi, devant intégrer les risques traditionnels ainsi que ceux liés aux nouvelles technologies et aux nouveaux modes d'organisation du travail, tout en assurant la protection de la santé physique et mentale des travailleurs. Ces évolutions en appelant d'autres, il convient de s'interroger sur les perspectives du droit de la santé de travail. Partant de la diversité du droit positif (légal, réglementaire, conventionnel et jurisprudentiel), l'objectif des présents développements est de démontrer que l'élasticité des exigences générales de prévention et la souplesse des concepts susceptibles d'être mobilisés en la matière rendent ce droit de la santé au travail complètement adaptable à l'apparition des nouveaux modes d'organisation du travail, à la diversité des risques susceptibles de survenir, en lien avec les activités de l'entreprise, et au renouvellement des pouvoirs de l'employeur. |
| Document Céreq : | Non |
| En ligne : | https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2023/0067 |
