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| Titre : | La santé mentale et le droit du travail : approche de droit comparé franco-japonais. Seconde partie : qualifications et régime indemnitaire en cas de réalisation des risques (2023) |
| Auteurs : | Yojiro Shibata ; Sophie Selusi |
| Type de document : | Article : document électronique |
| Dans : | Revue de droit du travail (n° 9, septembre 2023) |
| Article en page(s) : | pp. 575-586 |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
Thésaurus CEREQ SANTE AU TRAVAIL ; RISQUE PSYCHOSOCIAL ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; COMPARAISON INTERNATIONALE ; JAPON ; FRANCE |
| Résumé : |
Le premier temps de notre étude a permis d'aborder la prévention des risques liés à la santé mentale du point de vue du droit japonais du travail et du droit français du travail. Dans cette seconde partie sont analysés les régimes indemnitaires respectifs de la réalisation des risques comme moyen d'incitation à la prévention pour les entreprises compte tenu des modalités et de la sévérité des dispositifs.
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| Document Céreq : | Non |
| En ligne : | https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2023/0115 |
