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| Titre : | Les non-titulaires. (1996) |
| Auteurs : | Marie-Yvonne Poujade ; CNFPT - Centre national de la fonction publique territoriale (Paris) ; Jean-Antoine Bernard ; Mohamed Amine ; Valérie Simbron-Ruiz ; Jacques Priol ; Bernadette Debrosses |
| Type de document : | Article : texte imprimé |
| Dans : | ETUDE ET REFLEXIONS (n° 20, juin 1996) |
| Article en page(s) : | pp. 7-42 |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
Thésaurus CEREQ FONCTIONNAIRE ; COMMUNE ; TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ; TRAVAIL PRECAIRE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; STATUT ; PERSONNEL COMMUNAL ; METIER DE LA FONCTION PUBLIQUE ; METIER DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; FRANCE |
| Résumé : | Au sein de la fonction publique territoriale, le recours aux non-titulaires s'est fortement développé. Population hétérogène, ils connaissent des situations de travail et de droit très variées. Une étude des données de l'INSEE a permis d'évaluer leur répartition au sein des collectivités, par filière et sexe. En revanche, les différentes catégories n'y sont pas distinguées. Une grande enquête sociologique sur ces agents a été réalisée et a permis d'identifier sept profils-types. D'un point de vue juridique, on distingue quatorze appellations correspondant à des situations différentes. Seulement deux d'entre elles ont pu conserver le bénéfice d'un contrat à durée indéterminée. Un directeur des ressources humaines apporte son point de vue sur le recours aux contractuels. S'il souligne la souplesse de cette formule, il met en avant son ambiguïté et ses dangers, tant pour le service public local que pour les individus. |
