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| Titre : | Le télétravail au domicile, les accidents et la sécurité des lieux : une perspective comparatiste franco-espagnole (2024) |
| Auteurs : | Céline Teyssier |
| Type de document : | Article : document électronique |
| Dans : | Revue de droit du travail (n° 1, janvier 2024) |
| Article en page(s) : | pp. 58-70 |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
Thésaurus CEREQ TELETRAVAIL ; LIEU DE TRAVAIL ; HYGIENE-SECURITE ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; COMPARAISON INTERNATIONALE ; FRANCE ; ESPAGNE |
| Résumé : | Il y a quelque temps, une décision du tribunal social fédéral allemand (Bundessozialgericht, 8 déc. 2021, B 2 U 4/21 R), concernant un accident au domicile du travailleur à une période où le recours au télétravail, était encore rare a fait sensation (Le Monde, 10 déc. 2021). Le travailleur était tombé à son domicile en sortant de son lit pour rejoindre son bureau et la juridiction suprême allemande a retenu la qualification d'accident du travail et considéré que l'activité exercée au domicile devait être assimilée à l'activité exercée dans les locaux de l'entreprise. Depuis, le contentieux relatif aux accidents survenus au domicile à l'occasion du télétravail se densifie. Céline Teyssier nous propose ici une analyse des solutions retenues récemment en France et en Espagne. Au-delà, elle s'interroge sur la sécurité du domicile comme lieu de travail. |
| Document Céreq : | Non |
| En ligne : | https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2024/0011 |
