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| Titre : | Travail à temps partiel. Travail intermittent. (1988) |
| Auteurs : | Marie-Claire Bonnetete ; LIAISONS SOCIALES.Paris ; Claire Lefort |
| Type de document : | Article : texte imprimé |
| Dans : | Liaisons sociales numéros juridiques (n° 10 369, 30 décembre 1988) |
| Article en page(s) : | 85 p. |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
Thésaurus CEREQ LEGISLATION DU TRAVAIL ; STATUT ; TRAVAIL PRECAIRE ; TRAVAIL SAISONNIER ; RETRAITE ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; RETRAITE ANTICIPEE ; CONTRAT DE SOLIDARITE ; FNE - FONDS NATIONAL POUR L'EMPLOI ; FRANCE |
| Résumé : |
Ce document présente d'abord les règles générales du dispositif légal propre au travail partiel (définition et mise en place, conclusion et exécution du contrat, statut du salarié) et les formes particulières d'emploi à temps partiel (travail à mi-temps pour élever un enfant, contrats de solidarité, préretraite et retraite progressives, conventions d'allocations spéciales mi-temps du FNE, travail à temps partiel dans la fonction publique). Ensuite il présente le contrat de travail intermittent (forme de temps partiel annualisé) créé par l'ordonnance de 11 août 1986 : définition, champ d'application, mise en oeuvre, statut du travailleur intermittent. |
