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3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF |
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L’innovation, traditionnellement associée à la compétition sur les marchés, est aujourd’hui de plus en plus « administrée » par les politiques publiques, au nom d’impératifs sociétaux comme la lutte contre la crise climatique ou la souveraineté.[...]Article : document électronique
Bientôt trente ans qu'a été adoptée la directive européenne instituant les comités d'entreprise européens (CEE). Cette directive, qui a été révisée en 2009, a impulsé une dynamique de dialogue social transnational dans les grandes entreprises. E[...]Article : texte imprimé
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Le premier temps de notre étude a permis d'aborder la prévention des risques liés à la santé mentale du point de vue du droit japonais du travail et du droit français du travail. Dans cette seconde partie sont analysés les régimes indemnitaires [...]Article : texte imprimé
En vertu de son pouvoir de direction, l’employeur dispose d’un droit de surveillance de l’activité de ses salariés. Ce contrôle s’exerce cependant dans un cadre strict : il ne doit pas porter une atteinte excessive aux droits et libertés des sa[...]Article : document électronique
Cet article analyse le concept de « travail personnel », notion dont le mérite réside dans le dépassement de la dichotomie entre travail salarié et travail indépendant, distinction de plus en plus discutable, du moins en ce qui concerne l'exclus[...]Article : document électronique
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Le Cedefop a examiné les politiques et pratiques récentes visant à améliorer les résultats en matière d’enseignement, de formation et d’accès au marché du travail pour tous.Article : document électronique
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La question de la sortie du marché du travail est centrale en économie pour comprendre les dynamiques de la population active. Elle est incontournable pour le législateur, qui cherche, depuis les années 1990, à repousser l’âge de la retraite par[...]Article : document électronique
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Nawel Sidi Ali Cherif ; Emmanuelle Garbe ; Congrès de l’AGRH (34e; octobre 2023; Ajaccio. Corse) |Dans @GRH (n° 48, 2023/3)La diversification des carrières contemporaines place la mobilité, dans sa nature désormais plurielle et protéiforme, au cœur de nos réflexions. Alors que la littérature présente largement l’individu comme un acteur libre de se mouvoir pour cons[...]Article : document électronique
Les travaux sur la motivation et l’implication des agents publics se sont particulièrement développés en lien avec l’identification du concept de motivation de service public (MSP) apparu dans les années 1990 aux États-Unis. Si les valeurs sembl[...]Article : document électronique
How will the ecological transformation and the energy transition change occupational tasks and jobs? How will VET and company stakeholders position themselves in order to drive forward the ecological transformation of occupational tasks even tho[...]Article : document électronique
Cet article examine l’articulation entre les politiques environnementales et les politiques budgétaires et fiscales. Le financement des politiques environnementales représente un obstacle indéniable à leur mise en œuvre. Tout d’abord, l’efficaci[...]Article : document électronique
Alex Roy |Mettre en relation les initiatives d’un territoire pour mener la transition écologique et sociale exige des compétences spécifiques. Un collectif bourguignon-franc-comtois s’essaie à ce maillage territorial souterrain en développant une « ingéni[...]Article : document électronique
Lydia J. B. Hayes ; Anne-Gaëlle Argy, Traducteur |Comment le travail non rémunéré s’est-il implanté dans le secteur britannique de l’aide à domicile ? Ce chapitre se concentre sur les perceptions du temps des aides à domicile et appréhende les contrats « zéro heure » et le contrôle électronique[...]Article : document électronique
En France, à travers l’attribution de l’allocation personnalisée d’autonomie (Apa), les agent·e·s des conseils départementaux prescrivent implicitement le travail d’aide et d’accompagnement (care) auprès des personnes âgées en perte de capacités[...]Article : document électronique
En partant d’un résultat « négatif » de recherche (la quasi-impossibilité, dans le cadre d’une enquête prosopographique sur les promoteurs de l’idée de service public en France entre 1870 et 1940, de trouver des femmes), cet article se demande c[...]Article : document électronique
La forêt française fournit du bois utilisé pour produire de la chaleur, des matériaux de construction, des emballages et du papier. En outre, grâce à la séquestration annuelle du carbone dans l’écosystème forestier inhérente à la croissance des [...]Article : document électronique
Pour piloter une organisation, les managers s’appuient sur différents dispositifs leur permettant de prendre des décisions et d’en contrôler l’application, appelés communément, en sciences du management, « outils de gestion ». Largement développ[...]Article : document électronique
Xavier Pons, dir. |L’objectif de ce dossier est de contribuer à sa manière à combler un manque de travaux dans un contexte institutionnel marqué par un mouvement important de déconcentration/re-concentration des responsabilités au niveau des rectorats, et dans un [...]Article : document électronique
En 2022, les entrées en emploi franc ralentissent légèrement pour la première fois depuis la mise en place du dispositif, avec 26 400 demandes acceptées pour des salariés résidant en quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV). Plus[...]Article : document électronique
La question de la représentation collective des cadres a été remise à l’ordre du jour récemment, à la suite de l’initiative de l’Association des cadres de la Société des casinos du Québec ainsi que de l’Association professionnelle des cadres de [...]Article : document électronique
En France, la rétraction des services publics s’est accentuée avec la mise en place depuis 2000 de politiques d’austérité budgétaire. Les agences bancaires ont également connu un repli, lié au changement de pratiques des clients et à des impérat[...]Article : texte imprimé
Malgré le mouvement de déconcentration territoriale de l’offre de formation supérieure en France, les poursuites d’études dans l’enseignement supérieur impliquent souvent une mobilité résidentielle. Mais selon leur territoire d’origine, et la fi[...]Article : texte imprimé
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Les nouvelles technologies ont toujours eu une influence sur le monde du travail, bouleversant les représentations habituelles. Ainsi, l'arrivée des outils de communication de l'internet, des objets connectés mobiles connus sous l'acronyme NTIC [...]Article : texte imprimé
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Sandra Limou ; Florence Lefrançois, Collaborateur |Si le contrat de travail régit les relations entre l’employeur et le salarié, et est donc centré sur la relation individuelle de travail, il ne peut méconnaître le statut collectif (accords d’entreprise, conventions collectives, usages, engageme[...]Article : texte imprimé
Les entreprises et groupes d’au moins 300 salariés sont tenus de négocier périodiquement sur la gestion des emplois et des parcours professionnels. Sont également visés les entreprises et groupes de dimension communautaire comportant au moins un[...]Article : document électronique
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Cet accord est destiné à « répondre aux nécessités liées au fonctionnement de l’entreprise », ou à « préserver ou développer l’emploi », sans que des difficultés économiques soient exigées. Son contenu est particulièrement simplifié, puisque la [...]Article : document électronique
Le Cedefop fait le point sur les instruments d’action récents qui soutiennent la formation financée par l’employeurArticle : document électronique
La pandémie de Covid aurait fait naître chez les citadins, notamment dans les métropoles, des aspirations à un cadre de vie plus vert et moins dense qui se seraient traduites par un flux de déménagements vers des villes plus petites ou des zones[...]Article : document électronique
La mesure d’un phénomène social et économique demande de choisir des indicateurs et une méthodologie permettant de les calculer. Cet article vise à donner un exemple d’une telle construction statistique sur le domaine de la rénovation énergétiqu[...]Article : document électronique
En France comme ailleurs, les prisons sont confrontées au défi de préparer la réinsertion des détenus et de prévenir leur récidive. Le travail en détention offre théoriquement un moyen direct d’améliorer les perspectives de réinsertion, mais à p[...]Article : document électronique
Afin de minimiser l’empreinte de notre production sur l’environnement, l’innovation doit jouer un rôle central. Dans ce sens, au cours des deux décennies, le soutien des gouvernements aux projets de recherche environnementale s’est intensifié po[...]Article : texte imprimé
Depuis sa création en 2010, le service civique a connu une diversification de ses enjeux et de ses usages. L’analyse de son rôle dans le processus d’insertion professionnelle des jeunes souligne à la fois l’importance du moment de sa réalisation[...]Article : document électronique
Christina Theodoraki, dir. ; David B. Audretsch, dir. ; Didier Chabaud, dir. |Article : document électronique
Michel Laroque, dir. ; Marc de Montalembert, dir. |La multiplicité des administrations sociales en France n’est pas sans interroger sur l’efficacité de ses politiques sociales et médico-sociales. On rencontre en effet, à côté d’administrations centrales et de leurs établissements publics nationa[...]Article : document électronique
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Philippe Chanial, dir. ; Pierre Cretois, dir. ; Édouard Jourdain, dir. |Les bonnes clôtures font-elles les bons amis ? Face à l'hégémonie de l'ordre propriétaire, radicalisée par les nouvelles enclosures promues par les politiques de privatisation et de marchandisation néo-libérales, rien n'est moins sûr. N'est-il p[...]Article : document électronique
Depuis la création du programme Erasmus (acronyme signifiant EuRopean Action Scheme for the Mobility of University Students) en 1987, la forme et l’étendue des échanges d’apprenants, au sein de l’Union européenne, ont beaucoup changé. Jusqu’à ré[...]Article : texte imprimé
Quels que soient le montant de la rémunération, sa nature ou la forme du contrat, l’employeur est tenu de remettre au salarié un bulletin de paie au moment du paiement du salaire. Par exception, certains dispositifs comme le chèque emploi-servic[...]Article : texte imprimé
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La contractualisation du départ en formation, le développement de la fraude et le recours croissant à la notion de certification semblent montrer un déplacement progressif de la figure du « formé travail-leur » vers le « formé consommateur de fo[...]Article : document électronique
La prise en compte de la santé au travail connaît depuis quelques années une évolution profonde. Elle fait l'objet d'une politique intégrée. Jusqu'à une période récente, le droit du travail avait opté en matière de politique de prévention pour l[...]Article : texte imprimé
Si Pierre Caspar a pensé de manière originale et riche la formation des adultes, que nous reste-t-il de son héritage ? En 2023, la formation est confrontée à des questions inédites, en particulier au changement de repère entre durée de formation[...]Article : texte imprimé
La notion d’« investissement immatériel », développée par Pierre Caspar, s’avère particulièrement utile pour penser une économie de la formation à la hauteur des enjeux contemporains de la transition écologique et sociétale. À condition néanmoin[...]Article : texte imprimé
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« Lorsqu'on interroge [les personnes] plus avant, elles font référence à des expériences discriminatoires, sans nécessairement savoir ce qui, de leur sexe, de leur nom ou de leur couleur de peau, joue en leur défaveur. Parfois le cas est clair :[...]Article : texte imprimé
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Selon l'approche «insiders-outsiders», qui domine le discours sur le droit du travail, la législation protectrice de l'emploi favorise les travailleurs dotés d'un emploi stable, les insiders, au détriment des outsiders, moins bien lotis. Les out[...]Article : texte imprimé
Au Royaume-Uni, les mouvements de grève de 1978-1979 et 2010-2011 ont été suivis par la mise en oeuvre de restrictions légales au droit de grève. Ceux de 2022-2023, historiques par leur ampleur, ne font pas exception avec la proposition du gouve[...]Article : texte imprimé
Le salaire est la contrepartie de la prestation de travail réalisée par le salarié. Au salaire de base peuvent s’ajouter des avantages, en nature ou en espèces, des commissions ou encore différents types de primes et gratifications (primes d’obj[...]Article : document électronique
Dans un contexte économique contemporain de baisse des salaires mensuels réels de base en raison de l'inflation, le salaire minimum interprofessionnel de croissance fait figure d'instrument secondaire de la politique salariale française visant à[...]Article : document électronique
Dans les systèmes de préférences douanières, le travail pénitentiaire est d'abord perçu comme une pratique de concurrence déloyale, à rejeter a priori. Cette modalité d'emploi peut pourtant être appréhendée autrement. On peut se demander, notamm[...]Article : document électronique
La récente proposition de directive issue de la Commission européenne vise à apporter une réglementation plus claire de la qualification juridique des travailleurs de plateformes. Est ainsi introduit une présomption de salariat permettant de par[...]Article : texte imprimé
Les salariés, qui ne participent pas aux profits de l’entreprise, n’ont pas à en subir les pertes. Par ailleurs, le salaire présente un caractère alimentaire. Deux raisons qui sont à l’origine des garanties particulières de paiement assurées au[...]Article : document électronique
En 2019, un tiers des personnes en emploi vivent dans une commune rurale. Parmi elles, plus de la moitié travaillent dans une zone urbaine. Souvent éloignées des réseaux de transport et des pôles d’emploi, elles réalisent le plus souvent les tra[...]Article : document électronique
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Tenter de caractériser les évolutions, voire les transformations de l’enseignement supérieur français suppose de faire des choix sur les temporalités à retenir et le type d’institution à privilégier. Les principales décisions concernant l’enseig[...]Article : document électronique
Afin d’améliorer la compétitivité du système d’enseignement supérieur et de recherche, l’État a effectué des investissements ciblés à l’échelle des établissements au nom de l’excellence. Les initiatives d’excellence (IDEX) constituent la mesure [...]Article : document électronique
L’approche géographique des politiques publiques à l’égard des universités françaises a un temps visé la répartition et l’homogénéisation des établissements pour favoriser un équilibre territorial et une égalité d’accès à l’enseignement supérieu[...]Article : document électronique
"Pandémies : quels comptes pour les laissés-pour-compte ?" tel est le titre sous lequel nous avions lancé l’appel à communications qui a donné naissance au présent numéro de L’Homme & la Société. In fine, il sera moins question ici d’analyser l’[...]Article : document électronique
Les petits commerces génèrent des externalités positives (rôle social, attractivité des territoires, etc.). Aussi les autorités publiques se préoccupent-elles de leur devenir. Y-a-t-il un déclin du petit commerce ou assiste-on simplement à sa mu[...]Article : document électronique
Dès le début du confinement dû au Covid 19, les participants du réseau de recherche intervention « Jeunes, inégalités sociales et périphéries » ont pris l’initiative d’écouter des jeunes, des parents, des éducateurs et animateurs en France sur d[...]Article : texte imprimé
En France, malgré l’interdiction générale du travail des enfants de moins de 16 ans, ces derniers bénéficient d’encadrements juridiques dérogatoires leur permettant de travailler dans les mondes de l’art, de la publicité et de la mode. Cet artic[...]Article : document électronique
Les quartiers urbains et les zones rurales en déclin restent des espaces où se concentre l’ensemble des difficultés que la société peut connaître, en termes de précarité et de pauvreté. Pour des raisons diverses, comme l’absence d’information, l[...]Article : document électronique
Le travail social est un secteur professionnel relativement mal connu alors qu’il intervient au cœur du fonctionnement et des vulnérabilités de notre société. Il a pour vocation d’aider à résoudre les problèmes des personnes qui peuvent connaîtr[...]Article : document électronique
Comment travailler en partenariat sur les territoires prioritaires ? Mon expérience de principal guidera ma réflexion sur les pratiques professionnelles dans ce domaine. Après avoir défini tout l'intérêt de travailler en partenariat, de faire se[...]Article : document électronique
L'année 1981 marque le lancement de l'éducation prioritaire en France. Rapidement, une invitation devenant injonction institutionnelle à travailler en partenariat est faite aux enseignants et plus largement aux professionnels exerçant dans les [...]Article : document électronique
En 2021, l’Union européenne s’est fixé sept objectifs à l’horizon 2030 en matière d’éducation et de formation, dont six font l’objet d’un suivi statistique à ce jour. Par rapport à ces objectifs, mais aussi en comparaison avec les résultats des [...]Article : document électronique
Pour un salarié à temps complet, travailler la nuit a pour contrepartie un salaire mensuel net plus important que pour un salarié de profil similaire ne pratiquant pas cet horaire. Ce surplus est plus important pour les ouvriers et les employés,[...]Article : document électronique
Les classements mondiaux sur la performance des systèmes éducatifs sont omniprésents en éducation. La Finlande est souvent en tête des palmarès et fait figure de championne. Depuis des années, grâce à sa réputation dans le cadre des études PISA,[...]Article : texte imprimé
Jean-Christophe Gay ; Benoît Carteron ; Frédéric Chantreuil ; Jean-François Hoarau ; Isabelle Lebon ; Yannick L'Horty ; Sébastien Mathouraparsad ; Jacques Andrieu ; Christian Buchet |Une douzaine de territoire, 2,7 millions d’habitants forment aujourd’hui les outre-mer françaises. Organisées en deux grandes catégories, les départements et régions d’outre-mer (DROM) et les collectivités d’outre-mer (COM) ils constituent un en[...]Article : document électronique
Le droit de la santé au travail connaît depuis plusieurs années des mutations certaines et les finalités qui y sont attachées peuvent à bien des égards sembler notablement renouvelées. Pour s'en convaincre, l'on peut penser à l'évolution de l'in[...]Article : document électronique
La politique d’urgence sociale visant les personnes sans abri prend appui sur des initiatives caritatives qui, en partie, lui préexistent. Ainsi, jusqu’aux années 1980, les gestionnaires associatifs d’asiles de nuit organisent leur secours ponct[...]Article : document électronique
Dans la Turquie post-2016, les universitaires révoqué·es de leurs postes à cause de leur participation à la pétition « pour la paix » tentent de poursuivre leur métier d’enseignant-chercheur dans des instances alternatives d’enseignement et de r[...]Article : document électronique
Le flux des traductions des textes étrangers en sciences humaines et sociales est l’un des facteurs principaux de la transformation des espaces éditoriaux et académiques russes dans les années 1990-2000. Le démantèlement des structures soviétiqu[...]Article : document électronique
La mobilité internationale fait partie de la carrière des artistes aspirant à s’insérer dans les circuits internationaux de diffusion de l’art contemporain. La migration des artistes originaires des périphéries du monde de l’art contemporain « g[...]Article : document électronique
En 2021, les dépenses intérieures de R&D des entreprises (DIRDE) implantées en France augmentent de 1,6 % en volume. Ces entreprises emploient 303 000 personnes en équivalent temps plein (ETP) dans leurs activités de R&D, soit une hausse de 3,1 [...]Article : document électronique
L’éloignement des lycées peut être décrit statistiquement de manière continue à l’aide d’un indicateur synthétique qui tient compte, pour un établissement donné, de multiples dimensions : du lieu de résidence des élèves qu’il scolarise, de l’off[...]Article : document électronique
Philippe Hamman, dir. ; Laurence Costes, dir. |Un certain nombre de politiques environnementales se sont développées ces dernières années à l’échelle urbaine : énergie, logement, transports, nature en ville, etc. Les habitants sont directement interpellés à travers leurs gestes courants, leu[...]Article : texte imprimé
Fondé à l’aube des années 1970, le réseau information jeunesse compte aujourd’hui près de 1 300 structures réparties sur l’ensemble du territoire français. Espaces d’accueil généraliste des jeunes de 13 à 29 ans, ces structures mettent en œuvre [...]Article : document électronique
Les chauffeurs travaillant pour des plateformes de services sont bien des salariés, selon la Cour de cassation, qui observe qu’un travail dont l’employeur fixe les conditions d’exécution au sein d’un service organisé indique une subordination.Article : document électronique
Yannick Perez, dir. ; Carine Staropoli, dir. |Les articles de ce numéro spécial permettent d’éclairer les transformations profondes de l’industrie des mobilités. Ils concernent à la fois les aspects technologiques liés à l’automatisation, l’autonomie et l’électrification des véhicules, le d[...]Article : document électronique
À intervalles réguliers, différentes difficultés rencontrées par les habitants des zones rurales sont pointées du doigt. Le sentiment d’habiter un territoire délaissé par les pouvoirs publics est de fait plus présent en zones rurales que dans le[...]Article : document électronique
Cet article s’intéresse à l’essor des « laboratoires communs » avec des entreprises depuis les années 2000, un dispositif qui occupe désormais une place centrale dans les politiques visant à intensifier les liens entre recherche et innovation en[...]