Accueil
| Titre : | Les droits d'auteur (2004) |
| Auteurs : | CES - Conseil économique et social (Paris) ; Michel Müller, Secrétaire |
| Type de document : | Article : texte imprimé |
| Dans : | Avis et rapports du Conseil économique et social (n° 21/2004, 15 juillet 2004) |
| Article en page(s) : | 181 p. |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
Thésaurus CEREQ DROIT ; LEGISLATION ; INTERNET ; NTI - NOUVELLE TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ; IMPRIMERIE-PRESSE-EDITION ; FRANCE ; RAPPORT |
| Résumé : | Comment favoriser l'accès universel au savoir et à la culture dans un monde où les informations circulent de plus en plus vite ? Comment garantir dans le même temps la diversité de la création et la protection des droits de leurs auteurs ? Sur ces questions qui font l'objet de nombreuses réflexions et controverses dans lesquelles droits d'auteur et copyright sont opposés, le Conseil économique et social formule des propositions susceptibles d'organiser à l'ère numérique un juste équilibre entre des acteurs aux intérêts légitimes, souvent divergents. (Source : Conseil économique et social) |
| Document Céreq : | Non |
| En ligne : | http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/054000674.pdf |
