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| Titre : | La durée du travail I (2023) |
| Auteurs : | Sandra Limou ; Florence Lefrançois, Collaborateur |
| Type de document : | Article : texte imprimé |
| Dans : | Liaisons sociales Les Thématiques (n° 111, septembre 2023) |
| Article en page(s) : | pp. 7-78 |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
Thésaurus CEREQ TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; HEURE SUPPLEMENTAIRE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; FRANCE ; HORAIRE DE TRAVAIL ; TRAVAIL DU DIMANCHE |
| Résumé : | Si aucune réforme d’ampleur n’est intervenue en matière de durée du travail ces dernières années, le thème reste abordé de manière récurrente par les juges qui poursuivent une construction jurisprudentielle fortement marquée par le droit de l’Union européenne. Nous consacrons deux numéros à la durée du travail : le premier porte sur le temps de travail (temps de travail effectif, durées maximales, heures supplémentaires, contrôle et preuve), et le second sur l’organisation du temps de travail (répartition de la durée du travail sur une période supérieure à la semaine, travail intermittent, travail de nuit, travail dominical, etc.). |
| Note de contenu : | Ce numéro thématique annule et remplace la précédente édition de mai 2020 |
| Document Céreq : | Non |
| En ligne : | https://www.liaisons-sociales.fr/lsnj/2023/09/21/la-duree-du-travail |
