
Titre : | Les accords de performance collective : quels usages durant la crise sanitaire ? (2021) |
Auteurs : | Mathilde Pesenti |
Type de document : | Article : document électronique |
Dans : | Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 066, novembre 2021) |
Article en page(s) : | 4 p |
Langues: | Français |
Catégories : |
Thésaurus CEREQ NEGOCIATION COLLECTIVE ; CRISE SANITAIRE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; FRANCE |
Mots-clés: | Accord de performance collective - APC ; Covid-19 |
Résumé : |
Avec la crise, le nombre d’accords de performance collective (APC) augmente nettement. Cette hausse repose sur les unités (entreprises, groupes,...) aguerries au dialogue social. Les accords s’adaptent à l’urgence de la crise sanitaire et se démarquent de ceux conclus auparavant.
Plus de la moitié évoquent en préambule des difficultés économiques. La proportion d’accords à durée déterminée s’accroît avec des durées beaucoup plus courtes qu’auparavant. Le thème des rémunérations est davantage évoqué et les clauses de contreparties, quoique toujours minoritaires, sont plus fréquentes. |
Document Céreq : | Non |
En ligne : | https://dares.travail-emploi.gouv.fr/publication/les-accords-de-performance-collective-quels-usages-durant-la-crise-sanitaire |
Documents numériques (1)
![]() Dares_Analyses_APC_crise_sanitaire.pdf Adobe Acrobat PDF |