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Titre : | La prévention : pierre angulaire ou/et maillon faible de l'obligation de santé et sécurité au travail de l'employeur ? (2016) |
Auteurs : | Geneviève Pignarre ; Louis-Frédéric Pignarre |
Type de document : | Article : document électronique |
Dans : | Revue de droit du travail (n° 3, mars 2016) |
Article en page(s) : | pp. 151-158 |
Langues: | Français |
Catégories : |
Thésaurus CEREQ LEGISLATION DU TRAVAIL ; HYGIENE-SECURITE ; SANTE AU TRAVAIL ; FRANCE |
Mots-clés: | PREVENTION |
Résumé : | L'obligation de santé et sécurité au travail dans sa dimension préventive a connu de récents et importants développements jurisprudentiels, non seulement du point de vue de la technique probatoire, mais aussi en raison du débat qu'ouvrent ces décisions sur la place, la fonction de la prévention au sein de cette obligation. Un droit uniforme de la prévention émerge, sans nul doute, d'un tel revirement ; il conviendra toutefois d'en mesurer la pertinence. |
Document Céreq : | Non |
En ligne : | http://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2016/0042 |