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| Titre : | Compétitivité du transport aérien français : rapport du groupe de travail |
| Auteurs : | Bruno Le Roux ; France. Premier ministre ; France. Secrétariat d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche |
| Type de document : | document électronique |
| Editeur : | Paris : Premier ministre, 2014 |
| Collection : | Rapport |
| Format : | 47 p |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
Thésaurus CEREQ RAPPORT ; TRANSPORT AERIEN ; ACTIVITE ECONOMIQUE SECTORIELLE ; FINANCE PUBLIQUE ; CONCURRENCE ; POLITIQUE ECONOMIQUE ; FRANCE |
| Résumé : | M. Bruno Le Roux a été chargé par le secrétaire d'Etat aux transports d'une mission portant sur le transport aérien français, secteur confronté à un déficit de compétitivité. Le groupe de travail présente tout d'abord un diagnostic de ce secteur, dégageant plusieurs constats : l'image du transport aérien ne reflète pas l'importance de sa contribution à l'économie française ; le transport aérien est caractérisé par la présence d'acteurs de taille inégale ; le CICE (Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi), entré en vigueur en 2013, bénéficie peu au transport aérien. Compte tenu de ces observations, le groupe de travail identifie plusieurs pistes autour des questions de simplification, de réglementation, de taxes, de redevances, des questions sociales (notamment le différentiel de charges sociales entre la France et la quasi-totalité des pays européens), etc. |
| Document Céreq : | Non |
| En ligne : | http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/144000658/0000.pdf |
Documents numériques (1)
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